TALENDI
Acte du 2 septembre 2021
Début de l'acte
RCS : RENNES
Code greffe : 3501
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de RENNES atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2011 D 00858 Numero SIREN : 304 602 527
Nom ou denomination : BRETAGNE ATELIERS
Ce depot a ete enregistré le 02/09/2021 sous le numero de dep8t 12945
'lan All rights reserved @Copyright 2017
Fc's dtnP
Code greffe : 3501
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de RENNES atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societes (A)
Numéro de gestion : 2011 D 00858 Numero SIREN : 304 602 527
Nom ou denomination : BRETAGNE ATELIERS
Ce depot a ete enregistré le 02/09/2021 sous le numero de dep8t 12945
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Fc's dtnP
Extrait du PROCES-VERBAL
de l'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
de l'association BRETAGNE ATELlERS
du 28 mai 2021
Le vendredi 28 mai 2021 A 9 h,
Les membres adhérents de l'association Bretagne Ateliers se sont réunis, sur convocation de M. GUIHARD, Président, en Assemblée Générale Ordinaire conformément à l'ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 portant prorogation et modification de l'ordonnance n° 2020. 321 du 25 mars 2020 portant sur l'adaptation des régles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19.
La présence des membres adhérents et invités à cette assemblée est retranscrite sur une feuille de présence qui sera signée postérieurement par le Président et la Secrétaire.
L'Assemblée Générale Ordinaire est présidée par M. GUIHARD, Président de l'association, qui est présent en salle de direction au siége de l'association.
Il est assisté d'un secrétaire de séance, Mme TURGEON, secrétaire de l'association. Mme GRIMOND, commissaire aux comptes de l'association, réguliérement convoquée, est présente.
Membres adhérents présents
Mme Gaélle ANDRO (a partir de 11h) - M. Yannick BEZARD - M. Jean-Marc GUIHARD - Mme Gwenaéle HAMON-CARRE - Mme Anne LE MENN (a partir de 11h07) - Mme Annie LE STRADIC - M. Patrick PIQUE - M. Jean-Pierre PRIOUL - M. Armand ROUX - Mme Brigitte TURGEON - M. Jean-Francois VALLET
Membres d'honneur présents
M. Jean-Claude HAIGRON M. Didier LACOUR (a partir de 10h)
Invités présents :
Mme Catherine GRIMOND - Commissaire aux comptes
M. Stéphane BEURIER - Directeur production et QSE M. Eric BRIZON - Directeur administratif et financier Mme Koulmig CHENEY - Directrice du management social Mme Laurence CHUBERRE - Assistante de direction M. Laurent FELIN - Directeur développement et industrialisation M. Damien QUILLET - Directeur commercial
Membres adhérents absents :
![]()
(EXTRAIT du PV/AGO Bretagne Ateliers du 28 mai 2021) JIG - page 1 -
"i Diginove http:/ww.iginove.com All rights reserved @ Copyright 2017
M. Jack MEUNIER, absent excusé Mme Sophie PELLIER, pouvoir donné a M. Jean-Marc GUIHARD M. Jean-Claude RIDARD, pouvoir donné à M. Patrick PIQUE Mme Sabine ROLLAND, absente excusée
Membres d'honneur absents excusés :
M. Jean-Gilles BERTHOMMIER M. Jean-Yves GERARD
Invité absent excusé
M. Daniel LAFRANCHE - Directeur Général
Le Président déclare que tous les documents devant, d'aprés les dispositions légales, statutaires ou réglementaires, étre communiqués aux membres de l'Association avant le terme de l'Assemblée, l'ont été dans les délais imposés. L'assemblée lui en donne acte.
M. GUIHARD demande à chaque membre adhérent ou invité de confirmer sa présence à cette assemblée en activant sa caméra et son micro. Puis, aprés avoir cité les pouvoir transmis, il ouvre la séance.
