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EUIPO, 13 juin 2023, R 1729/2021‑2, SR (fig.) / SR (fig.) et al.
EUIPO 13 juin 2023

Arguments

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  • Accepté
    Identité des produits et services

    La chambre de recours a constaté que les produits et services en cause étaient effectivement identiques, ce qui a renforcé la légitimité de l'opposition.

  • Accepté
    Risque de confusion

    La chambre de recours a jugé que la similitude visuelle et phonétique entre les marques était suffisante pour créer un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent.

  • Rejeté
    Renommée des marques antérieures

    La chambre de recours a conclu que l'opposante n'avait pas prouvé la renommée de ses marques antérieures, mais a tout de même jugé que l'opposition était fondée sur d'autres motifs.

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Sur la décision

Référence :
EUIPO, 13 juin 2023, n° R1729/2021-2
Numéro(s) : R1729/2021-2
Textes appliqués :
Article 102(1) EUTMR, Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle : Marque
Dispositif : Décision annulée
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