Acte du 29 avril 2021

Début de l'acte

RCS : PARIS Code greffe : 7501

Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de sociéte, actes des personnes physiques

REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES

Le greffier du tribunal de commerce de PARIS alteste l'exactitude des informations

transmises ci-apres

Nature du document : Actes des societés (A)

Numéro de gestion : 2015 B 21132 Numero SIREN : 814 098 976

Nom ou dénomination : BABA HOLDING

Ce depot a ete enregistré le 29/04/2021 sous le numéro de dep8t 5590c

BABA HOLDING

Société a responsabilité limitée Au capital de 1 000 euros Siege Social : 61, rue Servan 75011 PARIS

814 098 976 RCS PARIS

PROCES VERBAL DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 1er MARS 2021

L'an deux mille vingt et un, Le Premier Mars a 11 heures, Au siege social.

L'associé unique de la SARL < BABA HOLDING >, dont le siege social est situé au 61, rue Servan 75011 PARIS, représentée par son gérant Monsieur Jérémie Trigano,

Propriétaire de la totalité des 1 000 parts sociales émises par la société BABA HOLDING.

A pris les décisions suivantes portant sur :

- Transfert du siege social - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

PREMIERE RESOLUTION

L'associé unique décide du transfert de siege social de la société.

Le nouveau siege social est situé : 77 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS

DEUXIEME RESOLUTION

Suite a la décision prise sous la premiére résolution, 1'associé unique décide de modifier de la

maniére suivante l' article 4 des statuts :

Article 4 - Siege Social :

Le siege social est fixé au 77 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS

TROISIEME RESOLUTION

L'associé unique confere tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent proces- verbal pour remplir toutes formalités de droit.

De tout ce qui précede, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, a été signé par l'associé unique gérant.

Assoik uyque M. JérénlieTRIGANO

BABA HOLDING Société a responsabilité limitée Au capital de 1 000 Euros 77, boulevard Malesherbes - 75008 Paris 814 098 976 RCS PARIS

STATUTS MIS A JOUR EN DATE DU 1er MARS 2021

TITRE I.

FORME - DENOMINATION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1. Forme

La Société est une société a responsabilité limitée, régie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, et par les présents statuts.

Unipersonnelle lors de sa constitution, la Société pourra comporter plusieurs associés puis redevenir unipersonnelle sans que sa forme de société a responsabilité limitée en soit modifiée.

Article 2. Dénomination

La dénomination sociale de la Société est : < BABA HOLDING >.

Tous les documents émanant de la Société et destinés aux tiers, notamment les lettres, factures. annonces et publications diverses, doivent indiquer la dénomination sociale susvisée, précédée ou suivie immédiatement et lisiblement de l'expression < Société à responsabilité limitée > ou de 1'acronyme < SARL >, de l'adresse du siege social de la Société, du montant du capital social de la Société, et du numéro d'immatriculation de la Société au registre du commerce et des sociétés.

Article 3. Objet

La Société a pour objet, directement ou indirectement, tant en France qu'a l'étranger :

- la prise de participation dans toutes entités, toutes sociétés civiles ou commerciales ou tous groupements, par voie de création, d'apport, de souscription ou d'achat de titres, de droits sociaux ou d'obligations convertibles ou non, de fusion, d'alliance, d'association ou

autrement, la prise ou la dation en location de tous biens et autres droits, ainsi que l'exercice de mandats sociaux dans ces mémes entités ;

- l'acquisition, la gestion et, le cas échéant, la vente de tout droit de propriété industrielle ou intellectuelle, de tout procédé ainsi que la prise ou l'octroi de licences sur de tels droits, se rattachant directement ou indirectement aux objets décrits ci-dessus ;

- l'exercice de mandats sociaux dans toutes entités, toutes sociétés civiles ou commerciales ou tous groupements ;

- la réalisation de missions de conseil ou d'assistance et la fourniture de toutes prestations de services dans toutes entités, toutes sociétés civiles ou commerciales ou tous groupements ; et

plus généralement, toutes opérations, notamment industrielles, commerciales, financieres ou boursieres, civiles, mobilieres ou immobilieres, se rattachant directement ou indirectement aux objets de la Société décrits ci-dessus ou a des objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en faciliter la réalisation, notamment par voie de prét ou d'emprunt ou d'octroi de garanties et sûretés couvrant ses obligations ou celles de sociétés apparentées.

