Résumé de la juridiction
Décision n 2023.0464/DC/SEVOQSS du 7 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Dispositifs médicaux implantables (DMI) … Implanter sans se planter »
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 7 déc. 2023, n° N 2023.0464/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | N 2023.0464/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n 2023.0464/DC/SEVOQSS du 7 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Dispositifs médicaux implantables (DMI) … Implanter sans se planter »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 7 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Flash Sécurité Patient : Dispositifs médicaux implantables (DMI) … Implanter sans se planter », ci-joint, est adopté.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 7 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint‐Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.has‐sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Certification ·
- Délégation de signature ·
- Etablissements de santé ·
- Commande publique ·
- Télétravail ·
- Service ·
- Plaine ·
- Gestion ·
- Acte ·
- Périmètre
- Vaccination ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Avis ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Sécurité sociale ·
- Exécution ·
- Charges
- Acide ·
- Médicaments ·
- Traitement ·
- Adulte ·
- Autorisation ·
- Santé publique ·
- Déficit ·
- Spécialité ·
- Efficacité ·
- Accès
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Mort ·
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Prévention ·
- Baisse des prix ·
- Optimisation ·
- Plaine
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Traitement ·
- Adjuvant ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Cancer
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport ·
- Exécution ·
- Charges
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Médecin ·
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités
- Plaine ·
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Dominique ·
- Stade ·
- Pierre ·
- Carolines ·
- Millet ·
- Renard ·
- Vacation
- Associations ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Baisse des prix ·
- Plaine ·
- Dépôt ·
- Formulaire ·
- Future ·
- Santé publique ·
- Stade
Sur les mêmes thèmes • 3
- Médecin ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Plaine ·
- Chirurgie ·
- Prénom ·
- Avis ·
- Activité ·
- Stade ·
- Directeur général
- Santé ·
- Avis ·
- Système ·
- Sécurité sociale ·
- Service ·
- Acte ·
- Dispositif médical ·
- Liste ·
- Traitement ·
- Plaine
- Vaccination ·
- Or ·
- Israël ·
- Efficacité ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Avis ·
- Base de données ·
- Risque ·
- Personnes
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.