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OP20-3410 Le 19 mai 2021 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ; Vu le code de la propriété intel ectuel e et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industriel e ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industriel e relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCEDURE Madame C B a déposé, le 18 juin 2020 la demande d’enregistrement de marque n°20/4658158 portant sur le signe verbal CELLGEN. Le 10 septembre 2020, Monsieur S M G , a formé opposition à l’enregistrement de cette marque, sur la base de la marque semi-figurative de l’Union Européenne CELLSGEN CELLS GENESIS & SKIN CARE déposée le 25 mars 2019 et enregistrée sous le n°018040122. L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois. La déposante a présenté, le 6 janvier 2021 des observations en réponse à la notification d’opposition.

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Ces observations ont été transmises à l’opposant. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à cel es de la déposante dans un délai d’un mois.

Aucune observation en réponse aux observations de la déposante n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées. II.- DECISION Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits et services Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire. L’opposition porte sur les produits et services suivants: «cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; compléments alimentaires ; chirurgie esthétique». La marque antérieure invoquée est enregistrée pour les produits et services suivants: «Cosmétiques pour le traitement des rides ; Produits cosmétiques de soins de beauté ; Crèmes non médicinales de traitement du cuir chevelu ; Lotions traitantes pour renforcer les cheveux (cosmétiques) ; Produits non médicinaux pour le traitement des cheveux à usage cosmétique ; Préparations de traitement capil aire ; Préparations et traitements capil aires ; Traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux ; Traitements à la cire pour les cheveux ; Permanentes pour les cheveux ; Traitements de dessiccation capil aire à usage cosmétique ; Traitement de soin des cheveux à usage cosmétique ; Huiles de soin pour la peau [cosmétiques] ; Huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical ; Huiles parfumées pour les soins de la peau ; Crème pour blanchir la peau ; Produits revitalisants pour la peau ; Aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau ; Baumes pour la peau autres qu’à usage médical ; Fonds de teint pour la peau ; Composés pour soins de la peau après exposition au soleil ; Correcteurs destinés à camoufler les boutons et les imperfections ; Produits cosmétiques de couleur pour la peau ; Produits cosmétiques pour les soins de la peau ; Produits cosmétiques pour peaux sèches ; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques] ; Cold-cream à usage non médical ; Crème nettoyante pour la peau ; Crèmes bronzantes ; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques] ; Crèmes pour la peau non médicinales ; Crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique ; Crèmes pour blanchir la peau ; Crèmes pour le bronzage de la peau ; Crèmes raffermissantes pour la peau ; Crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical ; Crèmes pour la peau ; Crèmes nettoyantes pour la peau autres qu’à usage médical ; Émol ients pour la peau autres qu’à usage médical ; Émulsions adoucissantes pour la peau ; Essences pour le soin de la peau ; Mousses nettoyantes pour la peau ; Mousses de soin pour la peau ; Exfoliants pour le soin de la peau ; Gel bronzant ; Hydratants pour la peau ; Savons pour la peau ; Laits nettoyants pour le soin de la peau ; Lotions pour la peau [cosmétiques] ; Lotions cosmétiques de bronzage ; Lotions de soin pour la peau [cosmétiques] ; Laits pour le soin de la peau ; Lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau ; Lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques] ; Lotions non médicinales destinées à clarifier la peau ; Baumes autres qu’à usage médical ; Lotion nettoyante pour la peau ; Produits de maquil age pour la peau ; Masques hydratants pour la peau ; Masques d’argile pour la peau ; Masques de beauté pour les mains ; Masques de beauté pour les pieds ; Patchs cosmétiques pour la peau contenant un écran solaire et un écran total ; Préparations de soin anti-âge pour la peau ; Préparations cosmétiques contre la sécheresse de la peau au cours de la grossesse ; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; Préparations cosmétiques pour la régénération de la peau ; Produits nettoyants pour la peau

