EUIPO, 6 septembre 2024, n° 003200745

EUIPO 6 septembre 2024

Arguments

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Accepté
Risque de confusion entre les marques
La division d'opposition a jugé qu'il existe un risque de confusion, car les produits et services sont identiques ou similaires, et que le public pourrait croire qu'ils proviennent de la même entreprise.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 6 sept. 2024, n° 003200745
Numéro(s) :	003200745
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 200 745
Coulter Ventures, LLC., 545 E 5th Ave., 43201 Columbus, États-Unis (opposante), représentée par Bird télétravail Bird LLP, Avenue Louise 235, 1050 Bruxelles, Belgique (représentant professionnel)
un g a i ns t
Aoife Odwyer, 15 Glenoir St Senans Road, V95X58F Ennis, CE, Irlande (demanderesse).
Le 06/09/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 200 745 est accueillie pour tous les produits et services contestés, à savoir:
Classe 25: Vêtements; combinaisons vestimentaires bénéficiera; vêtements imperméables; vêtements; confectionnés (vêtements -); vêtements imperméables; knitwear grammes clothes rons; souliers; chaussures de montagne; chaussures à talons hauts; chaussures de basket-ball; chaussures à plate-forme; chaussures de volley-ball; chaussures imperméables; chaussures autolactantes; chaussures de formation; chaussures de snowboard; chaussures en cuir; chaussures de base- ball; chaussures de football; sandales; sandales de pédicure; sandales tong; bain (sandales de -); sandales pour femmes; sandales pour bébés; chaussures sans lacets; formateurs; chaussures de tennis; chaussures de course; chaussettes; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes anti-transpirants; chaussettes et bas; chaussons; fixe-chaussettes; chaussettes sans pieds; chaussettes thermales; chaussettes antidérapantes; chaussettes en laine; chaussettes de cheville; chaussettes de tennis; chaussettes d’eau; chaussettes de sport; anklets subie par la division d’opposition; Chaussettes de football américain; chaussettes pour orteils; shorts; shorts de marche; pantalons; shorts; pantalons courts; shorts Unies (vêtements); shorts de grossesse; jupons courts; shorts de cyclistes; shorts coulissants; shorts de chambre de recours; Bermudes; shorts polaires; shorts de tennis; shorts de boxe; Shorts de football américain; sous-vêtements longs; shorts de transpiration; vêtements de plage; vêtements de plage; chaussures de plage; cache-maillots; chaussures de plage; robes de plage; parures de plage; maillots de bain; shorts de bain; pulls; jumpers grammes pullovers composer; jumpers grammes chandails; robes-chasubles; combinaisons de jumelles; pull-overs pour colliers polo; pull-overs à col roulé; pulls à col roulé; chandails; cardigans; Pulls v-neck; vestes en bombre; matrices à capuche; sweat-shirts; sweat-shirts à capuche; pulls à col roulé; camouflages; pull-overs à capuche; chemisettes; vestes polaires; vestes de camouflage; chemisettes; maillots à manches longues; sweat-shirts à capuche; vestes; vestes en duvet; maillots de cornage; vestes sans manches; vestes vol. Vêtements; chemises;

