Acte du 23 décembre 2015

Il existe, entre les propriétaires des actions créécs ci-aprés et de toutes celles qui le seraient ultérieurement. une société par actions simplifiée régie par lcs lois et réglements en vigueur notamment par le Code de conmerce ainsi que par les présents statuts (la Société ).

Elle peut, à tout moment, comprendre un ou plusieurs associés.

Lorsque la Société ne comporte qu'une scule personne, celle-ai est dénommée associé unique . L'associé unique exerce alors les pouvoirs dévolus a la collectivité des associés.

La Société a pour dénomination sociale : Alpha .

Les actes et documents émanant de la Société et destinés aux tiers telles que iettres, factures, annonces et publications diverses, doivent indiquer la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement des mots < société par actions simplifiée " ou des initiales SAS et de l'énonciation du montant du capital social, ainsi que lc lieu et le numéro dinmatriculation de la Société au Registre du Conmercc et des Sociétés.

La Société a pour objct directement ou indirectement, tant en France qu'a l'étranger :

l'achat, l'abattage, le conditionnement, Ic stockage, le transport et ia vente en gros, demi-gros et détail de tous produits de basse-cour, notarnment de volailles, de lapins et gibiers, xufs et produits surgelés :

la prise de tous intéréts et participations, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés, affaires ou cntreprises, existantes ou a créer, par tous moyens (par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, de souscriptions, d'alliances, d'acquisitions ou d'échanges de valeurs mobilieres, oblgatons, bons, droits ou biens sociaux, de fusions, de sociétés en participation ou groupements d'intérét éconornique, ou autrement, ainsi que par comptes courants ou préts d'associés, à court terme et long terme), ainsi que la gestion et lc contrôle de ces intéréts et participations :

toutes prcstations de service en matiéres administrative, financiérc, comptable, commercialc, informatique ou de gestion au profit de toutes sociétés, affaires ou entreprises ;

ct plus généralement, toutes opérations de quelques natures qu'elles soient, juridiques, économiques et fnancieres, civiles ou commerciales, se rattachant dircctement ou indirectement a l'objet sus indiqué ou & tous autres objets similaires ou connexes, de nature a favoriser directernent ou indirectement le but poursuivi par la Société, son extension ou son développement.

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Le siege social de la Société est fixé : Grande Rue - 89770 Chailley.

Il peut étre transféré en tout endroit du territoire francais métropolitain, y compris en Corse, par une simple décision du Président, sous réserve de ratification de cette décision par la prochaine décision collective des associés.

Toute autre décision de transfert de siége social doit étre prise par la collectivité des associes.

La durée dc la Société est fixée a quatre vingt dix ncuf (99) années a compter de la date de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, sauf ies cas de dissolution anticipée et de prorogation.

Lors de la constitution, il est fait apport & la Société d'une somme de mille curos (1.000 €) correspondant à la valeur nominale des cent (100) actions, toutes de numéraire, composant le capital social initial, lcsditcs actions étant souscrites et libérées en totalité par DUC.

La somme de mille euros (1.000 @) correspondant & la totalité du montant des actions de numéraire initialement souscrites par DUC a été régulircment déposée sur un compte ouvert au nom de la Société en formation, a la banque : au crédit du conpte n ct le versenent du souscripteur a été constaté par un

certificat, établi conformément a la loi et délivré par ladite banque le

Le capital social est fixé & mille curos (1.000 £). Ii est divisé en cent (100) actions de dix euros (10 @) de vcleur nominale chacune, toutes de mérne catégoric, libérées en totalité lors de leur souscription.

8.1 Augmentation du capital social

Le capital social peut étre augmenté par tous modes et de toutes maniéres autorisés par la loi

La collectivité des associés peut décider l'augmentation du capital social soit pat tnajoration du montant nominal des actions existantes, soit par émission d'actions nouvelles ordinaires ou de catégorie particuliere, ou de toutes autres valeurs mobiliéres donnant accés, immédiatement ou à terme, au capital.

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La collectivité des associés peut, dans les conditions légales, fixer elle-méme les modalités de chacune des émissions ou déléguer au Président les pouvoirs nécessaires a l'effet de procéder à une ou plusieurs émissions.

Les actions nouvelles sont libérées soit en espéces, soit par compensation avec des créances liquides et exigiblcs sur la Société, soit par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission, soit par apport cn nature, soit par fusion ou scission, soit par tout autre mode prévu par la loi. Il peut étre créé dcs actions de priorité ayant ou non le droit de vote.

