GROUPE SC
Acte du 12 janvier 2022
Début de l'acte
RCS : LYON
Code greffe : 6901
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2019 B 09221 Numero SIREN : 879 919 629
Nom ou denomination : Groupe SC
Ce depot a ete enregistré le 12/01/2022 sous le numero de dep0t A2022/001738
SARL Groupe SC Au capital fixe de 10000 Euros 24 Route D'Heyrieux, 69780 Mions RCS 879919629 LYON
Le 17-11-2021 a 14 heures, sont présents au siége de la société, les soussignés :
- Monsieur Ersoz Emire né le 16/11/1989 a Saint-Priest (69800) (France), de nationalité Frangaise, pacsé. demeurant 40 Rue George Sand, 69800 St Priest.
Représentant la totalité des parts afin de participer à :
L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Dont l'ordre du jour annoncé par Monsieur Ersoz Emire, président de cette assemblée est :
Agrément de cessions de parts. Modification de la gérance. Désignation de la nouvelle gérance.
A COMPTER DU 17-11-2021 :
RESOLUTION N"1 :
Acceptation de la cession de parts entre Monsieur Ersoz Emire et Monsieur Ersoz Selim.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE.
RESOLUTION N"2 :
M Ersoz Emire démissionne de sa fonction de gérant. Quitus lui est donné.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RESOLUTION N°3 :
Monsieur Ersoz Selim né le 12/03/1997 à Tarare (69170) (France), de nationalité Francaise, célibataire, demeurant 13 Rue Ernest Fabregue, 69009 Lyon, est nommé gérant pour une durée indeterminée et intervient à la présente assemblée pour acceptation de ces fonctions.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RESOLUTION N°4 :
Les statuts seront mis à jour, sauf si les décisions ci-dessus n'entrainaient pas de modification statutaire.Les formalités seront réalisées auprés des organismes concernés
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
Nouvelle constitution de la représentation légale:
- gérant: M Ersoz Selim
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a 14 heures 30 minutes. De tout ce que dessus, il est dressé le présent procés verbal en 4 exemplaires originaux, qui seront signés par tous les intervenants susmentionnés.
Fait a Mions le 17-11-2021
Signatures des associés :
Signé électroniquement le 17/11/2021 par
- Monsieur Ersoz Emire 7Signed with
universign
- Monsieur Ersoz Selim 7 Signed with Luniversign
ACTE DE CESSION DE PARTS SOCIALES
SARL Groupe SC Au capital fixe de 10000 Euros 24 Route D'Heyrieux, 69780 Mions RCS LYON 879919629
ETABLI ENTRE LES SOUSSIGNES :
LE CEDANT:
Monsieur Ersoz Emire né le 16/11/1989 a Saint-Priest (69) de nationalité Francaise, pacsé, domicilié 40 Rue George Sand, 69800 St Priest.
L'ACQUEREUR :
Monsieur Ersoz Selim né le 12/03/1997 à Tarare (69) de nationalité Francaise, célibataire, domicilié 13 Rue Ernest Fabregue, 69009 Lyon.
IL A ETE ARRETE CE QUI SUIT :
Monsieur Ersoz Emire céde, délégue et transporte en s'obligeant aux garanties ordinaires et de droit en pareille matiére à Monsieur Ersoz Selim qui accepte, 5001 parts sociales, lui appartenant dans le capital de la SARL Groupe SC.
Ce capital social est constitué de 10000 parts sociales égales de 1 euro.
La société a été constituée pour une durée de 99 années entiéres et consécutives à compter de son immatriculation au RCS de LYON. Le dépt des actes de constitution de la société a été fait auprés du greffe du tribunal de commerce de LYON, suite notamment à la publication légale parue dans une revue agréée.
La société a pour objet : Négoce et pose en sous-traitance de revétements de sols et murs en carrelage, marbre, granit, ardoise.
L'acquéreur aura la propriété des parts sociales présentement cédées à compter de ce jour. Il en aura la jouissance a compter rétroactivement du premier jour de l'exercice social en cours.
II sera donc substitué aux droits du cédant et aura et exercera à compter dudit jour, tous droits, actions et obligations attachés aux parts sociales cédées. Etant rappelé toutefois que ladite cession ne sera opposable:
- A la société, qu'aprés accomplissement des formalités de signification dans les conditions de l'article 1690 du code civil.
- Aux tiers, qu'aprés accomplissement de cette formalité et en outre, qu'aprés publicité au registre du commerce et des sociétés, selon les textes en vigueur.
