EUIPO
23 février 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 23 févr. 2023, n° 003165678 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003165678 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus de la demande de MUE/EI |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Dentiste ·
- Classes ·
- Caractère distinctif ·
- Chirurgien ·
- Service ·
- Marque ·
- Télémédecine ·
- Pertinent ·
- Panneau de signalisation ·
- Consommateur
- Machine à laver ·
- Marque antérieure ·
- Usage sérieux ·
- Opposition ·
- Union européenne ·
- Machine électrique ·
- Produit ·
- Stérilisation ·
- Classes ·
- Distinctif
- Similitude ·
- Marque antérieure ·
- Opposition ·
- Vétérinaire ·
- Risque de confusion ·
- Caractère distinctif ·
- Produit pharmaceutique ·
- Pertinent ·
- Confusion ·
- Degré
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Marque ·
- Caractère distinctif ·
- Environnement ·
- Consommateur ·
- Slogan ·
- Service ·
- Pertinent ·
- Énergie ·
- Enregistrement ·
- Produit
- Marque ·
- Union européenne ·
- Vêtement ·
- Usage sérieux ·
- Classes ·
- Recours ·
- Cuir ·
- Produit ·
- Preuve ·
- Pièces
- Opposition ·
- Vernis ·
- Recours ·
- Crème ·
- Union européenne ·
- Frais de représentation ·
- Marque verbale ·
- Pays-bas ·
- Signature ·
- Retrait
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Marque antérieure ·
- Risque de confusion ·
- Union européenne ·
- Similitude ·
- Caractère distinctif ·
- Opposition ·
- Élément figuratif ·
- Pertinent ·
- Risque ·
- Public
- Marque ·
- Pièces ·
- Union européenne ·
- Sac ·
- Produit ·
- Service ·
- Annulation ·
- Collection ·
- Caractère distinctif ·
- Enregistrement
- Marque ·
- Vêtement ·
- Caractère distinctif ·
- Union européenne ·
- Produit ·
- Classes ·
- Service ·
- Pierre précieuse ·
- Fourrure ·
- Alliage
Sur les mêmes thèmes • 3
- Service ·
- Marque antérieure ·
- Logiciel ·
- Caractère distinctif ·
- Union européenne ·
- Risque de confusion ·
- Intelligence artificielle ·
- Classes ·
- Public ·
- Confusion
- Service ·
- Marque ·
- Enregistrement ·
- Consommateur ·
- Produit ·
- Caractère distinctif ·
- Pertinent ·
- Slogan ·
- Classes ·
- Public
- Marque ·
- Caractère distinctif ·
- Enregistrement ·
- Authentification ·
- Consommateur ·
- International ·
- Produit ·
- Recours ·
- Service ·
- Pertinent
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.