HAS, décision n° 2021.0353/DC/SEVOQSS du 29 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 29 décembre 2021

Arguments

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Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin a satisfait aux critères d'accréditation établis par la Haute Autorité de santé, justifiant ainsi l'octroi de l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin a satisfait aux critères d'accréditation établis par la Haute Autorité de santé, justifiant ainsi l'octroi de l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin a satisfait aux critères d'accréditation établis par la Haute Autorité de santé, justifiant ainsi l'octroi de l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin a satisfait aux critères d'accréditation établis par la Haute Autorité de santé, justifiant ainsi l'octroi de l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin a satisfait aux critères d'accréditation établis par la Haute Autorité de santé, justifiant ainsi l'octroi de l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que le médecin a satisfait aux critères d'accréditation établis par la Haute Autorité de santé, justifiant ainsi l'octroi de l'accréditation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 29 déc. 2021, n° 2021.0353/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2021.0353/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n° 2021.0353/DC/SEVOQSS du 29 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 29 décembre 2021,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du Centre Hospitalier Intercommunal de Castres Mazamet (81), dans la spécialité de gynécologie obstétrique :
- D^r AB DER HALDEN Maxime
- D^r ANDRE Benoît
- D^r BRETON Nelly
- D^r CHAPMAN Tracy
- D^r LANQUETIN Cecile
- D^r ORVAIN Eric
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 29 décembre 2021.
Pour le collège : La présidente, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z