OP24-0459 21/08/2024

DÉCISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

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Vu l’arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques révisé du 14 avril 1891, le Protocole relatif à cet Arrangement adopté le 27 juin 1989 et le règlement d’exécution du 1er avril 1996 ;

Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ;

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCÉDURE

La société GUANGZHOU SYBLE CO., LTD a déposé le 26 septembre 2023 la demande d’enregistrement internationale n° 1765687 portant sur le signe figuratif A TEK.

Le 07 février 2024, la société ATEQ (société par action simplifié) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur le fondement du risque de confusion avec la marque française portant sur le signe verbal ATEQ, déposée le 12 décembre 2019, enregistrée sous le n°19 4 606 762.

L’opposition a été notifiée à la société titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois.

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Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

II.- DECISION

Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association.

L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

Sur la comparaison des produits et services

Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire. L’opposition porte contre la totalité des produits désignés par la demande contestée, à savoir les suivants : « appareils pour le traitement de données; lecteurs de codes à barres; numériseurs à balayage [équipements de traitement de données]; étiquettes électroniques pour marchandises; caisses enregistreuses; compteurs automatiques; équipements de communication de données et de réseautage informatique; plaques de batteries ». La marque antérieure a notamment été enregistrée pour les produits et services suivants : « Détecteurs de fuite ; appareils de détection de fuites ; dispositifs de tests d‘étanchéité ; appareils d’essais d’étanchéité ; instruments de contrôle d’étanchéité ; appareils de détection de fuites par gaz traceur ; débitmètres ; instruments de test de débit ; instruments de test de pressostats, de soupapes, de vannes de vidage, de cathéters, de valves d’aérosols, de clapets ; instruments de test de volume. Tubes de Pitot ; housses de tubes de Pitot ; testeurs de tubes de Pitot ; appareils et instruments de test de circuits Pitot-statiques ; appareils et instruments de test d’instruments de vol anémométriques, d’indicateurs de vitesse, d’altimètres, de variomètres. Testeurs de batterie ; chargeurs de batteries ; appareils de décharge de batteries ; appareils et instruments de test de batteries ; milliohmmètres, à savoir appareils de mesure de faibles résistances du courant électrique ; instruments de caractérisation de boucle de régulation de pression ; testeurs d’instruments de caractérisation de boucle de régulation de pression ; multimètres. Testeurs de circuits électriques ; appareils de test de moteurs ; testeurs de batteries ; analyseurs de moteurs ; appareils de mesure, de signalisation et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries ; appareils électroniques de diagnostic de batteries. Contrôleurs de pression ; appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques ; instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques ; régulateurs de pression ; avertisseurs automatiques de perte de pression des pneumatiques ; Instruments électronique de synchronisation des capteurs de pression des pneumatiques avec le véhicule ; capteurs de mesure de la pression des pneumatiques ; indicateurs de pression ; mesureurs de pression pour 2