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maillots; pull-overs polaires; tenues de jogging; parkas; gilets polaires; anoraks délimiter parkas usé; pull-overs; vestes coupe-vent; vestes coupe-vent; pull-overs sans manches; vestes réfléchissantes; blousons de motos; vestes imperméables; vestes imperméables; vestes réversibles; blousons; vestes imperméables; vestes coupe- vent; vestes en cuir; vestes en peau de mouton; vestes de snowboard; manteaux; manteaux en duvet; vestes réfléchissantes; manteaux de laboratoire; manteaux en peau de mouton; manteaux en cuir; manteaux de soirée; manteaux de maisons; manteaux de matin; manteaux d’hiver; manteaux de duffet; trench coats; manteaux de gelée; T-shirts; tee-shirts à manches courtes; tee-shirts; chemises
à col ouvert; tee-shirts imprimés; chemises à col; maillots de football; chemises de costume; robes; robes de brides-aide; robes-chasubles; peignoirs; robes de cocktails; tenues de soirée; robes en cuir; jupes; jupes plissées; jupes de culotte; jupes de tennis; tailleurs; chemisier; jupes plissées pour kimonos formels &bra; hakama &ket;; pantalons de mode; jeans en denim; denims énonçant cloclothing opérées; vestes en denim; pantalons en denim; manteaux en denim; manteaux en denim; jeans; blue-jeans; pantalons en velours côtelé; vestes en daim; pantalons en cuir; cache-corset; maillots; maillots de sport; maquettes de réservoirs; tank-tops; maillots de sport anti-humidité; maillots de rugby; chemises de sport; chemises de sport; maillots sans manches; bretelles; sous-vêtements; sous-vêtements absorbant la transpiration; lingerie de corps absorbant la transpiration universelle; sous-vêtements et vêtements de nuit; sous-vêtements thermiques; slips; sous-vêtements; sous-vêtements féminins; malles corps (vêtements de -); soutiens-gorge; soutiens-gorge de sport; soutiens-gorge de sport anti-humidité; maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; bralettes; slips; culottes; leggings coût-pantalon; collants; chapeaux; bonnets; chapeaux de fascinator; chapeaux de base-ball; chapeaux de mode; chapeaux à godets; toques
Chapbonnets; petits chapeaux; chapeaux de CLOCHE; bonnets; bonnets; casquettes de base-ball; casquettes; casquettes; bonnets de barbe; bonnets à godets; bonnets de water-polo; bain (bonnets de
-); casquettes de cyclisme; casquettes avec visières; vêtements de surf; vêtements de dessus pour hommes; vêtements pour garçons; chaussures pour hommes; vêtements d’extérieur pour filles; boy shorts interrogé sous-vêtements suisses; vêtements de dessus pour garçons; chaussures pour hommes et femmes; vêtements pour hommes, femmes et enfants; chaussettes pour hommes; manteaux pour hommes; maillots de bain pour hommes; bretelles pour hommes; sous-vêtements féminins; chaussures pour femmes; sous- vêtements pour hommes; vêtements pour hommes; vêtements pour filles; pantalons pour enfants; slips pour bébés; vêtements de dessus pour femmes; sous-vêtements féminins; vêtements pour femmes; robes pour femmes; chaussures pour femmes; maillots de bain pour femmes; costumes de bain; bikinis; maillots de bain; vêtements de plage; tenues de jeu une pièce; tenues de jogging (vêtements); robes de soleil; bandeaux de transpiration; foulards pour la tête; bandeaux pour la tête; chaussures de neige; shorts de gymnastique; pantalons de transpiration; vestes de transpiration; bas de transpiration; sweat- shirts; pantalons de sport; bandeaux de transpiration; combinaisons de transpiration; costumes de course; gilets de course; chaussures de course à pointes; chaussures en toile; chaussures de jogging; chaussures de marche; bottes d’équitation; chaussures à roulettes;

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vestes à manches; gilets à manches longues; blousons; sweat-shirts à boutonnière; plastrons de chemises; vestes en tricot; tricots; foulards; châles et foulards; châles; vêtements en tricot; sous – vêtements tricotés; châles et étoles; châles répondra uniquement de tricot; pull-overs de tennis; pull-overs longues; pulls polo; chauffe- oreilles; bottines; sandales pour hommes; chaussettes pour hommes; chaussures pour femmes; vêtements pour femmes.
Classe 35: Services de vente au détail par correspondance de vêtements; services de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires; services de vente au détail concernant les vêtements; services de vente en gros concernant les vêtements; services de vente en gros concernant les chaussures; services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 868 084 est rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés. Elle peut être enregistrée pour les produits et services non contestés.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 04/08/2023, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 868 084 «rogue OCEAN» (marque verbale), à savoir contre tous les produits compris dans la classe 25 et certains des services compris dans la classe 35. L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 432 686 «rogue» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’article 8, paragraphe 4, du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 432 686 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 25: Vêtements, à savoir tee-shirts, sweat-shirts et casquettes.