3 [ cosmétiques] ; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; Préparations pour le soin de la peau ; Préparations pour éclaircir la peau ; Produits antirides pour le soin de la peau ; Préparations pour adoucir la peau ; Préparations et produits pour le soin de la fourrure ; Préparations pour blanchir la peau ; Produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau ; Préparations pour blanchir la peau [cosmétiques] ; Produits cosmétiques pour améliorer la qualité de la peau ; Compositions pour l’éclaircissement de la peau [cosmétiques] ; Produits reconstituants pour la peau ; Produits de soin de la peau pour animaux ; Lotions revitalisantes pour la peau ; Recharges de crème de soin pour la peau pour distributeurs ; Son de riz pour le polissage de la peau [arai-nuka] ; Sérums non médicamenteux pour la peau ; Lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau ; Lotions toniques pour la peau ; Produits tonifiants pour la peau [autres qu’à usage médical] ; Adhésifs pour fixer les postiches ; Baume pour les cheveux ; Baumes pour cheveux ; Lotions capil aires ; Lotions capil aires à usage cosmétique ; Préparations de protection solaire pour les cheveux ; Sérums à usage capil aire ; Huiles de massage, autres qu’à usage médical ; Huiles de massage pour le corps ; Huiles de massage pour le visage ; Cires de massage ; Crèmes de massage, autres qu’à usage médical ; Gels de massage autres qu’à usage médical ; Préparations de massage non médicamenteuses ; Shampooings [shampoings] capil aires non médicamenteux ; Crèmes pour les cheveux ; Cosmétiques pour le cuir chevelu et les cheveux ; Lotions protectrices pour les cheveux ; Huiles pour le soin des cheveux ; Huiles de bain pour le soin des cheveux ; Produits éclaircissants pour les cheveux ; Après-shampooings pour bébés ; Barres d’après-shampooing ; Après- shampooings hydratants ; Après-shampooings ; Préparations pour éclaircir la couleur des cheveux ; Laques pour les cheveux ; Préparations pour l’ondulation des cheveux ; Cire pour les cheveux ; Cires coiffantes ; Shampooings ; Teintures pour cheveux ; Cosmétiques pour les cheveux ; Pâtes coiffantes ; Crèmes protectrices pour les cheveux ; Crèmes de soins capil aires ; Démêlants ; Émol ients capil aires ; Produits de rinçage pour les cheveux [à usage cosmétique] ; Mousses capil aires ; Produits coiffants sous forme de mousses ; Fixateurs pour cheveux ; Gels de protection pour les cheveux ; Produits nettoyants pour les cheveux et le corps ; Bril antine pour les cheveux ; Produits hydratants pour les cheveux ; Kits pour permanentes ; Produits liquides pour les cheveux ; Lotions de soins capil aires ; Lotions colorantes pour les cheveux ; Masques capil aires ; Masques pour le soin des cheveux ; Préparations pour balayages capil aires ; Produits nourrissants pour les cheveux ; Lotions pour permanentes ; Poudre pour les cheveux ; Shampooings en poudre ; Pommades pour cheveux à usage cosmétique ; Produits neutralisants pour les cheveux ; Préparations pour le lissage des cheveux ; Préparations de soin pour la beauté des cheveux ; Préparations de soin capil aire autres qu’à usage médical ; Préparations pour le coiffage des cheveux ; Préparations pour onduler et permanenter les cheveux ; Préparations pour la coloration des cheveux ; Produits de rinçage pour les cheveux ; Produits décolorants pour les cheveux ; Produits pour la protection des cheveux colorés ; Préparations pour la protection des cheveux colorés ; Solutions à froid pour l’ondulation des cheveux ; Sérums pour le soin des cheveux ; Sérums pour le coiffage des cheveux ; Apprêts capil aires pour hommes ; Agents structurants pour les cheveux ; Lotions toniques pour les cheveux autres qu’à usage médical ; Toniques capil aires ; Savons ; Huiles essentiel es ; Cosmétiques ; Crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical ; Crèmes cosmétiques nourrissantes ; Crèmes pour le visage à usage cosmétique ; Écran solaire [cosmétiques] ; Crèmes tonifiantes [cosmétiques] ; Préparations cosmétiques pour l’amincissement ; Préparations de col agène à usage cosmétique ; Préparations cosmétiques pour le raffermissement des seins ; Préparations cosmétiques antirides pour le visage à usage topique ; Maquil age ; Fonds de teint ; Eaux de toilette parfumées ; Pâtes dentifrices ; Correcteurs destinés à camoufler les rides et ridules ; Crèmes antirides ; Lotions antirides pour le contour des yeux ; Lotion tonifiante pour le visage, le corps et les mains ; Produits correcteurs à appliquer sous les yeux ; Correcteurs ; Lotions cosmétiques pour réduire la cel ulite ; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau ; Crèmes anticel ulite ; Correcteur pour le visage ; Lotions toniques pour le visage [cosmétiques] ; Services de liposuccion ; Implantation de cheveux ; Soins esthétiques pour les cheveux ; Services de soin du cuir chevelu ; Services de dépistage du cancer du sein ; Services de mammographie [test] ; Location d’équipements pour le soin de la peau ; Centres de soins pour la peau ; Services de raffermissement de la peau par technique laser ; Services de conseils concernant les soins de la peau ; Services de rajeunissement de la peau par laser ; Services médicaux pour le traitement de la peau ; Services pour le soin de la peau [soins d’hygiène et de beauté] ; Traitements cosmétique au laser pour la peau ; Chirurgie esthétique ; Chirurgie esthétique et plastique ; Services de cliniques de chirurgie esthétique et plastique ; Consultation en matière de beauté ; Analyses cosmétiques ; Application de produits cosmétiques sur le visage (service de soins de beauté) ; Application de produits cosmétiques sur le corps [service de soins de beauté] ;

