EUIPO, 15 août 2024, n° 003191320

EUIPO 15 août 2024

Arguments

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Accepté
Usage sérieux de la marque antérieure
La division d'opposition a constaté que l'opposante avait produit des preuves suffisantes démontrant l'usage sérieux de la marque antérieure pour les produits concernés.
Accepté
Risque de confusion entre les marques
La division d'opposition a jugé que les signes étaient similaires à un degré moyen et qu'il existait un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent.
Accepté
Absence de risque de confusion pour les produits restants
La division d'opposition a convenu que les produits restants étaient différents et n'étaient pas similaires à ceux de la marque antérieure.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 15 août 2024, n° 003191320
Numéro(s) :	003191320
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 191 320
Henkel AG indirects Co. KGaA, Henkel elstr. 67, 40589 Düsseldorf (Allemagne), représentée par D Young indirects Co LLP, Rosental 4, 80331 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
VIVE Skincare Limited, Studio 132, The Light Box 111 Power Road, W4 5PY London, Royaume-Uni (demanderesse), représentée par Withers indirects Rogers Llp, Kaulbachstr. 114, 80802 Munich (Allemagne) (représentant professionnel).
Le 15/08/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 191 320 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3: Tous les produits contestés compris dans cette classe, à l’exception des coussins d' aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; préparations d’aromathérapie; pots-pourris aromatiques; arômes rembourse aromatisants pour les huiles essentielles; crème de bottes; cirage pour chaussures; Corundum indirects abrasifs; crèmes pour le cuir; savons destinés au lavage; huiles essentielles en tant que fragrances pour lessiver; huiles essentielles comme parfum pour la lessive; huiles essentielles pour arômes alimentaires; huiles essentielles pour le ménage; huiles essentielles à usage ménager; huiles essentielles pour désodorisants; huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; extraits de fleurs; arômes rembourse aromatisants pour boissons Req. léger les huiles essentielles survient; arômes pour boissons encouru les huiles essentielles débattu; exhausteurs de goût pour huiles essentielles diminue; arômes pour boissons Req. léger; produits nettoyants sous forme de mousse; mousses détergents; arômes alimentaires, en tant qu’huiles essentielles; arômes alimentaires ouvrés Huiles essentielles; arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; arômes alimentaires huiles essentielles marchande; eau de potassium; huiles naturelles de nettoyage; huiles de nettoyage; agents de rinçage pour lessiver; tampons à savon; savons en poudre; savons en poudre; détachants; préparations spots remotriques; lingettes imprégnées d’un produit nettoyant; lingettes contenant des produits nettoyants.
Classe 5: Tous les produits contestés compris dans cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 796 335 est rejetée pour les produits comme indiqué au point 1 ci-dessus. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

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MOTIFS
Le 02/03/2023, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 796 335 «VIVE» (marque verbale), à savoir contre tous les produits compris dans la classe 3 et certains des produits compris dans la classe 5. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 984 245 LIVE (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
PREUVE DE L’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphe 2 et (3) du RMUE, sur requête de la demanderesse, l’opposante apporte la preuve que, au cours des cinq années qui précèdent la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux dans les territoires dans lesquels elle est protégée pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée, ou qu’il existe de justes motifs pour le non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle était enregistrée depuis cinq ans au moins.
La même disposition prévoit que, à défaut d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.
La demanderesse a demandé à l’opposante de produire la preuve de l’usage de la marque sur laquelle l’opposition est fondée, l’enregistrement de la MUE no 984 245 «LIVE» (marque verbale).
La demande a été introduite en temps utile et est recevable dans la mesure où la marque antérieure a été enregistrée plus de cinq ans avant la date pertinente susmentionnée.
La date de priorité de la demande contestée est le 16/06/2022. L’opposante était donc tenue de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée a fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne du 16/06/2017 au 15/06/2022 inclus.
En outre, les éléments de preuve doivent démontrer l’usage de la marque pour les produits sur lesquels l’opposition est fondée, à savoir les produits suivants:
Classe 3: Produits pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment et le coiffage des cheveux.
Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les éléments de preuve à produire afin de prouver l’usage comprennent des indications sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque antérieure pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition se fonde.
Le 25/04/2023, conformément à l’article 10, paragraphe 2, du RDMUE, l’Office a donné à l’opposante jusqu’au 09/08/2023 pour produire la preuve de l’usage de la marque antérieure. Ce délai a ensuite été prorogé jusqu’au 09/10/2023. Le 09/10/2023, dans le délai imparti, l’opposante a produit des preuves de l’usage.
L’opposante ayant demandé que certaines données commerciales contenues dans les preuves soient confidentielles vis-à-vis de tiers, la division d’opposition ne décrira les preuves qu’en termes généraux sans divulguer de telles données.

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Les éléments de preuve à prendre en considération sont les suivants:
Annexe 1: déclaration de témoin signée le 22/09/2023 par le conseil supérieur en matière de marques de la société de l’opposante, accompagnée des pièces JR1 à JR20. Le document indique que la marque antérieure LIVE est utilisée dans l’Union européenne depuis 1999.
o Pièce JR1: extrait des bases de données en ligne de l’EUIPO concernant lamarque «LIVE».
o Pièce JR2: tableau lui-même détaillant les ventes au détail de produits «LIVE» dans l’Union européenne (détaillé par pays) de 1999 à 2020. Le tableau contient le nombre de produits «LIVE» vendus (unités) et de ventes externes brutes (GES). La colonne intitulée L17 fait référence aux dépenses de marketing (publicité, promotion et étude de marché). Bien que, pour des raisons de confidentialité, les chiffres ne puissent être détaillés, la division d’opposition note qu’ils constituent des chiffres significatifs.
o Pièce JR3: impressions de produits marqués «LIVE» (c’est-à-dire des produits pour le soin des cheveux et des colorants) sur www.livecolour.com (en anglais) et sur différents sites Schwarzkopf, entre autres, dans plusieurs États membres et langues de bureau correspondantes (par exemple, le Danemark, la Croatie, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, la Finlande et la Suède). Il comprend également des impressions de l’archive web WayBack Machine (https://web.archive.org) datées, entre autres, entre 2017 et 2021. Ce site web est accessible à partir de tous les pays de l’Union européenne. La marque apparaît, par exemple, comme suit:
.