La présente cession est faite, consentie et acceptée moyennant le prix principal, forfaitaire et irréductible de 5001 euros que le cédant reconnait avoir regu de l'acquéreur et dont il lui donne ici quittance.
Aucun titre représentatif des parts sociales n'a été délivré. Conformément aux dispositions des statuts, leur propriété résulte uniquement desdits statuts, des actes modificatifs ultérieurs et des cessions de parts sociales réguliérement consenties.
L'acquéreur déclare parfaitement connaitre la situation juridique actuelle de la société et étre en possession de tous les éléments et documents établissant ou permettant d'établir l'actif et le passif actuels, de sorte qu'à cet égard, la présente cession est réalisée par celui-ci en toute connaissance de cause, ce qu'il reconnait ici expressément.
Cette cession de parts sociales est agréée par la collectivité des associés par acte séparé. Pour les besoins de l'enregistrement, il est ici précisé que celle-ci ne donne pas jouissance a un quelconque bien immobilier, et n'a pas pour conséquence la dissolution de la société. Tous les frais des présentes et ceux qui en seraient la suite ou la conséquence seront a la charge du cessionnaire qui s'oblige à les payer.
Cette société n'est pas à prépondérance immobiliére.
Cette cession ne génére pas de plus value.
Fait à Mions le 17-11-2021 , en 5 originaux dont un pour l'enregistrement et deux pour le tribunal de commerce
Signatures du cédant et du cessionnaire :
Signé électroniquement le 17/11/2021 par Emire ERSOZ
Signedwith Launiversign
Signéélectroniquement le 17/11/2021 par Selim ERSOZ
Signedwith Juniversign
Enregistré a : SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'ENRBGISTREMENT LYON Le 29/11/2021 Dossier 2021 00066892,r&férence 6904P61 2021 A 18117 Enregistrement25 Pcnalites0€ Total liquidé :Vingt-cinq Euros Montant recu :Vingt-cinq Euros
Code greffe : 6901
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 2019 B 09221 Numero SIREN : 879 919 629
Nom ou denomination : Groupe SC
Ce depot a ete enregistré le 12/01/2022 sous le numero de dep0t A2022/001738
SARL Groupe SC Au capital fixe de 10000 Euros 24 Route D'Heyrieux, 69780 Mions RCS 879919629 LYON
Le 17-11-2021 a 14 heures, sont présents au siége de la société, les soussignés :
- Monsieur Ersoz Emire né le 16/11/1989 a Saint-Priest (69800) (France), de nationalité Frangaise, pacsé. demeurant 40 Rue George Sand, 69800 St Priest.
Représentant la totalité des parts afin de participer à :
L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Dont l'ordre du jour annoncé par Monsieur Ersoz Emire, président de cette assemblée est :
Agrément de cessions de parts. Modification de la gérance. Désignation de la nouvelle gérance.
A COMPTER DU 17-11-2021 :
RESOLUTION N"1 :
Acceptation de la cession de parts entre Monsieur Ersoz Emire et Monsieur Ersoz Selim.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE.
RESOLUTION N"2 :
M Ersoz Emire démissionne de sa fonction de gérant. Quitus lui est donné.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RESOLUTION N°3 :
Monsieur Ersoz Selim né le 12/03/1997 à Tarare (69170) (France), de nationalité Francaise, célibataire, demeurant 13 Rue Ernest Fabregue, 69009 Lyon, est nommé gérant pour une durée indeterminée et intervient à la présente assemblée pour acceptation de ces fonctions.
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RESOLUTION N°4 :
Les statuts seront mis à jour, sauf si les décisions ci-dessus n'entrainaient pas de modification statutaire.Les formalités seront réalisées auprés des organismes concernés
CETTE RESOLUTION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
Nouvelle constitution de la représentation légale:
- gérant: M Ersoz Selim
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée a 14 heures 30 minutes. De tout ce que dessus, il est dressé le présent procés verbal en 4 exemplaires originaux, qui seront signés par tous les intervenants susmentionnés.
Fait a Mions le 17-11-2021
Signatures des associés :
Signé électroniquement le 17/11/2021 par
- Monsieur Ersoz Emire 7Signed with
universign
- Monsieur Ersoz Selim 7 Signed with Luniversign
ACTE DE CESSION DE PARTS SOCIALES
SARL Groupe SC Au capital fixe de 10000 Euros 24 Route D'Heyrieux, 69780 Mions RCS LYON 879919629
ETABLI ENTRE LES SOUSSIGNES :
LE CEDANT:
Monsieur Ersoz Emire né le 16/11/1989 a Saint-Priest (69) de nationalité Francaise, pacsé, domicilié 40 Rue George Sand, 69800 St Priest.