4 S ervices de conseils en matière de cosmétique ; Services de chirurgie esthétique ; Épilation électrique [soins esthétiques] ; Services d’électrolyse à usage cosmétique ; Dentisterie esthétique ; Services de salons de beauté ; Services de soins esthétiques pour le corps ; Services de bronzage de la peau pour personnes à usage cosmétique ; Services de conseils en matière de cosmétiques ; Services de maquil age [cosmétique] ; Soins esthétiques ; Traitement cosmétique au laser pour la croissance capil aire ; Traitement cosmétique au laser des onychomycoses des orteils ; Traitement cosmétique au laser de tatouages ; Traitement cosmétique par laser des varices ; Épilation cosmétique au laser ; Soins esthétiques pour le corps ; Traitement d’injection de produits de remplissage à des fins cosmétiques ; Électrolyse [cosmétique] ; Services de traitements cosmétiques du visage et du corps ; Services de soin du visage ; Services de traitements cosmétiques pour le corps, le visage et les cheveux ; Soins cosmétiques pour le visage ; Services de traitement chirurgical ; Fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la dermatologie ; Fourniture d’information médicale dans le domaine de la dermatologie ; Services de microdermabrasion ; Services dermatologiques pour le traitement d’affections cutanées ; Location d’instruments chirurgicaux ; Services de conseils concernant les instruments chirurgicaux ; Services de diagnostics chirurgicaux ; Élimination de la cel ulite ; Services de traitement de la cel ulite ; Services de traitement de la cel ulite ; Services thérapeutiques personnels concernant l’élimination de la cel ulite ; Contrôle du système vasculaire ; Traitement cosmétique au laser de varicosités ; Élimination de télangiectasies par laser ; Conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; Services de conseils en diététique et en nutrition ; Service d’informations en matière de nutrition ; Services de conseil en matière de nutrition ; Fourniture d’information nutritionnel e concernant les boissons destinées à la perte de poids médicale ; Services d’un diététicien ; Fourniture d’information nutritionnel e concernant les aliments destinés à la perte de poids médicale ; Fourniture d’informations diététiques en matière d’alimentation ; Mise à disposition d’informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires ; Services de planification et de supervision de régimes amaigrissants ; Services de conseils liés à l’amincissement ; Services de centres d’amincissement ; Services de traitement amincissant ; Services médicaux concernant les centres de remise en forme ; Services médicaux et de soins de santé ; Services de soins médicaux ; Services hospitaliers ; Services de cliniques médicales ; Services de maisons de repos ; Hébergement en maisons de repos ; Hébergement en maisons de convalescence ; Hygiène et soins de beauté pour êtres humains ; Location d’équipement pour l’hygiène humaine et les soins de beauté ; Traitements médicaux ; Services d’analyses médicales en matière de traitement de patients ; Services d’analyses médicales en matière de traitement de personnes ; Services d’analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques ; Services d’analyses médicales fournis par un laboratoire médical en matière de traitement de personnes ; Services de conseils concernant les soins de beauté ; Services de soins de beauté pour le visage ; Services de traitements médicaux fournis par des cliniques et des hôpitaux ; Services médicaux en matière de prélèvement, de traitement et de transformation de cel ules humaines ; Services de conseils fournis par le biais d’Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté ; Services de conseils en matière de prothèses».