Article 4. Siege social

Le siege social de la Société est fixé : 77 Boulevard Malesherbes - 75008 Paris.

Il pourra étre transféré en tout autre lieu en France par décision de l'associé unique ou par décision collective extraordinaire des associés.

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Article 5. Durée

Sauf prorogation ou dissolution anticipée, la Société a une durée initiale de quatre-vingt-dix-neuf années a compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés

TITRE II.

APPORTS - CAPITAL SOCIAL - PARTS SOCIALES

Article 6. Apports

Il a été apporté a la Société lors de la constitution la somme de 1 000 euros, laquelle a été versée intégralement au crédit d'un compte ouvert au nom de la société en formation a la Banque Populaire Rives de Paris, située 3, cité Paradis, 75010 Paris.

Article 7. Capital social. Libération

Le capital social est fixé a la somme de 1 000 euros, et divisé en 100 parts sociales de 10 euros de valeur nominale, souscrite en totalité, entierement libérée et attribuée comme suit a la date de signature

des présents statuts :

Monsieur Jérémie Trigano : 100 parts sociales.

Article 8. Parts sociales - Cession de parts sociales

Chaque part sociale confere a son propriétaire un droit égal dans les bénéfices de la Société et dans tout l'actif social.

Chaque fois qu'il est nécessaire de posséder plusieurs parts pour exercer un droit quelconque, les droits sociaux isolés ou en nombre inférieur a celui requis ne donnent aucun droit a leurs propriétaires contre la Société, les associés ayant a faire, dans ce cas, leur affaire personnelle du groupement du nombre de parts nécessaires.

Toute cession de parts doit étre constatée par un acte notarié ou sous seing privé.

Pour étre opposable a la Société, elle doit lui étre signifiée par exploit d'huissier ou étre acceptée par elle dans un acte notarié. La signification peut étre remplacée par le dépt d'un original de l'acte de cession au siege social contre remise par le gérant d'une attestation de ce dépôt.

Pour étre opposable aux tiers, elle doit en outre avoir été déposée au greffe, en annexe au registre du commerce et des sociétés.

En cas d'associé unique, les cessions ou transmissions, sous quelque forme que ce soit, des parts détenues par l'associé unique sont libres.

En cas de pluralité d'associés, les cessions de parts a des tiers étrangers a la Société autres que le conjoint, les ascendants et descendants d'un associé sont soumises a la procédure d'agrément prévue par la loi et les reglements en vigueur.

TITRE III.

DIRECTION ET ADMINISTRATION DE LA SOCIETE

Article 9. Gérance

La Société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, choisis par décision des associés, sans ou avec limitation de la durée de leur mandat. Dans ce dernier cas, le ou les gérants sont rééligibles.

Article 10. Pouvoirs de la gérance

La gérance, ensemble ou séparément, est, dans ses rapports avec les tiers, investie des pouvoirs les

plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la Société, sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux associés ou a ll'associé unique.

L'opposition formée par un gérant aux actes d'un autre gérant est sans effet a l'égard des tiers a moins qu'il ne soit établi qu'ils en ont eu connaissance.

Le ou les gérants peuvent sous leur responsabilité constituer des mandataires pour un ou plusieurs objets déterminés.

Article 11. Rémunération de la gérance

En contrepartie des missions qui leur sont confiées, les gérants peuvent percevoir, au titre de leurs fonctions de gérant, une rémunération librement fixée par décision de l'associé unique ou, en cas de pluralité d'associés, par décision collective des associés de la Société.

Article 12. Commissaires aux comptes

Un ou plusieurs commissaires aux comptes titulaires et suppléants sont nommés au cas ou la Société seraient tenue par une telle obligation. Ils exercent alors leur mission de contrle conformément a la loi et aux reglements en vigueur.

TITRE IV. DECISIONS COLLECTIVES

Article 13. Décisions collectives

Les décisions collectives statuant sur les comptes sociaux sont obligatoirement prises en assemblée. Toutes les autres décisions collectives provoquées a l'initiative de la gérance, du commissaire aux comptes ou d'un mandataire de justice sur demande d'un ou plusieurs associés, en cas de carence de la gérance, sont prises soit par consultation écrite des associés, soit par acte exprimant le consentement de tous les associés, soit en assemblée, au choix de l'organe de la société ayant provoqué la décision.

Les procs verbaux d'assemblées générales sont répertoriés dans un registre.

En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus a l'assemblée des associés par la loi. Il ne peut déléguer ses pouvoirs. Ses décisions unilatérales, prises aux lieu et place de l'assemblée, sont répertoriées dans un registre.

