BANQUE NUGER
Acte du 24 juin 2022
Début de l'acte
RCS : CLERMONT FERRAND
Code greffe : 6303
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de CLERMONT FERRAND atteste l'exactitude des
informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1955 B 00146 Numero SIREN : 855 201 463
Nom ou dénomination : BANQUE NUGER
Ce depot a ete enregistré le 24/06/2022 sous le numero de depot 5356
Bangue Nuger
Société Anonyme a Directoire et Conseil de Surveillance au capital de EUR 11.444.581 5 Place Michel de l'Hospital 63000 CLERMONT-FERRAND
RCS Clermont-Ferrand B 855 201 463
Code greffe : 6303
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de CLERMONT FERRAND atteste l'exactitude des
informations transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1955 B 00146 Numero SIREN : 855 201 463
Nom ou dénomination : BANQUE NUGER
Ce depot a ete enregistré le 24/06/2022 sous le numero de depot 5356
Bangue Nuger
Société Anonyme a Directoire et Conseil de Surveillance au capital de EUR 11.444.581 5 Place Michel de l'Hospital 63000 CLERMONT-FERRAND
RCS Clermont-Ferrand B 855 201 463
Extrait de procés-verbal
du Conseil de Surveillance
du 19 mai 2022
L'an 2022,le 19 maià 11h,les membres du Conseil de Surveillance de la Bangue Nuger se sont réunis au siége de la Banque,5 place Michel de l'Hospital à Clermont-Ferrand63,ou a distance via Teams, sur convocation du Président.
Sont présents:
Monsieur Yann de la BARRE de NANTEUIL Président du Conseil Madame Béatrice LELIEVRE Vice-Présidente du Conseil Monsieur Philippe LE BOURDONNEC Membre du Conseil Monsieur Philippe DELACARTE Représentant le Crédit du Nord, membre du Conseil
Assistentégalement à la réunion:
Monsieur Christian BONHOMME Président du Directoire Monsieur Stéphane RABUT Vice-président du Directoire Monsieur Nicolas NUGER Membre du Directoire
Monsieur Laurent PICHEYRE Membre du Directoire de la Banque Tarneaud
Monsieur Franck SERRATRICE représentant le cabinet BBM& Associs,Commissaire aux Comptes
Madame Gaélle LOPES* représentant le Cabinet ERNST AND YOUNG et Autres,Commissaire aux Comptes
Madame Aude BONNARD,représentant le Comité Social et Economique
(*a distance via Teams)
Monsieur Yann de la BARRE de NANTEUILpréside la séance
Monsieur Nicolas NUGER est désigné comme Secrétaire de séance.
Réguliérement convogué et le quorum fixépar la loi et les statuts étant atteint,le Conseil
peut valablement délibérer
1-Evolution de la composition du Directoire
M. Yann de la BARRE de NANTEUIL fait part au Conseil du départ de M.Christian BONHOMME qui fera prochainement valoir ses droits a la retraite.
En conséquence, M.Christian BONHOMME présente la démission de son mandat de membre et Président du Directoire de la Banque Nuger avec une prise d'effet 30 juin 2022
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL le remercie pour ces 5 années passées en qualité de Président de la Banque Nuger
Le Conseil s'associe à ces remerciements
M. Yann de la BARRE de NANTEUIL propose au Conseil de donner a M.Christian BONHOMME quitus entier des actes accomplis dans le cadre de son mandat social que lui avait confié la Banque Nuger le 28 juillet 2017.
Le Conseil valide sans réserve cette proposition.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL propose ensuite de nommer M.Laurent PICHEYRE membre du Directoire de la Banque Tarneaud depuis mars 2019,pour remplacer M. Christian BONHOMME
M. Yann de la BARRE de NANTEUIL invite M.Laurent PICHEYRE à rappeler les principales étapes de sa carriére au sein du groupe Crédit du Nord.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL remercie M.Laurent PICHEYRE et propose au Conseil de passer au vote aux fins de le nommer membre du Directoire et Président, en remplacement de M.Christian BONHOMME,à compter du 1er juillet 2022
Le Conseil prend acte de la démission de M. Christian BONHOMME d'une part et approuve à l'unanimité des membres présents la proposition de nommer M.Laurent PICHEYRE comme membre et Président du Directoire de la Bangue Nuger d'autre part.