L'ACQUEREUR :
Monsieur Ersoz Selim né le 12/03/1997 à Tarare (69) de nationalité Francaise, célibataire, domicilié 13 Rue Ernest Fabregue, 69009 Lyon.
IL A ETE ARRETE CE QUI SUIT :
Monsieur Ersoz Emire céde, délégue et transporte en s'obligeant aux garanties ordinaires et de droit en pareille matiére à Monsieur Ersoz Selim qui accepte, 5001 parts sociales, lui appartenant dans le capital de la SARL Groupe SC.
Ce capital social est constitué de 10000 parts sociales égales de 1 euro.
La société a été constituée pour une durée de 99 années entiéres et consécutives à compter de son immatriculation au RCS de LYON. Le dépt des actes de constitution de la société a été fait auprés du greffe du tribunal de commerce de LYON, suite notamment à la publication légale parue dans une revue agréée.
La société a pour objet : Négoce et pose en sous-traitance de revétements de sols et murs en carrelage, marbre, granit, ardoise.
L'acquéreur aura la propriété des parts sociales présentement cédées à compter de ce jour. Il en aura la jouissance a compter rétroactivement du premier jour de l'exercice social en cours.
II sera donc substitué aux droits du cédant et aura et exercera à compter dudit jour, tous droits, actions et obligations attachés aux parts sociales cédées. Etant rappelé toutefois que ladite cession ne sera opposable:
- A la société, qu'aprés accomplissement des formalités de signification dans les conditions de l'article 1690 du code civil.
- Aux tiers, qu'aprés accomplissement de cette formalité et en outre, qu'aprés publicité au registre du commerce et des sociétés, selon les textes en vigueur.
La présente cession est faite, consentie et acceptée moyennant le prix principal, forfaitaire et irréductible de 5001 euros que le cédant reconnait avoir regu de l'acquéreur et dont il lui donne ici quittance.
Aucun titre représentatif des parts sociales n'a été délivré. Conformément aux dispositions des statuts, leur propriété résulte uniquement desdits statuts, des actes modificatifs ultérieurs et des cessions de parts sociales réguliérement consenties.
L'acquéreur déclare parfaitement connaitre la situation juridique actuelle de la société et étre en possession de tous les éléments et documents établissant ou permettant d'établir l'actif et le passif actuels, de sorte qu'à cet égard, la présente cession est réalisée par celui-ci en toute connaissance de cause, ce qu'il reconnait ici expressément.
Cette cession de parts sociales est agréée par la collectivité des associés par acte séparé. Pour les besoins de l'enregistrement, il est ici précisé que celle-ci ne donne pas jouissance a un quelconque bien immobilier, et n'a pas pour conséquence la dissolution de la société. Tous les frais des présentes et ceux qui en seraient la suite ou la conséquence seront a la charge du cessionnaire qui s'oblige à les payer.
Cette société n'est pas à prépondérance immobiliére.
Cette cession ne génére pas de plus value.
Fait à Mions le 17-11-2021 , en 5 originaux dont un pour l'enregistrement et deux pour le tribunal de commerce
Signatures du cédant et du cessionnaire :
Signé électroniquement le 17/11/2021 par Emire ERSOZ
Signedwith Launiversign
Signéélectroniquement le 17/11/2021 par Selim ERSOZ
Signedwith Juniversign
Enregistré a : SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'ENRBGISTREMENT LYON Le 29/11/2021 Dossier 2021 00066892,r&férence 6904P61 2021 A 18117 Enregistrement25 Pcnalites0€ Total liquidé :Vingt-cinq Euros Montant recu :Vingt-cinq Euros
Statuts
Groupe SC
SARL au capital de 10000 Euros
24 Route D'Heyrieux,69780 Mions
Mis a jour et certifiés conformes le: 17-11-2021 Le Représentant légal.
Signé électroniquement le 17/11/2021 par Emire ERSOZ
signed with Juniversign
signed with
Juniversign
SARL au capital de 10000 Euros
24 Route D'Heyrieux,69780 Mions
Mis a jour et certifiés conformes le: 17-11-2021 Le Représentant légal.
Signé électroniquement le 17/11/2021 par Emire ERSOZ
signed with Juniversign
signed with
Juniversign
ARTICLE1FORME
est formé par les presentes entre les titulaires des parts ci-apres creées et de celles qui pourraient l'etre ulterieurement.une société a responsabilité limitée qui sera regie par les lois en vigueur et les présents statuts.
