CJUE, Demande (JO)
30 mai 2022
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CJUE, Arrêt
15 novembre 2023
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CJUE, Arrêt (sommaire)
15 novembre 2023
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Sur la décision
| Référence : | CJUE, Tribunal, 15 nov. 2023, T-321/22 |
|---|---|
| Numéro(s) : | T-321/22 |
| Arrêt du Tribunal (première chambre) du 15 novembre 2023.#International Foodstuffs Co. LLC contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale TIFFANY CRUNCH N CREAM – Enregistrement international de la marque figurative antérieure CRUNCH – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001.#Affaire T-321/22. | |
| Date de dépôt : | 30 mai 2022 |
| Traité : | Article 8(1)(b) EUTMR |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Solution : | Recours en annulation : rejet sur le fond |
| Dispositif : | Décision confirmée |
| Identifiant CELEX : | 62022TJ0321 |
| Identifiant européen : | ECLI:EU:T:2023:715 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Sur les parties
| Juge-rapporteur : | Mastroianni |
|---|---|
| Parties : | INDIV c/ EUINST, OAMI |
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CJUE, n° T-323_RES/22, Arrêt du Tribunal, PH e.a. contre Banque centrale européenne, 10 juillet 2024
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