L’opposant soutient que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée sont identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Les produits et services suivants : «cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; chirurgie esthétique» de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la déposante. En outre, contrairement à ce que soutient la déposante, les «compléments alimentaires» de la demande d’enregistrement contestée, qui s’entendent de substances utilisées pour ajouter des nutriments à l’alimentation ou favoriser une bonne santé et améliorer l’apparence notamment de la peau et des cheveux, présentent les mêmes fonction, destination et canaux de distribution que les «produits cosmétiques de soins de beauté» de la marque antérieure, qui désignent des préparations non médicamenteuses destinées aux soins du corps, à sa mise en beauté. En effet, ces produits sont susceptibles de présenter la même fonction (le soin et l’embel issement de la peau et des cheveux), de s’adresser à la même clientèle (personnes soucieuses de leur apparence et de leur bien-être), et sont susceptibles d’être proposés à la vente dans les mêmes canaux de distrubition (pharmacies, parapharmacies, rayons spécialisés des grandes surfaces).

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Ainsi ces produits sont donc similaires, le public étant fondé à leur attribuer une origine commune. En conséquence, les produits et services de la demande d’enregistrement sont identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement contestée porte sur la dénomination CELLGEN, ci-dessous reproduite : La marque antérieure porte sur le signe semi-figuratif CELLSGEN CELLS GENESIS & SKIN CARE, ci-dessous reproduit : L’opposant soutient que les signes en cause sont similaires. L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuel e, auditive ou conceptuel e des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits et services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardé en mémoire. Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes en présence que le signe contesté se compose d’une seule dénomination et la marque antérieure de plusieurs éléments verbaux et d’un élément figuratif en couleur. Les deux signes en présence partagent visuel ement et phonétiquement un terme proche à savoir CELLGEN pour la demande d’enregistrement contestée et CELLSGEN pour la marque antérieure invoquée, ce qui leur confère des ressemblances visuel es et phonétiques. Visuel ement, les dénominations CELLGEN et CELLSGEN sont de longueur proche (respectivement sept lettres pour le signe contesté et huit lettres pour la marque antérieure), ont en commun sept lettres formant la séquence d’attaque CELL- et la séquence finale -GEN, ce qui leur confère une physionomie des plus proche. Phonétiquement, ces dénominations présentent un rythme syllabique commun en deux temps et partagent des sonorités similaires marquées par la présence de la séquence d’attaque CELL- et de la séquence finale –GEN. En outre, l’ajout de la lettre S entre les lettres L et G du signe contesté ne modifie que faiblement sa prononciation qui reste semblable à CELLSGEN. Les signes diffèrent notamment par la présence des termes CELLS GENESIS & SKIN CARE et d’un élément figuratif en couleur au sein de la marque antérieure invoquée. Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer les différences précitées.

6 E n effet, les dénominations CELLGEN du signe contesté et CELLSGEN de la marque antérieure invoquée apparaissent distinctives au regard des produits et services en cause. En outre, au sein de la marque antérieure, la dénomination CELLSGEN présente un caractère dominant et essentiel en ce que les termes CELLS GENESIS & SKIN CARE apparaissent en seconde position et seront en outre susceptibles d’être perçus comme un slogan moins susceptible de retenir l’attention du consommateur à titre de marque. De même, la présence d’un élément figuratif, représentant cinq points en couleur, n’est pas de nature à altérer le caractère essentiel et immédiatement perceptible de la dénomination CELLSGEN. Compte tenu de la grande proximité des éléments CELLSGEN / CELLGEN rien ne permet d’affirmer contrairement à ce que soutient la déposante que le consommateur attribuera aux signes en cause des significations distinctes. Ainsi, il résulte, tant des ressemblances visuel es, phonétiques et intel ectuel es entre les deux marques prises dans leur ensemble que de la prise en compte de leurs éléments distinctifs et dominants, un risque de confusion sur l’origine des deux marques dans l’esprit du public concerné. Le signe contesté CELLGEN est donc similaire à la marque antérieure invoquée CELLSGEN CELLS GENESIS & SKIN CARE. Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et cel e des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement. En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité des produits et services en cause et de la similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine des produits et services précités. CONCLUSION En conséquence, le signe contesté CELLGEN ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires, sans porter atteinte au droit antérieur de l’opposant.

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PAR CES MOTIFS DECIDE Article 1er: L’opposition est reconnue justifiée, en ce qu’el e porte sur les produits et services suivants : «cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; compléments alimentaires ; chirurgie esthétique». Article 2 : La demande d’enregistrement est rejetée, pour les produits et services précités.