ARTICLE2:DENOMINATION
La societe prend la dénomination deGroupe SC
ARTICLE3:DUREE
La duree de la sociéte est fixee a 99annéesa dater de son immatriculation au registre du commercesauf en cas de dissolution anticipee ou.de prorogation prévues par la loi et les presents statuts
ARTICLE4SIEGESOCIAL
Le siege social de la societé est fixé a: 24Route dHeyrieux69780Mions
Il pourra etre transféré en tout autre endroit du departement sur simple décision de la gérance et partout ailleurs en vertu d'une decision de la collectivité des associés. La gerance peut créer des succursales partout o elle le juge utile.
Il pourra etre transféré en tout autre endroit du departement sur simple décision de la gérance et partout ailleurs en vertu d'une decision de la collectivité des associés. La gerance peut créer des succursales partout o elle le juge utile.
ARTICLE5OBJETSOCIAL
Dispositions générales relatives a l'objet socialPour réaliser son objet,la societe peut agir directement ou indirectement pour son compte ou celui de tiers ou encore au sein d'un GlE,avec d'autres sociétés ou personneset realiser en France ou a l'étranger sous quelque forme que ce soit.les operations entrant dans son objet.Elle peut prendre toute forme,tout interet et participation dans toute autre societe ou entreprise,francaise ouétrangére ayant un objet similaire ou de nature a developper ses propres affaires.Elle peut realiser.plus généralementtoute opération industrielle,commercialefinanciere,mobiliere ou immobilierese rapportant directement ou indirectement a l'objet social ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le developpement.
La societé a pour objet, tant en France qu'a l'étranger:
négoce et pose en sous-traitance de revetements de sols et de murs en carrelage.marbre,granit ou ardoise
La societé a pour objet, tant en France qu'a l'étranger:
négoce et pose en sous-traitance de revetements de sols et de murs en carrelage.marbre,granit ou ardoise
ARTICLE6:EXERCICESOCIAL
1l commence le1er Maiet se terminele30 Avril de chaque anneePar exception,le premier exercice debutera a compter de l'immatriculation de la société au registre du commerce et se terminera le30Avril 2021
2 B Page 3sur8
LESASSOCIESFONDATEURS SOUSSIGNES
-Monsieur BABUR Zeki néle 22/06/1977aKula99Turquie,de nationalite Turquemariedemeurant 26 Juliette RECAMIER,69800 St.Priest.
-Monsieur ERsOz Emire néle 16/11/1989a Saint-Priest69800France,de nationalite.Francaise,pacsé demeurant 40 Rue George Sand.69800 St Priest
Ont convenu et arreté ce qui suit:
2.B.
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2 B Page 3sur8
LESASSOCIESFONDATEURS SOUSSIGNES
-Monsieur BABUR Zeki néle 22/06/1977aKula99Turquie,de nationalite Turquemariedemeurant 26 Juliette RECAMIER,69800 St.Priest.
-Monsieur ERsOz Emire néle 16/11/1989a Saint-Priest69800France,de nationalite.Francaise,pacsé demeurant 40 Rue George Sand.69800 St Priest
Ont convenu et arreté ce qui suit:
2.B.
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ARTICLE.7:APPORTS
Les apports constitutifs du capital social ont eté effectués de la facon suivante
APPORTSENNUMERAIRE
Monsieur BABUR Zekiapportela sommede 5000 Euros
Monsieur ERsOZ Emire apportela somme de 5000 Euros
TOTALDESAPPORTSNUMERAIRES10000EurOS
La somme représentant le capital social libére a été déposée sur un compte ouvert au nom de la société en formation aupres de Crédit Mutuel 918Grande Rue01700 MIRIBEL
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APPORTSENNUMERAIRE
Monsieur BABUR Zekiapportela sommede 5000 Euros
Monsieur ERsOZ Emire apportela somme de 5000 Euros
TOTALDESAPPORTSNUMERAIRES10000EurOS
La somme représentant le capital social libére a été déposée sur un compte ouvert au nom de la société en formation aupres de Crédit Mutuel 918Grande Rue01700 MIRIBEL
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ARTICLE8:CAPITALSOCIAL
Le capital social séleve a la somme de dix mille euros10000.ll est divise en dix mille10000 parts sociales de un euro,liberéesa hauteur de10o%et attribuées de la facon suivante:
Monsieur Ersoz Emire 4999 parts numérotées de 1 a 4999
Monsieur Ersoz Selim 5001 parts numérotées de 5000a 10000
TOTAL DES PARTS SOCIALES FORMANT LE CAPITALSOCIAL10000 parts
Monsieur Ersoz Emire 4999 parts numérotées de 1 a 4999
Monsieur Ersoz Selim 5001 parts numérotées de 5000a 10000
TOTAL DES PARTS SOCIALES FORMANT LE CAPITALSOCIAL10000 parts
ARTICLE9:DROITS,RESPONSABILITES,OBLIGATIONSATTACHESAUXPARTSSOCIALES
Chaque part donne droit
-A une voix dans tous les votes et délibérations.
