Me Mochkovitch et Me Laurent-Bonne

Avocats en droit des affaires et droit bancaire ; droit de la famille et du patrimoine familial · Paris

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Doctrine est devenu un réflexe au quotidien

Fondé en 2012, le cabinet 2H Avocats est composé d’une équipe jeune et volontairement resserrée. Reconnu pour sa connaissance fine de l’institution judiciaire, le cabinet a notamment développé une grande expérience en matière de procédure d’appel. Le cabinet dispose également d’un savoir-faire reconnu en droit bancaire, en droit des affaires, en droit de la famille et du patrimoine familial.

Structure à taille humaine et à l’esprit entrepreneurial, le cabinet se compose de six avocats dont trois associés et trois collaborateurs.

Maître Charlotte Mochkovitch conseille et défend ses clients, personnes morales pour la majorité, en droit bancaire et en droit des sociétés tandis que Maître Nicolas Laurent-Bonne est en charge du pôle Famille et patrimoine du cabinet. Il intervient principalement pour des clients particuliers et des chefs d’entreprises.

Si leurs spécialités respectives donnent l’impression d’être éloignées, Maîtres Mochkovitch et Laurent-Bonne travaillent en réalité à deux sur de nombreux contentieux tels que l’assurance-vie ou la responsabilité du banquier dans un contexte familial. Ils travaillent ainsi de concert lorsque des sujets de droit bancaire interagissent avec le droit de la famille et vice-versa.

Ils reviennent, dans cette interview sur leur choix de s’aider de Doctrine au quotidien afin de mieux intégrer le raisonnement du juge dans la construction de leur stratégie tout en plaçant le client au cœur de la réflexion du cabinet.

Raisonner par analogie grâce à la pertinence du moteur de recherche

Bien souvent, les avocats se contentent de consulter la jurisprudence de la Cour de cassation qui, il est vrai, donne un état peu ou prou fidèle du droit positif. Les avocats à la Cour ne plaident pas devant la Cour de cassation et il faut admettre que la jurisprudence des juges du fond n’est pas toujours alignée sur celle des magistrats du quai de l’Horloge.

Comme la plupart de leurs confrères, Maîtres Mochkovitch et Laurent-Bonne sont quotidiennement confrontés à des questions techniques, souvent singulières, parfois ardues, qui n’ont pas forcément été tranchées par la Cour de cassation. Ils doivent donc proposer au juge une interprétation persuasive afin de renforcer leur stratégie de défense à partir de cas similaires qu’ils peuvent glaner sur Doctrine.

Selon Maître Laurent Bonne : « Non seulement le gisement de décisions sur Doctrine est impressionnant mais la pertinence de son moteur de recherche l’est encore plus. Les décisions que nous trouvons correspondent, pour l’écrasante majorité, à ce que nous recherchons et répondent bien souvent à nos attentes »

Sur sa matière, le droit bancaire, Me Mochkovitch précise : « pour la défense d’une de mes clientes (une banque) dont la responsabilité était recherchée, j’ai identifié un arrêt d’espèce venant confirmer la stratégie arrêtée, à savoir que l’absence du filigrane à l’arrière d’un chèque de banque (en réalité un faux chèque de banque) ne constitue pas une anomalie apparente. J’ai ainsi pu appuyer nos arguments pour démontrer l’absence de manquement de la banque dans la vérification du chèque présenté à l’encaissement ».
Elle conclut : « Doctrine permet de procéder par analogie par le biais de cas similaires au cas concret auquel nous sommes confrontés. »

Maître Laurent-Bonne en est arrivé à la même conclusion sur une problématique de régime matrimonial : « l’un de mes clients, marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, possédait un compte titres important au moment de son mariage. Pendant toute la durée de l’union, le compte titres, qui était un bien propre, a continué à vivre et à fructifier. S’est alors posée la question de savoir si les titres nouvellement acquis tombaient en communauté conjugale.

« C’est sur Doctrine que j’ai trouvé la réponse à cette question dans un arrêt d’appel qui qualifiait de propres les titres nouvellement acquis pendant le mariage, considérant que le compte titres était une universalité. »

Ils concluent tous les deux : « Doctrine est un réflexe quotidien dans la résolution des litiges ».

Intégrer le raisonnement du juge dans la construction de sa stratégie

Selon Maîtres Mochkovitch et Laurent-Bonne, lorsqu’il se heurte à une législation très stricte, l’avocat a besoin d'aiguiller le magistrat sur des raisonnements parfois novateurs en lui présentant des précédents.

Selon Maître Mochkovitch : « Avant nous partions de notre code et nous allions ensuite rechercher la jurisprudence de la Cour de cassation associée au texte de loi. Désormais nous recherchons en outre dans la jurisprudence des juges du fond si notre stratégie a déjà prospéré devant d’autres juridictions. Grâce à la puissance de son moteur de recherche, Doctrine nous aide à être sûrs que le raisonnement que l’on veut proposer au juge a déjà été validé. »

Maître Laurent-Bonne  ajoute : « La fonctionnalité Alertes de Doctrine nous permet d’être tenus au courant des évolutions jurisprudentielles sur un sujet précis et notamment sur des contentieux rares. C’est le cas par exemple du droit réel de jouissance spéciale (droit réel sui generis en dehors de la nomenclature légale du Code civil) sur lequel nous travaillons depuis plusieurs mois avec Charlotte. Il s’agit d’un contentieux qui n’a donné lieu à ce jour qu’à quelques rares décisions mais qui risque de se développer dans les prochaines années. La Cour de cassation a consacré ce tout nouveau droit réel il y a peu. C’est par conséquent un sujet extrêmement novateur et si une nouvelle décision est rendue sur ce sujet, nous en serons les premiers avertis par Doctrine. »

La relation client au cœur de la croissance du cabinet

« Nous nous considérons comme des artisans de notre matière : nous délivrons un service sur mesure dans le cadre de relations privilégiées avec nos clients. » nous explique Maître Mochkovitch.

Elle explique : « Il est très important pour nous de prendre le virage du marketing afin de ne pas nous retrouver hors-circuit. Même si l’exercice n’est pas du tout naturel pour un avocat, il est devenu essentiel de médiatiser tout ce que nous faisons par le biais des réseaux sociaux, de conférences, de rédaction et de partage d’articles. Cette nouvelle visibilité rend le cabinet plus moderne et donc plus crédible aux yeux du client.

Selon Maîtres Mochkovitch et Laurent-Bonne, le bouche-à-oreille est encore aujourd’hui ce qui fonctionne le mieux pour se construire un réseau de prescripteurs. L’objectif est de stabiliser la croissance mais de façon contrôlée pour toujours maîtriser les sujets des clients et conserver la crédibilité du cabinet.

Maître Laurent-Bonne ajoute : «Nous aimons les matières que nous pratiquons et nous souhaitons bâtir la stratégie la plus efficace  tout en privilégiant la relation client. »

« Doctrine nous permet de montrer à nos clients que nous sommes toujours à la pointe de l’actualité. La plus-value de Doctrine en termes d’efficacité et de pertinence est immense. »

Maître Mochkovitch conclut : « Doctrine nous fait gagner en sérénité et en fluidité. »

Maître Laurent-Bonne ajoute : « Et en précision. »