DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 133 554
Sumaya, Société par actions simplifiée, 6 rue Saulnier, 92800 Puteaux, France (opposante), représentée par Inlex IP Expertise, Plaza San Cristobal, 14, 03002 Alicante, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
F.S.G. Food Group SRL, B DUL Unirii 13, Bacau, Roumanie (demandeur), représentée par Bogdan Alecu, Brasov, Strada Paducelului 18, 600012 Brasov, Roumanie (représentant professionnel).
Le 14/03/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 133 554 est accueillie pour tous les produits et services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 270 483 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 29/10/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services
de la demande de marque de l’Union européenne no 18 270 483 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 17 789
009 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

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a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer, à savoir crustacés et musées non vivants; extraits de viande; extraits de fruits de mer; extraits de poisson; poisson en boîte; conserves de viande, de volaille et de gibier; produits de la pêche transformés pour l’alimentation humaine; aliments à base de poisson; sashimi; MAKI; tartare de poisson; poisson saumuré; poisson mariné; potages, préparations de soupe, bouillons; soupe miso; soupe de nouilles; préparations pour bouillons; préparations pour faire de la pope; tofu; préparations et aliments à base d’tofuge; sojapréparé, séché ou congelé; algues préparées pour l’alimentation humaine; en-cas à base d’algues comestibles; extraits d’algues à usage alimentaire; œufs de poisson pour la consommation humaine; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; salades de fruits; salades de légumes; pickles; graines de sojaconservées à usage alimentaire; huiles et graisses comestibles; œufs, lait et produits laitiers; yaourts; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; Frites; chips de pomme de terre; gélatine à usage alimentaire; préparationsculinaires à base des produits précités; plats préparés, en particulier plats dérivés de la cuisine japonaise à base de viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier; mélanges alimentaires, farces et garnitures faites des produits précités.
Classe 30: Riz; mélanges de riz; aliments à base de riz; tapioca et sagou; plats à base de riz; farines et préparations à base de riz, maïs; préparations faites de céréales; quinoa transformé; mélanges pour pâte de tempura; pâtes alimentaires à base de farine; nouilles; graines de sésame
[assaisonnements]; céréales transformées destinées à l’alimentation humaine; sauce soja; pâte de fèves de soja [condiment]/pâte de haricots de soja [condiment]; sauce sucrée et souris; gingembre [épice]; Épice japonaise en poudre de raifort [poudre wasabi]; wasabi en pâte; algues
[condiments]; assaisonnements; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; levure, poudre pour faire lever; amidon à usage alimentaire; curry; sel de céleri; poivre; poivrons (assaisonnements); préparations aromatisantes à usage alimentaire; crackers de prawn; chips de riz; papier de riz comestible; café, thé, cacao et succédanés du café; infusions non médicinales à base de plantes; cacao, café, chocolat ou boissons à base de thé; arômes pour boissons; pâtisserie et confiserie à base de pain; glaces comestibles; sorbets (glaces comestibles); desserts réfrigérés; sucre, miel, sirop de mélasse; mélasse à usage alimentaire; bonbons; gâteaux; biscuits; «sushi»; aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; préparations culinaires à base des produits précités; plats préparés, en particulier dérivés de la cuisine japonaise, principalement à base de riz; produits alimentaires, rembourrages et garnitures faits à partir des produits précités.
Classe 32: Bières; minéraux et eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe 33: Boissons alcooliques (à l’exception des bières), à savoir liqueurs, vins, spiritueux, digestifs (liqueurs et spiritueux), spiritueux, cocktails alcoolisés préalablement mélangés.