M. Laurent PICHEYRE remercie les membres du Conseil de leur confiance. Il déclare accepter ces fonctions et n'etre frappé d'aucune incompatibilité ou interdiction.
En conséquence,a compter du 1er juillet 2022,le Directoire sera composé de:
Monsieur Laurent PICHEYREPrésident du Directoire, Monsieur Stéphane RABUT:vice-Président du Directoire, Monsieur Nicolas NUGERmembre du Directoire
Le Président rappelle que le Directoire est nommé pour une durée de trois ans et que son prochain renouvellement est prévu au Conseil de 2023 qui approuvera les comptes de l'exercice2022
POUVOIRS DU DIRECTOIRE
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL rappelle que le Directoire assume la Direction Générale de la Société sous le contrle du Conseil de Surveillance.
ll précise que M.Laurent PICHEYRE à l'identigue des autres membres et conformément à la loi et aux statuts,disposera de tous les pouvoirs nécessaires à l'exercice de son mandat de membre du Directoire pour lui permettre d'assurer la direction effective de l'activité de l'Etablissement, soit notamment s'engager activement dans la gestion de l'ensemble des activités, des risques et des ressources de l'Etablissement, agir en toutes circonstances au nom de la Société Il exercera ses pouvoirs dans la limite de l'objet social et sous réserve de ceux que la loi attribue expressément aux assemblées d'actionnaires et au conseil de surveillance.
Par ailleurs,en tant que membre du Directoire,M.Laurent PICHEYRE sera dirigeant effectif au titre de la réglementation bancaire et financiére,aux côtés de MM Stéphane RABUT et Nicolas NUGER. Un dossier sera adressé à la Banque Centrale Européenne BCE qui statuera sur cette nomination.
En cas d'absence ou d'empéchement de l'un des membres et pour assurer en toutes circonstances la continuité de la direction effective de l'Etablissement, chaque dirigeant effectif est autorisé a prendre toutes les décisions nécessaires.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL précise que M.Laurent PICHEYRE doit disposer, tout moment, de l'honorabilité, des connaissances, des compétences et de l'expérience nécessaires à l'exercice de ses fonctions,à la compréhension de l'ensemble des activités de l'établissement, y compris les principaux risques y afférent.
Il rajoute enfin quil doit faire preuve d'une honnéteté, ainsi que d'une intégrité et d'une indépendance d'esprit lui permettant de diriger de maniere saine et prudente l'établissement.
Le Conseil approuve.
Pour extrait, certifié conforme
BANQUENUGER Société.Anonyme a Ditectoire et Conseil de Surveillance au capital de11.444581Eur CS Clermont B 855201463 Place Michel de l'Hospital 63000 Clermont-Ferrand
du 19 mai 2022
L'an 2022,le 19 maià 11h,les membres du Conseil de Surveillance de la Bangue Nuger se sont réunis au siége de la Banque,5 place Michel de l'Hospital à Clermont-Ferrand63,ou a distance via Teams, sur convocation du Président.
Sont présents:
Monsieur Yann de la BARRE de NANTEUIL Président du Conseil Madame Béatrice LELIEVRE Vice-Présidente du Conseil Monsieur Philippe LE BOURDONNEC Membre du Conseil Monsieur Philippe DELACARTE Représentant le Crédit du Nord, membre du Conseil
Assistentégalement à la réunion:
Monsieur Christian BONHOMME Président du Directoire Monsieur Stéphane RABUT Vice-président du Directoire Monsieur Nicolas NUGER Membre du Directoire
Monsieur Laurent PICHEYRE Membre du Directoire de la Banque Tarneaud
Monsieur Franck SERRATRICE représentant le cabinet BBM& Associs,Commissaire aux Comptes
Madame Gaélle LOPES* représentant le Cabinet ERNST AND YOUNG et Autres,Commissaire aux Comptes
Madame Aude BONNARD,représentant le Comité Social et Economique
(*a distance via Teams)
Monsieur Yann de la BARRE de NANTEUILpréside la séance
Monsieur Nicolas NUGER est désigné comme Secrétaire de séance.
