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Toujours prêts à vous aider

Si vous avez des questions dont vous ne trouvez pas la réponse cliquez sur le cercle bleu en bas à droite. En effet, depuis n'importe quelle page du site vous pouvez nous poser des questions en temps réel. Nous nous efforçons de répondre dans la minute à toutes vos questions. N'hésitez pas à nous contacter pour nous suggérer des améliorations.

Recherches simples

Doctrine est le moteur de recherche de jurisprudence française le plus rapide et intuitif, vous pouvez y rechercher des décisions en langage naturel comme si vous cherchiez sur Google. Par exemple, la recherche abus de droit sélectionne les décisions les plus pertinentes comportant les mots-clés abus et droit.
Le moteur de recherche détecte automatiquement les recherches identiques. Par exemple vous obtiendrez le même nombre de résultats pour un mot ou son pluriel. Par exemple, des recherches comme brevet et brevets donnent toutes les deux le même nombre de résultats.

Recherches avancées

Si vous souhaitez rechercher des décisions contenant un groupe de mots précis, vous pouvez l'écrire entre guillemets. Par exemple saisissez "abus de droit" dans la barre de recherche et vous obtiendrez toutes les décisions contenant ce groupe de mots ou un groupe de mots équivalent (en l'occurence abus de droit ou abus du droit).
Par défaut, les résultats d'une recherche avec plusieurs mots-clés correspondent aux décisions contenant tous ces mots-clés au moins une fois chacun. Si vous souhaitez exclure des mots-clés de votre recherche, vous pouvez les faire précéder de la préposition SAUF écrite en majuscule. Par exemple, si vous recherchez toutes les procédures collectives à l'exclusion des liquidations vous devez saisir la requête suivante dans la barre de recherche : procédure collective SAUF liquidation. Vous pouvez exclure plusieurs mots-clés en juxtaposant les SAUF. Par exemple, saisissez procédure collective SAUF liquidation SAUF redressement si vous souhaitez exclure les liquidations et les redressements de votre recherche.
Si vous souhaitez affiner vos recherches en fonction d'une catégorie précise, comme les juridictions, vous pouvez cliquer sur Affiner les résultats, à gauche de votre écran, et cocher la sous-catégorie désirée. Par exemple, après avoir effectué une recherche abus de droit et après avoir cliqué sur l'onglet Cour de cassation de la catégorie Par juridictions, le moteur de recherche lance une nouvelle recherche qui ajoute le mot-clé CA à la fin de votre recherche.

Recherches par dates

Vous pouvez également filtrer les résultats de votre recherche par dates depuis l’outil Affiner les résultats. Vous n’avez qu’à choisir parmi la sélection de dates proposées ou spécifier directement la date de votre recherche dans la barre de recherche en haut de votre écran. Pour sélectionner toutes les décisions d'une année particulière par exemple 2000, vous pouvez saisir en 2000.
Vous pouvez de même sélectionner toutes les décisions d'un jour particulier en ajoutant le jour et le mois à l’année de votre recherche. Par exemple vous souhaitez rechercher une décision du 28 mai 2000 saisissez 28 mai 2000 dans votre requête.

Résultats de recherche

La recherche de décision a été conçue pour être la plus rapide et intuitive possible. Vous pouvez rechercher des décisions depuis la page d'accueil mais aussi depuis n'importe quelle autre page du site en saisissant les termes de votre choix dans la barre de recherche située en haut de chaque page, comme par exemple, depuis la page Compte ci-dessous.
Afin de ne pas vous faire perdre du temps à ouvrir chaque décision, le moteur de recherche de Doctrine affiche les mots-clés ainsi qu'un résumé par décision. Vous pouvez lire la décision en cliquant sur cette dernière ou bien la sauvegarder dans vos dossiers en cliquant sur le bouton "Ajouter dans un dossier" situé en bas à gauche de votre écran pour la consulter plus tard depuis la page Dossiers.