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Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; travaux de bureau; aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; services d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d’autres entreprises); regroupement et présentation, pour le compte de tiers, de produits de consommation courante dans le domaine de la restauration afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter ces produits dans les points de vente au détail, dans les grands magasins, dans des catalogues de produits en général ou par correspondance directe, sur des sites web ou par télévision ou toute autre forme de supports de télécommunications électroniques; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance à la direction des affaires; services de franchisage, à savoir assistance à l’exploitation ou à la direction d’une société commerciale pour un réseau de magasins, pour un réseau de restaurants, pour un réseau de points de vente de produits alimentaires; services de savoir-faire commercial; promotion des ventes relatives à un programme de fidélisation de la clientèle par le biais de cartes de fidélité, de cartes de réduction; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, expédition et entreposage de marchandises et de colis; publicité; distribution de produits publicitaires; distribution d’échantillons; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de commande en ligne dans le domaine de la restauration et de la livraison; retailing of meat, fish, poultry and game, seafood, namely crustaceans and mussels, not live, meat extracts, seafood extracts, fish extracts, tinned fish, tinned meat, poultry and game, fishery products, processed for human consumption, foods prepared from fish, sashimi, sushi, maki, fish tartare, salted fish, pickled fish, soups, bouillon, miso soup, noodle soup, preparations for making bouillon, preparations for making soup, tofu, preparations and foods based on tofu, prepared, dried or frozen soya, seaweed prepared for human consumption, snack food based on edible seaweed, seaweed extracts for food, fish eggs prepared for human consumption, preserved, frozen, dried and cooked fruits and vegetables, jellies, jams, compotes, fruit salads, vegetable salads, pickles, preserved soya beans for food, oils and fats for food, eggs, milk and milk products, yoghurts, cheese, milk beverages, milk predominating, fried potatoes, potato crisps, gelatine for food, culinary preparations based on the aforesaid goods, prepared dishes, in particular dishes derived from
Japanese cuisine, based on meat, fish, seafood, poultry and game, food preparations, fillings and toppings based on the aforesaid goods, retailing of rice, rice mixes, foodstuffs based on rice, tapioca and sago, rice-based dishes, flour and preparations made from rice, potatoes, maize, preparations made from cereals, processed quinoa, tempura batter mix, pasta, ribbon vermicelli, sesame seeds (seasonings), processed seeds for human consumption, soya sauce, soya bean paste (condiment), miso (condiment), sweet and sour sauce, ginger (spice), Japanese horseradish powder spice (wasabi powder), wasabi paste, seaweed (condiment), seasonings, salt, mustard, vinegar, sauces (condiments), spices, yeast, baking powder, starch for food, curry, celery salt, pepper, peppers
(seasonings), aromatic preparations for food, prawn crackers, rice crisps, edible rice paper, coffee, tea, cocoa and coffee substitutes, non-medicinal infusions based on plants, beverages based on cocoa, coffee, chocolate or tea, flavourings for beverages, bread, pastries and confectionery, edible ices, sherbets (ices), frozen desserts, sugar, honey, treacle, molasses, sweets, cakes, biscuits, in particular derived from Japanese cuisine,

