EUIPO, 8 mai 2025, R 1374/2024‑2, bimby (fig.) / BIMBO et al.
EUIPO 8 mai 2025

Arguments

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  • Rejeté
    Preuve de la renommée des marques antérieures

    La chambre de recours a confirmé que la renommée des marques antérieures était limitée au pain, et que les preuves fournies ne démontraient pas une renommée exceptionnelle au-delà de cette catégorie.

  • Rejeté
    Absence de lien entre les marques

    La chambre de recours a estimé qu'un lien pouvait être établi pour certains produits et services liés à l'alimentation, mais pas pour d'autres, confirmant ainsi le rejet de l'opposition pour ces derniers.

  • Rejeté
    Renommée des marques antérieures

    La chambre de recours a confirmé que la renommée des marques antérieures était très forte, mais pas exceptionnelle, et que cela ne suffisait pas pour établir un lien avec les produits et services contestés.

  • Rejeté
    Similitude des signes

    La chambre de recours a conclu que les signes présentaient un degré moyen de similitude visuelle et un degré élevé de similitude phonétique, mais cela ne suffisait pas à établir un lien pour tous les produits et services.

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Sur la décision

Référence :
EUIPO, 8 mai 2025, n° R1374/2024-2
Numéro(s) : R1374/2024-2
Textes appliqués :
Article 8(5) EUTMR, Article 95(2) EUTMR, Article 27(4) EUTMDR
Domaine propriété intellectuelle : Marque
Dispositif : Décision confirmée
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