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Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtements; combinaisons vestimentaires bénéficiera; vêtements imperméables; vêtements; confectionnés (vêtements -); vêtements imperméables; knitwear grammes clothes rons; souliers; chaussures de montagne; chaussures à talons hauts; chaussures de basket-ball; chaussures à plate-forme; chaussures de volley-ball; chaussures imperméables; chaussures autolactantes; chaussures de formation; chaussures de snowboard; chaussures en cuir; chaussures de base-ball; chaussures de football; sandales; sandales de pédicure; sandales tong; bain (sandales de -); sandales pour femmes; sandales pour bébés; chaussures sans lacets; formateurs; chaussures de tennis; chaussures de course; chaussettes; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes anti-transpirants; chaussettes et bas; chaussons; fixe-chaussettes; chaussettes sans pieds; chaussettes thermales; chaussettes antidérapantes; chaussettes en laine; chaussettes de cheville; chaussettes de tennis; chaussettes d’eau; chaussettes de sport; anklets subie par la division d’opposition; Chaussettes de football américain; chaussettes pour orteils; shorts; shorts de marche; pantalons; shorts; pantalons courts; shorts Unies (vêtements); shorts de grossesse; jupons courts; shorts de cyclistes; shorts coulissants; shorts de chambre de recours; Bermudes; shorts polaires; shorts de tennis; shorts de boxe; Shorts de football américain; sous-vêtements longs; shorts de transpiration; vêtements de plage; vêtements de plage; chaussures de plage; cache-maillots; chaussures de plage; robes de plage; parures de plage; maillots de bain; shorts de bain; pulls; jumpers grammes pullovers composer; jumpers grammes chandails; robes-chasubles; combinaisons de jumelles; pull-overs pour colliers polo; pull-overs à col roulé; pulls à col roulé; chandails; cardigans; Pulls v-neck; vestes en bombre; matrices à capuche; sweat- shirts; sweat-shirts à capuche; pulls à col roulé; camouflages; pull-overs à capuche; chemisettes; vestes polaires; vestes de camouflage; chemisettes; maillots à manches longues; sweat-shirts à capuche; vestes; vestes en duvet; maillots de cornage; vestes sans manches; vestes vol. Vêtements; chemises; maillots; pull-overs polaires; tenues de jogging; parkas; gilets polaires; anoraks délimiter parkas usé; pull-overs; vestes coupe-vent; vestes coupe-vent; pull-overs sans manches; vestes réfléchissantes; blousons de motos; vestes imperméables; vestes imperméables; vestes réversibles; blousons; vestes imperméables; vestes coupe-vent; vestes en cuir; vestes en peau de mouton; vestes de snowboard; manteaux; manteaux en duvet; vestes réfléchissantes; manteaux de laboratoire; manteaux en peau de mouton; manteaux en cuir; manteaux de soirée; manteaux de maisons; manteaux de matin; manteaux d’hiver; manteaux de duffet; trench coats; manteaux de gelée; T-shirts; tee-shirts à manches courtes; tee-shirts; chemises à col ouvert; tee-shirts imprimés; chemises à col; maillots de football; chemises de costume; robes; robes de brides-aide; robes-chasubles; peignoirs; robes de cocktails; tenues de soirée; robes en cuir; jupes; jupes plissées; jupes de culotte; jupes de tennis; tailleurs; chemisier; jupes plissées pour kimonos formels &bra; hakama &ket;; pantalons de mode; jeans en denim; denims énonçant cloclothing opérées; vestes en denim; pantalons en denim; manteaux en denim; manteaux en denim; jeans; blue-jeans; pantalons en velours côtelé; vestes en daim; pantalons en cuir; cache-corset; maillots; maillots de sport; maquettes de réservoirs; tank-tops; maillots de sport anti-humidité; maillots de rugby; chemises de sport; chemises de sport; maillots sans manches; bretelles; sous-vêtements; sous-vêtements absorbant la transpiration; lingerie de

