Aurélien Condomines et Pierre Galmiche

Droit de la concurrence · Paris

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La force de Doctrine : l'exhaustivité de la base couplée à la qualité de l'outil de recherche

Aramis est un cabinet parisien en droit des affaires à la clientèle française et internationale, connu pour sa forte croissance et son approche pragmatique sur une large palette de compétences en droit des affaires.

Au sein de la pratique Droit économique, Aurélien Condomines et Pierre Galmiche, respectivement avocat associé co-fondateur du cabinet et collaborateur, nous ont expliqué comment Doctrine contribue à renforcer leur pratique du droit en leur garantissant l'accès à la jurisprudence la plus pointue et la plus récente.

Doctrine, "pierre angulaire" de tout stratégie juridique

Au sein du département dédié au droit de la concurrence, la jurisprudence tient la tête d'affiche. Son analyse est un passage obligé dès lors que ses avocats ont besoin d'un argument pour consolider une interprétation, ou quand la loi n'est pas claire.

Comme l'explique Maître Condomines, "Doctrine est clé dans cette stratégie car la jurisprudence est la pierre angulaire" de toute réflexion. En accédant aux arrêts de 1e instance jusqu'à la Cour de Cassation en texte intégral, son équipe et lui ont une vue d'ensemble sur tout l'historique et les interprétations possibles et peuvent facilement le rapporter à leur cas d'espèce.

Maître Galmiche, qui a éprouvé les différentes fonctionnalités de la plateforme avant de la faire adopter par son département, explique qu'il a trouvé ça "tellement efficace que j'ai convaincu mon associé de s'en servir".

Ce qui a pesé dans la balance ? "L'exhaustivité de la base" couplée à la "qualité de l'outil de recherche" qui permet de "trouver des décisions illustratives sur à peu près n'importe quel point de droit". Et avantage non négligeable : "quand on ne trouve rien, c'est que ça n'existe pas". Doctrine s'est rapidement imposée comme "l'outil n°1", complémentaire des autres outils déjà utilisés au cabinet.

En plus d'être un allié dans la définition de leurs stratégies juridiques, Doctrine s'est révélée être un atout en matière de développement commercial. Maître Condomines : "un client a été convaincu de retenir Aramis après avoir consulté, sur Doctrine, une jurisprudence similaire au dossier" qui avait été gagnée par le cabinet.

Mettre la recherche juridique au service de leur productivité

Mais Doctrine c'est bien plus qu'un simple moteur de recherche, aussi exhaustif soit-il, et Aramis l'a bien compris. De nombreuses autres fonctionnalités contribuent à leur donner une idée précise "de ce qui se dit sur le sujet et des interprétations possibles".

Maître Galmiche détaille son rituel : "sur des aspects plus techniques et réglementaires, moins "tarte à la crème", il est utile d'avoir tout de suite l'application des textes et de pouvoir ressortir les 15-20 décisions pertinentes. De là je regarde le fondement juridique utilisé, les cas d'applications et je peux en tirer un régime juridique."

Les arrêts sont découpés de telle manière qu'il peut aller directement aux motifs de la décision sans se perdre dans les moyens des parties. Les points importants sont surlignés pour être tout de suite portés à son attention.

En parallèle, les articles de doctrine qui commentent l'arrêt en question sont automatiquement agrégés sur la même page, et donnent une vision "deuxième rideau". Pour les articles très généraux, il peut aussi facilement retrouver d'autres décisions similaires pour éclairer son interprétation.

Au final, l'information est "contextualisée" et donne davantage de perspective sur le dossier.

Maître Galmiche conclut : Doctrine permet "d'accélérer considérablement la recherche juridique" et d'appuyer des interprétations avec la "bonne jurisprudence illustrative".