HAS, décision n°2023.0385/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 19 octobre 2023

Arguments

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Accepté
Conformité aux exigences légales
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux critères d'accréditation établis par la législation en vigueur.
Accepté
Évaluation par des organismes agréés
La cour a jugé que l'évaluation par des organismes agréés était conforme aux procédures d'accréditation et justifiait la décision d'accréditation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 19 oct. 2023, n° 2023.0385/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2023.0385/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n°2023.0385/DC/SEVOQSS du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 octobre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ABDELKRIM Nazim Anesthésie Réanimation ALLAL Raphael Chirurgie orthopédique et traumatologie ANANDANE Bernadette Anesthésie Réanimation ANGELLIAUME Audrey Chirurgie infantile ANGER Florent Chirurgie orthopédique et traumatologie ARBELAEZ ARANGO Alejandro Anesthésie Réanimation AUPETIT Clémence Anesthésie Réanimation BARBATO Bruno Chirurgie orthopédique et traumatologie BARDIN Justine Anesthésie Réanimation BAROUK David Anesthésie Réanimation BARRAUD Nicolas Anesthésie Réanimation BASQUIN Cédric Anesthésie Réanimation BAUDRY Jean‐Frédéric Anesthésie Réanimation BAZIN Isaline Chirurgie orthopédique et traumatologie BENHABIB Nazim Chirurgie viscérale et digestive BERTHOUX Nicolas Chirurgie viscérale et digestive BETARI Reem Chirurgie urologique BINDER Jean‐Philippe Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BLOC Sebastien Anesthésie Réanimation BONNIAUD Paul Gastro‐entérologie interventionnelle BORET Henry Anesthésie Réanimation BOUABDALLAH Ilies Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire BRENOT Godefroi Chirurgie urologique BRUNET Jérôme Chirurgie orthopédique et traumatologie BUCCIERO Mario Paolo Anesthésie Réanimation
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

