EUIPO, 20 mai 2026, n° 019316954

EUIPO 20 mai 2026

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 20 mai 2026, n° 019316954
Numéro(s) :	019316954
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 20/05/2026
Kaulo & Partners, Licensed Legal Counsels, Ltd. Erottajankatu 2 00120 Helsinki FINLANDE
Numéro de demande : 019316954 Votre référence : 2026TMEU00019 Marque : TITAN Type de marque : Marque verbale Demandeur : MERVIO PTE. LTD. 6 SHENTON WAY, #03-03, OUE DOWNTOWN SINGAPORE 068809 SINGAPOUR
I. Exposé des faits
Le 12/03/2026, l’Office a émis une notification des motifs de refus en vertu de l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés sont les suivants :

Classe 11 Machines à café électriques ; machines et appareils à glace ; purificateurs d’eau électriques à usage domestique ; machines à café intégrant des purificateurs d’eau ; hottes aspirantes pour cuisines ; cuisinières ; installations de purification d’eau ; appareils et machines de purification d’eau.
Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il incombe à l’Office de statuer sur la base des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 19 316 954 est rejetée par la présente.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Jana REDKIN

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 12/03/2026
Kaulo & Partners, Licensed Legal Counsels, Ltd. Erottajankatu 2 FI-00120 Helsinki FINLANDE
Numéro de la demande: 019316954 Votre référence: 2026TMEU00019 Marque: TITAN Type de marque: Marque verbale Demandeur: MERVIO PTE. LTD. 6 SHENTON WAY, #03-03, OUE DOWNTOWN SINGAPORE 068809 SINGAPOUR
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus de l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «TITAN».
Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe que vous avez demandé ne peut être enregistré en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, parce qu’il décrit certaines caractéristiques des produits pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels cette objection est soulevée sont les suivants:

Classe 11 Machines à café électriques; Machines et appareils à glace; Purificateurs d’eau électriques à usage domestique; Machines à café intégrant des purificateurs d’eau; Hottes aspirantes pour cuisines; Cuisinières; Installations de purification d’eau; Appareils et machines de purification d’eau.
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur pertinent tchèque, danois, allemand, roumain, slovaque, slovène et suédophone comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : titane.

La signification susmentionnée du mot « TITAN », dont est composée la marque, est étayée par les références de dictionnaire suivantes.

TITAN '[ty-], -u m. (6. j. -u) (z řec.) chem. kovový prvek zn. Ti; titanový příd.: chem. (Czech) t-á běloba kysličn’ (informations extraites de Dictionary of the Written Czech Language le 12/03/2026 à
where=full_text&hsubstr=no). Traduction automatique : [ty-], -u m. (6th declension -u) (from Greek) chem. metallic element symbol Ti; titanium adj.: chem. t-á white oxide.

TITAN KEMI grundstof nr. 22; hvidt, stærkt og ret let metal der ikke er særlig (Danish) reaktionsdygtigt’ (informations extraites de Den Danske Ordbog le 12/03/2026 à https://ordnet.dk/ddo/ordbog?query=titan&tab=for). Traduction automatique : CHEMISTRY element no. 22; white, strong and fairly light metal that is not particularly reactive.

TITAN
[Chemie] metallisches Element mit niedrigem spezifischem Gewicht, das (German) korrosionsbeständig und stahlhart ist’ (informations extraites de Digitales Wörterbuch der deutschen Sprache le 12/03/2026 à https://www.dwds.de/wb/Titan?o=titan). Traduction automatique : [Chemistry] metallic element with low specific weight, which is corrosion-resistant and as hard as steel.

TITAN 'Element chimic, metal alb-argintiu, cu duritate mare, casant, greu fuzibil, (Romanian) care se găsește răspândit în natură sub formă de compuși și care se folosește la fabricarea unor oțeluri speciale, iar, sub formă de oxid, ca pigment alb în pictură’ (informations extraites de Dexonline le 12/03/2026 à https://dexonline.ro/definitie/titan). Traduction automatique : A chemical element, a silvery-white metal with high hardness, brittle, difficult to melt, widely found in nature in the form of compounds and used in the manufacture of special steels and, in the form of oxide, as a white pigment in painting.