En cas de déces du gérant, tout associé peut convoquer l'assemblée générale afin de procéder a la nomination d'un nouveau gérant.

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Article 14. Participations des associés aux décisions

Chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives et dispose d'un nombre de voix égal a celui des parts sociales qu'il posséde. Chaque associé peut se faire représenter aux Assemblées par un

autre associé ou par son conjoint, sauf si les associés sont au nombre de deux ou si la société ne comprend que les deux époux. Dans ces deux derniers cas chaque associé peut se faire représenter par toute personne de son choix.

Les représentants légaux d'associés juridiquement incapables peuvent participer au vote méme s'ils ne sont pas eux-mémes associés.

Article 15. Décisions collectives ordinaires

Sont qualifiées d'ordinaires les décisions des associés ne concernant ni l'agrément de nouveaux associés, ni des modifications statutaires, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les décisions collectives ordinaires doivent, pour étre valables, étre adoptées par un ou plusieurs associés représentant plus de la moitié des parts sociales. Si cette majorité n'est pas obtenue, les décisions sont, sur deuxieme convocation, prises a la majorité des votes émis, quel que soit le nombre des votants.

Toutefois, la majorité est irréductible, s'il s'agit de voter sur la nomination ou la révocation du gérant.

Article 16. Décisions collectives extraordinaires

Sont qualifiées d'extraordinaires les décisions du ou des associés modifiant les statuts, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Lorsque la Société comprend plusieurs associés, les décisions extraordinaires ne peuvent étre valablement prises que si les associés présents ou représentés possédent au moins :

sur premiere convocation, le quart des parts ;

sur seconde convocation, le cinquieme de celles-ci.

A défaut de ce quorum, la deuxime assemblée peut étre convoquée a une date postérieure ne pouvant excéder deux mois a compter de la date initialement prévue.

Dans l'un ou l'autre de ces deux cas, les modifications sont décidées a la majorité des deux tiers des parts détenues par les associés présents ou représentés.

Le changement de nationalité de la Société ne peut étre décidé qu'a l'unanimité des associés.

Article 17. Consultations écrites - Décisions par acte

Les décisions collectives autres que celles ayant pour objet de statuer sur les comptes sociaux peuvent étre prises par consultation écrite des associés a l'initiative des gérants ou de l'un d'eux. Les décisions résultent d'un vote formulé par écrit.

Le texte des résolutions proposées, le rapport des gérants ainsi que, le cas échéant, celui du Commissaire aux comptes, sont adressés aux associés par lettre recommandée. Les associés disposent d'un délai pour émettre leur vote par écrit. Ce délai est fixé par le ou les gérants sans pouvoir etre inférieur a quinze jours a compter de la date de réception des projets de résolution.

Pour chaque résolution, le vote est exprimé par oui ou par non. Tout associé qui n'aura pas adressé sa réponse dans le délai ci-dessus sera considéré comme s'étant abstenu. Pendant ledit délai, les associés peuvent exiger de la gérance les explications complémentaires qu'ils jugent utiles.

Les décisions sont adoptées a l'issue de la consultation aux conditions de majorité prévues par les articles 15 et 16 des présents statuts selon l'objet de la consultation.

Ces décisions peuvent également résulter du consentement de tous les associés exprimé dans un acte. La réunion d'une assemblée peut cependant étre demandée par un ou plusieurs associés représentant au moins, soit a la fois le quart en nombre des associés et le quart des parts sociales, soit seulement la moitié des parts sociales.

TITRE V.

EXERCICE SOCIAL - COMPTES SOCIAUX - AFFECTATION DES RESULTATS

Article 18. Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.

Par exception, le premier exercice social commencera au jour de l'immatriculation de la Société au registre du commerce et des sociétés pour se terminer le 31 décembre 2016.

Article 19. Approbation des comptes

Lorsque la Société ne comprend qu'un seul associé, le rapport de gestion, les comptes annuels et le cas échéant le rapport de gestion du groupe et les comptes consolidés sont arrétés par la gérance. L'associé unique approuve les comptes et, le cas échéant les comptes consolidés, apres rapport du commissaire aux comptes le cas échéant, dans le délai de six mois a compter de la clóture de l'exercice.

