EUIPO, 11 septembre 2023, R 0101/2023‑2, BOSMAN professional (fig.) / TYTAN PROFESSIONAL (fig.) et al.
EUIPO 11 septembre 2023

Arguments

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  • Rejeté
    Similitude des produits

    La chambre de recours a estimé que, même si les produits étaient identiques, les marques n'étaient pas similaires, ce qui exclut le risque de confusion.

  • Rejeté
    Similitude visuelle et conceptuelle des marques

    La chambre de recours a confirmé que les marques étaient globalement différentes sur le plan visuel et conceptuel, ce qui ne justifie pas l'opposition.

  • Rejeté
    Renommée des marques antérieures

    La chambre de recours a conclu que, même si les marques antérieures étaient renommées, l'absence de similitude entre les signes exclut l'application de l'article 8, paragraphe 5, du RMUE.

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Sur la décision

Référence :
EUIPO, 11 sept. 2023, n° R0101/2023-2
Numéro(s) : R0101/2023-2
Textes appliqués :
Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle : Marque
Dispositif : Décision confirmée
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