EUIPO, 27 mars 2023, R 1682/2021‑4, WORDBLITZ (fig.) / BINGO BLITZ et al.
EUIPO 27 mars 2023

Arguments

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  • Rejeté
    Absence de preuve d'usage sérieux de la marque antérieure

    La chambre de recours a constaté que la division d'opposition avait correctement évalué les preuves d'usage et a conclu que l'opposante n'avait pas démontré l'usage sérieux pour certains services.

  • Rejeté
    Caractère distinctif de la marque antérieure

    La chambre de recours a jugé que le caractère distinctif de la marque antérieure était normal et que cela justifiait l'opposition.

  • Rejeté
    Coexistence paisible des marques

    La chambre de recours a estimé que la preuve de coexistence paisible n'était pas suffisante pour prouver l'absence de risque de confusion.

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Sur la décision

Référence :
EUIPO, 27 mars 2023, n° R1682/2021-4
Numéro(s) : R1682/2021-4
Textes appliqués :
Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle : Marque
Dispositif : Décision confirmée
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