BAT FRANCE
Acte du 30 janvier 2024
Début de l'acte
RCS : BORDEAUX
Code greffe : 3302
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de BORDEAUX atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2014 B 00798 Numero SIREN : 532 514 668
Nom ou dénomination: BAT FRANCE
Ce depot a ete enregistré le 30/01/2024 sous le numero de depot 2656
BAT FRANCE
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros Siége social : 4 Chemin de Barraou,33430 BAZAS 532514668RCSBORDEAUX
Code greffe : 3302
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de BORDEAUX atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2014 B 00798 Numero SIREN : 532 514 668
Nom ou dénomination: BAT FRANCE
Ce depot a ete enregistré le 30/01/2024 sous le numero de depot 2656
BAT FRANCE
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros Siége social : 4 Chemin de Barraou,33430 BAZAS 532514668RCSBORDEAUX
PROCES-VERBAL DE LA RéUNION DU CONSEIL DE DIRECTION DU 29 DECEMBRE 2023
Lan 2023 Le 29 décembre A.17 heures
Les membres du conseil de direction de la société BAT FRANCE se sont réunis au siége social, sur convocation du Président.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Monsieur Paolo BARS Monsieur Thierry COCHIN Monsieur Simone MAZZON
Le conseil de direction, réunissant le quorum requis, peut valablement délibérer.
Monsieur Paolo BARS préside la séance en sa gualité de Président de la Société.
Monsieur Simone MAZZON remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Le secrétaire donne lecture du procés-verbal des délibérations de la précédente réunion et le conseil de direction adopte ce procés-verbal.
Le Président de séance rappelle que le conseil de direction est appelé à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
-Nomination d'un nouveau Vice-Président du Conseil de Direction en remplacement du Vice-Président démissionnaire, - Information de l'associée unique,
i.e 3f
NOMINATION D'UN NOUVEAU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE DIRECTION EN REMPLACEMENT DU VICE-PRESIDENT DÉMISSIONNAIRE
Le Président expose au conseil de direction que par suite de la démission de Monsieur Thierry COCHIN, de ses fonctions de Vice-Président, il conviendrait de procéder à son remplacement.
Le conseil de direction décide la nomination en qualité de nouveau Vice-Président du conseil de direction en remplacement de Monsieur Thierry COCHIN démissionnaire, pour la durée du mandat restant a courir de celui-ci, soit jusqu'a la décision de l'associée unique a prendre dans l'année 2026 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos au 31/12/2025 de:
Monsieur Stéphane FERAUT Né le 13 février 1964a Nimes (30) De nationalité francaise, Demeurant:183 Route de Pessac -Les Jardins de Gotor=E122-33 170 GRADIGNAN),
INFORMATION DE L'ASSOCIÉE UNIQUE
Le conseil de direction rappelle à l'associée unique qu'il conviendrait, afin de respecter les dispositions de l'article 16 des statuts de la société, de nommer un nouveau membre au conseil de direction pour une.période de 3 ans prenant fin lors de la décision de l'associée unique à prendre dans l'année 2026 pôur statuer sur les comptes de l'exercice 31/12/2025 car le conseil de direction ne compte plus gue trois membres au lieu de quatre,du fait du décés de Monsieur Amorino BARBIERi, non remplacé dans ses fonctions de membre du Conseil de Direction.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée. De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés- verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un membre du conseil de direction au moins.
Mosieur Paolo BARS Monsieur Thierry COCHIN Piésident
MonsieufSimonMAZZON Monsieur Stéphane FERAUT2 Membte/du.coseiyde direction
OX VICE PR&IXnT
1 signature précédée de la mention Bon pour démission des fonctions de Vice-Président 2 Signature précédée de la mention bon pour acceptation des fonctions de Vice-Président "
BAT FRANCE
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros
Siege social : 4 Chemin de Barraou -33430 BAZAS
532 514 668 RCS BORDEAUX
Les membres du conseil de direction de la société BAT FRANCE se sont réunis au siége social, sur convocation du Président.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents :
Monsieur Paolo BARS Monsieur Thierry COCHIN Monsieur Simone MAZZON
Le conseil de direction, réunissant le quorum requis, peut valablement délibérer.
Monsieur Paolo BARS préside la séance en sa gualité de Président de la Société.