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pneus ; instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite. Interfaces (informatiques) d’appareils et instruments de détection de fuites, de dispositifs de tests d‘étanchéité, d’appareils d’essais d’étanchéité, d’instruments de contrôle d’étanchéité, de testeurs de tubes de Pitot, d’appareils et instruments de test d’instruments de vol, de testeurs de batterie, de chargeurs de batteries, d’appareils de décharge de batteries, de testeurs de circuits électriques, de multimètres, d’appareils de test de moteurs, d’appareils de mesure et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries, d’appareils électroniques de diagnostic de batteries, d’appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite. Logiciels de commande, de contrôle, de gestion, et de maintenance d’appareils et instruments de détection de fuites, de dispositifs de tests d‘étanchéité, d’appareils d’essais d’étanchéité, d’instruments de contrôle d’étanchéité, de testeurs de tubes de Pitot, d’appareils et instruments de test d’instruments de vol, de testeurs de batterie, de chargeurs de batteries, d’appareils de décharge de batteries, de testeurs de circuits électriques, de multimètres, d’appareils de test de moteurs, d’appareils de mesure et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries, d’appareils électroniques de diagnostic de batteries, d’appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite. Logiciel de sauvegarde des données d’appareils et instruments de détection de fuites, de dispositifs de tests d‘étanchéité, d’appareils d’essais d’étanchéité, d’instruments de contrôle d’étanchéité, de testeurs de tubes de Pitot, d’appareils et instruments de test d’instruments de vol, de testeurs de batterie, de chargeurs de batteries, d’appareils de décharge de batteries, de testeurs de circuits électriques, de multimètres, d’appareils de test de moteurs, d’appareils de mesure et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries, d’appareils électroniques de diagnostic de batteries, d’appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite ; Services de vente au détail, services de vente au détail en ligne, service de vente en gros et services de vente en gros en ligne d’appareils et instruments de détection de fuites, de dispositifs de tests d‘étanchéité, d’appareils d’essais d’étanchéité, d’instruments de contrôle d’étanchéité, de testeurs de tubes de Pitot, d’appareils et instruments de test d’instruments de vol, de testeurs de batterie, de chargeurs de batteries, d’appareils de décharge de batteries, de testeurs de circuits électriques, de multimètres, d’appareils de test de moteurs, d’appareils de mesure et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries, d’appareils électroniques de diagnostic de batteries, d’appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite. Services de vente au détail, services de vente au détail en ligne, service de vente en gros et services de vente en gros en ligne de logiciels de commande, de contrôle, de gestion et de maintenance des produits suivants : appareils et instruments de détection de fuites, dispositifs de tests d‘étanchéité, appareils d’essais d’étanchéité, instruments de contrôle d’étanchéité, testeurs de tubes de Pitot, appareils et instruments de test d’instruments de vol, testeurs de batterie, chargeurs de batteries, appareils de décharge de batteries, testeurs de circuits électriques, multimètres, appareils de test de moteurs, appareils de mesure et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries, appareils électroniques de diagnostic de batteries, appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques, instruments électroniques de surveillance de pression des 3

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pneumatiques, instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite. Services de vente au détail, services de vente au détail en ligne, service de vente en gros et services de vente en gros en ligne de logiciels de sauvegarde des données des produits suivants : appareils et instruments de détection de fuites, dispositifs de tests d‘étanchéité, appareils d’essais d’étanchéité, instruments de contrôle d’étanchéité, testeurs de tubes de Pitot, appareils et instruments de test d’instruments de vol, testeurs de batterie, chargeurs de batteries, appareils de décharge de batteries, testeurs de circuits électriques, multimètres, appareils de test de moteurs, appareils de mesure et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries, appareils électroniques de diagnostic de batteries, appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques, instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques, instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion des ventes pour des tiers ». La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement contestée objets de l’opposition sont identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure.

Les produits suivants : « lecteurs de codes à barres; étiquettes électroniques pour marchandises; caisses enregistreuses; compteurs automatiques; plaques de batteries » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent pour certains identiques, et pour d’autres similaires (que ce soit à un degré fort ou faible), à certains produits et services invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société déposante.

En revanche, les « numériseurs à balayage [équipements de traitement de données] » de la demande d’enregistrement qui s’entendent de périphériques d’entrée permettant de numériser des données analogiques de nature visuelle en les parcourant de façon systématique au moyen d’un faisceau lumineux, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Détecteurs de fuite ; appareils de détection de fuites ; dispositifs de tests d‘étanchéité ; appareils d’essais d’étanchéité ; instruments de contrôle d’étanchéité ; appareils de détection de fuites par gaz traceur ; débitmètres ; instruments de test de débit ; instruments de test de pressostats, de soupapes, de vannes de vidage, de cathéters, de valves d’aérosols, de clapets ; instruments de test de volume. Tubes de Pitot ; testeurs de tubes de Pitot ; appareils et instruments de test de circuits Pitot-statiques ; appareils et instruments de test d’instruments de vol anémométriques, d’indicateurs de vitesse, d’altimètres, de variomètres ; Testeurs de batterie ; chargeurs de batteries ; appareils de décharge de batteries ; appareils et instruments de test de batteries ; milliohmmètres, à savoir appareils de mesure de faibles résistances du courant électrique ; instruments de caractérisation de boucle de régulation de pression ; testeurs d’instruments de caractérisation de boucle de régulation de pression ; multimètres ; Testeurs de circuits électriques ; appareils de test de moteurs ; testeurs de batteries ; analyseurs de moteurs appareils de mesure, de signalisation et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries ; appareils électroniques de diagnostic de batteries. Contrôleurs de pression ; appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques ; instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques ; régulateurs de pression ; avertisseurs automatiques de perte de pression des pneumatiques ; Instruments électronique de synchronisation des capteurs de pression des pneumatiques avec le véhicule ; capteurs de mesure de la pression des pneumatiques ; indicateurs de pression ; mesureurs de pression pour pneus ; instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite » qui s’entendent d’appareils et instruments en rapport avec le débit, les fuites, l’étanchéité, la vitesse, les batteries et la pression des pneus.