Plus du 1/3 des membres étant présents par visioconférence ou représentés, l'Assemblée générale ordinaire peut donc valablement délibérer selon l'article 18 des statuts
L'ordre du jour est rappelé par le Président :
Lecture du rapport moral Présentation des comptes annuels 2020 et du rapport de gestion Lecture des rapports du commissaire aux comptes Lecture des rapports d'activités de chaque direction Approbation du rapport moral, du rapport de gestion, des rapports d'activités et des comptes de l'association 2020 4 Affectation du résultat Quitus aux administrateurs Renouvellement du Conseil d'administration, tiers sortant Régularisation rétroactive à mai 2020 de la nomination du Commissaire aux Comptes suppléant suite à la désignation du Cabinet ALLIAGE Cotisation 2022 et base de remboursement kilométrique des membres de l'association Renouvellement des mandats et délégations
Le dossier support de la séance et le rapport moral, de gestion et d'activités, partagés durant la réunion par visioconférence, ont été envoyés par mail aux participants avant la séance. Ces documents seront envoyés aux membres absents par voie électronique ou papier ou mis à la disposition des administrateurs sur le portail de l'association.
Les comptes annuels 2020 de Bretagne Ateliers, de l'ESAT de la Seiche et de l'ESAT des Trois Vallées transmis à chaque administrateur lors du Conseil d'administration du 9 avril 2021 ont été présentés lors de cette assemblée générale.
de l'association BRETAGNE ATELlERS
du 28 mai 2021
Le vendredi 28 mai 2021 A 9 h,
Les membres adhérents de l'association Bretagne Ateliers se sont réunis, sur convocation de M. GUIHARD, Président, en Assemblée Générale Ordinaire conformément à l'ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 portant prorogation et modification de l'ordonnance n° 2020. 321 du 25 mars 2020 portant sur l'adaptation des régles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19.
La présence des membres adhérents et invités à cette assemblée est retranscrite sur une feuille de présence qui sera signée postérieurement par le Président et la Secrétaire.
L'Assemblée Générale Ordinaire est présidée par M. GUIHARD, Président de l'association, qui est présent en salle de direction au siége de l'association.
Il est assisté d'un secrétaire de séance, Mme TURGEON, secrétaire de l'association. Mme GRIMOND, commissaire aux comptes de l'association, réguliérement convoquée, est présente.
Membres adhérents présents
Mme Gaélle ANDRO (a partir de 11h) - M. Yannick BEZARD - M. Jean-Marc GUIHARD - Mme Gwenaéle HAMON-CARRE - Mme Anne LE MENN (a partir de 11h07) - Mme Annie LE STRADIC - M. Patrick PIQUE - M. Jean-Pierre PRIOUL - M. Armand ROUX - Mme Brigitte TURGEON - M. Jean-Francois VALLET
Membres d'honneur présents
M. Jean-Claude HAIGRON M. Didier LACOUR (a partir de 10h)
Invités présents :
Mme Catherine GRIMOND - Commissaire aux comptes
M. Stéphane BEURIER - Directeur production et QSE M. Eric BRIZON - Directeur administratif et financier Mme Koulmig CHENEY - Directrice du management social Mme Laurence CHUBERRE - Assistante de direction M. Laurent FELIN - Directeur développement et industrialisation M. Damien QUILLET - Directeur commercial
Membres adhérents absents :
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M. Jack MEUNIER, absent excusé Mme Sophie PELLIER, pouvoir donné a M. Jean-Marc GUIHARD M. Jean-Claude RIDARD, pouvoir donné à M. Patrick PIQUE Mme Sabine ROLLAND, absente excusée
Membres d'honneur absents excusés :
M. Jean-Gilles BERTHOMMIER M. Jean-Yves GERARD
Invité absent excusé
M. Daniel LAFRANCHE - Directeur Général
Le Président déclare que tous les documents devant, d'aprés les dispositions légales, statutaires ou réglementaires, étre communiqués aux membres de l'Association avant le terme de l'Assemblée, l'ont été dans les délais imposés. L'assemblée lui en donne acte.
M. GUIHARD demande à chaque membre adhérent ou invité de confirmer sa présence à cette assemblée en activant sa caméra et son micro. Puis, aprés avoir cité les pouvoir transmis, il ouvre la séance.