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corps absorbant la transpiration universelle; sous-vêtements et vêtements de nuit; sous-vêtements thermiques; slips; sous-vêtements; sous- vêtements féminins; malles corps (vêtements de -); soutiens-gorge; soutiens-gorge de sport; soutiens-gorge de sport anti-humidité; maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; bralettes; slips; culottes; leggings coût- pantalon; collants; chapeaux; bonnets; chapeaux de fascinator; chapeaux de base-ball; chapeaux de mode; chapeaux à godets; toques Chapbonnets; petits chapeaux; chapeaux de CLOCHE; bonnets; bonnets; casquettes de base-ball; casquettes; casquettes; bonnets de barbe; bonnets à godets; bonnets de water-polo; bain (bonnets de -); casquettes de cyclisme; casquettes avec visières; vêtements de surf; vêtements de dessus pour hommes; vêtements pour garçons; chaussures pour hommes ; vêtements d’extérieur pour filles; boy shorts interrogé sous-vêtements suisses; vêtements de dessus pour garçons; chaussures pour hommes et femmes; vêtements pour hommes, femmes et enfants; chaussettes pour hommes; manteaux pour hommes; maillots de bain pour hommes; bretelles pour hommes; sous-vêtements féminins; chaussures pour femmes; sous- vêtements pour hommes; vêtements pour hommes; vêtements pour filles; pantalons pour enfants; slips pour bébés; vêtements de dessus pour femmes; sous-vêtements féminins; vêtements pour femmes; robes pour femmes; chaussures pour femmes; maillots de bain pour femmes; costumes de bain; bikinis; maillots de bain; vêtements de plage; tenues de jeu une pièce; tenues de jogging (vêtements); robes de soleil; bandeaux de transpiration; foulards pour la tête; bandeaux pour la tête; chaussures de neige; shorts de gymnastique; pantalons de transpiration; vestes de transpiration; bas de transpiration; sweat-shirts; pantalons de sport; bandeaux de transpiration; combinaisons de transpiration; costumes de course; gilets de course; chaussures de course à pointes; chaussures en toile; chaussures de jogging; chaussures de marche; bottes d’équitation; chaussures à roulettes; vestes à manches; gilets à manches longues; blousons; sweat-shirts à boutonnière; plastrons de chemises; vestes en tricot; tricots; foulards; châles et foulards; châles; vêtements en tricot; sous – vêtements tricotés; châles et étoles; châles répondra uniquement de tricot; pull-overs de tennis; pull-overs longues; pulls polo; chauffe-oreilles; bottines; sandales pour hommes; chaussettes pour hommes; chaussures pour femmes; vêtements pour femmes.
Classe 35: Services de vente au détail par correspondance de vêtements; services de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires; services de vente au détail concernant les vêtements; services de vente en gros concernant les vêtements; services de vente en gros concernant les chaussures; services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste de produits de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