-A une fraction proportionnelle au nombre de parts creées.quelles que soient leur époque de création et le régime fiscal,dans l'actif social et les bénéfices,sauf dispositions légales différentes.La possession d'une part emportede plein droitl'adhesionaux statuts de la societé et aux résolutions régulieres des associés.Sau
exception légale,chague associé n'est responsable quaconcurrence du montant desparts quil possede
-A une voix dans tous les votes et délibérations.
-A une fraction proportionnelle au nombre de parts creées.quelles que soient leur époque de création et le régime fiscal,dans l'actif social et les bénéfices,sauf dispositions légales différentes.La possession d'une part emportede plein droitl'adhesionaux statuts de la societé et aux résolutions régulieres des associés.Sau
exception légale,chague associé n'est responsable quaconcurrence du montant desparts quil possede
ARTICLE10INDIVISIBILITE DES PARTSSOCIALES
Chaque part est détenue par un seul propriétaire, les indivisaires ayants cause ou héritiers sont tenus de se faire représenter par l'un d'eux,considéré comme seul propriétaire.A défaut d'entente,la société considérera l'usufruitier comme représentant valablement le nu-propriétaire.quelles que soient les décisions a prendre.
ARTICLE 11CESSIONS ET TRANSMISSION DES PARTS SOCIALES
Les cessions de parts sociales doivent etre constatées par actenotarié ou sous seing privé. Conformément a Il'article 1690 du Code civil,elles ne seront opposables a la societe qu'apres signification faite par elle dans un acte authentigue.Toutefois,la signification peutetre remplacée par le dépot d'un original de l'acte de cession au siége social contre rermise par le gérant d'une attestation de ce dépot.
La cession des parts sociales de la société se fera sous les conditions suivantes
-Le conjoint,un ascendant ou descendant ne devienne associéquapres avoirétéagrée par les autres associes, les conditions d'agrément étant dans ce cas identiques a celles prévues pour les tiers.
-La cession entre associés est également soumise a agrément.
Elles ne peuvent étre transmises a des tiers,autres que les catégories visees ci-dessus,qu'avec le consentement de la majorité des associés représentant au moins la moitié des parts sociales.Ce consentement est sollicité dans les conditions prévues par la loi.
La cession des parts sociales de la société se fera sous les conditions suivantes
-Le conjoint,un ascendant ou descendant ne devienne associéquapres avoirétéagrée par les autres associes, les conditions d'agrément étant dans ce cas identiques a celles prévues pour les tiers.
-La cession entre associés est également soumise a agrément.
Elles ne peuvent étre transmises a des tiers,autres que les catégories visees ci-dessus,qu'avec le consentement de la majorité des associés représentant au moins la moitié des parts sociales.Ce consentement est sollicité dans les conditions prévues par la loi.
ARTICLE12:NOMINATION ETPOUVOIRDES.GERANTS
La societé est administrée par un ou plusieurs gérants associes ou non. En cas de pluralité d'associés.ils sont nommés par décision ordinaire des associés représentant plus de la
moitié du capital social.Dans ses rapports avec les associés,le gérant peut faire tout acte de gestion dans lintéret de la société.Vis-avis des tiers,le gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances,au nom de la société.sous réserve de ceux que la loi attribue aux associés.Le gerant peut sous sa responsabilité personnelle conférer toute délégation spéciale ou temporaire a tout mandataire de son choix pour des opérations déterminées.
moitié du capital social.Dans ses rapports avec les associés,le gérant peut faire tout acte de gestion dans lintéret de la société.Vis-avis des tiers,le gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances,au nom de la société.sous réserve de ceux que la loi attribue aux associés.Le gerant peut sous sa responsabilité personnelle conférer toute délégation spéciale ou temporaire a tout mandataire de son choix pour des opérations déterminées.