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o Pièce JR4: deséchantillons de l’art sur l’emballage «LIVE» (par exemple, une boîte pliante pour produits de soins capillaires et colorants). Selon l’opposante, les produits «LIVE» ont été distribués dans l’ensemble de l’Autriche, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Pologne, de la Suède et du Royaume-Uni, entre 2017 et 2020. La marque est représentée comme suit:
.
^o Pièce JR5: capture d’écran (de source inconnue) montrant l’évolution de la conception du logo et de l’emballage «LIVE» de 1999 à 2022. La marque est représentée comme suit:
.
o Pièce JR6: extraits de bons de commande et listes de prix pour l’Allemagne, la Suède et le Royaume-Uni, datés entre 2017 et 2020, ainsi qu’un nuancier de couleurs montrant une gamme de divers produits «LIVE» datés de 2020 et commercialisés auprès de consommateurs scandinaves (par exemple, en Finlande et en Suède).
o Pièce JR7: tableau autoréalisé avec des chiffres de vente nets noirs deproduits de la marque «LIVE» en Europe, et détaillés en Allemagne, en Finlande, en Pologne et au Royaume-Uni de 2014 à 2022. Pour des raisons de confidentialité, les chiffres ne peuvent être détaillés, mais la division d’opposition note qu’ils constituent des chiffres significatifs (en milliers d’euros).
o Pièce JR8: une sélection de factures émises par l’opposante, en anglais et dans d’autres langues officielles (par exemple, l’allemand), adressées à des clients (grands détaillants) en Autriche, au Danemark, en Finlande, en

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Allemagne, en Slovaquie, en Suède et au Royaume-Uni, datées de 2017 à 2021. La devise des factures est l’euro et elles concernent la vente, notamment, de divers produits marqués «LIVE». La marque LIVE apparaît dans la colonne «description du produit»/«description des matériaux» sur toutes les factures et est également abrégée en «LC» («Live Color»), comme suit:
.
o Pièce JR9: graphique autoréalisé avec la valeur annuelle et la part de parts détenues par les produits «LIVE» dans, entre autres, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, la République tchèque, le Danemark, l’Allemagne, la Hongrie, les Pays-Bas, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et le Royaume-Uni, entre 2013 et 2018.
o Pièce JR10: étude de la société d’analyse de données et d’études de marché IRI sur les 10 marques sur le marché des colorants capillaires du Royaume-Uni pour 2019/2020.
o Pièce JR11: tableau lui-même desdépenses publicitaires annuelles pour la promotion des produits marqués «LIVE» en Europe, et détaillé en Finlande, en Allemagne, en Pologne et au Royaume-Uni entre 2014 et 2022. Pour des raisons de confidentialité, les chiffres ne peuvent être détaillés, mais la division d’opposition note qu’ils constituent des chiffres significatifs (en milliers d’euros).
o Pièce JR12: une sélection de matériel promotionnel, de publicités dans des magazines et de campagnes promotionnelles en ligne diffusées dans l’ensemble de la Bulgarie, de la République tchèque, de la Finlande, de l’Allemagne, de la Roumanie, de la Suède et du Royaume-Uni (par exemple, Glamour, Elle) pourdes produits marqués «LIVE» (à savoir des colorants

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capillaires) entre 2017 et 2020. La marque apparaît, par exemple, comme suit:
.
o Pièce JR13: une sélection de factures relatives à des dépenses publicitaires, datées de 2010 à 2018, émises par diverses agences enFinlande, en Allemagne et au Royaume-Uni pour des services de marketing et de publicité (par exemple, imagerie numérique, préparation d’œuvres d’art, impression d’emballages, inserts dans des magazines et gestion communautaire) pour des produits «LIVE».
^o Pièce JR14: une sélection de publicités tirées de diverses publications au Royaume-Uni (par exemple Boots, Cosmopolitan, dare, Stylist) datées de

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2018 à 2020, pour des produits marqués «LIVE» (à savoir colorants pour cheveux). La marque est représentée comme suit:
.
o Pièce JR15: captures d’écran de vidéos YouTube faisant la promotion de produits «LIVE» en Croatie, en Finlande, en Pologne, en Slovénie et au Royaume-Uni entre 2017 et 2020. La marque est représentée comme suit:
.
o Pièce JR16: des copies de matériel promotionnel publié par des dépliants allemands de supermarchés en 2017 montrant, entre autres, des produits

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marqués «LIVE» (c’est-à-dire des produits de coloration capillaire). Par exemple:
.
o Pièce JR17: un bon promotionnel pour des produits «LIVE» (produits de coloration capillaire) distribués au Royaume-Uni dans le magazine LOOK. Il indique que la date de validité est le 01/08/2017.
o Pièce JR18: extraits de médias sociaux, y compris sur Facebook et Instagram entre 2018 et 2020 démontrant la présence en ligne de produits «LIVE» (par exemple, préparations pour le soin des cheveux et produits de coloration capillaire). La marque est représentée, par exemple, comme suit:
.
o Pièce JR19: des articles de presse publiés dans des publications imprimées et en ligne au Royaume-Uni, entre 2018 et 2020, concernant des produits de la marque LIVE;
o Pièce JR20: captures d’écran de sites web autrichiens, allemands, roumains et britanniques et de boutiques en ligne (www.amazon.de et www.boots.com), datées entre 2017 et 2021, montrant la présence en ligne de produits de la marque LIVE (c’est-à-dire des produits de soins capillaires

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et colorants) et incluant plusieurs commentaires de la clientèle à leur sujet. La marque apparaît, par exemple, comme suit:
.
Les documents produits (par exemple, les factures, les publicités et les listes de prix) montrent que le lieu de l’usage est l’Union européenne, étant donné que la marque a été utilisée, principalement au Royaume-Uni, mais aussi dans plusieurs États membres (par exemple, en Allemagne, en Autriche et en Finlande). Cela peut être déduit des langues des documents (principalement l’anglais mais aussi d’autres langues officielles comme l’allemand), des devises mentionnées (en euros et livres sterling) et des adresses dans différents pays de l’UE sur les factures.
L’opposante a produit, entre autres, des éléments de preuve relatifs au Royaume-Uni en vue de démontrer l’usage de la marque de l’Union européenne antérieure. Une partie de ces éléments de preuve concerne une période antérieure à 01/01/2021.
Le 01/02/2020, le Royaume-Uni s’est retiré de l’UE, sous réserve d’une période de transition jusqu’au 31/12/2020. Au cours de cette période de transition, le droit de l’UE est resté applicable au Royaume-Uni. Par conséquent, l’usage au Royaume-Uni avant la fin de la période de transition constitue un usage «dans l’UE». Par conséquent, les éléments de preuve relatifs au Royaume-Uni et à une période antérieure à 01/01/2021 sont pertinents aux fins du maintien des droits dans l’Union européenne et seront pris en considération.
Par conséquent, les éléments de preuve concernent le territoire pertinent.