Conformément a la loi, les associés ont un droit de préférence à la souscription des actions de numéraire et de toutes autres valeurs mobilieres donnant accés immédiatement ou à terme au capital émises en numéraire, et ils peuvent y renoncer soit individuellenent, soit pat décision collective. Ils disposent, en outre, d'un droit de souscription à action réductible si la collectivité des associés l'a décidé cxpressérnent.

8.2 Réduction du capital social

La collectivité des associés peut, sous réserve, le cas échéant, des droits des créanciers, décider ou autoriser la réduction du capital social pour quelque cause et de quelque manitre que ce soit, mais, en aucun cas, la réduction de capital ne peut porter atteinte à l'égalité entre associés

La réduction du capital social, quelle qu'en soit la cause, & un montant inférieur au minimum légal ne peut étre décidée que sous ia condition suspensive d'une augmentation de capital destinée à amener celui-ci au moins au minimum légal & inoins que la société ne se transforrne en société d'une autrc forme n'exigeant pas un capital supérieur au capital social aprés sa réduction.

A défaut, tout intéressé peut demander en justice la dissolution de la société ; cellc-ci ne peut étre prononcée si au jour oû le tribunal statue sur le fond, la régularisation a eu licu.

Les actions formant le capital social initiai de la Société ct représentant les apports en auméraire ont été intégralement libérées.

Les actions souscrites lors d'unc auginentation de capital en nurnéraire doivent étre obligatoirement libérées de la moitié de leur valeur nominale lors de lcur souscription et, le cas échéant, de la totalité de la prime d'émission. La libératon du surplus doit intcrvenir en une ou plusieurs fois, sur décision du Président, dans le délai de cinq ans, à compter du jour ou l'augmentation de capital est devenue définitive.

Les associés peuvent consentir a la Société des avances en compte courant dans les conditions légales.

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Les actions sont nominatives.

La propriété des actions résulte de leur insctiption au nom du ou des titulaires sur des comptes individuels tenus à cct cffet par la Société dans les conditions et suivant les modalités prévues par la loi.

Ces comptes individuels sont des comptes nominatifs purs =.

A la demande d'un associé, une attestation d'inscription en compte lui sera délivrée par la Société.

Les actions sont indivisibles a l'égard de la Société. Les copropriétaires indivis d'actions sont représentés par l'un d'eux ou par un mandataire commun de leur choix.

Le droit de vote attaché à l'action appartient au nu-propriétaire, sauf pour les décisions collectives relatives a l'affectation des bénéfices de la Société ou il appartient a l'usufruitier.

Dans tous les cas, le nu-propriétaire peut participer aux décisions collectives dcs associés (y compris & celles pour lesquelles il ne jouit pas du droit de vote).

Sous réserve des Cessions Libres réalisées conformément & l'article 13.2, toute Cession de Titres pat un associé de la Société est soumise a l'agrérnent du Président dans les conditions décrites ci-aprés.

Aux termes des présents statuts :

Cession désigne tout mode de transmission de la pleine propriété ou de tout droit démembré ou détaché d'une ou de plusieurs actions, a titre gratuit ou onéreux, volontairement ou non, et notamment la vente, l'échange, la donation, l'apport, la fusion et toutes opérations assimilées, la scission, toute opération entrainant une transmission universelle ou & titre universel de patrirnoine d'un associé, l'attribution à titre de distribution d'actifs ou de liquidation, la réalisation d'une sureté ou garantie, la transmission par décés, la liquidation de communauté entre époux et, de maniére générale, tout mode quclconque de transfert d'actions ou de tout autre bien, y compris la location :

Titres désigne les actions quelle qu'en soit la catégorie et tout titrc donnant droit, de maniere inmédiate ou différéc (y compris l'usufruit ou la nue-propriété d'actions de la Société), par converaion, souscription, option ou par tout autre moyen possible, a un droit financier ou & un droit de vote dans la Société, y compris, notamment, tout bon de souscription d'actions émis par la Société, ainsi que tout droit préférentel de souscription dans le cadrc d'une émission de Titres de la Société et plus généraiement toute valcur visée au chapitre VIII du Titre II du Livre II du Code de conmerce donnant accés directement ou indirectement a un droit dc vote dans la Société.