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Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 25
Les vêtements contestés; vêtements; vêtements imperméables; confectionnés (vêtements -); vêtements imperméables; cache-maillots; vêtements de surf; vêtem ents de dessus pour hommes; vêtements pour garçons; vêtements d’extérieur pour filles; vêtements de dessus pour garçons; vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements pour hommes; vêtements pour filles; vêtements de dessus pour femmes; vêtements pour femmes; les vêtements pour dames comprennent, en tant que catégories plus larges, ou coïncident partiellement avec les vêtements de l’opposante, à savoir les t-shirts. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Sweat-shirts à col roulé contestés; camouflages; chemisettes; chemisettes; maillots de cornage; chemises; maillots; T-shirts; tee-shirts à manches courtes; tee-shirts; chemises à col ouvert; tee-shirts imprimés; chemises à col; maillots de football; maillots de sport anti-humidité; maillots de rugby; chemises de sport; chemises de sport; sweat – shirts à boutonnière; les tricots sont identiques aux vêtements de l’opposante, à savoir les t-shirts parce qu’ils sont contenus à l’identique dans les deux listes ou parce qu’ils sont inclus dans la vaste catégorie de l’opposante ou les chevauchent.
Bonnets; casquettes; les casquettes sont contenues à l’ identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Les casquettes de base-ball contestées; bonnets de barbe; bonnets à godets; bonnets de water-polo; bain (bonnets de -); casquettes de cyclisme; les casquettes contenant des visières sont incluses dans la catégorie générale des vêtements de l’opposante, à savoir les casquettes. Dès lors, ils sont identiques.
Les vêtements de plage contestés; vêtements de plage; vêtements de plage; vêtements en tricot; les vêtements knitwear plier sont au moins très similaires aux vêtements de l’opposante, à savoir les tee-shirts, étant donné qu’ils coïncident par leur destination, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs producteurs.
Plastrons de chemises; sweat-shirts; sweat-shirts à capuche; maillots à manches longues; sweat-shirts à capuche; chemises de costume; maquettes de réservoirs; tank- tops; bretelles; sweat-shirts; shorts; shorts de marche; pantalons; shorts; pantalons courts; shorts Unies (vêtements); shorts de grossesse; jupons courts; shorts de cyclistes; shorts coulissants; shorts de chambre de recours; Bermudes; shorts polaires; shorts de tennis; shorts de boxe; Shorts de football américain; shorts de transpiration; robes de plage; parures de plage; maillots de bain; shorts de bain; pulls; jumpers grammes pullovers composer; jumpers grammes chandails; robes-chasubles; combinaisons de jumelles; pull-overs pour colliers polo; pull-overs à col roulé; pulls à col roulé; chandails; cardigans; Pulls v-neck; vestes en bombre; matrices à capuche; pull-overs à capuche; vestes polaires; vestes de camouflage; vestes; vestes en duvet; vestes sans manches; vestes vol. Vêtements; pull-overs polaires; tenues de jogging; parkas; gilets polaires; anoraks délimiter parkas usé; pull-overs; vestes coupe-vent; vestes coupe-vent; pull-overs sans manches; vestes réfléchissantes; blousons de

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motos; vestes imperméables; vestes imperméables; vestes réversibles; blousons; vestes imperméables; vestes coupe-vent; vestes en cuir; vestes en peau de mouton; vestes de snowboard; manteaux; manteaux en duvet; vestes réfléchissantes; manteaux de laboratoire; manteaux en peau de mouton; manteaux en cuir; manteaux de soirée; manteaux de maisons; manteaux de matin; manteaux d’hiver; manteaux de duffet; trench coats; manteaux de gelée; robes; robes de brides-aide; robes-chasubles; peignoirs; robes de cocktails; tenues de soirée; robes en cuir; jupes; jupes plissées; jupes de culotte; jupes de tennis; tailleurs; chemisier; jupes plissées pour kimonos formels &bra; hakama &ket;; pantalons de mode; jeans en denim; denims énonçant cloclothing opérées; vestes en denim; pantalons en denim; manteaux en denim; manteaux en denim; jeans; blue-jeans; pantalons en velours côtelé; vestes en daim; pantalons en cuir; cache-corset; maillots; maillots de sport; maillots sans manches; leggings coût-pantalon; manteaux pour hommes; pantalons pour enfants; robes pour femmes; tenues de jeu une pièce; tenues de jogging (vêtements); robes de soleil; shorts de gymnastique; pantalons de transpiration; vestes de transpiration; bas de transpiration; pantalons de sport; combinaisons de transpiration; tenues de course; gilets de course; vestes à manches; gilets à manches longues; blousons; vestes en tricot; pull-overs de tennis; pull-overs longues; pulls polo; lescombinaisons vêtements recherchée présentent un degré élevé de similitude avec les vêtements de l’opposante, à savoir les tee-shirts parce qu’il s’agit tous d’articles de mode qui ont tous la même destination, les mêmes canaux de distribution, le même public pertinent et le même producteur.
Chapeaux contestés; bonnets; chapeaux de fascinator; chapeaux de base-ball; chapeaux de mode; chapeaux à godets; toques Chapbonnets; petits chapeaux; chapeaux de CLOCHE; les chapeaux bobines présentent un degré élevé de similitude avec les vêtements de l’opposante, à savoir les bonnets parce qu’ils ont la même nature, la même destination, les mêmes canaux de distribution, le même public pertinent et leur producteur.
Chaussettes contestées; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes anti- transpirants; chaussettes et bas; chaussons; fixe-chaussettes; chaussettes sans pieds; chaussettes thermales; chaussettes antidérapantes; chaussettes en laine; chaussettes de cheville; chaussettes de tennis; chaussettes d’eau; chaussettes de sport; anklets subie par la division d’opposition; Chaussettes de football américain; chaussettes pour orteils; sous-vêtements longs; sous-vêtements; sous-vêtements absorbant la transpiration; lingerie de corps absorbant la transpiration universelle; sous -vêtements et vêtements de nuit; sous-vêtements thermiques; slips; sous-vêtements; sous- vêtements féminins; malles corps (vêtements de -); soutiens-gorge; soutiens-gorge de sport; soutiens-gorge de sport anti-humidité; maillots de bain enrobés de soutiens- gorge; bralettes; slips; culottes; collants; boy shorts interrogé sous-vêtements suisses; chaussettes pour hommes; maillots de bain pour hommes; bretelles pour hommes; sous-vêtements féminins; sous-vêtements pour hommes; slips pour bébés; sous- vêtements féminins; maillots de bain pour femmes; costumes de bain; bikinis; maillots de bain; les sous-vêtements tricotés sont similaires aux vêtements de l’opposante, à savoir les tee-shirts parce qu’ils coïncident par leur nature, leur utilisation, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.
Les chaussures contestées; chaussures de montagne; chaussures à talons hauts;
chaussures de basket-ball; chaussures à plate-forme; chaussures de volley-ball;
chaussures imperméables; chaussures autolactantes; chaussures de formation;
chaussures de snowboard; chaussures en cuir; chaussures de base-ball; chaussures de football; sandales; sandales de pédicure; sandales tong; bain (sandales de -); sandales pour femmes; sandales pour bébés; chaussures sans lacets; formateurs;
chaussures de tennis; chaussures de course; chaussures de plage; chaussures de