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Tous les éléments de preuve datent de la période pertinente.
Les documents produits, à savoir les tableaux eux-mêmes contenant des informations sur les chiffres de vente annuels nets et les dépenses publicitaires corroborées par d’autres documents tels que les factures, les listes de prix, les bons de commande et le matériel promotionnel, fournissent à la division d’opposition suffisamment d’informations concernant le volume commercial, l’étendue territoriale, la durée et la fréquence de l’usage.
Les éléments de preuve montrent que la marque a été utilisée conformément à sa fonction (par exemple, apposée directement sur les produits) et enregistrée pour tous les produits pour lesquels elle est enregistrée.
La marque antérieure a été enregistrée en tant que marque verbale «LIVE». La marque apparaît dans les éléments de preuve décrits ci-dessus, c’est-à-dire au format tant verbal
que figuratif, comme . L’utilisation de la marque sous une forme légèrement stylisée, contrairement à ce que prétend la demanderesse, n’altère pas le caractère distinctif de la marque verbale enregistrée. La stylisation est minime et a un impact plus faible et/ou sera pour la plupart perçue par les consommateurs comme simplement décorative. Par conséquent, la marque est utilisée telle qu’enregistrée.
La Cour de justice a considéré qu’une marque fait l’objet d’un «usage sérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services. L’usage sérieux ne fait pas référence à un usage effectué à titre symbolique, aux seules fins du maintien des droits conférés par la marque. De plus, la condition relative à l’usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu’elle est protégée dans le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l’extérieur (11/03/2003,-40/01, Minimax, EU:C:2003:145; 12/03/2003, T-174/01, Silk Cocoon/COCOON, EU:T:2003:68).
Les éléments de preuve démontrent l’usage de la marque antérieure en ce qui concerne les colorants capillaires, les brillons, les décolages et les teintures pour différentes couleurs capillaires et, par conséquent, le matériel présenté par l’opposante démontre l’usage de la marque antérieure pour des produits de teinture, de coloration, de blanchiment de cheveux. En outre, la demanderesse ne conteste pas que l’opposante a démontré l’usage de la marque antérieure pour des produits de coloration capillaire. En outre, ces produits relèvent de la catégorie plus large enregistrée de produits, à savoir les préparations pour le traitement et le coiffage des cheveux, qui ont également fait l’objet de la preuve de l’usage. En outre, l’opposante a fourni des documents montrant l’usage pour des shampooings. Par conséquent, l’usage sérieux a également été prouvé pour cette catégorie plus large.
Par conséquent, compte tenu des éléments de preuve dans leur ensemble, les éléments de preuve produits par l’opposante sont suffisants pour prouver l’usage sérieux de la marque antérieure au cours de la période pertinente sur le territoire pertinent.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même

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entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée et pour lesquels l’usage sérieux a été prouvé sont les suivants:
Classe 3: Produits pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment et le coiffage des cheveux.
Les produits contestés, après limitation de la demanderesse au cours de la procédure, sont les suivants:
Classe 3: Produits nettoyants contre l’acné, cosmétiques; lotions après-rasage; crèmes après-soleil; hydratants après-soleil; crèmes hydratantes après- rasage; crèmes après-soleil; lotions après-soleil; lotions après-soleil interviendra, à usage cosmétique; laits après-soleil; ondulla-lait cosmétique; laits après-soleil à usage cosmétique; crèmes après-soleil; crèmes après- soleil milks cosses; crèmes après-soleil cosses; préparations après-soleil à usage cosmétique; gel anti-âge; lotion anti-âge; crèmes pour la réduction de seuil de âge; lait d’amandes à usage cosmétique; huile d’amandes; savon d’amandes; savons à l’amandes; savons à l’aloe; savons à l’aloe; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; crèmes anti-vieillissement; crèmes antivieillissement à usage cosmétique; hydratants anti-âge; sérum anti-âge; sérums anti-âge à usage cosmétique; crème anti-âge; crèmes anti-vieillissement; crèmes anti-vieillissement à usage cosmétique; hydratants anti-âge; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; sérum anti-âge à usage cosmétique; produits pour la peau anti-âge; crèmes antifreckles; déodorants contre la transpiration; produits contre la transpiration; savons contre la transpiration; antitranspirants; antitranspirants; antitranspirants à usage personnel; antitranspirants à usage personnel; produits contre la transpiration sous forme de sprays; produits de toilette antitranspirants reviendra; crèmes antirides; crèmes antirides oublier à usage cosmétique; crèmes antirides; crèmes antirides à usage cosmétique; crèmes d’aromathérapie; lotions d’aromathérapie; huiles d’aromathérapie; huiles d’aromathérapie; coussins d’aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; préparations d’aromathérapie; huiles essentielles aromatiques; huiles aromatiques; huiles aromatiques pour le bain; extraits aromatiques de plantes; pots-pourris aromatiques; aromates; aromates véritables Huile; crèmes pour bébés survient non médicinales; bain moussant pour bébés; laits corporels pour bébés; baume pour bébés; bain moussant pour bébés; produits de soins pour bébés autres qu’à usage médical; après-shampooings pour bébés; lotions pour bébés; lotions pour bébés; huile pour bébés; huiles pour bébés; shampooings pour bébés; shampooings mousse pour bébés; crèmes solaires pour bébés; lingettes pour bébés; baumes autres qu’à usage médical; baumes autres qu’à usage médical; baumes autres qu’à usage médical; savonnettes; mousse pour le bain et la douche; gel pour la douche et le bain; gels pour la douche et le bain; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; huiles de bain et douche non médicamenteuses; produits

