HAS, décision n° 2023.0466/DC/SBP du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence intitulée « Céphalées de l'enfant et l'adolescent : pertinence de l'imagerie »
HAS 14 décembre 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la fiche pertinence respecte les exigences légales et méthodologiques prévues par le code de la sécurité sociale, justifiant ainsi son adoption.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 14 déc. 2023, n° 2023.0466/DC/SBP
Numéro(s) : 2023.0466/DC/SBP
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Texte intégral

Décision n 2023.0466/DC/SBP du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence intitulée « Céphalées de l’enfant et l’adolescent : pertinence de l’imagerie »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 14 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37;
DÉCIDE :
Article 1er
La fiche pertinence intitulée « Céphalées de l’enfant et l’adolescent : pertinence de l’imagerie » ci-jointe, est adoptée. Elle comprend les documents suivants :
– La fiche pertinence ;
– L’argumentaire méthodologique ;
– L’arbre décisionnel pour les médecins généralistes et pédiatres de ville ;
– L’arbre décisionnel pour les radiologues ;
– Le document d’information des patients ;
– Le compte-rendu du questionnaire envoyé au groupe de lecture (documents destinés aux professionnels) ;
– Le compte-rendu du questionnaire envoyé au groupe de lecture 2 (document destiné aux patients).
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 14 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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