OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION N° B 3 197 948
Sproud International AB, Box 9104, 20039 Malmö, Suède (opposante), représentée par AWA Sweden AB, Matrosgatan 1, 211 18 Malmö, Suède (mandataire professionnel)
c o n t r e
Sprout Foods, Inc., Second Floor, Suite 255, Dpt#5035, 365 W. Passaic Street, 07662 Rochelle Park NJ, États-Unis (titulaire), représentée par CSY Europe, Maximiliansplatz 12b, 80333 München, Allemagne (mandataire professionnel). Le 20/05/2026, la division d’opposition rend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 197 948 est accueillie pour tous les produits et services contestés.

2. L’enregistrement international n° 1 716 344 est entièrement refusé à la protection à l’égard de l’Union européenne.

3. Le titulaire supporte les dépens, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 21/06/2023, l’opposante a formé opposition contre tous les produits et services de l’enregistrement international désignant l’Union européenne n° 1 716 344 «SPROUT ORGANICS» (marque verbale). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marque de l’Union européenne n° 17 871 412 «SPROUD» (marque verbale) et n° 18 075 674 «SPROUD» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE.
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, il y a risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, ainsi que le public pertinent. a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants: enregistrement de marque de l’Union européenne n° 17 871 412 – marque antérieure 1

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Décision sur opposition n° B 3 197 948 Page 2 sur 8
Classe 29: Plats préparés à base principale de légumes; plats préparés à base principale de poisson; plats préparés à base principale de viande; plats préparés à base substantielle de fruits de mer; plats préparés à base principale de gibier; plats préparés à base de légumes; plats préparés contenant [principalement] du poulet; plats préparés surgelés à base principale de légumes; légumes cuits; plats de viande cuisinés; produits végétaux préparés; légumes au vinaigre; légumes pelés; légumes traités; légumes surgelés; légumes conservés; légumes en conserve; fruits, champignons et légumes traités (y compris les noix et les légumineuses); gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner aux fruits et aux légumes; aliments de grignotage à base de noix; aliments de grignotage à base de légumes; succédanés de lait; pois traités; produits laitiers et succédanés de produits laitiers; succédanés de viande; plats préparés contenant [principalement] du poulet; pois chiches traités.
Classe 30: Plats préparés contenant [principalement] du riz; plats préparés contenant
[principalement] des pâtes; plats préparés à base de riz; plats préparés à base de riz; plats préparés à base de pâtes; déjeuners préemballés composés principalement de riz, et comprenant également de la viande, du poisson ou des légumes; en-cas à base de céréales; quinoa traité; céréales pour le petit-déjeuner, bouillies et gruaux; muesli; barres de céréales; crème glacée; succédanés de crème glacée; produits de boulangerie; confiserie; chocolat; desserts.
Classe 31: Légumes non traités; légumes frais; fruits frais, noix, légumes et herbes.
Classe 32: Boissons pour sportifs; boissons pour sportifs enrichies en protéines; bière; jus de légumes; boissons aux légumes; eaux gazeuses; boissons non alcoolisées; eaux minérales (boissons); boissons aux fruits; jus de fruits; préparations pour faire des boissons; sirops pour faire des boissons.
Enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 075 674 – marque antérieure
Classe 5: Compléments alimentaires et préparations diététiques; boissons protéinées; compléments alimentaires protéinés; compléments alimentaires protéinés en poudre.
Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 5: Aliments pour bébés; aliments pour bébés sous forme de purées alimentaires, à savoir, purées de fruits, purées de légumes, purées de fruits et légumes, purées de fruits et céréales, purées de légumes et céréales, purées de légumes et légumineuses, purées de légumes, fruits et viande, et céréales et biscuits à usage d’aliments pour bébés; aliments biologiques pour bébés; aliments pour bébés de première, deuxième et troisième étapes; en-cas à base de céréales et de fruits à usage d’aliments pour bébés; plats préparés à base de légumes pour bébés contenant également des céréales; plats préparés à base de légumes et de légumineuses pour bébés contenant également des céréales; tous les produits précités étant fabriqués avec des ingrédients biologiques.
Classe 29: Purées de fruits; purées de légumes; purées de viande; aliments de grignotage à base de fruits; aliments de grignotage à base de légumes; aliments de grignotage à base de produits laitiers, à savoir, bouffées de fromage et torsades de fromage; aliments de grignotage à base de légumes à presser; aliments de grignotage à base de fruits à presser; plats préparés à base de légumes pour jeunes enfants contenant également des céréales; plats préparés à base de légumes et de légumineuses pour jeunes enfants contenant également des céréales; tous les produits précités étant fabriqués avec des ingrédients biologiques.
Classe 30: Aliments de grignotage à base de céréales; aliments de grignotage à base de céréales contenant également des fruits, des légumes ou des légumineuses; tous les produits précités étant fabriqués avec des ingrédients biologiques.

