Décision n°2023.0065/DC/SEVOQSS du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 16 février 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ; Considérant que les médecins ont satisfait à l’ensemble de leurs obligations définies dans leur programme d’accréditation pour l’année 2022 ;

DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale de la Fondation Institut Arthur Vernes ; Centre Rene Huguenin (75) dans la spécialité d’ORL – Chirurgie de la face et du cou :
- D^r AIT-MANSOUR Aida
- D^r BRAMI Perrine
- D^r FAULCON Patrick
- D^r GENTY Erwan
- D^r KAMMOUN Pierre
- D^r LAMBLIN Benoit
- D^r LAZARD Diane
- D^r LE CARBOULEC Laure
- D^r LECANU Jean-Baptiste
- D^r LEGRE Margaux
- D^r PEZZETTIGOTTA Stephane
- D^r SAIN-OULHEN-GAZU Charlotte
- D^r YONA Laurent
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.

5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z