HAS, décision n° 2021.0294/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 25 novembre 2021

Arguments

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Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins ont satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins ont satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins ont satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
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Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins ont satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
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Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins ont satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins ont satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
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Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins ont satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 25 nov. 2021, n° 2021.0294/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2021.0294/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n° 2021.0294/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 novembre 2021,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale de la Polyclinique Saint Privat à Boujan sur Libron (34760), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- D^r BECKER Tomas
- D^r BENHALIMA Sidi Mohammed
- D^r BONFILS Jordy
- D^r CALVINO Iglesias Arturo
- D^r DURAND Philippe
- D^r MENGHINI Fabrice
- D^r MULLER Jean-Pierre
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 25 novembre 2021.
Pour le collège : La présidente, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z