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Classe 35 : Services de vente au détail en ligne de produits alimentaires biologiques préparés pour bébés et jeunes enfants; services de vente au détail en ligne par abonnement dans le domaine des produits alimentaires biologiques préparés pour bébés et jeunes enfants.
Une interprétation du libellé des produits ou services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits ou services.

À cet égard, le Tribunal a confirmé que le terme « à savoir » des produits et services contestés, utilisé pour montrer la relation entre des produits ou services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits ou services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castellò (fig.) et al., EU:T:2016:594, § 71; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43). En outre, le Tribunal a confirmé que l’utilisation du terme « notamment » indique que les produits ou services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie précédente et que la protection ne se limite pas à ceux-ci (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107, § 41). Les mêmes considérations doivent être considérées comme s’appliquant à d’autres termes synonymes tels que « principalement », utilisés dans les produits de l’opposant.ꞌ ꞌ En d’autres termes, l’utilisation de tels termes dans les spécifications de produits ou services n’introduit que des listes d’exemples non exhaustives. Par conséquent, l’utilisation de tels termes dans les listes de produits ou services doit être interprétée en conséquence.

Selon la pratique de l’Office, l’ajout de l’expression tous les produits précités étant fabriqués à partir d’ingrédients biologiques à la fin de la spécification au sein des classes respectives des produits contestés, et séparée par un point-virgule, est acceptable pour tous les produits concernés dans les classes 5, 29 et 30, car elle peut raisonnablement être appliquée à tous les éléments auxquels elle se réfère dans ces classes. Cependant, l’Office tiendra compte de ces restrictions sans les mentionner davantage dans chacune des comparaisons de produits ci-dessous.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans les mêmes classes ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et s’ils sont en concurrence les uns avec les autres ou sont complémentaires (les « critères Canon »). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 5
Les produits contestés aliments pour bébés; aliments pour bébés sous forme de purées alimentaires, à savoir, purées de fruits, purées de légumes, purées de fruits et de légumes, purées de fruits et de céréales, purées de légumes et de céréales, purées de légumes et de légumineuses, purées de légumes, de fruits et de viande, et céréales et biscuits à usage d’aliments pour bébés; aliments biologiques pour bébés; aliments pour bébés de première, deuxième et troisième étapes; en-cas à base de céréales et de fruits à usage d’aliments pour bébés; plats préparés à base de légumes pour bébés contenant également des céréales; plats préparés à base de légumes et de légumineuses pour bébés contenant également des céréales sont similaires aux compléments alimentaires et préparations diététiques de la marque antérieure 2 de l’opposant car ils ont la même destination et coïncident en termes de canaux de distribution et de producteurs.

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Produits contestés de la classe 29
Les purées de fruits; purées de légumes; en-cas à base de fruits; en-cas à base de légumes; en-cas à base de légumes à presser; en-cas à base de fruits à presser contestés sont inclus dans la catégorie générale de, ou chevauchent, les produits végétaux préparés; fruits, champignons et légumes transformés (y compris les noix et les légumineuses) de l’opposant de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.

