ACCES-BAT

452 862 345 • MEYZIEU • Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Dirigeant principal

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Siège social

10 Rue DU LUXEMBOURG 69330 MEYZIEU

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Derniers documents

Documents d'identification

Mise à jour : RNE le 3 mai 2024, INSEE le 3 mai 2024, BODACC le 3 mai 2024

Chronologie de l'entreprise

Informations extraires des actes de l'entreprises (Statuts, procès verbaux d'assemblée générale)

Informations juridiques · 4

Modifications statutaires · 3

Capital social · 4

Renseignements juridiques

Informations extraites de la base SIRENE

Raison sociale :	ACCES-BAT
SIREN :	452 862 345
SIRET (siège) :	452 862 345 00025
Forme juridique :	SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA :	FR03452862345
Début d'activité :	1 avril 2004
Effectifs :	10 à 19 salariés
Capital social :	100000.0 €
Code NAF ou APE :	43.32B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Activité :	Fonds artisanal et commercial de vente et installation de fermetures

Mentions pour contrats et écritures juridiques

Informations extraites des documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI

ACCES-BAT, SAS, société par actions simplifiée, au capital social de 100000.0 €, dont le siège social est situé au 10 Rue DU LUXEMBOURG 69330 MEYZIEU, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 452862345.

Nouveau

Cartographie de l'entreprise

Informations issues de la base de données RNE

Dirigeant

Bénéficiaire effectif

Nouveau

Actes et statuts • 11

Documents du RCS, déposés au greffe et mis à disposition dans la base INPI

15 nov. 2023, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

15 nov. 2023

17 oct. 2023, Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier

17 oct. 2023

25 nov. 2013, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social • Décision sur la modification du capital social

25 nov. 2013

2 avr. 2013, Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Acte sous seing privé

Cession de parts • Cession de parts • Cession de parts

2 avr. 2013

29 sept. 2009, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour

Modification des statuts • Modification des statuts

29 sept. 2009

Nouveau

Procédures collectives • 0

Aucune procédure collective en cours d’après les informations extraites du BODACC

ACCES-BAT est une SAS, société par actions simplifiée créée en 2004, immatriculée sous le SIREN 452 862 345, dont le siège social est actuellement domicilié au 10 Rue DU LUXEMBOURG 69330 MEYZIEU (immatriculé sous le SIRET 452 862 345 00025). L’entreprise est spécialisée dans le secteur d’activité travaux de menuiserie métallique et serrurerie. En 2024, ACCES-BAT compte 10 à 19 salariés.

Selon les documents dont dispose Doctrine à date, ACCES-BAT ne fait pas l’objet d’une procédure collective de type redressement judiciaire, procédure de sauvegarde ou liquidation judiciaire.

Doctrine / Entreprises