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-) pour l’amincissement; produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; produits cosmétiques pour la douche; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; rouges à usage cosmétique; additifs cosmétiques pour la peau; désodorisants cosmétiques pour la peau; savons cosmétiques; savons cosmétiques; lotions cosmétiques pour le bronzage de la peau; huiles solaires à usage cosmétique; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations cosmétiques de protection solaire; lotions cosmétiques pour bronzage; préparations cosmétiques pour bronzage; produits cosmétiques de bronzage; préparations cosmétiques de bronzage; poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; lingettes imprégnées de cosmétiques; cosmétiques; produits cosmétiques vendus en kit; cosmétiques et produits cosmétiques; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques pour animaux; produits cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques pour les sourcils; cosmétiques pour les cils; produits cosmétiques à usage personnel; cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; cosmétiques de bronzage; cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; cosmétiques pour les cheveux; cosmétiques pour le traitement des rides; cosmétiques pour la peau; cosmétiques sous forme de crèmes; cosmétiques sous forme de fards à paupières;

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cosmétiques sous forme de gels; cosmétiques sous forme de lotions; cosmétiques sous forme de laits; cosmétiques sous forme d’huiles; cosmétiques sous forme de poudres; cosmétiques sous forme de rouge; produits cosmétiques; produits nettoyants à base de crème autres qu’à usage médical; fonds de crème; savons à la crème; crèmes cosmétiques; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes pour fixer les cheveux; crèmes pour le cuir; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes pour la peau; crèmes pour le corps à usage non médical; crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; crème pour blanchir la peau; savons destinés au lavage; poudre crémeuse pour le visage; fonds crémeux; rouge crémeux; rouges crémeuses; shampooings antipelliculaires; shampooings antipelliculaires, non à usage médical; crèmes de jour; crèmes de jour; lotions de jour; produits de rinçage dentaire à usage non médical; produits de rinçage buccaux non médicamenteux; désodorisants à usage personnel; produits désodorisants à usage personnel; déodorants &bra; parfumerie &ket;; déodorants corporels; déodorants à usage personnel sous forme de sticks; désodorisants à usage personnel validée par la parfumerie; crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical; huiles essentielles; huiles essentielles et extraits aromatiques; huiles essentielles en tant que fragrances pour lessiver; huiles essentielles comme parfum pour la lessive; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles à usage cosmétique; huiles essentielles pour arômes alimentaires; huiles essentielles pour le ménage; huiles essentielles à usage ménager; huiles essentielles à usage industriel; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles pour calmer les nerfs; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles essentielles pour désodorisants; huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huiles essentielles de citron; crèmes exfoliantes; exfoliants; exfoliants pour le soin de la peau; exfoliants pour le nettoyage de la peau; produits exfoliants pour le corps; crèmes exfoliantes; produits exfoliants à usage cosmétique; exfoliants pour le corps; exfoliants pour le visage; exfoliants pour les pieds; exfoliants pour les mains; extraits de fleurs; extraits de fleurs, à savoir parfums; extraits de fleurs réclamée parfums; extraits de parfums; correcteurs pour l’avivage des yeux; produits pour le soin des yeux, non médicinaux; compresses oculaires à usage cosmétique; correcteurs pour les yeux; cosmétiques pour les yeux; crèmes pour les yeux; crèmes pour les yeux; gels pour les yeux; gels pour les yeux; eye-liners; lotions pour les yeux; démaquiller les yeux; maquillage pour les yeux; maquillage pour les yeux; décapants pour les yeux; démaquillants pour les yeux; crayons pour les yeux; fard à paupières; fards à paupières; crayons pour les yeux; stylos pour les yeux; lotions antirides pour les yeux; couleurs à sourcils; couleurs à sourcils sous forme de crayons et de poudres; sourcils (cosmétiques pour les -); crèmes pour le visage et le corps; paillettes pour le visage et le corps; lotions pour le visage et le corps; masques pour le visage et le corps; blusher pour le visage; crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; crèmes pour le visage; crèmes pour le visage à usage cosmétique; talc pour le visage; gels pour le visage; masques pour le visage; huiles pour le visage; masques pour le visage; masques de beauté pour le visage; poudres pour le visage; poudres pour le visage à usage cosmétique; poudre pour le visage autre qu’à usage médical; poudres pour le visage; poudres pour le visage voudrait à usage cosmétique; services de gommage pour le visage; exfoliants pour le visage autres qu’à usage médical; nettoyants pour le visage; wash tel. cosse pour le visage; poudre de façade sur papier;