Les purées de viande contestées sont incluses dans la catégorie générale de, ou chevauchent, les plats préparés composés principalement de viande de l’opposant de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.

Les en-cas à base de produits laitiers, à savoir, soufflés au fromage et boucles de fromage contestés sont inclus dans la catégorie générale de, ou chevauchent, les produits laitiers et substituts de produits laitiers de l’opposant de la marque antérieure 1, dans la mesure où les produits laitiers sont concernés. Par conséquent, ils sont identiques.

Les plats préparés à base de légumes pour tout-petits contenant également des céréales; plats préparés à base de légumes et de légumineuses pour tout-petits contenant également des céréales contestés sont inclus dans la catégorie générale de, ou chevauchent, les plats préparés composés principalement de légumes de l’opposant de la marque antérieure 1. Par conséquent, ils sont identiques.

Produits contestés de la classe 30
Les en-cas à base de céréales; en-cas à base de céréales contenant également des fruits, des légumes ou des légumineuses contestés sont identiques aux muesli; en-cas à base de céréales de l’opposant de la marque antérieure 1, car les produits de l’opposant sont inclus dans, ou chevauchent les produits contestés. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office les catégories générales des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposant.

Services contestés de la classe 35
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un degré moyen à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils ciblent le même public. Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités tournant autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, les achats sur internet, les services de vente par catalogue ou par correspondance et/ou les services de magasins de vente au détail en ligne par abonnement de la classe 35.

Par conséquent, les services de magasins de vente au détail en ligne proposant des aliments biologiques préparés pour bébés et tout-petits; services de magasins de vente au détail en ligne par abonnement dans le domaine des aliments biologiques préparés pour bébés et tout-petits contestés sont similaires aux gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner aux fruits et légumes; plats préparés composés principalement de légumes de l’opposant de la classe 29 de la marque antérieure 1. Les services de magasins de vente au détail en ligne par abonnement en question impliquent que les consommateurs s’inscrivent pour une livraison récurrente d’aliments biologiques préparés présélectionnés, spécifiquement formulés pour les bébés et les tout-petits. De plus, les aliments pour bébés et tout-petits sont généralement présentés sous forme de gelées, confitures, compotes et pâtes à tartiner aux fruits et légumes ou de purées, étant donné que ces textures sont spécifiquement adaptées aux besoins diététiques et développementaux des jeunes enfants. Par conséquent, les deux concernent les mêmes produits spécifiques.

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b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte de ce que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires visent le grand public, pour la plupart des produits, et le public professionnel ayant des connaissances spécifiques dans le domaine des compléments alimentaires et de la nutrition.

Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, selon la nature des produits achetés. Par exemple, pour certains produits, tels que les aliments pour bébés et/ou jeunes enfants de la classe 5, le degré d’attention est plus élevé. En effet, les consommateurs qui achètent de tels produits sont particulièrement attentifs aux ingrédients, à la valeur nutritionnelle, aux allergènes et à l’adéquation pour les très jeunes enfants, compte tenu de la vulnérabilité des utilisateurs finaux visés.

c) Les signes
SPROUD SPROUT ORGANICS
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528,
§ 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Ceci s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Par conséquent, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Comme allégué par l’opposant, au moins pour une partie du public, tel que le public anglophone, le mot figurant dans le signe contesté, « SPROUT », a une signification, à savoir « lorsque des plantes, des légumes ou des graines germent, ils produisent de nouvelles pousses ou feuilles » (informations extraites le 12/05/2026 du Collins Dictionary sur https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/sprout), ce qui pourrait entraîner une différence conceptuelle entre les signes et potentiellement avoir un impact sur l’issue de l’opposition. Cependant, ce mot est dépourvu de sens dans certains territoires, par exemple en Espagne, où il sera, par conséquent, perçu comme distinctif à un degré moyen. Par conséquent, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur la partie hispanophone du public.

