Christopher Ménard et Jean-Baptiste Morel

Directeur juridique et directeur adjoint Enedis

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Doctrine nous permet d'être plus proactifs vis-à-vis des autres directions et de notre direction générale.

Quand vous gérez 95% de la couverture énergétique du pays, les sujets juridiques ne manquent pas. Christopher Ménard, directeur juridique d'Enedis, et son adjoint Jean-Baptiste Morel, doivent naviguer dans un environnement juridique extrêmement riche, impliquant de multiples interlocuteurs : l'Etat, le régulateur, les autorités locales entre autres.

Comment rester au plus près de l'actualité ? Comment informer en temps voulu leurs directions sur leurs nombreuses problématiques ? Comment soutenir efficacement ses positions juridiques dans le cadre d'un contentieux ?

Accéder à l'actualité juridique avant même de la rechercher

Un directeur juridique doit être en mesure d'identifier les enjeux juridiques de demain et de réagir en temps et en heure à l'actualité.

L'accès à des informations fraîches est donc essentiel pour pouvoir faire preuve de réactivité face aux évènements susceptibles d'impacter l'entreprise. Avec Doctrine, "nous avons au quotidien des informations sur nos champs de réflexion", explique Jean-Baptiste Morel.

Avec la fonction Alertes, ils figent des recherches chirurgicales sur leurs contreparties pour pouvoir être informés des décisions et commentaires les concernant. Dans un domaine comme celui de l'énergie où les parties prenantes sont nombreuses et les sujets juridiques pointus, c'est essentiel.

Ils l'utilisent surtout pour s'informer avant d'autres acteurs sur la survenance de décisions de justice liées à leur activité. Christopher Menard nous raconte cette anecdote : "J'ai reçu une décision importante et j'ai pu informer le DJ de cette contrepartie de la survenance de cette décision. J'ai été très surpris d'apprendre que l'avocat de la contrepartie ne l'avait pas encore découverte !".

Avoir la certitude de recherches fructueuses quel que soit le point de droit

Sur des sujets peu connus ou très complexes, il peut arriver de mener des recherches juridiques un peu au hasard.

Quoiqu'il en soit, il est essentiel de pouvoir faire de manière granulaire ses recherches. Avec ses nombreux filtres (date, jurisprudence, domaine de droit, type de publication...), Doctrine permet des recherches de jurisprudences précises, "qui nous permettent de travailler le fond des choses" explique Jean-Baptiste Morel.

Une recherche sur Doctrine donne la certitude de trouver une jurisprudence qui répond précisément à un cas d'espèce "grâce à la logique d'analogie offerte par Doctrine". L'adjoint au directeur juridique repense notamment à cette décision trouvée sur Doctrine qui a permis de convaincre le juge que leur posture était soutenable. L'accès aux conclusions des rapporteurs publics pour les arrêts du Conseil d'Etat est également quelque chose de "précieux".

Trouver ce que l'on cherche, c'est bien. Mais élargir son champ d'analyse, c'est encore mieux. M. Morel apprécie "la capacité de faire des liens avec d'autres jurisprudences auxquelles nous n'aurions pas pensé dans un premier temps". La possibilité de recontextualiser une décision grâce à la frise chronologique présente sur chaque page décision est utile pour parvenir à des références doctrinales complètes.

Embarquer leurs 40 collaborateurs en multi-sites sur un seul outil

Avec une quarantaine de collaborateurs basés sur 3 sites entre Paris, Lyon et Nantes, traitant de l'ensemble des domaines du droit (contentieux, contrats, études et analyses), il était essentiel de pouvoir embarquer toute l'équipe sur ce nouvel outil. Et ce, sans passer par une phase interminable d'accompagnement du changement ou de formations à rallonge.

"La force de Doctrine, c'est son intuitivité et sa facilité d'usage." Dès les débuts, il y a eu peu de doutes sur les perspectives d'adoption de Doctrine. "Après une phase d'expérimentation, il a rapidement été adopté par tout le monde", précise Christopher Ménard

Le directeur juridique conclut : "L'impact de Doctrine a été positif pour les équipes puisqu'il a permis des recherches plus simples."

Mener à bien la digitalisation de leurs outils de travail

Le papier est encore le quotidien de beaucoup de directions juridiques. Mais passer au zéro papier ne peut se faire que progressivement. Pourtant les enjeux sont nombreux : optimisation des coûts (abonnements, espace occupé par les bibliothèques), productivité des équipes (temps requis pour consulter l'information), accès à l'information quel que soit le mode de travail (télétravail ou présentiel).

Des enjeux bien compris par la direction juridique chez Enedis, puisque Doctrine a été choisi aussi en tant que "facteur d'entrée dans le numérique", et s'inscrit dans un processus plus large de digitalisation de leurs outils. Mais chez eux, la transformation numérique est toujours un moyen, jamais une fin. Cela a permis d'ouvrir "de nouvelles voies d'analyses [...] bien plus compliquées à obtenir via une recherche juridique classique" précise Jean-Baptiste Morel.

Le confinement et la crise sanitaire dans son ensemble n'ont fait que convaincre davantage les équipes de la nécessité d'avoir à disposition "des outils collaboratifs et digitaux pour nous aider dans notre travail au quotidien" tels que Doctrine.

Christopher Ménard conclut "Doctrine, c'est le big data au service des directions juridiques".