Plus du 1/3 des membres étant présents par visioconférence ou représentés, l'Assemblée générale ordinaire peut donc valablement délibérer selon l'article 18 des statuts
L'ordre du jour est rappelé par le Président :
Lecture du rapport moral Présentation des comptes annuels 2020 et du rapport de gestion Lecture des rapports du commissaire aux comptes Lecture des rapports d'activités de chaque direction Approbation du rapport moral, du rapport de gestion, des rapports d'activités et des comptes de l'association 2020 4 Affectation du résultat Quitus aux administrateurs Renouvellement du Conseil d'administration, tiers sortant Régularisation rétroactive à mai 2020 de la nomination du Commissaire aux Comptes suppléant suite à la désignation du Cabinet ALLIAGE Cotisation 2022 et base de remboursement kilométrique des membres de l'association Renouvellement des mandats et délégations
Le dossier support de la séance et le rapport moral, de gestion et d'activités, partagés durant la réunion par visioconférence, ont été envoyés par mail aux participants avant la séance. Ces documents seront envoyés aux membres absents par voie électronique ou papier ou mis à la disposition des administrateurs sur le portail de l'association.
Les comptes annuels 2020 de Bretagne Ateliers, de l'ESAT de la Seiche et de l'ESAT des Trois Vallées transmis à chaque administrateur lors du Conseil d'administration du 9 avril 2021 ont été présentés lors de cette assemblée générale.
Extrait du Procés-verbal
......
(EXTRAIT du PV/AGO Bretagne Ateliers du 28 mai 2021) JY G - page 2 -
"i DiginOve http:/ww.diginove.com All rights reserved @ Copyright 2017
VIll - Renouvellement du Conseil d'administration, tiers sortant 2021
(EXTRAIT du PV/AGO Bretagne Ateliers du 28 mai 2021) JY G - page 2 -
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VIll - Renouvellement du Conseil d'administration, tiers sortant 2021
SEPTIEME RESOLUTION
Aprés en avoir délibéré, l'assemblée générale :
prend acte de la décision de M. Gilles DE BEL AIR et de M. Jean-Claude RIDARD de ne pas se représenter au Conseil d'administration ; ils restent membres adhérents de l'association, nomme Mme Anne LE MENN et M. Yannick BEZARD, administrateurs de l'association Bretagne Ateliers renouvelle Ies mandats d'administrateurs de Mme Sabine ROLLAND et de M. Patrick PIQUE.
M. Yannick BEZARD, Mme Anne LE MENN,M. Patrick PIQUE et Mme Sabine ROLLAND sont élus ou réélus pour une durée de 3 ans. Leur mandat viendra à expiration a l'issue de l'assemblée générale de 2024 qui statuera sur les comptes de l'exercice clos de 2023.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
.....
Fin de l'extrait du procés-verbal
(EXTRAIT du PV/AGO Bretagne Ateliers du 28 mai 2021) JYG - page 3 -
"i DiginOve http:/ww.diginove.com Tiau All rights reserved @ Copyright 2017
+
prend acte de la décision de M. Gilles DE BEL AIR et de M. Jean-Claude RIDARD de ne pas se représenter au Conseil d'administration ; ils restent membres adhérents de l'association, nomme Mme Anne LE MENN et M. Yannick BEZARD, administrateurs de l'association Bretagne Ateliers renouvelle Ies mandats d'administrateurs de Mme Sabine ROLLAND et de M. Patrick PIQUE.
M. Yannick BEZARD, Mme Anne LE MENN,M. Patrick PIQUE et Mme Sabine ROLLAND sont élus ou réélus pour une durée de 3 ans. Leur mandat viendra à expiration a l'issue de l'assemblée générale de 2024 qui statuera sur les comptes de l'exercice clos de 2023.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
.....
Fin de l'extrait du procés-verbal
(EXTRAIT du PV/AGO Bretagne Ateliers du 28 mai 2021) JYG - page 3 -
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Extrait du PROCES-VERBAL Herdent
du CONSEIL D'ADMINISTRATION
de l'association BRETAGNE ATELlERS
du 28 mai 2021 SINAI
Le vendredi 28 mai 2021 A 11h45,
Le Conseil d'administration s'est réuni sur convocation de M. GUIHARD, Président, par visioconférence conformément à l'ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 portant prorogation et modification de l'ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant sur l'adaptation des régles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19.
La présence des administrateurs et invités à ce conseil d'administration est retranscrite sur une feuille de présence qui sera signée postérieurement par le Président et la secrétaire.