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consisting primarily of rice, food preparations, fillings and toppings based on the aforesaid goods, alcoholic beverages, non-alcoholic beverages, beers, alcoholic beverages.
Classe 39: Livraison, transport, emballage et entreposage de nourriture, de boissons et de plats cuisinés, en particulier plats japonais, transport et livraison de nourriture et de boissons commandées sur un site Internet sur Internet ou par moyens de télécommunication.
Classe 43: Service d’aliments et de boissons; restaurants possédant une installation de livraison à domicile; services de restaurants à emporter; préparation de nourriture japonaise pour la consommation immédiate; services de restaurants en libre-service; préparation de plats cuisinés, de plats et/ou de plats à emporter; services de traiteurs; conseils (électroniques ou non) en matière de cuisine; fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés.
Le 09/08/2021, la demanderesse a limité la liste des produits et services. L’opposante a demandé le maintien de l’opposition.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 29: Viande et produits carnés; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; plats préparés principalement à base de succédanés de viande; aliments réfrigérés principalement à base de poisson; plats préparés principalement à base de fruits de mer; plats congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; ailes de poulet; bisques; muffins à œufs; beignets de poulet; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; bulgogi [plat coréen à base de boeuf]; tripes de bœuf; calmars préparés; bœuf préparé; poulet rôti; viande préparée; poulet rôti; pommes de terre farcies; chicharron; gâteaux au poisson; Chili con carne; plats préemballés principalement à base de fruits de mer; plats préemballés composés principalement de gibier; bouillon de bœuf; consommés; Falafel; fèves cuites dans de la sauce soja
[Kongjaban]; plats préparés à base de viande; bouillons [potages]; filets de poisson grillés; breloques; frittatas; Galbi [plats à base de viande grillée]; hotchpotch à la vapeur; guacamole [avocat écrasé]; plat cuisiné principalement à base de poulet sauté et de pâte de piments forts fermentés [dak-galbi]; plats cuisinés principalement à base de poulet et de ginseng [samgyetang]; plat cuisiné principalement à base de bœuf sauté et de sauce soja fermentée [sogalbi]; plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja et de tofu [doenjang-jjigae]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja riche et de tofu
[cheonggukjang-jjigae]; plats congelés principalement à base de poulet; plats congelés principalement à base de viande; plats congelés principalement à base de volaille; plats congelés principalement à base de poisson; plats cuisinés surgelés à base de légumes; plats cuisinés préparés principalement à base de poulet; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; escargots préparés; plats préparés principalement à base de poulet; plats préparés principalement à base de légumes; plats cuisinés principalement à base de poisson; plats préparés surgelés principalement à base de légumes; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier; plats préparés principalement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’œufs bouillis et de bouillon (oden);

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plats préparés principalement à base de kebab; plats préparés principalement à base de lard; plats préparés principalement à base d’œufs; plats cuisinés préparés principalement à base de dinde; plats préparés principalement à base de canard; plats préparés principalement à base de viande; plats préparés principalement à base de gibier; plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; plats préparés principalement à base de poisson; plats préparés principalement à base de dinde; plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; plats cuisinés à base de viande; Omelettes; poisson avec chips; poisson cuit surgelé; pâtés à la viande; boulettes de viande; poulet grillé (yakitori); poulet teriyaki; salades antipasto; salades de volaille; salade de pommes de terre; salades de légumineuses; salades à base de pommes de terre; salades préparées; salade caesar; dolmas; sashimi; Chili con queso; potages; soupes en boîte; soupe miso; soupes miso précuites; soupe de boule matzo; gumbo; soupe de nouilles; soupes précuites; chowder; surimi; Tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; Ragoût précuit au curry; ragoûts de bœuf; cocottes [aliments]; ragoûts; gâteaux de pâte de poisson cuits à la vapeur ou grillés [kamaboko]; gâteaux cuits à la vapeur de poisson masqué et de yam [hampen]; huiles et graisses comestibles; potages et bouillons, extraits de viande; produits laitiers et substituts; poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; œufs de volaille et ovoproduits; peaux pour charcuterie et leurs imitations.
Classe 43: Services de restauration [alimentation].
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «en particulier», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante, indique que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003,-T 224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 29
Les produits contestés « viande»; poissons non vivants; extraits de viande; sashimi; potages; potages et bouillons; soupe miso; soupe de nouilles; huiles et graisses comestibles; produits laitiers; les ovoproduits figurent à l’ identique dans la liste des produits de l’opposante.
Les produits à base de viande contestés; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; aliments réfrigérés principalement à base de poisson; plats préparés

