Obtenir immédiatement une réponse sans jamais perdre en précision juridique

Entre les tâches purement administratives du cabinet et les déplacements pour les expertises médicales qui occupent une grande partie de son temps, Maître Bénédicte Papin doit organiser son emploi du temps de façon rigoureuse.

Il lui est donc indispensable d’avoir un outil qui lui permette d’optimiser son temps passé au bureau afin de gérer efficacement les nombreux dossiers sur lesquels elle travaille sans toutefois perdre en qualité dans ses recherches.

Elle explique “Il y a deux ans, en matière de droit à indemnisation sur l’effet secondaire d’un traitement de radiothérapie, un client n’avait pas souhaité aller au tribunal car la jurisprudence de l’époque ne retenait pas le lien de causalité entre cet effet secondaire et le traitement en question. J’avais enregistré une Alerte concernant ce sujet sur Doctrine. A la minute où le revirement de jurisprudence était prononcé je recevais une notification. J’ai immédiatement recontacté mon client pour l’en informer et j’ai pu le défendre au tribunal.”

Elle continue “Aucun autre outil n’a l’immédiateté de Doctrine. Lorsque je me connecte, je sais que ma recherche ne prendra jamais plus d’un quart d’heure. J’ai une solution immédiate à portée de main.”

Évaluer au plus juste l’indemnisation que peut espérer une victime à l’aune d’une jurisprudence exhaustive et précise

Dans sa matière, le droit de la santé, lorsqu’une personne se considère comme victime, l’expertise médicale est la clef de voûte de toute la procédure. Une fois que le médecin expert a déclaré si oui ou non la plainte de la personne est imputable à l’accident dont elle a été victime, le rôle de Maître Papin est de transformer l’évaluation médico-légale résultant de cette expertise médicale en une indemnisation financière à requérir auprès de la société d’assurance concernée.

Il lui est alors nécessaire de trouver une jurisprudence exhaustive et précise afin de jauger au mieux l’indemnisation que son client peut espérer recevoir en compensation.

Elle raconte “Dans le cadre d’une transaction, j’ai préparé une demande d’indemnisation portant sur onze postes de préjudices. En cherchant sur Doctrine, j’ai pu constater que sur les onze préjudices en question, l’inspecteur de la compagnie d’assurance avait accepté d’augmenter l’indemnisation initialement proposée. Les décisions trouvées sur Doctrine ont été d’une aide incontestable sur la négociation en faveur d’une indemnisation plus importante pour mon client.”

Elle précise “Dès que j’ai un nouveau dossier je tape les mots clés correspondants sur Doctrine. Je peux ainsi trouver les jurisprudences les plus récentes ainsi que l’interprétation des différentes cours pour savoir s’il existe une faute, si elle est imputable au professionnel de la santé ou à l’établissement de santé ou au Laboratoire, s’il s’agit d’un accident médical non fautif... Je peux alors décider en connaissance de cause si mon client doit assigner ou s’abstenir d’agir en justice. Les liens faits par Doctrine entre les jurisprudences permettent une analyse fine, par analogie ou a contrario.”

Elle conclut “Doctrine est un outil de recherche exhaustif qui permet d’avoir une information complète sur une question très précise.”

Consultez la page Doctrine de Maître Bénédicte Papin, avocat en droit de la santé à Paris.