HOMETECH
Acte du 5 mars 2002
Début de l'acte
05 MARS 2002
A 459 7
HOMETECH Société a Responsabilité Limitée au capital de F. 50 000 Siége Social : 165, rue de l'Agathois 34000 MONTPELLlER 434 357 687
A 459 7
HOMETECH Société a Responsabilité Limitée au capital de F. 50 000 Siége Social : 165, rue de l'Agathois 34000 MONTPELLlER 434 357 687
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 27 Novembre 2001
L'an 2001,
Le 27 Novembre,
A 18 heures,
Les associés de HOMETECH, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 Francs, divisé en 500 parts de 100 Francs chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, 169, rue de l'Agathois 34000 MONTPELLIER, sur convocation de la gérance.
Sont présents : Monsieur Sofiane REBIAl possédant 100 parts. Madame Aicha LAIFA épouse SHNOUNE possédant 400 parts. H
L'Assemblée est présidée par Madame Aicha LAIFA, associé présent et acceptant qui posséde ou représente le plus grand nombre de parts, aucun gérant n'étant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance, SA - Démission du gérant, - Nomination de 2 cogérants, 5R - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
R s
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- le rapport de la gérance,
- le texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assemblée
Le Président déclare gue les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus à leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur Patrick MEGHAZI-Régnier expose aux associés que pour des raisons personnelles, il ne peut plus exercer désormais les fonctions de gérant de la Société. Il présente donc sa démission a la collectivité des associés et leur demande de
nommer un nouveau gérant.
Diverses observations sont échangées puis personne ne demandant plus la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
Le 27 Novembre,
A 18 heures,
Les associés de HOMETECH, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 Francs, divisé en 500 parts de 100 Francs chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, 169, rue de l'Agathois 34000 MONTPELLIER, sur convocation de la gérance.
Sont présents : Monsieur Sofiane REBIAl possédant 100 parts. Madame Aicha LAIFA épouse SHNOUNE possédant 400 parts. H
L'Assemblée est présidée par Madame Aicha LAIFA, associé présent et acceptant qui posséde ou représente le plus grand nombre de parts, aucun gérant n'étant associé.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Lecture du rapport de la gérance, SA - Démission du gérant, - Nomination de 2 cogérants, 5R - Questions diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
R s
Le Président dépose sur le bureau et met a la disposition des membres de l'Assemblée :
- le rapport de la gérance,
- le texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assemblée
Le Président déclare gue les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux associés ou tenus à leur disposition au siége social pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Monsieur Patrick MEGHAZI-Régnier expose aux associés que pour des raisons personnelles, il ne peut plus exercer désormais les fonctions de gérant de la Société. Il présente donc sa démission a la collectivité des associés et leur demande de
nommer un nouveau gérant.
Diverses observations sont échangées puis personne ne demandant plus la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
PREMIERE RESOLUTION
L'Assemblée Générale prend acte du désir manifesté par Monsieur Patrick MEGHAZl-Régnier de démissionner de ses fonctions de gérant et le remercie pour Ies services rendus a la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale nomme en qualité de gérant non associé Monsieur Amar SAHNOUNE, demeurant 5, rue de l'Aiglon 34000 MONTPELLlER et Monsieur Rabah SAHNOUNE demeurant 56,Avenue Gambetta 34500 BEZIERS, pour une durée d'un an.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Messieurs Amar SAHNOUNE et Rabah SAHNOUNE, intervenant aux présentes,
déclarent qu'ils acceptent les fonctions de gérant et qu'il ne sont frappés par aucune SA mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au SA sein de la Société.
R s
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Messieurs Amar SAHNOUNE et Rabah SAHNOUNE, intervenant aux présentes,
déclarent qu'ils acceptent les fonctions de gérant et qu'il ne sont frappés par aucune SA mesure ou disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au SA sein de la Société.
R s
TROISIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procés-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce gue dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le gérant, le président de séance et les associés ou leurs mandataires.
Acetaton ds knclen
Via& pour Timbre et
ENREGIGTRE & MONTPELLIERNORD :75
1 8 JANV.2002 T:3c Bordawow 21 n* Z Curouz
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce gue dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui a été signé aprés lecture par le gérant, le président de séance et les associés ou leurs mandataires.
Acetaton ds knclen
Via& pour Timbre et
ENREGIGTRE & MONTPELLIERNORD :75
1 8 JANV.2002 T:3c Bordawow 21 n* Z Curouz