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La marque antérieure « SPROUD » n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctive.

L’élément verbal « ORGANICS » du signe contesté sera compris par le public pertinent en cause comme faisant référence à des « méthodes d’agriculture et de jardinage biologiques utilisant uniquement des produits animaux et végétaux naturels pour aider les plantes ou les animaux à croître et à être en bonne santé, plutôt que d’utiliser des produits chimiques » (informations extraites le 19/05/2026 du Diccionario de la lengua Española à l’adresse https://dle.rae.es/org%C3%A1nico) en raison de la proximité étroite avec le mot espagnol équivalent orgánico(s). Par conséquent, cet élément verbal est descriptif des produits et services et donc non distinctif.

Visuellement, les signes coïncident dans la séquence « SPROU* », c’est-à-dire la marque antérieure dans son intégralité et les cinq premières lettres du premier élément distinctif du signe contesté.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA, EU:T:2009:81, § 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / Seven (fig.) et al., EU:T:2011:577, § 39). Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Ils diffèrent par la lettre finale de la marque antérieure, qui est le « D », et par la lettre finale du premier élément verbal « T » dans le signe contesté. Ils diffèrent en outre par l’élément non distinctif « ORGANICS » du signe contesté.

Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré élevé.

Phonétiquement, la prononciation des signes coïncide dans le son des lettres ‛SPROUD/T', présentes à l’identique dans les deux signes.

En ce qui concerne l’élément « ORGANICS », il est peu probable qu’il soit prononcé, étant donné que les consommateurs n’ont pas tendance à prononcer les éléments verbaux non distinctifs (30/11/2011, T-477/10, SE SPORTS EQUIPMENT (fig.) / SE et al., EU:T:2011:707, § 55 ; 04/02/2013, T-159/11, WALICHNOWY MARKO (fig.) / MAR-KO, EU:T:2013:56, § 44) et ont naturellement tendance à raccourcir les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à mentionner et à mémoriser (28/09/2016, T-539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.) / Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, § 56).

Par conséquent, les signes sont phonétiquement au moins hautement similaires.

Conceptuellement, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Alors que l’une des marques est dépourvue de sens, le public pertinent percevra un concept d’« ORGANICS » dans l’autre. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires.

Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence très limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’une signification non distinctive .

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

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d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a pas de signification pour aucun des produits en cause du point de vue du public pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires, et ils s’adressent au public général et au public professionnel, dont le degré d’attention varie entre moyen et élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires à un degré élevé, phonétiquement similaires au moins à un degré élevé et conceptuellement non similaires. Il est tenu compte du fait que les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs qui prêtent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54). Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29).

Les signes coïncident dans toutes les lettres à l’exception de la dernière lettre de l’unique élément distinctif de la marque antérieure et de l’élément verbal distinctif du signe contesté. La coïncidence des signes à leur début est particulièrement pertinente, car les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Les différences à la fin des signes sont moins susceptibles d’être remarquées ou mémorisées que celles au début. D’autres différences, consistant en l’élément verbal additionnel «organics», qui n’est pas distinctif, n’ont qu’un poids réduit dans l’appréciation de la similitude globale des signes. Ces différences sont insuffisantes pour contrecarrer de manière sûre les similitudes entre les signes, même pour la partie du public faisant preuve d’un degré d’attention plus élevé. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties / Miss Fifties (fig.), EU:T:2002:262, § 49). Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion pour la partie hispanophone du public. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.
Par conséquent, l’opposition est bien fondée sur la base des marques antérieures 1 et 2 de l’opposant. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits et services contestés.

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DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Le titulaire étant la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE-M, les frais à rembourser à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Marzena María del Carmen Francesca MACIAK COBOS PALOMO DRAGOSTIN
çConformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.