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plage; chaussures pour hommes; chaussures pour hommes et femmes; chaussures pour femmes; chaussures pour femmes; chaussures de neige; chaussures de course à pointes; chaussures en toile; chaussures de jogging; chaussures de marche; bottes d’équitation; chaussures à roulettes; bottines; sandales pour hommes; chaussettes pour hommes; les chaussures pour dames sont similaires aux vêtements de l’opposante, à savoir tee-shirts. Ils ont la même finalité, puisqu’ils sont utilisés pour couvrir et protéger diverses parties du corps humain des éléments. Ce sont également des articles de mode et on les trouve souvent dans les mêmes magasins de détail. Les consommateurs, lorsqu’ils cherchent à acheter des vêtements, s’attendront à trouver des chaussures dans le même rayon ou magasin et inversement. Par ailleurs, de nombreux fabricants et stylistes conçoivent et produisent tous les articles susmentionnés.
Bandeaux de transpiration contestés; foulards pour la tête; bandeaux pour la tête; bandeaux de transpiration; foulards; châles et foulards; châles; châles et étoles; châles répondra uniquement de tricot; les chauffe-oreilles sont similaires aux vêtements de l’opposante, à savoir les casquettes, étant donné qu’ils coïncident par leur destination, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public. Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, tels que des services de vente en gros, des achats sur l’internet, des services de catalogue ou de vente par correspondance compris dans la classe 35.
Par conséquent, les services contestés de vente au détail par correspondance de vêtements; services de vente au détail concernant les vêtements; les services de vente en gros concernant les vêtements sont similaires aux vêtements de l’opposante, à savoir tee-shirts.
En outre, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires soit similaires à ces produits spécifiques. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Par conséquent, les services contestés de vente au détail par correspondance d’accessoires vestimentaires; services de vente en gros concernant les chaussures; les services de vente au détail par correspondance liés à des accessoires vestimentaires sont similaires à un faible degré aux vêtements de l’opposante, à savoir des t-shirts, étant donné que les produits concernés sont couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention est considéré comme moyen;