Le Conseil d'administration est présidé par M. GUIHARD Il est assisté d'un secrétaire de séance, Mme TURGEON
Administrateurs présents :
Mme Gaélle ANDRO- M. Yannick BEZARD - M. Jean-Marc GUIHARD -- Mme Anne LE MENN - M. Patrick PIQUE - M. Jean-Pierre PRIOUL -Mme Brigitte TURGEON
Invité présent :
Mme Laurence CHUBERRE - Assistante de direction
Administrateurs absents :
M. André FOLLIC, pouvoir donné à M. Jean-Pierre PRIOUL Mme Gwenaéle HAMON-CARRE, absente excusée M. Yann LEJOLIVET, pouvoir donné à M. Jean-Claude RIDARD Mme Sophie PELLIER, pouvoir donné à M. Jean-Marc GUIHARD Mme Sabine ROLLAND, absente excusée
Invité absent :
M. Daniel LAFRANCHE, Directeur Général
M. GUIHARD demande à chaque administrateur ou invité de confirmer sa présence à ce Conseil d'administration en activant sa caméra et son micro. Il cite les pouvoirs transmis puis ouvre la séance.
Plus de la moitié des administrateurs étant présent, le Conseil d'administration peut valablement délibéré selon l'article 12 des statuts.
L'ordre du jour est rappelé par le Président :
> Renouvellement de l'administration de l'association - élection du nouveau bureau
(Extrait du PV/CA Bretagne Ateliers du 28 mai 2021)
- page I - JnG
All rights reserved @ Copyright 2017
Renouvellement de l'administration de l'association - Election du nouveau bureau de l'association
![]()
de l'association BRETAGNE ATELlERS
du 28 mai 2021 SINAI
Le vendredi 28 mai 2021 A 11h45,
Le Conseil d'administration s'est réuni sur convocation de M. GUIHARD, Président, par visioconférence conformément à l'ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 portant prorogation et modification de l'ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant sur l'adaptation des régles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19.
La présence des administrateurs et invités à ce conseil d'administration est retranscrite sur une feuille de présence qui sera signée postérieurement par le Président et la secrétaire.
Le Conseil d'administration est présidé par M. GUIHARD Il est assisté d'un secrétaire de séance, Mme TURGEON
Administrateurs présents :
Mme Gaélle ANDRO- M. Yannick BEZARD - M. Jean-Marc GUIHARD -- Mme Anne LE MENN - M. Patrick PIQUE - M. Jean-Pierre PRIOUL -Mme Brigitte TURGEON
Invité présent :
Mme Laurence CHUBERRE - Assistante de direction
Administrateurs absents :
M. André FOLLIC, pouvoir donné à M. Jean-Pierre PRIOUL Mme Gwenaéle HAMON-CARRE, absente excusée M. Yann LEJOLIVET, pouvoir donné à M. Jean-Claude RIDARD Mme Sophie PELLIER, pouvoir donné à M. Jean-Marc GUIHARD Mme Sabine ROLLAND, absente excusée
Invité absent :
M. Daniel LAFRANCHE, Directeur Général
M. GUIHARD demande à chaque administrateur ou invité de confirmer sa présence à ce Conseil d'administration en activant sa caméra et son micro. Il cite les pouvoirs transmis puis ouvre la séance.
Plus de la moitié des administrateurs étant présent, le Conseil d'administration peut valablement délibéré selon l'article 12 des statuts.
L'ordre du jour est rappelé par le Président :
> Renouvellement de l'administration de l'association - élection du nouveau bureau
(Extrait du PV/CA Bretagne Ateliers du 28 mai 2021)
- page I - JnG
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Renouvellement de l'administration de l'association - Election du nouveau bureau de l'association
DEUXIEME RESOLUTION
Le Conseil d'administration donne pouvoirs à son Président pour déposer la déclaration de modification du Conseil d'Administration auprés des services préfectoraux et du Registre du commerce et des sociétés.
Les résolutions 1 et 2 sont adoptées à l'unanimité des administrateurs présents ou représentés.
Fin de l'extrait de Procés-verbal
(Extrait du PV/CA Bretagne Ateliers du 28 mai 2021)
- page 2 - TXU
Les résolutions 1 et 2 sont adoptées à l'unanimité des administrateurs présents ou représentés.
Fin de l'extrait de Procés-verbal
(Extrait du PV/CA Bretagne Ateliers du 28 mai 2021)
- page 2 - TXU