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principalement à base de fruits de mer; plats congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; ailes de poulet; bisques; beignets de poulet; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; bulgogi [plat coréen à base de boeuf]; tripes de bœuf; calmars préparés; bœuf préparé; poulet rôti; viande préparée; poulet rôti; chicharron; gâteaux au poisson; Chili con carne; plats préemballés principalement à base de fruits de mer; plats préemballés composés principalement de gibier; plats préparés à base de viande; filets de poisson grillés; breloques; Galbi [plats à base de viande grillée]; plat cuisiné principalement à base de poulet sauté et de pâte de piments forts fermentés [dak-galbi]; plats cuisinés principalement à base de poulet et de ginseng [samgyetang]; plat cuisiné principalement à base de bœuf sauté et de sauce soja fermentée [sogalbi]; plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; plats congelés principalement à base de poulet; plats congelés principalement à base de viande; plats congelés principalement à base de volaille; plats congelés principalement à base de poisson; plats cuisinés préparés principalement à base de poulet; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; plats préparés principalement à base de poulet; plats cuisinés principalement à base de poisson; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier; plats préparés principalement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’œufs bouillis et de bouillon (oden); plats préparés principalement à base de kebab; plats préparés principalement à base de lard; plats cuisinés préparés principalement à base de dinde; plats préparés principalement à base de canard; plats préparés principalement à base de viande; plats préparés principalement à base de gibier; plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; plats préparés principalement à base de poisson; plats préparés principalement à base de dinde; plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; plats cuisinés à base de viande; poisson avec chips; poisson cuit surgelé; pâtés à la viande; boulettes de viande; poulet grillé (yakitori); poulet teriyaki; salades de volaille; gumbo; chowder; surimi; Tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; Ragoût précuit au curry; ragoûts de bœuf; cocottes [aliments]; ragoûts; gâteaux de pâte de poisson cuits à la vapeur ou grillés [kamaboko]; les gâteaux cuits à la vapeur de poisson masqué et de yam (hampen) sont à tout le moins similaires, sinon identiques aux plats préparés de l’opposante, en particulier aux plats dérivés de la cuisine japonaise, à base de viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ou préparations culinaires à base des produits précités [viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer, à savoir crustacés et musées non vivants]. Ces produits ont la même nature et la même destination, ciblent les mêmes consommateurs et ont les mêmes canaux de distribution et producteurs. En outre, il s’agit de produits concurrents.
Les consonnes contestées; soupes en boîte; soupes miso précuites; soupe de boule matzo; les soupes précuites sont incluses dans la catégorie générale des soupes de l’opposante ou se chevauchent avec celle-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Bouillons [potages] contestés; les bouillons de bœuf sont inclus dans la catégorie générale des préparations de soupe de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les produits contestés peaux de pommes de terre farcies; Falafel; fèves cuites dans de la sauce soja [Kongjaban]; guacamole [avocat écrasé]; plats cuisinés surgelés à base de légumes; plats préparés principalement à base de légumes; plats préparés surgelés principalement à base de légumes; salades antipasto; salade de pommes de terre; salades de légumineuses; salades à base de pommes de terre; salades préparées; salade caesar; les daumas sont au moins similaires aux fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, ainsi qu’aux préparations culinaires à base des produits précités [fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits] de l’opposante. Ces produits ont la même nature (aliments), ciblent le même public et ont

