ARMENY
Acte du 6 mai 2010
Début de l'acte
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
TOULOUSE
Dénomination : ARMENY
1996B00441 n° de gestion :
n° d'identification : 404 083 354
n° de dépot : A2010/006410
Date du dépot : 06/05/2010
1310646 Piece : proces-verbal d'assemblée générale ordinaire du 19/03/2010
Greffe du Tribunal de Commerce de Touiouse - place de la Bourse BP 7016 31068 TOULOUSE Cedex 7 - Fax : 05 40 00 46 06
Déposé au greffe du tribunal de commerce de Toulouse le
"ARMENY " 0 6 MAI 2010 Société à responsabilité limitée au capitai de 7 622,45 € ous ie numéro : 6410 j° de gestior 3 Bis & 5 Bd de Strasbourq 31O00 TOULOU$E A996 B 441 TOULOUSE B 404 083 354
TOULOUSE
Dénomination : ARMENY
1996B00441 n° de gestion :
n° d'identification : 404 083 354
n° de dépot : A2010/006410
Date du dépot : 06/05/2010
1310646 Piece : proces-verbal d'assemblée générale ordinaire du 19/03/2010
Greffe du Tribunal de Commerce de Touiouse - place de la Bourse BP 7016 31068 TOULOUSE Cedex 7 - Fax : 05 40 00 46 06
Déposé au greffe du tribunal de commerce de Toulouse le
"ARMENY " 0 6 MAI 2010 Société à responsabilité limitée au capitai de 7 622,45 € ous ie numéro : 6410 j° de gestior 3 Bis & 5 Bd de Strasbourq 31O00 TOULOU$E A996 B 441 TOULOUSE B 404 083 354
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE
L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DU 19 MARS 2010
L'an 2010, Le 19 mars. A 18 heures,
Les associés de la société " ARMENy ", société a responsabilité limitée au capital de 7 622,45£, divisé en 500 parts, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, 3 Bis & 5 Bd de Strasbourg 31000 TOULOUSE,sur convocation de la gérance.
Sont présents :
* Société " LES EAUX VIVES ", propriétaire de 495 parts sociales * Madame Anne MOULUN, propriétaire de 5 parts sociales
L'Assemblée est présidée par Madame Anne MOULUN, gérante associée.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance, - Nomination d'un nouveau gérant en remplacement de la gérante démissionnaire
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition des membres de l'Assemblée :
- le rapport de la gérance, - le texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition
au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance
Puis, le Président déclare la discussion ouverte ; Personne ne demandant la parole, le
Président met aux voix la résolution suivante :
RESOLUTION UNIQUE
L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Madame Anne MOULUN de ses fonctions de gérante et décide de nommer en qualité de nouveau gérant Monsieur Jean
Pierre GLEYZE,demeurant 6 Rue Bayard à TOULOUSE,(31OOO), pour une durée indéterminée
Monsieur Jean Pierre GLEyZE exercera ses fonctions dans le cadre des dispositions
Iégales et statutaires.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
Monsieur Jean Pierre GLEyZE déclare qu'il accepte les fonctions de gérant et qu'il n'est frappé par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé apres lecture par la gérante et les associés ou leurs mandataires.
DU 19 MARS 2010
L'an 2010, Le 19 mars. A 18 heures,
Les associés de la société " ARMENy ", société a responsabilité limitée au capital de 7 622,45£, divisé en 500 parts, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, 3 Bis & 5 Bd de Strasbourg 31000 TOULOUSE,sur convocation de la gérance.
Sont présents :
* Société " LES EAUX VIVES ", propriétaire de 495 parts sociales * Madame Anne MOULUN, propriétaire de 5 parts sociales
L'Assemblée est présidée par Madame Anne MOULUN, gérante associée.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance, - Nomination d'un nouveau gérant en remplacement de la gérante démissionnaire
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition des membres de l'Assemblée :
- le rapport de la gérance, - le texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus a leur disposition
au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Il est ensuite donné lecture du rapport de la gérance
Puis, le Président déclare la discussion ouverte ; Personne ne demandant la parole, le
Président met aux voix la résolution suivante :
RESOLUTION UNIQUE
L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Madame Anne MOULUN de ses fonctions de gérante et décide de nommer en qualité de nouveau gérant Monsieur Jean
Pierre GLEYZE,demeurant 6 Rue Bayard à TOULOUSE,(31OOO), pour une durée indéterminée
Monsieur Jean Pierre GLEyZE exercera ses fonctions dans le cadre des dispositions
Iégales et statutaires.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité
Monsieur Jean Pierre GLEyZE déclare qu'il accepte les fonctions de gérant et qu'il n'est frappé par aucune mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé apres lecture par la gérante et les associés ou leurs mandataires.