Monsieur Simone MAZZON remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Le secrétaire donne lecture du procés-verbal des délibérations de la précédente réunion et le conseil de direction adopte ce procés-verbal.
Le Président de séance rappelle que le conseil de direction est appelé à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
-Nomination d'un nouveau Vice-Président du Conseil de Direction en remplacement du Vice-Président démissionnaire, - Information de l'associée unique,
i.e 3f
NOMINATION D'UN NOUVEAU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE DIRECTION EN REMPLACEMENT DU VICE-PRESIDENT DÉMISSIONNAIRE
Le Président expose au conseil de direction que par suite de la démission de Monsieur Thierry COCHIN, de ses fonctions de Vice-Président, il conviendrait de procéder à son remplacement.
Le conseil de direction décide la nomination en qualité de nouveau Vice-Président du conseil de direction en remplacement de Monsieur Thierry COCHIN démissionnaire, pour la durée du mandat restant a courir de celui-ci, soit jusqu'a la décision de l'associée unique a prendre dans l'année 2026 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos au 31/12/2025 de:
Monsieur Stéphane FERAUT Né le 13 février 1964a Nimes (30) De nationalité francaise, Demeurant:183 Route de Pessac -Les Jardins de Gotor=E122-33 170 GRADIGNAN),
INFORMATION DE L'ASSOCIÉE UNIQUE
Le conseil de direction rappelle à l'associée unique qu'il conviendrait, afin de respecter les dispositions de l'article 16 des statuts de la société, de nommer un nouveau membre au conseil de direction pour une.période de 3 ans prenant fin lors de la décision de l'associée unique à prendre dans l'année 2026 pôur statuer sur les comptes de l'exercice 31/12/2025 car le conseil de direction ne compte plus gue trois membres au lieu de quatre,du fait du décés de Monsieur Amorino BARBIERi, non remplacé dans ses fonctions de membre du Conseil de Direction.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée. De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés- verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un membre du conseil de direction au moins.
Mosieur Paolo BARS Monsieur Thierry COCHIN Piésident
MonsieufSimonMAZZON Monsieur Stéphane FERAUT2 Membte/du.coseiyde direction
OX VICE PR&IXnT
1 signature précédée de la mention Bon pour démission des fonctions de Vice-Président 2 Signature précédée de la mention bon pour acceptation des fonctions de Vice-Président "
BAT FRANCE
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros
Siege social : 4 Chemin de Barraou -33430 BAZAS
532 514 668 RCS BORDEAUX
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DÉCISIONS DE L'ASSOCIÉ UNIQUE
DU 29 DECEMBRE 2023
(..)
(..)
PREMIERE DÉCISION
L'associé unique, aprés avoir entendu la lecture du rapport du Président et prenant acte de la
démission de Monsieur Thierry COCHIN, de son mandat de Vice-Président de la société et de son mandat de membre du Conseil de Direction, nomme en qualité de nouveau membre du Conseil de Direction, pour la durée du mandat de son prédécesseur restant a courir, à compter du 1er janvier 2024 :
Monsieur Stéphane FERAUT Né le 13 février 1964 a Nimes (30) De nationalité francaise, Demeurant : 183 Route de Pessac - Les Jardins de Gotor - E122 - 33 170 GRADIGNAN
Monsieur Stéphane FERAUT, accepte les fonctions de membre du Conseil de direction et déclare, n'étre atteint d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
Pour extrait certifié conforme,
LaSociété BAT SPA MPaolo BARS
démission de Monsieur Thierry COCHIN, de son mandat de Vice-Président de la société et de son mandat de membre du Conseil de Direction, nomme en qualité de nouveau membre du Conseil de Direction, pour la durée du mandat de son prédécesseur restant a courir, à compter du 1er janvier 2024 :
Monsieur Stéphane FERAUT Né le 13 février 1964 a Nimes (30) De nationalité francaise, Demeurant : 183 Route de Pessac - Les Jardins de Gotor - E122 - 33 170 GRADIGNAN
Monsieur Stéphane FERAUT, accepte les fonctions de membre du Conseil de direction et déclare, n'étre atteint d'aucune incompatibilité ni d'aucune interdiction susceptibles d'empécher sa nomination et l'exercice de ses fonctions.
Pour extrait certifié conforme,
LaSociété BAT SPA MPaolo BARS