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Contrairement à ce que soutient la société opposante, il ne saurait suffire que tous ces produits puissent, sous diverses manières, « permettre de collecter et traiter des données » pour les considérer comme similaires. En effet, retenir un critère aussi large reviendrait à considérer comme similaires des produits de natures et de fonctions diverses alors qu’ils pourraient présenter (comme en l’espèce) des caractéristiques propres à les distinguer nettement).

Il ne s’agit donc pas de produits similaires.

De même, les « appareils pour le traitement de données; équipements de communication de données et de réseautage informatique» de la demande d’enregistrement qui s’entendent d’appareils informatiques et de communication, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Logiciel de sauvegarde des données d’appareils et instruments de détection de fuites, de dispositifs de tests d‘étanchéité, d’appareils d’essais d’étanchéité, d’instruments de contrôle d’étanchéité, de testeurs de tubes de Pitot, d’appareils et instruments de test d’instruments de vol, de testeurs de batterie, de chargeurs de batteries, d’appareils de décharge de batteries, de testeurs de circuits électriques, de multimètres, d’appareils de test de moteurs, d’appareils de mesure et de surveillance du niveau de charge de batteries et de la durée de vie de batteries, d’appareils électroniques de diagnostic de batteries, d’appareils et instruments de contrôle automatique de la pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de surveillance de pression des pneumatiques, d’instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite » de la marque antérieure qui sont des logiciels destinés à des appareils et instruments spécifiques (appareils et instruments de détection de fuites, de test de moteurs…).

Comme précédemment indiqué, il ne saurait suffire que ces produits puissent, sous diverses manières, effectuer un « traitement de données» pour les considérer comme similaires.

En outre, ils ne sont pas complémentaires en ce que, contrairement à ce que soutient la société opposante, les seconds, compte tenu de leurs destinations spécifiques, ne sont pas destinés au fonctionnement des premiers.

En conséquence, les produits de la demande d’enregistrement contestée sont, pour partie, identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure.

Sur la comparaison des signes

La demande d’enregistrement porte sur le signe figuratif A TEK, ci-dessous reproduit :

La marque antérieure porte sur le signe verbal ATEQ, ci-dessous reproduit :

La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires. 5

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L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est constitué d’une lettre et d’une dénomination alors que la marque antérieure est composée d’une dénomination.

Il n’est pas contesté qu’il existe des ressemblances visuelles et phonétiques prépondérantes entre les séquences A TEK et ATEQ (longueur identique ; trois lettres identiques sur quatre, placées dans le même ordre ; prononciation identique) que ni la présence d’un espace dans le signe contesté, ni la substitution de la lettre K à la lettre finale Q de la marque antérieure, ne peuvent supplanter.

En outre, la différence tenant à la stylisation très légère du signe contesté n’est pas de nature à écarter la similitude des signes dès lors qu’elle ne fait pas perdre au terme A TEK son caractère immédiatement perceptible et lisible.

Ainsi, compte tenu des ressemblances d’ensemble précédemment relevées, il existe une similarité entre les signes, ce qui n’est pas contesté par la société déposante.

Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; qu’ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

En l’espèce, la faible similarité de certains des produits et services se trouve compensée par la très grande similitude des signes.

Ainsi, en raison de l’identité et de la similarité de certains produits et services, de la faible similarité d’autres produits et services mais compensée par les fortes ressemblances des signes, et de la grande similitude des signes, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine de ces produits et services.

En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les produits de la demande reconnus comme non similaires à ceux invoqués de la marque antérieure, et ce malgré la proximité des signes.

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CONCLUSION En conséquence, le signe figuratif contesté ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits identiques ou similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque figurative antérieure ATEQ.

PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article 1er : L’opposition est reconnue partiellement justifiée en ce qu’elle porte sur les produits suivants « lecteurs de codes à barres; étiquettes électroniques pour marchandises; caisses enregistreuses; compteurs automatiques; plaques de batteries » Article 2 : La protection en France de l’enregistrement international contesté est partiellement refusée, pour les produits précités.

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