ARTICLE13DUREEDESFONCTIONSDEGERANT
lls peuvent etre nommés pour une durée indéterminée. Les gérants peuvent renoncer à leur fonction en prévenant le ou les associés trois mois a l'avanceLe.ou les gerants,sont toujoursrevocables par lassocié unique ou,en cas de pluralite d'associés,par decision ordinaire des associés,représentant plus de la moitie du capitalsocial
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Toute.clause contraire est.réputée non écrite.A la demande de tout associéle gérant est révocable par les tribunaux pour cause legitime.La revocation sans juste motif peut donner lieu a dommages et interets.Le gérant pourra recevoir un traitement fixe et /ou proportionnel dont le montant et les modalites seront determines ultérieurement par décision ordinaire de l'associe unique ou des associes.li pourra aussi decider de ne pas etre remunere au titre de son mandat de gerance
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Toute.clause contraire est.réputée non écrite.A la demande de tout associéle gérant est révocable par les tribunaux pour cause legitime.La revocation sans juste motif peut donner lieu a dommages et interets.Le gérant pourra recevoir un traitement fixe et /ou proportionnel dont le montant et les modalites seront determines ultérieurement par décision ordinaire de l'associe unique ou des associes.li pourra aussi decider de ne pas etre remunere au titre de son mandat de gerance
ARTICLE14COMMISSAIRESAUXCOMPTES
L'associé unique ou les associés peuvent nommer un ou plusieurs commissaires.aux comptestitulaire et suppleant par une décision ordinaire.De pluscette désignation devient obligatoire lorsque la société depasse les seuils fixés par décret.Les commissaires aux comptes sont nommes pour six exercices sociaux
ARTICLE15DECISIONS DESASSOCIES
L'associé unique exerce seul les pouvoirs que conferent la foi et les statuts de la société a la collectivite des associes.En cas de pluralite d'associesles décisions collectives sont prises en assemblée ou par consultation ecrite,a ladiligence de la gerance
Assemblées:
En cas de pluralité d'associés,ceux-ci sont convoqués quinze jours au moins avant la reunion de l'assemblee par lettre recommandée avec avis de réception.indiquant clairement les questions a l'ordre du jour. En principe,chaque associe participe personnellement au vote. ll peut toutefois se faire.représenter pour la totalité de ses parts sociales par un autre associe ou par son conjoint.Toute personne morale pourra se faire représenter par un mandataire de son choix. Toute deliberation de l'assemblée des associes est constatée par un proces-verbal mentionnant la date et le lieu de la reunion,les noms et prenoms des associés présents ou représentes avec l'indication du nombre de parts sociales détenues par chacunles documents ou rapports soumis a l'assemblée, un résumédes débats,le texte des résolutions mises aux voix et le resultat des votes Le proces-verbal d'assemblée est établi par le gerant sur un registre special.coté et paraphé par l'autorite légalement habilitée a cet.effet,et tenu au siege social.
Consultations écrites:
En cas de pluralite d'associes,la gérance adresse,par lettre recommandée avec demande d'avis de réceptiona chacun des associes le texte des résolutions proposées ainsi que les documents nécessaires a l'information des associés.Les associes disposent de quinze jours a compter de la réception des projets de résofutions pour répondre a chaque résolution par les mots"oui"ou "non" Tout associé n'ayant pas régulierement vote dans le delai imparti est considere comme ayant voulu s'abstenir Le proces-verbal de la délibération est établi par le gérant selon les formes indiquées pour les proces-verbaux d'assemblée,mais en mentionnant que la consultation a eu lieu par écrit et en annexant au proces-verbal la réponse de chaque associé.
Assemblées:
En cas de pluralité d'associés,ceux-ci sont convoqués quinze jours au moins avant la reunion de l'assemblee par lettre recommandée avec avis de réception.indiquant clairement les questions a l'ordre du jour. En principe,chaque associe participe personnellement au vote. ll peut toutefois se faire.représenter pour la totalité de ses parts sociales par un autre associe ou par son conjoint.Toute personne morale pourra se faire représenter par un mandataire de son choix. Toute deliberation de l'assemblée des associes est constatée par un proces-verbal mentionnant la date et le lieu de la reunion,les noms et prenoms des associés présents ou représentes avec l'indication du nombre de parts sociales détenues par chacunles documents ou rapports soumis a l'assemblée, un résumédes débats,le texte des résolutions mises aux voix et le resultat des votes Le proces-verbal d'assemblée est établi par le gerant sur un registre special.coté et paraphé par l'autorite légalement habilitée a cet.effet,et tenu au siege social.