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13.1 Agtément

13.1.1 Aux effets de la présente clause, le cédant doit notifer son projet de Cession (ci-aprés la " Notification de Cession ) a la Societé en la personne de son Président, en indiquant :

le nombre de Titres concernés (ci-apres les Titres Cédés );

la nature de la Cession ;

le prix de Cession offert par le cessionnaire (ci-aprés le Prix de Cessions) ou, si ia Cession n'est pas une vente dont le prix est payable exclusivement en numéraire (ci-aprés une < Opération Complexe >), la valeur de la contrepartie recue en échange des Titres Cédés, cette valeur étant exprimée cn euros avcc toutes explications utiles quant & la détermination de la valeur de ia contrepartie (ci-aprés la Valeur de la Contrepartie >) ;

l'identité du cessionnaire envisagé, avec, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination, l'adresse de son siége social, le montant de son capital, ainsi que l'identité de ses dirigeants sociaux et, sous réserve des informations disponibles pour les sociétés cotées, la répartition du capital, l'identité des actionnaires, associés ou membres de la personne morale Cessionnaire, ainsi que l'identité de la ou des personne(s) qui la contrôle(nt) au scns de l'article L. 233-3 du Code de cornmerce, en dernier ressort :

les termes et conditions du projet de Cession, notamment la date et le type de jouissance des Titres Cédés (coupon attaché ou détaché) et les modalités de paiement du prix de Cession.

13.1.2 Dans le délai de trente (30) jours a compter de la réception de la Notification de Cession visée a l'article 13.1.1, le Président doit statuer, avant l'expiration dudit délai, sur l'agrénent de la Cession envisagée (la Décision sur P'Agrément >). La Décision sur l'Agrérnent n'est pas motivéc ct, en cas de refus, ne peut jamais donner lieu a une réclamation quelconque.

Le refus d'agrément résulte, soit d'une Décision sur l'Agrément négative dans les conditions mentionnées au paragraphe ci-dessus, soit du défaut de Décision sur l'Agrément dans le délai dc trente (30) jours mentionné au paragraphe ci-dessus.

13.1.3 Le Président est tenu, dans un délai de trois (3) mois a compter du refus d'agrémcnt, dc fairc acquérir les Titres Cédés au Prix de Cession ou & la Valeur de la Contrepartic, sclon lc cas, soit par un ou plusieurs associés, soit par un ou plusieurs tiers, soit par la société en vue de la réduction du capital social. Lesdites acquisitions ne sont pas soumises & la procédure d'agtément prévus au présent article 13.1. Si, & l'expiration du délai de trois (3) mois prévu au présent paragraphe, iesdites acquisitions ne sont pas réalisées, l'agrément est considéré comme donné. Toutefois, ce délai peut étre prolongé pat décision de justice a la demande de la Société.

Dans le cas ou les Titres Cédés sont acquis par des associés ou des tiers, le Président notific au Cédant les nom, prénom et dornicile ou dénonination sociale et siége social, selon le cas, du ou des acquéreurs.

13.1.4 En cas d'Opération Complexe, & défaut d'accord sur la Vaicur dc la Contrepartie des Titres Cédés entre les intéressés, la Valeur de la Contrcpartic des actions est déterminé par voie d'expertise dans les conditions prévues & l'article 1843-4 du Code civil, a la demandc dc la partie la plus diligente. Les frais de détermination de la Valeur de la Contrcpartic sont supportés pour moitie par le Cédant et pour moitié par le ou les acquéreurs.

13.1.5_ Le Cédant peut & tout moncnt renoncer a son projet de Cession, tant qu'il n'a pas d'accord avec le ou les acquércur(s) proposé(s) par la société ou, si un expert a été désigné, avant l'expiration d'un délai de dix (i0) jours & comptcr dc la notification par P'expert de scs conclusions sur la Valcur de la Contrepartie des actions. A défaut de renonciation par le Cédant & son projet de

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Cession, les conclusions de l'expert lieront le Cédant et l'acquéreur proposé. L'acquércur proposé n'a pas le droit de renoncer & son projet d'acquisition a compter de la désignation dc l'expert.

13.2 Cessions Libres

Par exception aux stipulations de l'article 13.1 qui précédent, les Titres pourront étre Cédés tibrement :

a la Société dans le cadre d'un rachat par la Société de ses propres actions ;

dans le cadre d'une opération emportant transmission universelle de patrimoine :

par chaque associé a une cntité qu'il contrie (au sens de l'article L.233-3 du Code de commerce), étant précisé qu'en cas de perte de contrôle de Ientité concerné, l'associé ayant transféré sa participation devra acquérir la totalité de la participation détenue par cette cntité, au plus tard a la date de changernent de controle; cette condition seta expressément stipulée, dés l'origine, dans l'acte de transfert & l'entité bénéficiaire.

