EUIPO
22 mars 2024
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 22 mars 2024, n° 000058787 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 000058787 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Annulation rejetée |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Classes ·
- Produit ·
- Instrument de musique ·
- Opposition ·
- Jouet ·
- Cuir ·
- Risque de confusion ·
- Circuit de distribution ·
- Marque ·
- Producteur
- Service ·
- Caractère distinctif ·
- Marque ·
- Pertinent ·
- Produit ·
- Enregistrement ·
- Public ·
- Procuration ·
- Classes ·
- Union européenne
- Marque antérieure ·
- Vêtement ·
- Caractère distinctif ·
- Opposition ·
- Thé ·
- Similitude ·
- Enregistrement ·
- Risque de confusion ·
- Produit ·
- Preuve
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Tabac ·
- Cigarette électronique ·
- Arôme ·
- Marque ·
- Produit ·
- Enregistrement ·
- Pharmaceutique ·
- Union européenne ·
- Compléments alimentaires ·
- Consommateur
- Logiciel ·
- Service ·
- Marque ·
- Électronique ·
- Réseau informatique ·
- Caractère distinctif ·
- Sécurité ·
- Réseau ·
- Base de données ·
- Cartes
- Marque antérieure ·
- Vêtement ·
- Produit ·
- Opposition ·
- Classes ·
- Caractère distinctif ·
- Union européenne ·
- Risque de confusion ·
- Sac ·
- Consommateur
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Marque antérieure ·
- Caractère distinctif ·
- Union européenne ·
- Annulation ·
- Portugal ·
- Similitude ·
- Risque de confusion ·
- Produit ·
- Risque ·
- Phonétique
- Union européenne ·
- Marque ·
- Recours ·
- Nullité ·
- Annulation ·
- Délai ·
- Suède ·
- Stockholm ·
- Communication ·
- Prorogation
- Sac ·
- Vêtement ·
- Classes ·
- Bande ·
- Lunette ·
- Sport ·
- Opposition ·
- Recours ·
- Marque antérieure ·
- Montre
Sur les mêmes thèmes • 3
- Marque antérieure ·
- Caractère distinctif ·
- Service ·
- Europe ·
- Opposition ·
- Similitude ·
- Risque de confusion ·
- Produit ·
- Pertinent ·
- Vente au détail
- Caractère distinctif ·
- Marque antérieure ·
- Risque de confusion ·
- Similitude ·
- Opposition ·
- Pertinent ·
- Élément figuratif ·
- Produit ·
- Caractère ·
- Risque
- Marque antérieure ·
- Opposition ·
- Caractère distinctif ·
- Vêtement ·
- Élément figuratif ·
- Risque de confusion ·
- Produit ·
- Phonétique ·
- Similitude ·
- Pertinent
Textes cités dans la décision
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.