EUIPO
31 mai 2022
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 31 mai 2022, n° 003142293 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003142293 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Rejet de l’opposition |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Marque ·
- Jouet ·
- Union européenne ·
- Usage sérieux ·
- Classes ·
- Voiture de tourisme ·
- Produit ·
- Véhicule ·
- Voiture automobile ·
- Royaume-uni
- Marque antérieure ·
- Opposition ·
- Distillation ·
- Distillerie ·
- Machine ·
- Union européenne ·
- Four ·
- Preuve ·
- Usage ·
- Produit
- Similitude ·
- Marque antérieure ·
- Union européenne ·
- Opposition ·
- Risque de confusion ·
- Phonétique ·
- Caractère distinctif ·
- Pertinent ·
- Degré ·
- Produit
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Marque antérieure ·
- Caractère distinctif ·
- Parfum ·
- Opposition ·
- Union européenne ·
- Risque de confusion ·
- Produit ·
- Consommateur ·
- Pertinent ·
- Similitude
- Service ·
- Cosmétique ·
- Produit ·
- Vente au détail ·
- Publicité ·
- Classes ·
- Marketing ·
- Opposition ·
- Risque de confusion ·
- Ligne
- Compléments alimentaires ·
- Crème ·
- Cosmétique ·
- Marque ·
- Vitamine ·
- Produit pharmaceutique ·
- Usage ·
- Caractère distinctif ·
- Degré ·
- Risque de confusion
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Caractère distinctif ·
- Service ·
- Marque antérieure ·
- Élément figuratif ·
- Logiciel ·
- Consommateur ·
- Opposition ·
- Informatique ·
- Similitude ·
- Énergie
- Nom commercial ·
- Marque ·
- Capture ·
- Vie des affaires ·
- Écran ·
- Éléments de preuve ·
- Belgique ·
- Union européenne ·
- Annulation ·
- Usage
- Marque antérieure ·
- Vin ·
- Pertinent ·
- Similitude ·
- Enregistrement ·
- Produit ·
- Usage sérieux ·
- Caractère distinctif ·
- Éléments de preuve ·
- International
Sur les mêmes thèmes • 3
- Service ·
- Marque ·
- Environnement ·
- Caractère distinctif ·
- Recherche et développement ·
- Classes ·
- Plastique ·
- Enregistrement ·
- Ingénierie ·
- Produit
- Marque antérieure ·
- Similitude ·
- Caractère distinctif ·
- Service ·
- Classes ·
- Produit ·
- Opposition ·
- Flore ·
- Compléments alimentaires ·
- Risque de confusion
- Annulation ·
- Marque ·
- Union européenne ·
- Nullité ·
- Droit antérieur ·
- Demande ·
- Pologne ·
- Recours ·
- Etats membres ·
- Déchéance
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.