13.3 Toutc Ccssion intervenue en violation du present article 13 est nulle.

DROITS ET OBLIGATIONS ATTACHES AUX ACTIQNS

Chaque action donne droit, dans les bénéfices et l'actif social, a une part proportionnelle & la quotité du capital qu'elle représente. A chaque action est attaché un droit de vote et le droit de participer aux décisions collectives des associés dans les conditions légales et statutaires.

Les droits et obligations attachés a l'action suivent l'action dans quelque main qu'elle passe.

Les associés ne supportent les pertes qu'a concurrence de leur apport.

La propriété d'une action emporte de plein droit adhésion aux statuts de la Société et le droit de participer aux décisions collectives des associés.

Chaque fois qu'il est nécessairc de posséder un certain nombre d'actions pour exercer un droit quelconque, en cas d'échange, de regroupement ou d'attribution de titres, ou lors d'une augmentation ou d'une réduction de capital, d'une fusion ou dc toute autre opération, les associés possédant un nombre d'actions inférieur a celui requis ne peuvcnt cxercer ces droits qu'a la condition de faire leur affaire personnelle de l'obtention du nombre d'actions requis.

La Société est représentée et dirigée par un président (le < Président s), personne physique ou morale pouvant étre ou non associée de la Société.

Lorsque le Président est une personne morale, la présidence est exercéc par son représentant légal ou l'un de ses représentants dont les nom et qualité sont notifiés a la Société dans les meilleurs délais. En cas de changement de son représentant, la personne morale Président doit procéder la méme notification.

Le représentant cst soumis aux menes conditons et obligations et encourt les memes responsabilités civile et pénale que s'il était Président en son nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il dinge.

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La Société peut également étre représentée et dirigée par un ou plusieurs directeurs généraux (le ou les Directeure Généraux ) dans les conditions prévues a l'article 15.4.

15.1 Nomination du Président

Le Président est nommé par la collectivité des associés qui fixe la durée de son inandat et, le cas échéant, sa rémunération.

Le mandat du Président est renouvelable sans limitation.

15.2 Cessation des fonctions du Président

Les fonctions du Président prennent fin :

par l'arrivée du terme de son mandat ;

par l'incapacité ou l'interdiction de gérer ;

par le décés ou, si le Président est une personne morale, la dissolution ;

par la transformation ou la dissolution de la Société :

par la révocation ad nutum sur décision de la collectivité des associés, cette révocation ne pouvant en aucun cas donner leu & des dommages-intéréts sauf en cas de révocation dans des conditions vexatoires :

par la démission, qui peut intervenir sans délai à charge pour le Président de convoquer la collectivité des associés afin qu'elle statue sur son remplacement.

En cas de cessation des fonctions du Président non anticipée par la Société ou d'incapacité pour le Président d'exercer de facon durable ses fonctions, la collectivité des associés a la faculté de décider la nomination d'un remplacant provisoire dans l'attente d'identifier ia personne chargée d'assurer les fonctions de Présidcnt de la Société de facon durable.

15.3 Pouvoirs du Président

Le Président représente la Société à l'égard des tiers et est investi des pouvoirs les plus étendus a) pour agir en toutes circonstances au nom de la Société.

Dans l'ordre interne, les pouvoirs du Président s'exercent dans les lirnites de l'objet social et des décisions que la loi ou les présents statuts réservent a ia collectvité des associés de la Société.

Dans ses rapports avec les tiers, la Société est engagée mérne par les actes du Président qui ne relévent pas de l'objet social, a moins qu'elle ne prouve que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou qu'il ne pouvait l'ignoter cornpte tenu des circonstances, étant exclu que la publication des statuts suffise a constitucr cette preuve.

b Le Président peut déléguer, sous sa responsabilité, pendant une durée limitéc, a des personnes de son choix, le pouvoit d'accomplir, au nom de la Société, certains actes déterminés.

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15.4 Directeurs Généraux

La Société peut également étre représentée & l'égard des tiers par une ou plusieurs personnes physiques, associées ou non, portant le titre de Directeurs Généraux, nommés sut proposition du Président, par la collectivité des associés qui fixe la durée de leur mandat et, le cas échéant, leur rémunération.

Les Dirccteurs Généraux sont révocabies ad natum sur décision de la collectivité des associés, cette révocation ne pouvant en aucun cas donner lieu à des dommages-intéréts sauf en cas de révocation dans des conditions vexatoires.

Les Directeurs Généraux disposent a l'égard des tiers des mémes pouvoirs que le Président. Is sont soumis dans, l'ordre interne, aux mémes limitations de pouvoirs que le Président.