Consultations écrites:
En cas de pluralite d'associes,la gérance adresse,par lettre recommandée avec demande d'avis de réceptiona chacun des associes le texte des résolutions proposées ainsi que les documents nécessaires a l'information des associés.Les associes disposent de quinze jours a compter de la réception des projets de résofutions pour répondre a chaque résolution par les mots"oui"ou "non" Tout associé n'ayant pas régulierement vote dans le delai imparti est considere comme ayant voulu s'abstenir Le proces-verbal de la délibération est établi par le gérant selon les formes indiquées pour les proces-verbaux d'assemblée,mais en mentionnant que la consultation a eu lieu par écrit et en annexant au proces-verbal la réponse de chaque associé.
ARTICLE16:NATUREDESDECISIONSDESASSOCIES
En cas de pluralité d'associésles décisions.collectives sont de deux types
Décisionsordinaires:
Ce sont les décisions des associés ne concernant ni lagrement de nouveaux associes.ni des modifications statutaires sauf exceptions prevues par la loi. Elles ont notamment pour objet
-D'approuver les.comptes annuels -D'autoriser la gérance a effectuer certaines operations. -De nommer ou revoquer le gérant meme statutaire. -De nommer.le cas écheant,le commissaire aux comptes. -D'approuver les conventions intervenues entre la societe et l'un de ses gérants ou associes.
Elles ne peuvent etre valablement prises qu'a la majorité de plus de la moitie des parts sociales. Ou,en deuxieme consultation,a la majorité des votes emis, toutefois non inférieure au quart ducapital.
Décisionsordinaires:
Ce sont les décisions des associés ne concernant ni lagrement de nouveaux associes.ni des modifications statutaires sauf exceptions prevues par la loi. Elles ont notamment pour objet
-D'approuver les.comptes annuels -D'autoriser la gérance a effectuer certaines operations. -De nommer ou revoquer le gérant meme statutaire. -De nommer.le cas écheant,le commissaire aux comptes. -D'approuver les conventions intervenues entre la societe et l'un de ses gérants ou associes.
Elles ne peuvent etre valablement prises qu'a la majorité de plus de la moitie des parts sociales. Ou,en deuxieme consultation,a la majorité des votes emis, toutefois non inférieure au quart ducapital.
Décisions extraordinaires:
Ce sont les décisions des associés portant sur l'agrément de nouveaux associes ou la modification des statuts sous réserve des cas prévus par la loi. Elles ont notamment pour objet l'augmentation et la réduction du capital, la modification de l'objet social,la dénomination ou le siege.social. la fusion avec une autre societé ou la Page 6 sur8
ZB ce
transformation en societé d'un autre type Elles ne peuvent etre valablement prises que si elles sont adoptées
-A la majorite en nombre d'associes representant au moins les trois quarts ducapital social pour le consentement aux cessions de parts a des tiers
-A la majorité representant au moins les trois quarts du capital social pour toutes les autres decisions extraordinaires
ZB ce
transformation en societé d'un autre type Elles ne peuvent etre valablement prises que si elles sont adoptées
-A la majorite en nombre d'associes representant au moins les trois quarts ducapital social pour le consentement aux cessions de parts a des tiers
-A la majorité representant au moins les trois quarts du capital social pour toutes les autres decisions extraordinaires
ARTICLE17:APPROBATION ETPUBLICITE DESCOMPTES
Approbation des comptes:Le bilan.le compte de resultat,l'annexe et le rapport de gestion établis par le gerant sont soumis a l'approbation de l'associe unique ou des associes reunis en assemblée,dans le delai de six moisa compter de la cloture de l'exercice
Publicité des comptesConformément àl'article 44-1 nouveau du décret sur les sociétes commerciales,la societé doit déposer au Greffe du Tribunal de Commerce du lieu du siege social de la societé dans le delai d'un mois a compter de lassemblee dapprobation des comptes
-les comptes annuelsle rapport de gestion ainsi que,le cas echeant,les rapports des commissaires aux comptes.
-la proposition d'affectation du résultat soumise a l'assemblée et la résolution daffectation votée.En cas de refus d'approbation une copie de la délibération de l'assemblée doit obligatoirement étre deposée dans le meme.delai.
Publicité des comptesConformément àl'article 44-1 nouveau du décret sur les sociétes commerciales,la societé doit déposer au Greffe du Tribunal de Commerce du lieu du siege social de la societé dans le delai d'un mois a compter de lassemblee dapprobation des comptes
-les comptes annuelsle rapport de gestion ainsi que,le cas echeant,les rapports des commissaires aux comptes.