c) Les signes
ROGUE ROGUE OCEAN Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les éléments qui composent les signes ont une signification pour la partie anglophone du public. Compte tenu également des similitudes conceptuelles susceptibles d’apparaître du point de vue de cette partie du public entre les signes, en raison de la présence commune de l’élément constituant la marque antérieure «rogue», la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public, comme le public en Irlande et à Malte.
L’élément commun «rogue» sera compris comme faisant référence à «une personne qui s’est comportée mal, mais malgré cela est assez attractive» (informations extraites des dictionnaires Oxford Learner’s Dictionaries du 28/08/2024 à l’adresse https://www.oxfordlearnersdictionaries.com/definition/english/rogue_1). Étant donné qu’elle n’a aucun rapport avec les produits et services en cause, elle est considérée comme distinctive.
L’élément supplémentaire du signe contesté «OCEAN» sera compris comme «la masse d’eau salée qui couvre la majeure partie de la surface de la terre» (informations extraites des dictionnaires Oxford Learner’s Dictionaries du 28/08/2024 à l’adresse

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https://www.oxfordlearnersdictionaries.com/definition/english/ocean?q=ocean). Étant donné qu’il n’a pas de lien direct avec les produits et services en cause, il est considéré comme distinctif.
Les éléments «rogue» et «OCEAN» ne véhiculent pas, dans leur ensemble, une signification concrète et ne forment donc pas une unité conceptuelle, contrairement à ce que soutient la requérante. Par conséquent, ils ne seront pas perçus comme ayant une signification autre que la somme de leurs éléments.
En outre, les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément «rogue», qui constitue la marque antérieure et est le premier élément du signe contesté. Les signes diffèrent par l’élément supplémentaire du signe contesté «OCEAN», qui n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure.
Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen;
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les deux signes seront associés à la signification véhiculée par l’élément commun «rogue», bien qu’ils diffèrent par la signification de «OCEAN», ils sont similaires à un degré moyen sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous);
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public analysé. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence

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d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires à différents degrés. Ils s’adressent au grand public et à des clients professionnels dont le niveau d’attention est moyen. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Les signes sont similaires à un degré moyen sur les plans visuel, phonétique et conceptuel en raison du fait qu’ils ont en commun l’élément «rogue», qui est le seul élément de la marque antérieure et le premier élément du signe contesté.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous – marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne &bra; 23/10/2002,-104/01, Fifties/Miss Fifties (fig.), EU:T:2002:262, § 49 &ket;.
Dans ses observations, la demanderesse fait valoir que des marques enregistrées similaires contenant l’élément «rogue» coexistent avec les marques antérieures de l’opposante sans créer de confusion sur le marché. À cet égard, l’existence de plusieurs enregistrements de marques n’est pas, en soi, particulièrement déterminante, étant donné qu’elle ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, on ne saurait présumer, sur la base des seules données du registre, que toutes ces marques ont effectivement été utilisées.
En outre, la coexistence formelle de certaines marques dans les registres nationaux ou de l’Union européenne n’est pas, en soi, particulièrement pertinente. Il conviendrait également de démontrer que les marques coexistent sur le marché, ce qui permettrait ainsi d’indiquer que les consommateurs sont habitués à voir les marques sans les confondre. Enfin, il est important de noter que l’Office est en principe tenu de limiter son examen aux marques en conflit.
Dès lors, en l’absence d’arguments convaincants et de preuves, cet argument de la demanderesse doit être rejeté comme non fondé.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public, comme le public irlandais et Malte. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 432 686 de l’opposante est fondée. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
Étant donné que l’opposition est accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru de la marque de l’opposante en raison de sa renommée, comme l’affirme l’opposante. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.

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Étant donné que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 432 686 entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour l’ensemble des produits et services contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante &bra; 16/09/2004,-342/02, Moser Grupo Media, s.l. (fig.)/MGM, EU:T:2004:268 &ket;.
L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif visé à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage les autres motifs de l’opposition, à savoir les articles 8 (4) et 8 (5) du RMUE.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Birutė ŠATAITdeçà – Caridad Muñoz VALDÉS Erkki Münter GONZALEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.