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les mêmes circuits de distribution et producteurs. En outre, ils peuvent être concurrents;
Le plat cuit contesté composé principalement de pâte de soja et de tofu [doenjang- jjigae]; plats cuisinés principalement à base de pâte de soja riche et de tofu
[cheonggukjang-jjigae] sont au moins similaires, sinon identiques, aux préparations culinaires de l’opposante à base des produits précités [soja préparé, séché ou surgelé; fèves de soja]. Ces produits ont la même nature et la même destination, ciblent les mêmes consommateurs et ont les mêmes canaux de distribution et producteurs. En outre, il s’agit de produits concurrents.
Les œufs d’oiseaux contestés sont à tout le moins similaires, sinon identiques, aux ovoproduits de l’opposante. Ces produits ont la même nature (aliments), ciblent le même public et ont les mêmes circuits de distribution et producteurs.
Les muffins à œufs contestés; frittatas; hotchpotch à la vapeur; plats préparés principalement à base d’œufs; les ombes sont à tout le moins similaires, sinon identiques, aux préparations culinaires de l’opposante à base des produits précités
[ovoproduits]. Ces produits ont la même nature et la même destination, ciblent les mêmes consommateurs et ont les mêmes canaux de distribution et producteurs. En outre, il s’agit de produits concurrents.
La Cile con queso contestée est à tout le moins similaire, sinon identique aux préparations culinaires de l’opposante à base des produits précités [fromages]. Ces produits ont la même nature et la même destination, ciblent les mêmes consommateurs et ont les mêmes canaux de distribution et producteurs. En outre, il s’agit de produits concurrents.
Les succédanés laitiers contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les tofu de l’opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;
Les plats préparés contestés composés principalement de substituts de viande sont à tout le moins similaires, sinon identiques aux préparations culinaires de l’opposante à base des produits précités [tofu]. Ces produits ont la même nature et la même destination, ciblent les mêmes consommateurs et ont les mêmes canaux de distribution et producteurs. En outre, il s’agit de produits concurrents.
Les fruits de mer contestés non vivants incluent, en tant que catégorie plus large, les fruits de mer de l’opposante, à savoir les crustacés et les moules non vivants. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;
Les mollusques contestés, non vivants, comprennent des animaux tels que des escargots, des palourdes ou des octopus. Par conséquent, ces produits coïncident avec les fruits de mer de l’opposante, à savoir les crustacés et les moules, qui ne sont pas vivants et, par conséquent, ils sont identiques.
La viande de l’opposante est une catégorie générale qui inclut la viande crue et les produits à base de viande mi-ouvrés, qui sont utilisés dans la production de charcuterie. Il en va de même pour les peaux de charcuterie contestées et leurs imitations. Ces produits s’adressent à la fois à l’industrie de la viande (à savoir des usines de transformation de viande et des boucheries de boucherie où les charcuteries sont préparées pour la convenance des consommateurs) et au grand public, ou, plus

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précisément, aux passionnés culinaires qui préparent des charcuteries à la maison. Étant donné que la viande et les boyaux à charcuterie proviennent des mêmes entreprises (les abattoirs vendent non seulement de la viande, mais aussi divers dérivés, tels que des boyaux pour animaux), sont vendus dans les mêmes lieux et sont utilisés par le même public aux mêmes fins, ces produits sont similaires.
Les escargots préparés contestés sont similaires à un faible degré aux services de restauration de l’opposante compris dans la classe 43. Ces produits et services ont les mêmes canaux de distribution et fabricants/fournisseurs. En outre, ils sont complémentaires.
Services contestés compris dans la classe 43
Les services contestés de restauration sont identiques aux services de restauration de l’opposante, malgré un libellé différent.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés au moins similaires et identiques s’adressent au grand public, et certains peuvent s’adresser à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques (par exemple, des peaux de charcuterie et leurs imitations).
Le niveau d’attention est moyen car ces produits sont des achats fréquents peu coûteux et n’impliquent pas une participation particulièrement élevée à l’achat. Toutefois, le niveau d’attention des clients professionnels peut être supérieur à la moyenne, car le choix des produits corrects dans ces cas est essentiel pour garantir le succès de leur activité.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

