NOUVEAU QUARTIER LATIN
Acte du 16 novembre 1998
Début de l'acte
6015196 8
NOUVEAU OUARTIER LATIN
Société Anonyme au capital de F. 800 000 Siége Social : 78, boulevard Saint Michel 75006 PARIS PARIS B 602 019 689
NOUVEAU OUARTIER LATIN
Société Anonyme au capital de F. 800 000 Siége Social : 78, boulevard Saint Michel 75006 PARIS PARIS B 602 019 689
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU 30 OCTOBRE 1998 [Tai de COMMERCE de PARIS] N° dépót
L'an mil neuf cent quatre vingt dix huit. 1 6 NOV.1998 Le 30 octobre, 61422 A 17 heures,
Les administrateurs de la société NOUVEAU QUARTIER LATIN se sont réunis en Conseil 78, boulevard Saint Michel 75006 PARIS, sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'à cette réunion :
Sont présents :
- Monsieur Maurice DARBELLAY - Madame Chantal BODEZ - Monsieur Jean-Marc BODEZ
Le Conseil, réunissant le quorum requis, peut délibérer valablement.
Monsieur Maurice DARBELLAY préside la séance
Madame Chantal BODEZ remplit les fonctions de secrétaire.
La secrétaire donne lecture du procés-verbal des délibérations de la précédente réunion et le Conseil adopte ce procés-verbal.
Le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un Directeur Général, -- Pouvoirs du Directeur Général, Rémunération du Directeur Général, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Monsieur Maurice DARBELLAY expose qu'il lui serait utile d'etre assisté d'un Directeur Géneral et propose a cet effet la candidature de Monsieur Jean-Marc BODEZ qui est administrateur.
Sur la proposition du Président, et apres en avoir délibéré, le Conseil désigne, a l'unanimité, Monsieur Jean-Marc BODEZ, demeurant 1, rue d'Edimbourg 75008 PARIS, en qualité de Directeur Général, pour la durée de son mandat d'administrateur.
Si le mandat de Monsieur Maurice DARBELLAY venait a cesser, Monsieur Jean-Marc BODEZ resterait Directeur Général jusqu'a la nomination du nouveau Président, a moins que le Conseil ne décide la cessation immédiate de ses fonctions ou au contraire leur continuation sur la proposition du nouveau Président.
En accord avec le Président, le Conseil décide, a l'unanimité, qu'en sa qualité de Directeur Général, Monsieur Jean-Marc BODEZ disposera des mémes pouvoirs que le Président tant sur le plan interne que vis-a-vis des tiers.
Monsieur Jean-Marc BODEZ percevra en qualité de Directeur Général une rémunération de
30 000 F par mois sur douze mois a compter du 2 novembre 1998, et une prime annuelle selon la marche et les résultats de l'entreprise.
Il aura droit, en outre, au remboursement des frais de représentation et de déplacement selon le baréme fiscal ou au réel sur justification de ses frais.
Monsieur Jean-Marc BODEZ remercie les membres du Conseil de leur confiance et déclare accepter le mandat de Directeur Général.
Le Conseil donne tous pouvoirs à son Président ou a toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un Administrateur au moins.
COPIE CERTIFIEE CONFORME
PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADNANTR!! 1
DU 30 OCTOBRE 1998 [Tai de COMMERCE de PARIS] N° dépót
L'an mil neuf cent quatre vingt dix huit. 1 6 NOV.1998 Le 30 octobre, 61422 A 17 heures,
Les administrateurs de la société NOUVEAU QUARTIER LATIN se sont réunis en Conseil 78, boulevard Saint Michel 75006 PARIS, sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'à cette réunion :
Sont présents :
- Monsieur Maurice DARBELLAY - Madame Chantal BODEZ - Monsieur Jean-Marc BODEZ
Le Conseil, réunissant le quorum requis, peut délibérer valablement.
Monsieur Maurice DARBELLAY préside la séance
Madame Chantal BODEZ remplit les fonctions de secrétaire.
La secrétaire donne lecture du procés-verbal des délibérations de la précédente réunion et le Conseil adopte ce procés-verbal.
Le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un Directeur Général, -- Pouvoirs du Directeur Général, Rémunération du Directeur Général, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Monsieur Maurice DARBELLAY expose qu'il lui serait utile d'etre assisté d'un Directeur Géneral et propose a cet effet la candidature de Monsieur Jean-Marc BODEZ qui est administrateur.
Sur la proposition du Président, et apres en avoir délibéré, le Conseil désigne, a l'unanimité, Monsieur Jean-Marc BODEZ, demeurant 1, rue d'Edimbourg 75008 PARIS, en qualité de Directeur Général, pour la durée de son mandat d'administrateur.
Si le mandat de Monsieur Maurice DARBELLAY venait a cesser, Monsieur Jean-Marc BODEZ resterait Directeur Général jusqu'a la nomination du nouveau Président, a moins que le Conseil ne décide la cessation immédiate de ses fonctions ou au contraire leur continuation sur la proposition du nouveau Président.
En accord avec le Président, le Conseil décide, a l'unanimité, qu'en sa qualité de Directeur Général, Monsieur Jean-Marc BODEZ disposera des mémes pouvoirs que le Président tant sur le plan interne que vis-a-vis des tiers.
Monsieur Jean-Marc BODEZ percevra en qualité de Directeur Général une rémunération de
30 000 F par mois sur douze mois a compter du 2 novembre 1998, et une prime annuelle selon la marche et les résultats de l'entreprise.
Il aura droit, en outre, au remboursement des frais de représentation et de déplacement selon le baréme fiscal ou au réel sur justification de ses frais.
Monsieur Jean-Marc BODEZ remercie les membres du Conseil de leur confiance et déclare accepter le mandat de Directeur Général.
Le Conseil donne tous pouvoirs à son Président ou a toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un Administrateur au moins.
COPIE CERTIFIEE CONFORME
PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADNANTR!! 1