Filtrer les résultats

L’expérience de recherche de Doctrine est conçue pour être la plus facile possible : vous pouvez filtrer les résultats par catégorie (années, juridictions, domaines du droit…) grâce à la section Affiner les résultats située sur la gauche de la page des résultats de recherche. Pour trier les résultats de votre recherche selon une catégorie, cliquez sur le nom de la catégorie comme par exemple Par juridictions et un menu déroulant apparaîtra avec toutes les sous-catégories (en l'occurrence : cour d’appel, Cour de cassation, cour administrative d’appel, CEDH…). Il vous suffit ensuite de cocher la sous-catégorie souhaitée pour filtrer les résultats correspondants.
Une fois votre recherche affinée, vous pouvez trier les résultats grâce aux deux onglets situés en haut des résultats de recherche. Vous pouvez choisir le tri par pertinence, ceci permet de lister les meilleurs résultats sélectionnés par nos algorithmes d'intelligence artificielle, ou bien, vous pouvez choisir le tri chronologique, ceci permet de lister les décisions, de la plus récente à la plus ancienne. Le type de tri que vous aurez sélectionné deviendra votre tri par défaut et restera enclenché pour vos recherches futures.

Historique

Vous pouvez accéder aux pages Mes dernières recherches ou Mes dernières lectures depuis le menu déroulant en cliquant sur votre photo de profil en haut à droite.
La page Mes dernières recherches recense toutes les recherches que vous avez effectuées, tandis que la page Mes dernières lectures recense les décisions que vous avez consultées. Vous pouvez ainsi retrouver très facilement les décisions que vous avez déjà consultées en vous connectant avec votre compte depuis n’importe quel ordinateur ou mobile.

Dossiers

Vous pouvez accéder à la page Dossiers depuis le menu déroulant en cliquant sur votre photo de profil en haut à droite.
La page Dossiers recense tous les dossiers que vous avez créés (depuis la page des résultats de recherche ou depuis les pages de décisions). Vos décisions sont classées par défaut dans l'ordre chronologique inverse : les dernières décisions ajoutées sont les premières affichées.
Vous pouvez retirer une décision de votre dossier en cliquant sur Modifier à droite du titre de la décision.

Alertes

Les alertes vous permettent de recevoir une notification à chaque fois qu’une nouvelle décision publiée correspond à l’intitulé de votre alerte. Pour créer une alerte, il vous suffit de cliquer sur le bouton Créer l’alerte situé à gauche des résultats de recherche.
Vous pouvez accéder à la page Mes Alertes depuis le menu déroulant en cliquant sur votre photo de profil en haut à droite.
La page Mes alertes recense toutes les alertes que vous avez créées ainsi que le nombre de nouvelles décisions correspondantes.

Consultation des décisions

La flèche située en haut à gauche d’une décision vous permet de revenir à l’ensemble des résultats de recherche. Vous pouvez aussi naviguer directement entre les différents résultats grâce à la flèche située en haut à droite. La barre d’outil fixée en haut de page vous permet de :

1. copier la référence
2. ajouter la décision dans un dossier
3. imprimer la décision
4. exporter en PDF
5. partager sur les réseaux sociaux

Métadonnées des décisions

En haut de chaque décision sont affichées les métadonnées relatives à la décision. Nous agrégeons toutes les données disponibles afin d'être exhaustif. En plus des données traditionnelles, nous affichons une frise chronologique représentant l'évolution de la décision dans les différentes cours.
Nous avons programmé des robots qui parcourent le web et recensent les commentaires d'arrêt relatifs à chaque décision. Les références de ces commentaires sont listées en haut de chaque article afin que vous y accédiez facilement.

Consultation sur mobile

Doctrine est un site conçu pour pouvoir être accessible depuis n'importe où, aussi bien sur votre ordinateur de bureau que lors de vos déplacements. Vous pouvez ainsi accéder depuis votre smartphone à la version optimisée pour mobile et obtenir les mêmes fonctionnalités que sur votre ordinateur.
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