Une décision de P'associé unique ou des associés est nécessaire pour les actes et opérations énurnérés ci dessous :

a) augmentation, réduction ou amortissement du capital social ;

b) transformation, fusion, scission, liquidation ou dissolution ;

c) modification des présents statuts, a l'exception de l'article 4 lorsque le Président fait usage du pouvoir qui lui est conféré aux termes dudit articlc :

d) transfert du siege social en dehors du tetritoire francais métropolitain, et ratification du transfert de siêge social décidé par le Président conformément a l'article 4 ;

e) approbation des comptes annuels et affectation des résultats ;

f toute distribution faite à T'associé unique ou aux associés a T'exception des acomptes sur dividendes ;

g) nomination, rémunération et révocation du Président :

h) nomination, rémunération et révocation des Directeurs Généraux ;

i nomination des commissaires aux comptes titulaires et suppléants.

1. Lorsque la Société ne comporte qu'un associé, l'associé uniquc détient tous les pouvoirs accordés aux associés par la loi et les présents statuts. L'associé unique ne peut déléguer ses pouvoirs. Sa volonté s'exprime par des décisions de la némc facon que les procés-verbaux d'assemblées et sont signés par ce dernier.

2. En cas de pluralité d'associés, les décisions de quclque nature qu'elles soient, sont prises soit en assernblée générale, soit par consultation écrite, soit par téléconférence téléphonique ou audiovisuelle. Elles peuvent également résulter d'un acte sous seing privé constatant les décisions unanines des associés.

Les droits de vote attachés aux actions sont proportionnels & la quotité de capital qu'ils représentent et chaque action donne droit & son détenteur a une voix.

Les décisions collectives d'associés sont prises a l'initiative du Président.

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l'ordre du jour en vue.des décisions collectives d'associés est arrété par le Président.

Chaquc associé a le droit de participer aux décisions collectves par lui méme ou par un mandataire de son choix, qui peut ou non étre un associé. Les mandats peuvent étre donnés par tous moyens écrits, en ce compris par télécopie ou transmission électronique.

La collectivité des associés statue a la majorité des droits de vote dont disposent les associés.

Nonobstant ce qui précéde, P'unanimité des associés est requise lorsque la loi l'exige.

Décisions prises en assemblée générale

L'assernblée générale est convoquée par le Président. La convocation est faite par une notification envoyée par tous moyens écrits, en ce compris par télécopie ou par transmission électronique huit (8) jours au moins avant la date de la réunion ; elle indique l'ordre du jout. Cependant, lorsque tous les associés sont présents ou représentés, l'assermblée générale peut se réunir sans convocation préalable.

L'assemblée générale est présidée par le Président.

A chaque assemblée, il est dressé un procés-verbal de la réunion, signé par le Président.

Décisions prises par consultation écrite

En cas de consultation écrite (en ce compris toute consultation effectuée par télécopie ou par transmission électronique), le texte des résolutions proposées ainsi gue les documents nécessaires sont adressés par le Président a chaque associé, par tous moyens écrits en ce compris par télécopie ou par tranismission électronique.

Les associés disposent d'un délai de huit (8) jours & compter de la réception des projcts dc résolutions, pour émettre lcur vote. Le votc pcut ctre émis par tous moyens écrits cn ce compris par télécopie ou par transmission électronique. Tout associé n'ayant pas répondu dans le délai accordé aux associés pour répondre est considéré comme ayant voté en faveur des résolutions qui lui ont été soumises.

La décision collective des associés fait l'objet d'un procés-verbal établi et signé par le Président.

Décisions prises par voie de téléconférence téléphonigue au audiovisuelle

Lors des réunions par voie de téléconférence téléphonique ou audiovisuelle, les associés sont convoqués par le Président, par tous moyens écrits en ce compris par télécopie ou par transmission électronique, huit (8) jours au moins avant la date de la réunion. L'ordre du jour doit étre indiqué, ainsi que la maniere dont les associés peuvent prendre part à la réunion.

Lorsque les décisions sont prises par voie de téléconférence téléphonique ou audiovisuelle, le Président établit le procés verbal de séance en indiquant :

l'identité des associés présents ou représentés, en précisant, le cas échéant, les mandats donnés & cet effet. Dans cette hypothése, les mandats sont annexés au procés-verbal :

- l'identité des associés absents ;

- le texte des résolutions ;

. le résultat du vote pour chaque délibération.

