Résumé de la juridiction
Décision n° 2025.0004/DC/SEVOQSS du 16 janvier 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales .
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 16 janv. 2025, n° 2025.0004/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0004/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2025.0004/DC/SEVOQSS du 16 janvier 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 16 janvier 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1 et D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité Dr ASSOMANY JAOTOMBO Daher Chirurgie viscérale et digestive Dr AYEL Jacques-Emmanuel Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BANKOLÉ Christophe Anesthésie Réanimation Dr BRAS DE FER Etienne Anesthésie Réanimation Dr BUISSON Thierry Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr CIUREL Claudia Anesthésie Réanimation Dr DORMIEUX Alison Radiologie et Imagerie médicale Dr DUNTZE Julien Neurochirurgie Dr JUANICO Maxime Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LISAN Quentin ORL – Chirurgie de la face et du cou Dr NUNZIANTE Marco Chirurgie viscérale et digestive Dr SEBASTIEN Caroline Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr TALMANT Jean-Christian Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr VERJUX Thierry Chirurgie orthopédique et traumatologie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 16 janvier 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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