Réguliérement convogué et le quorum fixépar la loi et les statuts étant atteint,le Conseil
peut valablement délibérer
1-Evolution de la composition du Directoire
M. Yann de la BARRE de NANTEUIL fait part au Conseil du départ de M.Christian BONHOMME qui fera prochainement valoir ses droits a la retraite.
En conséquence, M.Christian BONHOMME présente la démission de son mandat de membre et Président du Directoire de la Banque Nuger avec une prise d'effet 30 juin 2022
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL le remercie pour ces 5 années passées en qualité de Président de la Banque Nuger
Le Conseil s'associe à ces remerciements
M. Yann de la BARRE de NANTEUIL propose au Conseil de donner a M.Christian BONHOMME quitus entier des actes accomplis dans le cadre de son mandat social que lui avait confié la Banque Nuger le 28 juillet 2017.
Le Conseil valide sans réserve cette proposition.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL propose ensuite de nommer M.Laurent PICHEYRE membre du Directoire de la Banque Tarneaud depuis mars 2019,pour remplacer M. Christian BONHOMME
M. Yann de la BARRE de NANTEUIL invite M.Laurent PICHEYRE à rappeler les principales étapes de sa carriére au sein du groupe Crédit du Nord.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL remercie M.Laurent PICHEYRE et propose au Conseil de passer au vote aux fins de le nommer membre du Directoire et Président, en remplacement de M.Christian BONHOMME,à compter du 1er juillet 2022
Le Conseil prend acte de la démission de M. Christian BONHOMME d'une part et approuve à l'unanimité des membres présents la proposition de nommer M.Laurent PICHEYRE comme membre et Président du Directoire de la Bangue Nuger d'autre part.
M. Laurent PICHEYRE remercie les membres du Conseil de leur confiance. Il déclare accepter ces fonctions et n'etre frappé d'aucune incompatibilité ou interdiction.
En conséquence,a compter du 1er juillet 2022,le Directoire sera composé de:
Monsieur Laurent PICHEYREPrésident du Directoire, Monsieur Stéphane RABUT:vice-Président du Directoire, Monsieur Nicolas NUGERmembre du Directoire
Le Président rappelle que le Directoire est nommé pour une durée de trois ans et que son prochain renouvellement est prévu au Conseil de 2023 qui approuvera les comptes de l'exercice2022
POUVOIRS DU DIRECTOIRE
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL rappelle que le Directoire assume la Direction Générale de la Société sous le contrle du Conseil de Surveillance.
ll précise que M.Laurent PICHEYRE à l'identigue des autres membres et conformément à la loi et aux statuts,disposera de tous les pouvoirs nécessaires à l'exercice de son mandat de membre du Directoire pour lui permettre d'assurer la direction effective de l'activité de l'Etablissement, soit notamment s'engager activement dans la gestion de l'ensemble des activités, des risques et des ressources de l'Etablissement, agir en toutes circonstances au nom de la Société Il exercera ses pouvoirs dans la limite de l'objet social et sous réserve de ceux que la loi attribue expressément aux assemblées d'actionnaires et au conseil de surveillance.
Par ailleurs,en tant que membre du Directoire,M.Laurent PICHEYRE sera dirigeant effectif au titre de la réglementation bancaire et financiére,aux côtés de MM Stéphane RABUT et Nicolas NUGER. Un dossier sera adressé à la Banque Centrale Européenne BCE qui statuera sur cette nomination.
En cas d'absence ou d'empéchement de l'un des membres et pour assurer en toutes circonstances la continuité de la direction effective de l'Etablissement, chaque dirigeant effectif est autorisé a prendre toutes les décisions nécessaires.
M.Yann de la BARRE de NANTEUIL précise que M.Laurent PICHEYRE doit disposer, tout moment, de l'honorabilité, des connaissances, des compétences et de l'expérience nécessaires à l'exercice de ses fonctions,à la compréhension de l'ensemble des activités de l'établissement, y compris les principaux risques y afférent.
Il rajoute enfin quil doit faire preuve d'une honnéteté, ainsi que d'une intégrité et d'une indépendance d'esprit lui permettant de diriger de maniere saine et prudente l'établissement.
Le Conseil approuve.
Pour extrait, certifié conforme
BANQUENUGER Société.Anonyme a Ditectoire et Conseil de Surveillance au capital de11.444581Eur CS Clermont B 855201463 Place Michel de l'Hospital 63000 Clermont-Ferrand