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masques de beauté pour le visage; beurres pour le visage; préparations de soin pour le visage; nettoyants pour le visage; produits nettoyants cosmétiques pour le visage; grains nettoyants pour le visage; laits nettoyants pour le visage; disquettes faciales; crème pour le visage; crème pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour le visage; crèmes cosmétiques pour le visage; crèmes cosmétiques pour le visage; crèmes pour le visage à usage cosmétique; émulsions pour le visage; gels de beauté pour le visage; lotions pour le visage; lotions pour le visage; lotions pour le visage transmettra cosmetic; maquillage pour le visage; masques pour le visage; masques pour le visage recherchée en tant que cosmétiques; huiles de massage pour le visage; hydratants cosmétiques pour le visage; hydratants pour le visage; huiles pour le visage; huiles pour le visage; préparations de peles pour le visage à usage cosmétique; préparations pour le visage; produits de grignotage pour le visage; exfoliants pour le visage; sérum pour le visage à usage cosmétique; savons pour le visage; toner pour le visage; toners pour le visage recherchée en tant que cosmétiques; nettoyants pour le visage; nettoyants pour le visage; washes cosmétiques Pour le visage; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; sprays de désodorisants féminins; arômes rembourse aromatisants pour boissons
Req. léger les huiles essentielles survient; arômes pour boissons encouru les huiles essentielles débattu; exhausteurs de goût pour huiles essentielles diminue; arômes pour boissons Req. léger; crèmes fluides stipulé
Cosmétiques; mousse pour le bain; mousses pour le bain; produits nettoyants sous forme de mousse; mousses détergents; mousse de rasage; gels moussants pour le bain; liquides moussants pour le bain; mousses pour le bain; mousses à raser; mousses destinées à la douche; arômes alimentaires, en tant qu’huiles essentielles; arômes alimentaires ouvrés Huiles essentielles; arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; arômes alimentaires huiles essentielles marchande; baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; produits pour le soin des pieds autres qu’à usage médical; déodorants pour pieds; masques pour les pieds pour le soin de la peau; savons contre la transpiration des pieds; poudre pour les pieds non médicinale; exfoliants pour les pieds; pierres pour lisser les pieds;
Foundation; fond de teint; fond de teint; cosmétiques fonctionnels; masques de gel pour les yeux; patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; gels
à usage cosmétique; gels à usage cosmétique; gels pour les cheveux; produits nettoyants pour les cheveux et le corps; baumes pour cheveux; baumes à usage capillaire; baume pour les cheveux; produits de soin pour les cheveux; crèmes de soin pour les cheveux; crèmes de soin capillaire à usage cosmétique; lotions de soin pour les cheveux; lotions de soin capillaire
à usage cosmétique; masques de soin pour les cheveux; préparations capillaires; préparations capillaires, non à usage médical; sérum pour le soin des cheveux; sérums pour le soin des cheveux; produits de nettoyage capillaire; après-shampooings; barres après-shampooing; après- shampooings; après-shampooings pour bébés; crèmes pour les cheveux; crèmes capillaires; sérums pour les cheveux; shampooings pour les cheveux; shampooings pour les cheveux; toniques capillaires; tonic capillaire à usage cosmétique; tonic tonic débutant non médicinale; toniques pour les cheveux; tonics capillaires à usage cosmétique; préparations de traitement capillaire; beurre pour les mains et le corps; produit nettoyant pour les mains; produits nettoyants pour mains sélectionnée poses pour nettoyer les mains; produits de nettoyage pour les mains; produits nettoyants pour les mains; crèmes pour les mains; crèmes pour les mains; gels pour les mains; lotions pour les mains autres qu’à usage médical; lotions pour les mains; masques pour les mains pour le soin de la peau; laits pour les mains; huiles pour les

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mains autres qu’à usage médical; poudres pour les mains; exfoliants pour les mains; savons pour les mains; savons pour les mains; nettoyants pour les mains; savons à la main; helichrysum validée les huiles essentielles survient; extraits de plantes à usage cosmétique; crèmes hydratantes à usage cosmétique; masques hydratants; collagène hydrolysé à usage cosmétique; eau de potassium; baumes à lèvres; baumes à lèvres non médicinales; baumes à lèvres; baumes pour les lèvres non médicamenteux; préparations pour le soin des lèvres; préparations pour désigner les produits cosmétiques pour les lèvres; revêtements pour les lèvres autres qu’à usage médical; après-shampooings pour les lèvres; cosmétiques pour les lèvres; crèmes pour les lèvres; brillant à lèvres; pelotes pour les lèvres; doublures pour les lèvres; produits de protection pour les lèvres; produits de protection pour les lèvres autres qu’à usage médical; savons liquides pour le bain; savons liquides pour bain de pieds; savons liquides pour bain de pieds; savons liquides; savons liquides pour les mains et le visage; mascaras pour cils longs; savons à base de loofah; poudre mobile pour le visage; lotions pour barbes; lotions pour réduire la cellulite; lotions à usage cosmétique; lotions pour le soin du visage et du corps; lotions pour renforcer les ongles; lotions pour la peau; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits de démaquillage; fards; fards; gels démaquillants; lotions démaquillantes; laits démaquillants; laits démaquillants; masques de beauté; bougies de massage à usage cosmétique; crèmes de massage, autres qu’à usage médical; gels de massage autres qu’à usage médical; gels de massage autres qu’à usage médical; huile de massage; huiles de massage; huiles et lotions de massage; huiles de massage, autres qu’à usage médical; cires de massage; lait à usage cosmétique; laks Corp. cosse; laits pour le soin de la peau; huiles minérales naturelles cosmetières; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; essence de menthe spécialité Huile; lotions pour le corps à l’humidité; hydratants; hydratants; hydrurisants cosmetic tifs; hydratation corporelle préparée cosmétique; concentrés hydratants cossais; crèmes hydratantes; crèmes, lotions et gels hydratants; gels hydratants critiqué cossais; préparations hydratantes; crèmes hydratantes pour la peau pratiqué pratiqué cosmetic; lotions hydratantes pour la peau diminue cosmétique; hydratants; lotions corporelles hydratantes; crèmes hydratantes; lait hydratant; préparations hydratantes pour la peau; gueule conditionné l’haleine fraîcheur, non à usage médical; sprays buccaux, autres qu’à usage médical; bains de bouche; bains de bouche, non à usage médical; bains de bouche; bains de bouche; bains de bouche non à usage médical; ongles
(produits pour le soin des -); produits de conditionnement pour les ongles; cosmétiques pour les ongles; crèmes pour les ongles; vernis à ongle; dissolvants pour vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; vernis à ongle; gel pour ongles; durcisseurs pour les ongles; durcisseurs d’ongles importations cosses; préparations pour la réparation des ongles; durcisseurs d’ongles; huiles essentielles naturelles; huiles naturelles de nettoyage; huiles naturelles à usage cosmétique; huiles naturelles pour parfums; crème de nuit; crèmes de nuit; crèmes de nuit cosmetières; lotions toniques pour la peau autres qu’à usage médical; antitranspirants non médicamenteux; baumes capillaires non médicamenteux; huiles de bain non médicinales; bains non médicinaux; sels de bain non médicinaux; produits de beauté non médicinaux; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; bains non médicamenteux pour le corps; bains moussants non médicinaux; crèmes nettoyantes non médicinales; cosmétiques autres qu’à usage médical; cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; crèmes autres qu’à usage médical; rinçage dentaire non médical; produits non médicinaux pour le soin du visage; crèmes pour les pieds non médicinales; lotions pour

