Devenir plus efficace et pertinent dans sa recherche juridique

Pour Patrick Delbar, chaque affaire engageant une responsabilité civile, médicale ou administrative est unique. Il n’y a pas de référentiel modélisable. La jurisprudence évolue bien plus rapidement que les textes de lois, et représente une matière première que les avocats civilistes doivent exploiter quotidiennement pour mieux préparer leurs dossiers. Pour cela : “avoir accès aux arrêts de 1ère instance et de Cour d’Appel permet de mieux évaluer la position et le sens d’une jurisprudence dans le contexte de l’affaire traitée pour bâtir l’argumentation de la plaidoirie.”

La recherche en langage naturel de Doctrine permet notamment de poser des questions de droit et identifier facilement les informations les plus pertinentes. “La recherche juridique redevient ludique. J’ai de l’information qui était jusque-là inaccessible. Lorsque je rentre un nouveau dossier, je capitalise sur la veille juridique de Doctrine pour être sûr de ne rater aucune information qui pourrait avoir un impact sur la construction de la plaidoirie.”

Il ajoute “Doctrine est particulièrement utile pour les spécialistes. Cela nous permet de faire un travail de plus grande qualité en travaillant de la matière brute pertinente. J’utilise Doctrine quotidiennement.”

Bâtir une stratégie de défense gagnante

Pour Me Patrick Delbar, “la profession d'avocat est devenue à très haut risque car extrêmement responsabilisante. Pour tout nouveau dossier, je me base sur le préjudice et rien que le préjudice.”

Dans le cadre des affaires qu’il traite, le défi de Me Delbar reste de trouver la juste indemnisation ou offre pour ses clients. “On peut toujours reprocher à des demandeurs ou défendeurs de réclamer des sommes qui ne se justifient pas. Mon objectif est que les offres ou demandes que je fais soient retenues par les juridictions.”

La mise en avant de la chronologie de l’affaire permet de suivre l’évolution des décisions de justice entre le 1er degré et la Cour d’Appel, comprendre avec précision leur sens et d’éventuels revirements. “Les notions de caducité, d’exception, de péremption peuvent avoir un impact déterminant sur la construction d’un argumentaire juridique. Si je vois qu’un adversaire utilise un raisonnement qui a déjà été rejeté ou cassé, j’oriente ma plaidoirie différemment”.

Il complète : “si les conclusions ne sont pas les bonnes, être le meilleur communicant ne permettra pas de remporter gain de cause. L’attention au détail aussi bien dans la procédure que dans le contexte du contentieux est la clé de succès. La procédure a pris une part prépondérante dans l’argumentaire et bien l’exploiter me permet de plus gagner. Doctrine m’apporte une aide précieuse dans l’identification des subtilités de certaines jurisprudences”.

Mieux conseiller ses clients sur les voies de recours

Pour Me Delbar, Doctrine permet d’offrir un conseil plus pertinent aux clients notamment sur les voies de recours. “Dans certains cas, on peut voir qu’un sujet de droit a été traité de 15 manières différentes dans 15 Cours d’Appel. C’est une information très puissante qui donne une nouvelle hauteur de vue sur le sens de certaines jurisprudence”.

La granularité de la recherche juridique proposée par Doctrine permet de filtrer par juridiction et mettre en avant la tendance d’une chambre. Pour Me Delbar, “plaider, c'est dans certains cas aller contre la tendance de la chambre ! Il ne faut pas nécessairement transiger si nous considérons qu'elle a tort. Pour cela, il faut une connaissance profonde des arrêts. Doctrine permet cette vision fine dans l'intérêt de la défense des clients.”

“Grâce à Doctrine, je ne fais pas de recours inutile. Lorsque je fais appel d’une décision ou que je fais un pourvoi en cassation, je sais expliquer précisément à mon client quelles en sont les raisons”.

Il conclut “Doctrine permet de mieux travailler. C’est un investissement, pas une dépense”.