Comment Jim Michel-Gabriel garde une vision 360° sur ses domaines de droit

Une vision 360°, notamment sur les droits connexes à ses spécialités

Le droit de la propriété littéraire et artistique est un droit par nature très économique. La palette de droit liée est très large puisqu'il implique des problématiques de droit du travail (contrats) comme de droit commercial (exploitation). "Cela implique de rester ouverts et avertis sur tous ces enjeux."

Et c'est la même chose sur le droit du sport, puisqu'il faut maîtriser les concepts de droit du travail, des marques, image, sponsoring, droit public, droit pénal.

Si ces droits sont divers, ils se recoupent souvent et il existe de réels ponts entre ces différentes matières.

Pour appréhender ces liens, Maître Michel-Gabriel utilise Doctrine pour "avoir une vision transversale sur des sujets connexes qu'il maîtrise parfois moins". Il puise toujours dans d'autres ressources spécialisées sur ses domaines de droit, comme sur droitdusport.com référence en la matière. Mais il apprécie la complémentarité de ces outils avec Doctrine, notamment pour retrouver certaines décisions introuvables autrement.

En conseil comme en contentieux

"Le conseil se nourrit du contentieux et réciproquement". Pour Maître Michel-Gabriel, les deux activités sont indissociables et nécessitent de pouvoir s'appuyer sur un même outil. Il explique : "il faut nécessairement avoir une multiplicité de faits en tête pour comprendre comment adapter le texte au fait et trouver les éventuelles failles".

En conseil, "Doctrine a énormément d'intérêt" notamment quand il s'agit de transformer des doutes en certitudes. Lorsqu'il a un doute sur une clause d'un contrat ou d'un acte, "[il] tape son doute sur Doctrine pour retrouver les décisions qui préciseront la manière dont celui-ci est interprété par le juge". En propriété littéraire et artistique, un droit par essence jurisprudentiel et mouvant, il arrive souvent que des incertitudes sur des clauses ou usages ne soient pas tout de suite reconnus par le juge. Il faut donc pouvoir capter ces revirements. Et c'est d'autant plus critique de plus en plus d'acteurs font bouger les lignes et contribuent au débat.

Mettre le doigt sur les failles d'un raisonnement ou de la stratégie d'un confrère

"Doctrine, c'est mon réflexe chaque matin, avec mon café, pour préparer ma journée." Les alertes et la veille reçues directement sur sa boîte mail sont souvent un point de départ pour débroussailler les sujets du jour et se faire un avis sur certaines questions de droit posées dans un dossier.

Mais il se sert aussi de Doctrine pour donner l'impulsion nécessaire à son équipe et aiguiller ses collaborateurs et ses stagiaires : notamment quand il s'agit de confirmer, d'infirmer, ou de compléter une interprétation. "La simplicité de la recherche me permet d'accéder tout de suite à l'information. Je suis certain d'avoir fait le tour du sujet."

Une anecdote illustre bien la latitude de recherche que lui donne Doctrine. Sur une décision concernant une affaire de dopage, il n'était pas complètement satisfait du raisonnement déroulé. "J'ai découvert une autre décision sur Doctrine qui portait sur un cas où il y avait eu un problème d'identification du produit. En réalité, sur mon dossier, le produit n'avait pas été correctement analysé. J'ai donc pu retourner l'affaire à l'avantage de mon client".

De la même manière, il utilise les pages Avocats en amont d'un contentieux ou d'une interaction avec un confrère sur un dossier pour répondre à cette question : "dans quelle mesure connaît-il bien telle ou telle matière ?". Accéder à ses dernières décisions lui permet en quelque sorte de le "googliser de manière technique pour mieux comprendre ses éventuelles failles". Il est en mesure de créer une stratégie sur-mesure par rapport à ce qu'il comprend des forces et faiblesses de la partie d'en face : un avantage concurrentiel non négligeable.