Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0054/DC/SEVOQSS du 29 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Patient trachéotomisé en service de soins critiques »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 29 févr. 2024, n° 2024.0054/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0054/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0054/DC/SEVOQSS du 29 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Patient trachéotomisé en service de soins critiques… Trachéo, quand la vie ne tient qu’à un tuyau »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 29 février 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Flash Sécurité Patient : Patient trachéotomisé en service de soins critiques … Trachéo, quand la vie ne tient qu’à un tuyau », ci-joint, est adopté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 29 février 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint‐Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 www.has‐sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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