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Ie ou les commissaires aux comptes et ies délégués du Comnité d'entreprise, le cas échéant, seront convoqués dans les némes conditions que les associés.

En cas de décisions prises par consultation écrite ou par acte constatant les décisions de l'associé unique ou les décisions unanimes des associés, le ou les commissaires aux comptes et les délégués du Cornité d'entreprise, le cas échéant, seront informés, par tous moyens, préalablement & la consultation écrite ou à la signature de l'acte de l'objet de ladite consultation ou dudit acte.

4. Les décisions de l'associé unique ou des associés sont constatées par des procés-verbaux ou des actes sous seing privé.

17.1 Droit d'information pesmanent

Les associés disposent d'un droit d'information permanent leur permettant d'obtenir du Président, a toute époque, les documents suivants relatifs aux trois derniers exercices de la Société :

l'inventaire, les comptes annuels ainsi que, le cas échéant, les conptes consolidés :

les rapports du Président et le cas échéant, du(es) comnissaire(s) aux comptes soumis a la collectivité des associés :

les procés-verbaux et feuilles de présence des assemblées (auxquelles sont jointes les procurations) ainsi que les procés-vcrbaux relatant les résultats de la consultation de la collectivité des associés et les décisions prises par acte sous seing privé signé par tous les associés.

17.2 Droit d'information préalable

Les associés disposent d'un droit d'information préalable a toute décision collective des associés leur permcttant d'obtenir communication, au siege social, des documents énumérés ci-aprés et ce, afin de leur permettre de se prononcer en connaissance de cause sur la ou les résolutions soumises a leur approbation :

a) avant toute prise de décisions par la collectivité des associés, portant sur une question autre quc l'approbation des comptes de l'exercice :

le ou les rapports du Président à présenter aux associés ;

le cas échéant, le ou les rapports du(es) commissaire(s) aux comptes :

ie tabieau des résultats de la Société sur les cinq derniers exercices.

b) avant toute prise de décisions par la collectivité des associés portant, cn tout ou partie, sur l'approbation des comptes de l'exercice :

les documents visés au paragraphe a) ci-dessus ;

les comptes annuels assortis d'un tableau d'affectation du résultat :

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le cas échéant, les comptes consolidés établis par la Société ainsi que le rapport de gestion du groupc ;

le cas échéant, le ou les rapports du(es) cornmissaite(s) aux comptes à présenter aux associés.

Lcs documcnts mentionnés aux paragraphes a) et b) ci-dessus doivent étre adressés par le Président a tout associé qui en ferait la demande en prévision d'une prise de décisions collective.

Le(s)commissaire(s) aux comptes s'il en existe, ou le Président présente(nt) à la collectivité des associés un rapport sur les conventions intervenues directement ou par personne interposée entre la Société et le Président et de maniere générale tout dirigeant de la Société, entre la Société et l'un de ses associés disposant de plus de 10 % des droits de vote, ou s'il s'agit d'une société associée, de la société la controlant au sens de l'article I.. 233-3 du Code de commerce.

Par décision collective prise dans les conditions de l'article 16, les associés statuent chaque année sur ce rapport conforrnément aux dispositions des articles L. 227-10 ct suivants du Code de commerce, l'associé intéressé ne participant pas au vote.

Lorsque la Société ne cormprend qu'un seul associé, ii est seulement fait mention au registre des décisions des conventions intervenues directement ou par personne interposée entre la Société et son dirigeant.

Les conventions non approuvées produisent néanmoins leurs effets, & charge pour la personne intéressée et, éventuellement, pour les dirigeants d'en supporter les conséquences dommageables pour la Société.

Ces stipulations ne sont pas applicables aux conventions portant sur les opérations courantes et conclucs a des conditions normales. Toutefois, sauf lorsqu'en raison de leur objet ou de leur implications financieres elles ne sont significatives pour aucune des parties, les conventions portant sur les opérations courantes et conclues a des conditions notmales sont communiquées le cas échéant au(x) commissaire(s) aux comptes. Tout associé a le droit d'en obtenir communication.

Le cas échéant, le contrôle dc la Société sera excrcé par un plusicurs commissaires aux comptes dans les conditions légales et réglementaires en vigueur.

L'exercice social a une durée dc douze (12) mois. II commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Par exception, le premier exercice social s'étend de Iimmatriculation de la Société au Registe du Commerce ct des Sociétés au 31 décembre 2015.

Fn outre, les actes accomplis pour le compte de la Société pendant sa période de constitution ct repris par elle seront rattachés a cet exercice.

