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Conditions générales de vente de Jobexit by Doctrine 1. Accès au Site Jobexit 2. Services 3. Type d’offre et prix, conditions de paiement 4. Résiliation 5. Obligations de Doctrine 5.1. Engagement de confidentialité 6. Vos autres obligations 7. Sécurité 8. Niveaux de service 9. Propriété intellectuelle 10. Limitation de responsabilité 11. Comportements prohibés 12. Durée du contrat 13. Divers 13.1. Cession du contrat 13.2. Notifications 14. Tolérance 15. Mises à jour 16. Règlement des litiges 17. Entrée en vigueur Contrat de sous-traitance 1. Objet du contrat de sous-traitance 2. Description du traitement 3. Obligations de Doctrine 3.1. Traitement des données 3.2. Confidentialité 3.3. Sous-traitance ultérieure 3.4. Transferts hors UE 3.5. Coopération dans le cadre du respect du RGPD 3.6. Information et exercice des droits des personnes concernées 3.7. Notification des violations de données personnelles 3.8. Documentation et audit 3.9. Mesures de sécurité 3.10. Sort des données 4. Vos obligations

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