Emmanuel Daoud

Avocat en droit pénal et pénal des affaires · Paris

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Doctrine permet de rester pertinent

Fondateur associé du cabinet Vigo et avocat reconnu en droit pénal, droit pénal des affaires et compliance, Maître Emmanuel Daoud a toujours considéré qu’il était possible de faire la synthèse entre une activité d’avocat d’affaires et une activité d’avocat militant des droits de l’Homme. Très attaché à ce qui fait l’ADN de la profession, Maître Daoud s’est toujours impliqué dans l’action collective avec comme engagement clair : « Pour pouvoir défendre, il faut être défendu ».

Parce que Vigo a comme enjeu d’apporter un soutien juridique à des structures à but non lucratif œuvrant à la poursuite d’idéaux sociaux qu’il partage, le cabinet a fait le choix d’intervenir non seulement auprès d’entreprises mais aussi beaucoup auprès de différentes associations et ONG. C’est ainsi que, consacrant une part importante de son activité à la défense de dossiers pro bono, le cabinet a décidé de mettre son expertise et sa technicité pour être tout aussi efficace dans ce type de dossier.

Pour répondre à cet impératif, Maître Daoud nous explique comment Doctrine aide le cabinet Vigo à optimiser ses recherches pour obtenir des réponses précises et contextualisées sur une matière très technique comme le droit pénal des affaires ou dans des situations procédurales complexes. Maître Daoud tient à préciser que le cabinet Vigo utilise d’autres bases de données, d’autres éditeurs juridiques en raison de son appartenance au réseau Gesica et de son partenariat avec Dalloz dont le cabinet Vigo est également très satisfait.

Optimiser la recherche pour obtenir une réponse précise dans une matière très technique

Dans une matière technique telle que le droit pénal des affaires, Maître Daoud a besoin d’aller très loin dans ses recherches.

Ne pas apporter une solution parfaitement aboutie et précise à son client, c’est risquer de le conseiller et de le défendre en fonction d’une vision biaisée de sa situation juridique.

Maître Daoud explique : “Bien souvent, en précontentieux et contentieux, nous nous retrouvons face à une multitude de cas d’espèce avancés par les parties adverses ou par le Parquet. L’enjeu est alors de répondre à l’ensemble de ces arguments parfois très spécifiques et en poussant au maximum la granularité de nos recherches.  C’est pourquoi, au cabinet Vigo, les collaborateurs utilisent par exemple Doctrine dans des cas d’abus de biens sociaux ou de blanchiment de fraude fiscale pour aller vérifier la véracité de ces cas d’espèce. Nous nous en servons également pour trouver des éléments de réponses complémentaires en cherchant la dernière jurisprudence en la matière.”

Maître Daoud conclut : “À chaque stade de la procédure, Doctrine nous permet de gagner en technicité et en précision. Nous pouvons vérifier la validité des arguments avancés par nos contradicteurs et comprendre les éléments précis pris en compte par le juge. Lorsque nous devons rédiger des notes aux fins de non-lieu ou des conclusions de relaxe, Doctrine nous est très utile lorsque nous devons formaliser ce type d’écritures. De même, Doctrine a pu nous apporter des éléments complémentaires lorsqu’il s’agissait de justifier d’une nullité de procédure ou pour contester les saisies sur les biens d’un client.”

Obtenir une réponse juridique contextualisée dans des situations exceptionnelles

De par sa matière, le pénal, Maître Emmanuel Daoud doit parfois conseiller et défendre des justiciables qui se trouvent dans des situations judiciaires exceptionnelles et qui nécessitent une réponse extrêmement circonstanciée afin de correspondre exactement à la problématique juridique donnée.

Sans réponse juridique adéquate, nous ne serions pas en mesure de pouvoir assumer pleinement nos missions et porterions préjudice aux intérêts de nos clients.

Maître Daoud explique : “Nous utilisons Doctrine dans des moments où nous devons former une réponse non seulement très rapidement mais aussi de façon très précise et contextualisée. C’est notamment le cas du droit de la presse où nous faisons régulièrement face à des situations d’urgence.”

Il continue : “Doctrine nous a également aidés en matière de prescription des délits de fraude fiscale. Sur ce type de sujet, nous devons appréhender les éléments pris en compte par la jurisprudence afin de savoir si la prescription est oui ou non acquise. Doctrine nous aide à comprendre, entre autres, le point de départ du délai de prescription et les actes constitutifs du côté de l’administration et du Parquet. Grâce à Doctrine, nous pouvons également savoir si les actes d’enquête réalisés par la police dans le cadre d’une enquête préliminaire du parquet national financier ont interrompu ou non la prescription.”

Il conclut : “Doctrine est un outil formidable qui nous permet de faire émerger très rapidement des décisions qui vont nous aider à présenter un argumentaire juridique adapté aux questions posées par la défense des intérêts de nos clients. Aux côtés d’autres bases de données, tout cabinet qui se veut performant et efficace doit avoir Doctrine dans son portefeuille d’outils numériques. Le cabinet Vigo en est très satisfait.”

Consultez la page de Maître Emmanuel Daoud, avocat en droit pénal et pénal des affaires à Paris.

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