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les pieds non médicamenteuses; bains de pieds non médicamenteux; lotions capillaires non médicamenteuses; shampooings capillaires non médicamenteux; produits non médicinaux de traitement capillaire à usage cosmétique; baumes pour les lèvres non médicamenteux; préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; lotions autres qu’à usage médical; préparations de massage non médicamenteuses; hydratants non médicinaux; bains de bouche non médicinaux; sprays buccaux non médicinaux; bains de bouche non médicinaux; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques; bains de bouche non médicinaux; huiles non médicinales; crème non médicinale pour le traitement du cuir chevelu; shampooings non médicinaux; huiles de douche non médicinales; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau; lotions non médicamenteuses pour la clarification de la peau; crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; lotions pour la peau autres qu’à usage médical; sérums non médicinaux pour la peau; préparations pour le soin de la peau non médicinales; savons autres qu’à usage médical; produits de toilette non médicinaux; savons de toilette non médicinaux; produits de toilette non médicinaux; produits de toilette non médicinaux; dentifrices non médicinaux; huiles de bain pour le soin des cheveux; huiles de nettoyage; huiles à usage cosmétique; huiles pour le soin des cheveux; huiles pour hydrater la peau après un bain de soleil; huiles pour la peau; huiles de toilette; huiles de toilette; onguents à usage cosmétique; produits d’hygiène buccale; cosmétiques organiques; parfumerie, huiles essentielles; désodorisants personnels; préparations pour nettoyer les dents; préparations pour nettoyer les dents; préparations pour ondes cheveux permanentes; préparations pour la protection des cheveux colorés; préparations pour protéger les cheveux du soleil; préparations pour renforcer les ongles; produits pour le bain; préparations pour le bain et la douche; préparations pour le soin du corps; préparations pour le soin du corps; produits pour la douche; préparations destinées au bain ou à la douche; produits avant-rasage; poudre compacte pour le visage; procollagen à usage cosmétique; procollagène à usage cosmétique; produits pour la protection des cheveux colorés; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; recharges pour distributeurs de cosmétiques; recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; recharges pour distributeurs de shampooing; recharges pour distributeurs de gel de douche; recharges pour distributeurs de crème de soins de la peau; crème
à base de retinol à usage cosmétique; agents de rinçage pour lessiver; huile de rose; huile de rose à usage cosmétique; huile de romarin à usage cosmétique; traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; crèmes parfumées pour le corps; lotions parfumées pour le corps; lotions et crèmes parfumées pour le corps; shampooings; shampooings; après-shampooings; shampooings; shampooings pour bébés; shampooings pour cheveux; shampooings à usage personnel; mousse pour la douche et le bain; gel pour la douche et le bain; produits pour la douche et le bain; crème de douche; crèmes de douche; mousses de douche; gel douche; gels douche; huiles de douche; produits pour la douche; sels de douche non à usage médical; savons pour la douche; baumes pour la peau cossaïque; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; produits cosmétiques pour le soin de la peau; produits cosmétiques pour le soin de la peau; crèmes cosmétiques de soin pour la peau; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; lotions de soin pour la peau cossaises; mousses pour le soin de la peau; huiles de soin pour la peau cossaises; huiles de soin pour la peau non médicinales; préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; agrafes

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pour la peau; produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau; produits nettoyants pour la peau; produits nettoyants cosmétiques tifs; produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; crème nettoyante pour la peau; crème nettoyante pour la peau survient non médicinale; mousses nettoyantes pour la peau; lotions nettoyantes pour la peau; produits traitants pour la peau; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour la peau; crèmes pour la peau à usage cosmétique recherchée; crèmes pour la peau; crèmes cosmétiques détriment de la peau; crèmes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour la peau non médicinales; émollients pour la peau; émollients pour la peau survient non médicinaux; produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; hydratants pour la peau; lotions pour la peau; lotions pour la peau; masques pour la peau consentir à usage cosmétique; hydratants pour la peau; hydratants pour la peau; hydratants pour la peau; masques hydratants pour la peau; hydratants pour la peau; hydratants pour la peau utilisés comme cosmétiques; crèmes nettoyantes pour la peau pratiqué Dossier
OHMI (cosmétiques); savons pour la peau; préparations pour adoucir la peau; texturisateurs pour la peau; toner pour la peau; lotions toniques pour la peau; lotions toniques pour la peau pratiqué pratiquer; tonics pour la peau autres qu’à usage médical; cosmétiques pour le soin de la peau; préparations pour le soin de la peau; aide à l’amincissement cosmétique circonstancié, autre qu’à usage médical; préparations cosmétiques amincissantes; émulsions adoucissantes cosmétiques; émulsions adoucissantes pour la peau; savons; savons contre la transpiration; savonnettes; savons désodorisants; savons contre la transpiration des pieds; émulsions lavantes sans savon pour le corps; tampons à savon; savons en poudre; savons en poudre; produits à base de savon; feuilles de savon; solutions savonneuses; savons; savons et gels; savons pour le soin du corps; savons à usage personnel; gels savonneux; savons liquides; gels de saveur; détachants; préparations spots remotriques; Sun barriers justificative insecticides; Sun bromopros cosse; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; Sun empêchant les rouges à lèvres cosses; huiles de protection solaire énonçant cosmétiques; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; produits de protection solaire; lotions de protection solaire; lotions de protection solaire pratiqué à usage cosmétique; produits de protection solaire; préparations de soins solaires à usage cosmétique; crèmes de protection solaire; crèmes solaires oublier à usage cosmétique; crèmes protectrices contre les cosmétiques; préparations de protection solaire; protections solaires pour les lèvres; écrans solaires; préparations de protection solaire; gels de bronzage; lotions bronzantes; laits de bronzage; huile de bronzage; écrans solaires; lotions antisolaires; lotions de protection solaire; lotions de protection solaire pratiqué à usage cosmétique; écrans solaires; crèmes solaires; crèmes solaires; crèmes de protection solaire pratiqué à usage cosmétique; protection solaire pratiqué à usage cosmétique; lotions solaires; écrans solaires (préparations d’ -); écrans solaires; produits antisolaires; écrans solaires; écrans solaires légers à usage cosmétique; crèmes bronzantes; crèmes bronzantes crèmes autobronzantes; suntan lotion insecticides; lotions de bronzage; huiles de bronzage relèveraient cosmétiques; huiles de bronzage à usage cosmétique; huile de théier; lotions nettoyantes pour les dents; préparations pour nettoyer les dents; produits blanchissants pour les dents; bandelettes blanchissantes pour les dents; sprays pour la gorge survient non médicinaux; toniques à usage cosmétique; tonics légers cossais; crèmes tonifiantes correspondaient à un usage cosmétique; produits pour le soin des dents; produits de nettoyage dentaire; gels pour les

