EUIPO
30 novembre 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 30 nov. 2023, n° R1001/2023-5 |
|---|---|
| Numéro(s) : | R1001/2023-5 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Autre |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Marque ·
- Vie des affaires ·
- Union européenne ·
- Pays-bas ·
- Risque de confusion ·
- Dénomination sociale ·
- Annulation ·
- Service ·
- Nom commercial ·
- Similitude
- Marque antérieure ·
- Opposition ·
- Caractère distinctif ·
- Union européenne ·
- Risque de confusion ·
- Similitude ·
- Vêtement ·
- Pertinent ·
- Risque ·
- Public
- Marque antérieure ·
- Air ·
- Filtre ·
- Opposition ·
- Produit ·
- Union européenne ·
- Preuve ·
- Moteur ·
- Usage sérieux ·
- Caractère distinctif
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Cigarette électronique ·
- Tabac ·
- Métal précieux ·
- Produit ·
- Similitude ·
- Opposition ·
- Marque antérieure ·
- Classes ·
- Dispositif ·
- Risque de confusion
- Apprentissage ·
- Classes ·
- Service ·
- Enseignement ·
- Formation ·
- Logiciel ·
- Produit ·
- Scientifique ·
- Enregistrement ·
- Marque
- Marque antérieure ·
- Véhicule ·
- Recours ·
- Service ·
- Chambre à air ·
- Pneumatique ·
- Pertinent ·
- Droit antérieur ·
- Caractère distinctif ·
- Automobile
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Marque antérieure ·
- Caractère distinctif ·
- Opposition ·
- Union européenne ·
- Risque de confusion ·
- Pertinent ·
- Consommateur ·
- Produit ·
- Risque ·
- Vêtement
- Marque antérieure ·
- Produit ·
- Consommateur ·
- Élément figuratif ·
- Caractère distinctif ·
- Risque de confusion ·
- Opposition ·
- Similitude ·
- Cosmétique ·
- Pertinent
- Marque antérieure ·
- Caractère distinctif ·
- Opposition ·
- Union européenne ·
- Pertinent ·
- Risque de confusion ·
- Consommateur ·
- Similitude ·
- Produit ·
- Confusion
Sur les mêmes thèmes • 3
- Investissement ·
- Marque antérieure ·
- Services financiers ·
- Gestion ·
- Usage ·
- Financement ·
- Opposition ·
- Union européenne ·
- Bien immobilier ·
- Communiqué de presse
- Marque antérieure ·
- Opposition ·
- Caractère distinctif ·
- Union européenne ·
- Similitude ·
- Risque de confusion ·
- Plan ·
- Phonétique ·
- Enregistrement ·
- Risque
- Jeux ·
- Logiciel ·
- Informatique ·
- Video ·
- Marque antérieure ·
- Similitude ·
- Pertinent ·
- Service ·
- Distinctif ·
- Divertissement
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.