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Il est tenu une comptabilité réguliére des opérations sociales conformément aux lois et usages du conmerce.

A la clôture de chaque exercice, le Président dresse l'inventaire des divers éléments de l'actif et du passif. I1 dresse également les comptes annuels conformérnent aux articles L. 123-12 et suivants du Code de commerce.

Il annexe au bilan un état des cautionnements, avals et garanties donnés par la Société et un état des suretés consenties pat elle.

Il établit un rapport de gestion contenant les indications fixées par la loi.

Le rapport dc gestion inclut, le cas échéant, le rapport sur la gestion du groupe lorsque la Société doit établir et publicr des comptes consolidés dans les conditions prévues par la ioi.

Le cas échéant, le Président établit les documents comptables prévisionnels dans les conditions prévues par la loi.

Tous ces documents sont, le cas échéant, mis à la disposition du(es) commissaire(s) aux comptes dans les conditions légales et réglementaires.

Si du fait de pertes constatées dans les documents comptables, les capitaux propres de la Société deviennent inférieurs & la moitié du capital social, le Président est tenu, dans les quatre (4) mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaitre ces pertes, de consulter les associés à l'effet dc décider s'il y a lieu a dissolution anticipée de la Société.

Il y aurait lieu à dissolution de la Société si la résolution soumise a l'associé unique ou aux associés tendant a la poursuite de l'activité de la Société n'était pas approuvéc.

Si la dissolution n'est pas prononcée, le capital doit étre réduit d'un montant égal & celui des pertes constatées au plus tard lors de la clôture du second exercice suivant cclui au cours duquel les pertes pottant atteinte au capital ont été constatées.

En cas d'inobservation des prescriptions ci-dcssus, tout intéressé peut demander en justice la dissolution de la Société. Il en est de méme si l'assernbléc générale n'a pu délibérer valablement. Toutefois, le tribunal

ne peut prononcer la dissolution si, au jour ou il statue sur le fond, la régularisation est intervenue.

Le compte de résultat, qui récapitule les produits et charges de l'exercice fait apparaitre par différence, apres déduction des arnortissements et des provisions, le bénéfice de l'exercice.

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Toutcs Ics contestations qui pourraient s'élever a propos des affaires sociales pendant la durée de la Société ou dc sa liquidation, soit entre les associés et la Société, soit entre les associés eux-mémes, seront jugécs conformétncnt a la loi et soumises a la juridiction des tribunaux compétents.

28.1 Nomination du premier Président

Duc, société anonyme au capital de 7.450.752 euros, dont le siége social est situé Grande Rue - 89770 Chailley, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Sens sous le numéro 722 621 166 est désignée en qualité de premier Président.

La société Duc a fait connaitre & l'avance qu'elle accepterait le mandat qui viendrait a lui étre confé ct déclaré satisfaire a toutes les conditions requises par la loi et les réglements pour l'exercice dudit mandat.

28.2 / Nomination des premicrs commissaires aux comptea

Commissaire aux.comptes titulaire

Lx premier commissaire aux comptes titulaire de la Société sera :

Exponens Conseil & Expertise, 20 rue de Bruncl - 75017 Paris, imnatriculée au Regsitre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 351 329 503.

Exponcns Conseil & Expertise exercera ses fonctions pendant une durée de six (6) exercices, soit jusqu'a l'assemblée générale des associés appelée a statuer sur les cornptes dc l'exercice clos le 31 décembre 2021.

Exponens Conseil & Expertise a déclaré par avance accepter les fonctions qui viennent de lui étre confiées et ne faire l'objet ou ne se trouver dans aucun cas d'incompatibilité, d'interdiction ou de conflit d'intérét lui empéchant d'exécuter cette mission conformément aux régles de déontologie professionncllc.

Commissaire aux comptes suppléant

Le premier commissaire aux comptes suppléant de la Société sera :

Monsieur Yvan Corbis, né le 19 juin 1972 a Longjumeau (91), dornicilie au 20 rue de Brunel - 75017 Pari.

Monsieur Yvan Corbis exercera ses fonctions pendant une durée de six (6) exercices, soit jusqu'a Tassemblée générale des associés appelée a statucr sur les cornptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021.

Monsieur Yvan Corbis a déclaré par avance accepter les fonctions qui viennent de lui étre confiées et ne faire l'objet ou ne se trouver dans aucun cas d'incompatibilité, d'interdiction ou de conflit d'intérét lui empéchant d'exécuter cette mission conformément aux régles de déontologic professionnelle.