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dents; pâtes dentifrices; produits pour polir les dents; produits pour polir les dents; poudres pour les dents; poudres pour les dents à usage cosmétique; poudres pour les dents; poudres dentaire étiques à usage cosmétique; crèmes pour blanchir les dents; dentifrices pour blanchir les dents; produits pour blanchir les dents; dentifrices; dentifrice sous forme de pâte molle; dentifrices; shampooings secs; shampooings secs; protection solaire résistant à l’eau; lingettes imprégnées d’un produit nettoyant; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes contenant des produits de nettoyage; produits antirides pour le soin de la peau; crèmes antirides; crèmes antirides; crèmes antirides à usage cosmétique; produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique.
Classe 5: Préparations médicinales de croissance capillaire; stimulants pour la croissance des cheveux; shampooings secs médicamenteux; produits médicinaux pour le soin des cheveux; lotions capillaires médicamenteuses; shampooings médicinaux; shampooings médicamenteux; préparations médicinales de croissance capillaire; préparations médicinales pour la croissance capillaire; préparations médicinales pour stimuler la croissance capillaire; produits pharmaceutiques pour les soins capillaires; tous les produits précités à l’exception des produits pharmaceutiques, à savoir des compléments alimentaires élaborés avec des diosmos et des extraits végétaux de Vitis vinifera, Ruscus aculeatus, Melilotus officinalis avec une activité phlébotonique documentée, utiles pour le bon fonctionnement du marché et de la microcirculation.
La limitation à la fin de la spécification des produits contestés compris dans la classe 5 (mise en évidence) ne modifie pas la nature des produits qui restent désignés. Dès lors, elle n’empêche pas de conclure à l’existence d’une similitude entre des produits particuliers. Par conséquent, par souci de clarté, et compte tenu du fait qu’elle ne modifierait pas le résultat de la comparaison des produits, la limitation susmentionnée sera prise en considération, mais ne sera pas mentionnée dans les paragraphes qui suivent.
À titre liminaire, et contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 3
Les coussins d’aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus contestés; préparations d’aromathérapie; pots-pourris aromatiques; les extraits de fleurs sont différents types de fragrances domestiques utilisées pour fournir des odeurs parfumantes et agréables pour les espaces intérieurs. Les boissons contestées (aromates consenti consenti à l’enregistrement pour les huiles essentielles); huiles essentielles pour arômes alimentaires; arômes rembourse aromatisants pour boissons Req. léger les huiles essentielles survient; arômes pour boissons encouru les huiles essentielles débattu; exhausteurs de goût pour huiles essentielles diminue; arômes pour boissons Req. léger; arômes alimentaires, en tant qu’huiles essentielles; arômes

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alimentaires ouvrés Huiles essentielles; arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; les arômes alimentaires ICE sont différents types d’huiles essentielles pour améliorer les arômes alimentaires. Crème de bottes; cirage pour chaussures; les crèmes pour le cuir sont diverses préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures. Le corundum abrasifs contesté est un abrasif autre qu’à usage personnel. Les crèmes de savon destinées au lavage; huiles essentielles en tant que fragrances pour lessiver; huiles essentielles comme parfum pour la lessive; produits nettoyants sous forme de mousse; mousses détergents; agents de rinçage pour lessiver; tampons à savon; savons en poudre; savons en poudre; lingettes imprégnées d’un produit nettoyant; les lingettes contenant des produits nettoyants sont des produits de nettoyage destinés à un usage domestique. Les huiles essentielles à usage domestique contestées; huiles essentielles à usage ménager; huiles naturelles de nettoyage; les huiles de nettoyage sont différentes huiles essentielles pour le nettoyage ou pour le ménage, donc pas à usage personnel. L’hypochlorure de potassium contestée est un composé chimique utilisé pour l’assainissement des surfaces ainsi que pour la désinfection de l’eau potable.

Ces produits contestés et les produits de l’opposante pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment et le coiffage des cheveux, qui sont des produits de soins capillaires, n’ont rien en commun. Ils ont des destinations, des canaux de distribution, des publics pertinents et des producteurs différents. Par ailleurs, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires; En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Les produits contestés restants sont différents types de produits de toilette qui peuvent être globalement regroupés dans les catégories des produits d’hygiène buccale et des produits de nettoyage et de beauté pour le corps (par exemple, les produits d’épilation et de rasage; produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; savons et gels; déodorants et antitranspirants; produits pour le bain; fards; préparations et traitements capillaires; parfums et parfums; huiles essentielles et extraits aromatiques).
Ces catégories de produits appartiennent au secteur de marché des produits de toilette et de soins de beauté personnels, qui est le même que celui des produits de l’opposante pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment et le coiffage des cheveux. Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents et partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, aucun des produits contestés ne saurait être considéré comme étant différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante.
Produits contestés compris dans la classe 5
La demanderesse affirme que les produits compris dans la classe 3 sont différents des produits compris dans la classe 5 et renvoie à des décisions antérieures de l’Office à l’appui de ses arguments. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités.
Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du