-la proposition d'affectation du résultat soumise a l'assemblée et la résolution daffectation votée.En cas de refus d'approbation une copie de la délibération de l'assemblée doit obligatoirement étre deposée dans le meme.delai.
ARTICLE18AFFECTATION DES RESULTATS
Sur les bénéfices nets de chaque exercice diminues,le cas échéant.des pertes antérieures,il est prelevé un vingtieme pour constituer le fonds de régime légal.Ce prélevement cesse d'etre obligatoire lorsqueledit fonds atteint le dixieme du capital social.Le bénéfice distribuable est constitue par le bénefice.net de l'exercice diminué des pertes antérieures et des sommes portées en réserve en application de la loi et augmenté du report beneficiaire.Sur ce benefice,l'assemblée génerale préleve ensuite les sommes qu'elle juge a propos d'affecter a la dotation de tous fonds de reserves facultatifs,ordinaires et extraordinaires ou de reporter anouveau
Le solde,sil en existe,pourra etre reparti entre les associes proportionnellement a la quantité de parts quils detiennent respectivement, ou encore independamment de celle-ci. mais dans tous les cas,sur decision de la collectivité de ceux-ci prise a l'unanimitéen assemblée générale ordinaire annuelle d'approbation des comptes
Les pertes,sil en existe,sont apres l'approbation des comptes par l'assemblée générale inscrites a un compte special, pour etre imputees sur les benefices des exercices ulterieurs jusqu'a extinction. En cas d'associé unique,celui-ci décide de l'affectation du bénefice.distribuable dans les memes conditions quen cas de pluralited'associes
Le solde,sil en existe,pourra etre reparti entre les associes proportionnellement a la quantité de parts quils detiennent respectivement, ou encore independamment de celle-ci. mais dans tous les cas,sur decision de la collectivité de ceux-ci prise a l'unanimitéen assemblée générale ordinaire annuelle d'approbation des comptes
Les pertes,sil en existe,sont apres l'approbation des comptes par l'assemblée générale inscrites a un compte special, pour etre imputees sur les benefices des exercices ulterieurs jusqu'a extinction. En cas d'associé unique,celui-ci décide de l'affectation du bénefice.distribuable dans les memes conditions quen cas de pluralited'associes
ARTICLE19PAIEMENTDESDIVIDENDES
Les modalites en sont fixées par l'assemblée génerale ou par l'associe unique. La mise en paiement doit avoir lieu dans les neuf mois au maximum apres la clôture de l'exercice.sauf prolongation accordée par ordonnance du President du Tribunal de Commerce sur requeteetala demande des gerants.
ARTICLE 20:DISSOLUTION ETLIQUIDATION
A l'expiration de la societéen cas de dissolution,la liquidation est faite par le gerant en fonction,ou a defaut, par tout liquidateur désigne par l'associé unique ou les associés.Les liquidateurs ont alors tout pouvoir pour realiser aux conditions quils acceptent l'actif de la sociéte,et éteindre son passif. Le boni de liquidationsil en existe apres remboursement du montant nominal des parts sociales,est attribué a l'associe unique ou,en cas de pluralité d'associes,partagé entre les associés au prorata du nombre de leurs parts sociales.
ARTICLE21:JOUISSANCEDE LA PERSONNALITE MORALE
La societé ne jouira de la personnalité marale qu'a dater de son immatriculation au Registre du Commerce et des sociétés.
ARTICLE22:FRAIS
Les frais.droits et honoraires entrainés par le présent acte et ses consequences seront repris par la societe et Page7sur 8
Z B EE
portes au compte.courantdel'associéapporteur
Z B EE
portes au compte.courantdel'associéapporteur
ARTICLE23:PUBLICITEETPOUVOIR
Conformément a la loi,un avis de constitution de la présente societé sera inséré dans un journal dannonces légales paraissant dans le département du siege social.Pouvoirs sont donnés au porteur des présentes pour réaliser le depot du capital.et en général les formalités d'immatriculation de cette societe
ARTICLE24:ACTESACCOMPLISPOUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION
Un etat des actes accomplis ou a accomplir pour le compte de la societé en formationavec le détail de l'engagement qui en résulte pour la societé,a été presenté aux associes
Fait àMions le6en 2 exemplaires originaux
Signature des associés:
Monsieur BABUR Zeki Monsieur ERSOZEmire
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Fait àMions le6en 2 exemplaires originaux
Signature des associés:
Monsieur BABUR Zeki Monsieur ERSOZEmire
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