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Sur le bénéfice de l'exercice diminué, le cas échéant, des pertes antérieures, il est prélevé 5 % au moins pour constituer la réserve légale. Ce prélevement cesse détre obligatoire lorsque la réserve atteint le dixieme du capital social. Il reprend son cours lorsque, pour une raison quelconque, ia réserve légale est descendue au-dessous de ce dixiéme.

Le bénéfice distribuable est constitué par le bénéfice de l'exercice diminué des pertes antéricures et des sommes portées en téserve, en application de la loi et des statuts, et augrnenté du report bénéficiaire.

Ce bénéfice est alloué entrc les associés proportionnellement au nombre d'actions appartenant à chacun d'eux. Toutefois, aprés prélevement des sommes devant étre portées en réserve en application de la loi, la collectivité des associés peut prélever toutes somnes pour affectation & la dotation de tous fonds de réserves facultatives, ordinaires ou extraordinaires ou décider de reporter a nouveau.

Les dividendes sont prélevés par priorité sur les bénéfices de l'exercice. Les associés peuvent, en outre, décider la mise en distribution de sommes prélevées sur les réserves dont ia Société a la disposition, en indiquant expressément ies postes de téscrve sur lesquels les prélévements sont effectués.

Hors le cas de réduction dc capital, aucune distribution ne peut étre faite aux associés lorsque les capitaux propres sont ou deviendraient, & la suite de celle-ci, inféricurs au montant du capital social augmenté des réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. Lécart de réévaluation n'est pas distribuable. Il peut étre incorporé cn tout ou partie au capital social.

Les pertes, s'il en existe, sont, aprés l'approbation des comptes par les associés, teportées a nouveau pour étre imputées sur les bénéfices des exercices ultérieurs jusqu'a extinction.

La Société peut étre transformée en société d'une autre forme, dans les conditions légalcs tt réglementaires.

Un an au rnoins avant la date d'expiration de la Société, le Président doit consulter les associés à l'effet de décider si la Société doit étre prorogée.

La dissolution de la Société est décidée collectivement par les associés dans les conditions prévues à l'article 16. Cette décision désigne le ou les liquidateurs.

La dissolution et la liquidation dc la Société obéissent aux dispositions légales en vigueur.

Le partagc du boni de liquidation est effectué entre les associés dans les memes proportions que leur participation au capital.

Les délégués du Comité d'entreprise de ia Société exercent auprés du Président les droits qui leur sont attribués par l'article L. 2323-62 du Code du travail.

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28.3 Reprise des actes de la Société en formation

La Société ne jouira de la personnalité morale qu'à compter du jour de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.

Toutefois, il a été accompli, dés avant ce jour, pour le compte de la Société en forrnation, les actes énoncés dans un état figurant en Annexe 1. indiquant pour chacun d'eux l'engagement qui en résulterait pour la Société.

En outre, mandat est donnée aux termes des présents statuts au Président à l'effet de conclure, pour le compte de la Société, en attendant son irnmatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, les actes qui sont déterminés et dont les modalités sont précisées dans un état figurant en Annexe 2 aux présentes, avec l'indication pour chacun d'eux de l'engagernent qui en résultera pour la Société.

Limmatriculation de la Société emportera de plein droit reprise par elle desdits engagements figurant dans les deux états ci-dessus mentionnés.

Les formalités de publicité prescrites par la loi et les réglements seront effectuées à la diligence du Président qui est spécialerment mandaté pour signer l'avis a insérer dans un journal habilité & recevoir les annonces légales dans le département du siege social.

Fait & Sens, le 11 décembre 2015, en autant d'exemplaires que requis par la loi.

DUC Représentée par : Nom : MARCHAND Joal Titre : Directeur Général

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Alpha Société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros Siege social : Grande Rue - 89770 Chailley En cours d'immatriculation aupres du registre du commere et des socétés de Sens

ANNEXE 1

ETAT DES ENGAGEMENTS PRIS AVANT LA SIGNATURE DES STATUTS

Ouverture d'un compte bancaire auprés de la banque SOCIETE GENERALE ;

Signature d'un contrat de mise & disposition de locaux.

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Alpha Société par actions simplifiée au capital de 1.000 curos Siége social : Grande Rue - 89770 Chailley En cours d'immatriculation aupres dst registre du commerie et des soaités da Sens

ANNEXE 2

ETAT DES ENGAGEMENTS DEVANT ETRE PRIS

ENTRE LA SIGNATURE DES STATUTS ET L'IMMATRICULATION DE LA SOCIETE

Néant

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