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Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Il convient de noter qu’une coïncidence au niveau d’un élément distinctif et/ou une différence au niveau d’un élément dépourvu de caractère distinctif ou d’un caractère distinctif limité tend à accroître le degré de similitude entre les signes. Compte tenu du fait qu’une partie du public pertinent, par exemple le public anglophone, pourrait percevoir «PLANET» comme faisant allusion à la grande disponibilité ou à l’étendue de la distribution des produits et services, la division d’opposition concentrera la comparaison des signes sur la partiedu public de langue espagnole.
La partie hispanophone du public pertinent comprendra clairement l’élément verbal «PLANET» du signe contesté comme signifiant «un grand objet rond dans l’espace qui se déplace autour d’une étoile» en raison de sa proximité avec son équivalent espagnol, planeta. Il n’est toutefois ni descriptif, allusif, élogieux, ni faible en ce qui concerne les produits et services pertinents pour la partie hispanophone du public pertinent. Dès lors, il possède un caractère distinctif normal.
Les éléments figuratifs du signe contesté seront perçus comme simplement décoratifs et, par conséquent, ils ont un impact limité sur les consommateurs.
Si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n’en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (13/02/2007-, 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57). Le public pertinent reconnaîtra les deux éléments verbaux du signe antérieur comme «PLANET», qui sera compris de la même manière que dans le signe contesté (décrit ci-dessus), et «SUSHI», qui sera compris comme «un plat japonais de riz au vinaigre sucré, souvent servi avec du poisson brut». «Planet» possède un caractère distinctif par rapport aux produits et services pertinents. Toutefois, «SUSHI» est dépourvu de caractère distinctif, à tout le moins en ce qui concerne certains des produits et services, tels que des plats préparés, en particulier des plats dérivés de la cuisine japonaise, à base de poisson, fruits de mer, […] compris dans la classe 29 et servant des aliments et des boissons compris dans la classe 43, car il indique la nature des produits et services (ou la destination des produits). Elle est distinctive pour d’autres produits, tels que la viande; préparations culinaires à base des produits précités [fromage]; tofu.
L’élément figuratif du signe antérieur sera perçu comme une représentation stylisée de poisson à l’intérieur du cercle. Il est faible en ce qui concerne au moins une partie des produits qui sont, ou peuvent contenir, des aliments à base de poisson, tels que des plats préparés, en particulier des plats dérivés de la cuisine japonaise, à base de poisson. Elle est distinctive pour des produits tels que la viande; préparations culinaires à base des produits précités [fromage]; tofu. En tout état de cause, elle a une incidence limitée sur les consommateurs en ce qui concerne l’ensemble des produits étant donné que lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause

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en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03,-Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37).
Le cercle du signe antérieur sera perçu comme ayant une nature purement décorative et, par conséquent, il a un impact limité sur les consommateurs.
Les signes ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme dominant (visuellement accrocheur).
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément distinctif «PLANET», qui est le seul élément verbal du signe contesté, et est placé au début de l’élément verbal du signe antérieur. Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Les signes diffèrent par l’élément verbal «SUSHI» du signe antérieur. Les signes diffèrent également sur le plan visuel au niveau de leurs éléments figuratifs. Toutefois, ils ont une incidence limitée sur les consommateurs, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, étant donné que les deux signes contiennent l’élément distinctif «PLANET», ils sont similaires à un degré moyen sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’éléments non distinctifs et faibles dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

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Décision sur l’opposition no 3 133 554 page: 11 de 12
Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires à un faible degré au moins. Ils s’adressent au grand public et certains peuvent s’adresser à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention est moyen. Toutefois, il peut être supérieur à la moyenne parmi les clients professionnels. Le signe antérieur possède un caractère distinctif normal.
Les marques sont similaires en ce qu’elles contiennent toutes deux l’élément distinctif «PLANET». Dans le signe contesté, «PLANET» est le seul élément verbal et, dans le signe antérieur, il est placé au début de l’élément verbal. Les signes diffèrent par l’élément supplémentaire «SUSHI» du signe antérieur. Ils diffèrent également par leurs éléments figuratifs respectifs, qui ont toutefois une incidence limitée sur les consommateurs.
Le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En l’espèce, le consommateur pertinent peut effectivement percevoir la marque contestée comme une marque maison, ou comme une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, 104/01-, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie hispanophone du public. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Parconséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 789 009 de l’opposante est fondée. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

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Décision sur l’opposition no 3 133 554 page: 12 de 12
De la division d’opposition
Claudia MARTINI Anna BAKALARZ Dagný JÓHANNSDÓTTIR
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.