TITAN 'titán -u m. kovový chem. prvok, zn. Ti’ (informations extraites de (Slovak) Dictionary portal of the Institute of Linguistics Ľ. Štúr SAS le 12/03/2026 à
d=pskcs&d=psken#). Traduction automatique : titanium -u m. metallic chemical element, symbol Ti.

TITAN '(pogosta trda lahka kovina sive barve, kemijski element’ (informations (Slovene) extraites de Fran Ramovš Institute for the Slovene Language le 12/03/2026 à https://cs.wiktionary.org/wiki/net). Traduction automatique : a common hard, light-colored metal, chemical

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élément.

TITAN 'grundämne, lättmetall, homolog till zirkonium och hafnium i periodiska (Swedish) systemets grupp 4 (titangruppen), kemiskt tecken Ti’ (informations extraites de NE Uppslagsverket Dictionary le 12/03/2026 à https://www.ne.se/s%C3%B6k/?t=uppslagsverk&q=titan). Traduction automatique : élément, métal léger, homologue du zirconium et du hafnium dans le groupe 4 (groupe du titane) du tableau périodique, symbole chimique Ti.

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits de la classe 11 sont fabriqués en titane ou en contiennent. Par exemple, les machines à café et leurs composants peuvent être fabriqués en titane. Le titane pur est privilégié pour les équipements de café car il est inerte, résistant à la corrosion, léger et n’altère pas le goût du café. En ce qui concerne la purification de l’eau, le titane est utilisé dans les filtres pour créer des cartouches filtrantes poreuses, durables, résistantes à la corrosion et, dans certains cas, réutilisables, qui éliminent les micro-organismes et les particules. En outre, les hottes aspirantes peuvent être fabriquées en titane ou en être revêtues. Elles sont généralement commercialisées comme des appareils de luxe ou de haute performance en raison de la durabilité et de l’attrait esthétique du matériau. Les hottes revêtues de titane sont résistantes à la chaleur élevée, à la corrosion et à l’usure quotidienne. Les réchauds de cuisson peuvent également être fabriqués en titane, en particulier pour le camping et l’utilisation en extérieur. Le titane est privilégié pour son incroyable rapport résistance/poids, son point de fusion élevé et sa résistance à la corrosion. Par conséquent, le signe décrit le genre ou d’autres caractéristiques telles que le matériau des produits.

Caractère non distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 12/03/2026 a révélé que le titane est couramment utilisé sur le marché pertinent :

Informations extraites de : https://www.keith-ti.com/blogs/news/keith-titanium-ti3911- ultralight-coffee-maker-where-sustainability-meets-perfect- extraction?srsltid=AfmBOornKSn6u2vEkvYPY-tiBU_wLyAQqK2t1mZZveQLSWCIaFhBVZsP

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Informations extraites de : https://thegrayl.eu/products/16-9oz-ultrapress-ti-purifier-covert- edition?srsltid=AfmBOorRDcvRMt_Ey15xbeRv-QCbmIXzC_N9H1XfQ5P90-s6hU3J5kJQ
Informations extraites de : https://intrixonetap.com.au/titanium-safe-and-reliable-water-filtration/

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Informations extraites de : https://www.mdpi.com/2304-6740/13/1/9
Informations extraites de : https://www.mdpi.com/2077-0375/14/5/116

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Informations extraites de: https://www.alibaba.com/product-detail/T-Shape-Titanium- Coating-Cooker-Hood_1600928936189.html
Informations extraites de: https://www.canvascamp.com/en/winnerwell-fastfold-titanium- camping-stove
En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, elles doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez pas d’observations, la demande sera rejetée.

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Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Jana REDKIN Examinatrice