EUIPO, 13 novembre 2023, R 0259/2021‑1, Ft-club/ FT et al.
EUIPO 13 novembre 2023

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Sur la décision

Référence :
EUIPO, 13 nov. 2023, n° R0259/2021-1
Numéro(s) : R0259/2021-1
Textes appliqués :
Article 66 EUTMR, Article 71(3) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle : Marque
Dispositif : Autre
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