CALANDRA Gianfranco Chirurgie viscérale et digestive
CAMBON Dominique Gynécologie Obstétrique CARAGLIANO Gianluca Anesthésie Réanimation
CARRE Stéphanie Gynécologie Obstétrique
CARREIRA Serge Anesthésie Réanimation
CERISIER Stephanie Gynécologie Obstétrique
CHAPEL Nathalie Chirurgie viscérale et digestive
CHAVENT Bertrand Chirurgie vasculaire
CLOQUELL Yannick Chirurgie orthopédique et traumatologie
DAN Georgian Chirurgie viscérale et digestive
DARNIS Benjamin Chirurgie viscérale et digestive
DE LAMBERT Alberic Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire
DE MONREDON Olivier ORL ‐ Chirurgie de la face et du cou
DEBAUD Charlotte Chirurgie orthopédique et traumatologie
DECROMBECQUE Thibaut Anesthésie Réanimation
DEDECKER Frédéric Gynécologie Obstétrique DEDOME Delphine Chirurgie orthopédique et traumatologie
DERAISON Aurélie Chirurgie vasculaire
DESLANDES Maxime Chirurgie urologique
DESTAN Clément Chirurgie viscérale et digestive
DJEUDJI Filbert Chirurgie viscérale et digestive
DORNER‐BRACQ Anne‐Sophie Anesthésie Réanimation
DUGUAY Tristan Chirurgie orthopédique et traumatologie
DUVAL‐ARNOULD Xavier Gynécologie Obstétrique
ESTINGOY Frederic Gynécologie Obstétrique
FAILLOT Thierry Neurochirurgie
FALQUE Arthur Gastro‐entérologie interventionnelle
FISZEL Alain Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
FOFANA Mahamadou Gynécologie Obstétrique
FONTAINE Mathieu Anesthésie Réanimation FORTE Emmanuel Gastro‐entérologie interventionnelle
FOURNIER Alexandre Chirurgie orthopédique et traumatologie
GANEM Franck Neurochirurgie
GENET Bruno Cardiologie interventionnelle
GERARD Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie
GILLOT Jean‐Charles ORL ‐ Chirurgie de la face et du cou
GORNES Hugo Gynécologie Obstétrique
GOULLIEUX Marine Chirurgie viscérale et digestive
GRINDA Jean‐Michel Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire
GUARDIA Christine Chirurgie orthopédique et traumatologie
GUEGANTON Corinne Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
GUERRE Elvire Chirurgie orthopédique et traumatologie
HAVLIK Martin Gynécologie Obstétrique HORNSTEIN Simon Chirurgie orthopédique et traumatologie
JOUBERT Elodie Anesthésie Réanimation
JOUMOND Aurelien Chirurgie viscérale et digestive
KIERSZBAUM Elliott Chirurgie orthopédique et traumatologie
KOUÉKÉ Paul Éric Chirurgie orthopédique et traumatologie
LADJICI AMIAR Yamina Chirurgie viscérale et digestive
LAIGLE Morgan Chirurgie orthopédique et traumatologie
LAMBIN Thomas Gastro‐entérologie interventionnelle
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LANCELIN Christophe Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire
LASNET Audrey Gynécologie Obstétrique LAZESCU Daniel Chirurgie viscérale et digestive
LE SACHE Frederic Anesthésie Réanimation
LEFEBVRE Benjamin Chirurgie orthopédique et traumatologie
LEHUT Vincent Anesthésie Réanimation
LIDDO Antonella Chirurgie viscérale et digestive
LINCK Christelle Gynécologie Obstétrique
LISSARRAGUE Martin Chirurgie orthopédique et traumatologie
LUXEY Grégoire Anesthésie Réanimation
MAATOUG Adel Anesthésie Réanimation
MACARON Charbel Chirurgie orthopédique et traumatologie
MACRON‐MARIE Lysa Chirurgie viscérale et digestive
MAHMOUD Mazen Chirurgie orthopédique et traumatologie
MALIDIN Maëlle Anesthésie Réanimation
MARCHAL Frederic Chirurgie vasculaire MARCHAND Eva Gynécologie Obstétrique
MARQUES Benoit Chirurgie orthopédique et traumatologie
MARTIN Laure Anesthésie Réanimation
MASQUEFA Thibault Chirurgie orthopédique et traumatologie
MAUGIN Estelle Chirurgie vasculaire
MICHELIN Paul Radiologie et Imagerie médicale
MICHOUD Claire Gastro‐entérologie interventionnelle
MIGNOT Frederic Gynécologie Obstétrique
MILLOUR Pierre Anesthésie Réanimation
MIMOUNI Myriam Gynécologie Obstétrique
MITHIEUX François Chirurgie viscérale et digestive
MOMMEROT Arnaud Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire
MORIN Vincent Chirurgie orthopédique et traumatologie
MOUBARAK Karim Philippe Neurochirurgie MOUREMBLE Olivia Gynécologie Obstétrique
MOUTON Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie
NABI Ali Echographie fœtale
NEGULESCU Vlad Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
NICOLAU Xavier Chirurgie orthopédique et traumatologie
NUTI Christophe Neurochirurgie
OGER Anne‐Sophie Gynécologie Obstétrique
OZIL Camille Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
PANIS Yves Chirurgie viscérale et digestive
PÂRIS David Chirurgie orthopédique et traumatologie
PASSEBOIS Laurent Chirurgie viscérale et digestive PERBET Emilie Gynécologie Obstétrique
PESCHELOCHE Pierre Chirurgie urologique
PESENTI Christian Gastro‐entérologie interventionnelle
PETRONI Gautier Chirurgie orthopédique et traumatologie
PINSOLLE Vincent Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
PRÉBET Rémi Chirurgie orthopédique et traumatologie
PROVOST Gilles Chirurgie orthopédique et traumatologie
QUEMENEUR Cyril Anesthésie Réanimation
RAGI Olivier Gastro‐entérologie interventionnelle
RAKOTONIAINA Serge Anesthésie Réanimation
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RAYNAUD Kevin Chirurgie viscérale et digestive ROUQUIE Delphine Chirurgie viscérale et digestive SABAH Yann Chirurgie orthopédique et traumatologie SCHRAUB Olivier Anesthésie Réanimation SECHAUD Guillaume Anesthésie Réanimation STOERI Mathilde Gynécologie Obstétrique TAMBY Esther Chirurgie viscérale et digestive TARDIEU Anna Chirurgie orthopédique et traumatologie TARRERIAS Anne‐Laure Gastro‐entérologie interventionnelle THEBAULT BAUDOUIN Chirurgie viscérale et digestive VAILLANT Alain Chirurgie thoracique et cardio‐vasculaire VALENTIN Stephanie Chirurgie orthopédique et traumatologie VARGAS MORGANE Chirurgie orthopédique et traumatologie VERDALLE‐CAZES MIKAEL Radiologie et Imagerie médicale VERDY Frederic Chirurgie vasculaire VERNET PAUL Chirurgie orthopédique et traumatologie WONG CHI MAN Nicolas Gynécologie Obstétrique YVEN Thomas Anesthésie Réanimation ZEPHIR PASCAL Gynécologie Obstétrique
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 octobre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
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