En cas de pluralité d'associés, dans le délai de six mois a compter de la date de clture de l'exercice social, les associés au terme d'une décision collective statuent sur les comptes annuels, connaissance prise du rapport de gestion de la gérance et des rapports des commissaires aux comptes le cas échéant. S'il y a lieu, les comptes consolidés et le rapport sur la gestion du groupe sont présentés lors de ladite décision de l'associé unique ou, lors de la décision collective, en cas de pluralité d'associés.

Article 20. Affectation des résultats

La différence entre les produits et les charges de l'exercice, apres provisions, constitue le bénéfice ou la perte de l'exercice, tel qu'il résulte sur le compte de résultat. Sur le bénéfice diminué le cas échéant des pertes antérieures, il est prélevé cinq pour cent (5%) pour constituer la réserve légale. Ce prélévement cesse d'étre obligatoire lorsque la réserve légale a atteint le dixieme du capital social. Il reprend son cours, lorsque pour une cause quelconque, la réserve est descendue au-dessous de cette fraction.

S'il résulte des comptes de l'exercice, tels qu'ils sont approuvés par le ou les associés, l'existence d'un bénéfice distribuable tel qu'il est défini par la loi, le ou les associés décident de l'inscrire a un ou plusieurs postes de réserves dont elle regle l'affectation ou l'emploi, de le reporter a nouveau ou de le distribuer.

Apres avoir constaté l'existence de réserves dont elle a la disposition, le ou les associés, peuvent décider la distribution de sommes prélevées sur ces réserves. Dans ce cas, la décision indique expressément les postes de réserves sur lesquels les prélevements sont effectués.

Article 21. Paiement des dividendes

Les modalités de paiement des dividendes sont fixées par décision de l'associé unique, ou, en cas de pluralité d'associés, par décision collective des associés ou, a défaut, par la gérance.

TITRE VI.

PROROGATION - TRANSFORMATION - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 22. Prorogation

Une année au moins avant la date d'expiration de la Société, la gérance sera tenue de provoquer une décision de l'associé unique ou une décision collective des associés, pour décider (dans les conditions requises pour les décisions collectives extraordinaires le cas échéant), si le terme de la Société sera prorogé ou non.

Article 23. Dissolution

La Société n'est pas dissoute par le déces, l'interdiction, la faillite personnelle, le redressement ou la liquidation judiciaire ou une mesure d'incapacité prononcée a l'égard de l'un des associés.

Si du fait des pertes constatées dans les documents comptables, les capitaux propres de la société deviennent inférieurs a la moitié du capital social, l'associé unique ou les associés décident, dans les quatre mois qui suivent l'approbation des comptes ayant fait apparaitre ces pertes, s'il y a lieu a dissolution anticipée de la société.

Article 24. Liquidation

Lorsque l'entreprise unipersonnelle a responsabilité limitée est dissoute, pour quelque cause que ce soit, l'associé unique personne physique doit procéder ou faire procéder a la liquidation de sa société ; s'il assume lui-méme les fonctions de liquidateur, les comptes de liquidation et sa décision de clôture de la liquidation devront étre publiés dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Si l'associé unique est une personne morale, la dissolution de l'entreprise unipersonnelle a responsabilité limitée pour quelque cause que ce soit, entraine, dans les conditions prévues par 1'alinéa 3 de l'article 1844-5 du code civil, la transmission universelle du patrimoine social a l'associé,

sans qu'il y ait lieu a liquidation.

Lorsque la société comporte plusieurs associés, la dissolution pour quelque cause que ce soit entraine sa liquidation ; sa dénomination sociale doit étre suivie de la mention : < Société en liquidation >, cette mention, ainsi que le nom du ou des liquidateurs, doivent figurer sur tous les actes et documents émanant de la société, et destinés aux tiers, notamment sur toutes lettres, factures, annonces et publications diverses.

La liquidation est assurée par les gérants alors en fonction, sauf décision contraire des associés statuant aux conditions des décisions ordinaires, lesquels désignent un ou plusieurs liquidateurs. Sous réserve des dispositions légales impératives en vigueur, la liquidation obéira aux regles ci-apres, observation faite que les dispositions des articles L.237-14 a L.237-31 du code de commerce ne seront pas applicables.

Le ou les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus étendus a l'effet de réaliser aux prix, charges et conditions qu'ils aviseront, tout l'actif de la société et d'éteindre son passif.

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Apres remboursement des apports, le boni de liquidation est attribué a l'associé unique personne physique ou, en cas de pluralité d'associés, réparti entre les associés proportionnellement au nombre de leurs parts sociales.

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