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RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, les affaires antérieures invoquées par la demanderesse ne sont pas pertinentes pour la présente procédure. Par exemple, (18/12/2020, B 2 605 957, IBUDOLOR/IBUDOLOR), fait référence à des produits qui présentent des différences évidentes, à savoir des produits pharmaceutiques très spécifiques compris dans la classe 5 (par exemple, les produits pharmaceutiques, à savoir pour le traitement de l’inflammation et de la douleur) de ceux en l’espèce, à savoir différents types de produits médicinaux de soins capillaires compris dans la classe 5. D’autres affaires citées datent de plus de 10 ans (par exemple, 02/03/2009, B 1 188 242; 18/03/2013, R 711/2012-2, Ozon’ (fig.)/OZONE (fig.)). Cette pratique, en 10 ans, s’est développée et il existe de nombreuses décisions plus récentes.
Par conséquent, on ne peut s’attendre à ce que le même raisonnement soit suivi ou que le même résultat soit atteint. Par conséquent, ils ne sont pas considérés comme pertinents aux fins de la présente procédure.
Les produits contestés sont différents types de produits médicamenteux pour le soin des cheveux (par exemple, shampooings, lotions). Les produits de l’opposante compris dans la classe 3 sont des produits non médicinaux pour le soin des cheveux. Par conséquent, ils ont la même destination, à savoir les soins capillaires. En outre, bien que leur classification différente indique qu’il existe certaines différences quant à leur nature, ils se trouvent couramment dans les mêmes canaux de distribution, comme les pharmacies et les produits hygiéniques dans les supermarchés, et peuvent toujours cibler le même public. Dès lors, contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, ils sont similaires à un faible degré.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés similaires à différents degrés s’adressent au grand public (par exemple, les produits compris dans la classe 3) et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise spécifiques dans le domaine médical et des soins de santé (par exemple, les produits compris dans la classe 5).
Le niveau d’attention varie de moyen à relativement élevé. En particulier, les professionnels de la médecine font preuve d’un niveau d’attention élevé lors de la prescription de médicaments. Les non-professionnels font également preuve d’un degré d’attention plus élevé pour les produits qui affectent leur état de santé. Pour les autres produits compris dans la classe 3, le niveau d’attention est considéré comme moyen.

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c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
VIVANTS VIVE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
La marque antérieure «LIVE» est composée d’un verbe anglais signifiant «être vivant», ou comme un adjectif signifiant «vivant» ou «non enregistré». Il est considéré comme un mot anglais de base et sera, par conséquent, largement connu des consommateurs dans l’ensemble de l’Union européenne. Étant donné qu’il n’a pas de lien direct avec les produits pertinents, il est distinctif.
Le signe contesté «VIVE» est perçu par une partie du public pertinent (par exemple, en français, en italien et en espagnol) avec une signification identique ou similaire, une forme conjuguée du verbe correspondant signifiant «être vivant» et le même degré de caractère distinctif.
Étant donné qu’une coïncidence sémantique tend à accroître le risque de confusion, la division d’opposition estime qu’il convient de se concentrer sur cette partie du public pertinent, à savoir les parties francophone, italophone et hispanophone du public.
Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous); Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque, qui est normal.
Contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, les signes ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par la séquence de lettres «- IVE». Toutefois, ils diffèrent par leurs premières lettres, à savoir «L» dans la marque antérieure et «V» dans le signe contesté.

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S’il est vrai, comme le prétend la demanderesse, que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur, le principe selon lequel le début du mot a un impact plus important sur le consommateur ne saurait valoir dans tous les cas et ne remet pas en cause le principe selon lequel l’appréciation de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par celles-ci (08/09/2010, 369/09-, PORTO ALEGRE, EU:T:2010:362, § 29; 14/10/2003, 292/01-, BASS/PASH, EU:T:2003:264, § 50; 06/07/2004, T-117/02, CHUFAFIT/CHUFI (fig.) et al., EU:T:2004:208, § 48). La différence d’une lettre (sur quatre) ne saurait l’emporter sur les similitudes créées par la coïncidence des trois dernières lettres des signes dans le même ordre. En outre, compte tenu de leur longueur identique, les deux signes auront un rythme et une intonation similaires lorsqu’ils seront prononcés.
La demanderesse affirme également que les signes ne sont pas similaires sur le plan visuel étant donné que «la marque de l’opposante contient des éléments graphiques frappants, ce qui n’est pas le cas de la marque de la requérante». Toutefois, la division d’opposition ne pouvant examiner que le signe tel qu’il a été enregistré, à savoir «LIVE» en tant que marque composée d’un seul mot, sans autres éléments, l’allégation de la requérante ne saurait être prise en considération.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Indépendamment de la langue, les deux signes tournent autour du même concept d’être vivants. Ils sont dès lors fortement similaires sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce; cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et entre les produits et services (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits sont en partie similaires à différents degrés et en partie différents et s’adressent au grand public ainsi qu’aux professionnels dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé. Le signe antérieur possède un caractère distinctif normal.
Les signes sont similaires à un degré moyen sur les plans visuel et phonétique et fortement similaires sur le plan conceptuel.
Les deux signes sont des marques verbales composées d’un seul mot distinctif de quatre lettres, qui coïncident par trois lettres dans le même ordre (à savoir la séquence de lettres «-IVE»). Laseule différence entre les marques se limite à leurs lettres initiales («L»/«V») et, bien que ces lettres différentes soient placées au début des signes, et même si l’ on

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tient compte du fait que les signes sont des marques relativement courtes, cela ne suffit pas à neutraliser leurs similitudes globales, comme expliqué à la section c) ci-dessus.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (marque fig.)/ACOTEL (marque fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54 &ket;. En outre, la différence d’une lettre en l’espèce n’empêchera pas les consommateurs d’établir un lien entre les produits, étant donné que les deux signes, «LIVE»/«VIVE» malgré la langue différente, transmettront finalement la même signification au public analysé.
La demanderesse renvoie à des décisions antérieures du Tribunal et de l’Office à l’appui de ses arguments. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités.
Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, les affaires antérieures invoquées par la demanderesse ne sont pas pertinentes aux fins de la présente procédure, étant donné que les impressions d’ensemble produites par les marques dans ces affaires ne conduisent pas à la même conclusion qu’en l’espèce, le risque de confusion. En outre, en l’espèce, les signes partagent le même concept, ce qui est déterminant pour l’issue. Par conséquent, on ne peut s’attendre à ce que le même raisonnement soit suivi ou que le même résultat soit atteint. Par conséquent, ils ne sont pas considérés comme pertinents aux fins de la présente procédure.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit des parties francophone, italophone et hispanophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure, y compris ceux jugés similaires à un faible degré uniquement, compte tenu des similitudes pertinentes entre les signes et du principe d’interdépendance susmentionné.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.

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Étant donné que l’opposition est partiellement accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru de la marque de l’opposante en raison de son usage intensif, comme l’affirme l’opposante et en ce qui concerne les produits identiques et similaires. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
De même, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué de la marque de l’opposante par rapport à des produits différents, étant donné que la similitude des produits et services est une condition sine qua non pour qu’il existe un risque de confusion. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Sofía Carlos MATEO PÉREZ Paola ZUMBO SACRISTÁN MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.