EUIPO
16 décembre 2022
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 16 déc. 2022, n° 003138566 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003138566 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Rejet de l’opposition |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Marque antérieure ·
- Opposition ·
- Caractère distinctif ·
- Produit pharmaceutique ·
- Risque de confusion ·
- Enregistrement ·
- Compléments alimentaires ·
- Pertinent ·
- Confusion ·
- Similitude
- Marque antérieure ·
- Similitude ·
- Caractère distinctif ·
- Opposition ·
- Pertinent ·
- Risque de confusion ·
- Chauffage ·
- Public ·
- Produit ·
- Consommateur
- Enregistrement ·
- Service ·
- Marque antérieure ·
- Classes ·
- Benelux ·
- Distinctif ·
- Produit ·
- Opposition ·
- Union européenne ·
- Identique
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Thé ·
- Chocolat ·
- Boisson ·
- Cacao ·
- Café ·
- Arôme ·
- Confiserie ·
- Produit ·
- Marque antérieure ·
- Huile essentielle
- Marque antérieure ·
- Caractère distinctif ·
- Produit ·
- Pertinent ·
- Engrais ·
- Sylviculture ·
- Élément figuratif ·
- Similitude ·
- Public ·
- Risque de confusion
- Crème ·
- Usage ·
- Cosmétique ·
- Produit ·
- Marque antérieure ·
- Vente en gros ·
- Site web ·
- Écran ·
- Service ·
- Distinctif
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Jeux ·
- Logiciel ·
- Classes ·
- Informatique ·
- Video ·
- Marque ·
- Jouet ·
- Magazine ·
- Opposition ·
- Sac
- Allemagne ·
- Recours ·
- Connexion ·
- Interlocutoire ·
- Droits d'auteur ·
- Droit des marques ·
- Procédure ·
- Nullité ·
- Enregistrement ·
- International
- Compléments alimentaires ·
- Vente au détail ·
- Vitamine ·
- Service ·
- Vente en gros ·
- Minéral ·
- Marque antérieure ·
- Distinctif ·
- Caractère distinctif ·
- Produit
Sur les mêmes thèmes • 3
- Générateur électrique ·
- Machine ·
- Produit ·
- Marque antérieure ·
- Pertinent ·
- Opposition ·
- Caractère distinctif ·
- Risque de confusion ·
- Union européenne ·
- Similitude
- Marque antérieure ·
- Caractère distinctif ·
- Produit chimique ·
- Union européenne ·
- Opposition ·
- Risque de confusion ·
- Graisse ·
- Caractère ·
- Pertinent ·
- Consommateur
- Marque ·
- Recours ·
- Caractère descriptif ·
- Signature ·
- Service ·
- Annulation ·
- Enregistrement ·
- Développement ·
- Dispositif ·
- Produit
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.