CLINIQUE TRENEL
Acte du 19 septembre 2023
Début de l'acte
RCS : LYON
Code greffe : 6901
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1974 B 00208 Numero SIREN : 779 725 753
Nom ou dénomination : CLINIQUE TRENEL
Ce depot a ete enregistre le 19/09/2023 sous le numero de dep0t A2023/033072
CLINIQUE TRENEL Société Anonyme au capital de 807 000 euros Siege social : 575 Rue du Docteur Trénel 69560 SAINTE-COLOMBE 779 725 753 RCS LYON
Code greffe : 6901
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de LYoN atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des sociétés (A)
Numéro de gestion : 1974 B 00208 Numero SIREN : 779 725 753
Nom ou dénomination : CLINIQUE TRENEL
Ce depot a ete enregistre le 19/09/2023 sous le numero de dep0t A2023/033072
CLINIQUE TRENEL Société Anonyme au capital de 807 000 euros Siege social : 575 Rue du Docteur Trénel 69560 SAINTE-COLOMBE 779 725 753 RCS LYON
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 21 JUIN 2023
L'an deux-mille-vingt-trois, Le vingt-et-un juin, A 20 heures,
Les actionnaires de la société CLINIQUE TRENEL, société anonyme au capital de 807 000 euros, divisé en 52932 actions de 15,25 euros chacune, dont le siege est 575 Rue du Docteur Trénel, 69560 SAINTE-COLOMBE, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, au siége social, sur convocation faite par le Conseil d'Administration.
Chaque actionnaire a été convoqué par lettre recommandée adressée le 5 juin 2023.
11 a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque membre de l'Assemblée en entrant en séance, tant en son nom qu'en qualité de mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Alexis NOGIER, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
Monsieur Jean LIENHART et la SELARL SYLVAIN BECCAT, représentée par Monsieur Sylvain BECCAT, les deux autres actionnaires représentant le plus grand nombre de voix et acceptant cette fonction, sont appelés comme scrutateurs.
Maitre Dominique LALEOUSE, Avocate, est désignée comme secrétaire.
La société SOLEXIS AUDIT ET CONSEIL, Commissaire aux Comptes titulaire, réguliérement
convoquée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du 5 juin 2023, est présente.
Madame Laurette DELAVAY et Monsieur Fabrice LAURENT, représentants du Comité social et économique, sont présents.
Assistent également à la réunion : - Monsieur Bruno MASSON, Directeur de la Clinique, - Monsieur Philippe AUBERT, représentant le Cabinet < MAZARS >, Expert-comptable de la Société.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les actionnaires présents ou représentés possédent plus du quart des actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée est réguliérement constituée et peut valabiement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition des membres de l'Assemblée :
- les copies des Iettres recommandées de convocation adressées aux actionnaires et les récépissés postaux,
- la copie et l'avis de réception de ta lettre de convocation du Commissaire aux Comptes, - la feuille de présence, les pouvoirs des actionnaires représentés, et la liste des actionnaires, - l'inventaire et les comptes annuels arrétés au 31 décembre 2022, - le rapport de gestion du Conseil d'Administration incluant le rapport sur le gouvernement d'entreprise, - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées, - un exemplaire des statuts de la Société, - te texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux actionnaires ou tenus a leur disposition au siége social, pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un nouvel administrateur, - Questions diverses.
Le Président présente à l'Assemblée les comptes de l'exercice écoulé et le rapport de gestion du Conseil d'Administration incluant le rapport sur le gouvernement d'entreprise.
Puis le Commissaire aux Comptes donne lecture de ses rapports.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
(...)
Les actionnaires de la société CLINIQUE TRENEL, société anonyme au capital de 807 000 euros, divisé en 52932 actions de 15,25 euros chacune, dont le siege est 575 Rue du Docteur Trénel, 69560 SAINTE-COLOMBE, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, au siége social, sur convocation faite par le Conseil d'Administration.
Chaque actionnaire a été convoqué par lettre recommandée adressée le 5 juin 2023.
11 a été établi une feuille de présence, qui a été émargée par chaque membre de l'Assemblée en entrant en séance, tant en son nom qu'en qualité de mandataire.
L'Assemblée est présidée par Monsieur Alexis NOGIER, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
Monsieur Jean LIENHART et la SELARL SYLVAIN BECCAT, représentée par Monsieur Sylvain BECCAT, les deux autres actionnaires représentant le plus grand nombre de voix et acceptant cette fonction, sont appelés comme scrutateurs.
Maitre Dominique LALEOUSE, Avocate, est désignée comme secrétaire.
La société SOLEXIS AUDIT ET CONSEIL, Commissaire aux Comptes titulaire, réguliérement
convoquée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du 5 juin 2023, est présente.
Madame Laurette DELAVAY et Monsieur Fabrice LAURENT, représentants du Comité social et économique, sont présents.
Assistent également à la réunion : - Monsieur Bruno MASSON, Directeur de la Clinique, - Monsieur Philippe AUBERT, représentant le Cabinet < MAZARS >, Expert-comptable de la Société.
La feuille de présence, certifiée exacte par les membres du bureau, permet de constater que les actionnaires présents ou représentés possédent plus du quart des actions ayant le droit de vote.
En conséquence, l'Assemblée est réguliérement constituée et peut valabiement délibérer.
Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition des membres de l'Assemblée :
- les copies des Iettres recommandées de convocation adressées aux actionnaires et les récépissés postaux,
- la copie et l'avis de réception de ta lettre de convocation du Commissaire aux Comptes, - la feuille de présence, les pouvoirs des actionnaires représentés, et la liste des actionnaires, - l'inventaire et les comptes annuels arrétés au 31 décembre 2022, - le rapport de gestion du Conseil d'Administration incluant le rapport sur le gouvernement d'entreprise, - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, - le rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées, - un exemplaire des statuts de la Société, - te texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'Assemblée.
Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions législatives et réglementaires ont été adressés aux actionnaires ou tenus a leur disposition au siége social, pendant le délai fixé par lesdites dispositions.
L'Assemblée lui donne acte de cette déclaration.
Le Président rappelle que l'Assemblée est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un nouvel administrateur, - Questions diverses.
Le Président présente à l'Assemblée les comptes de l'exercice écoulé et le rapport de gestion du Conseil d'Administration incluant le rapport sur le gouvernement d'entreprise.
Puis le Commissaire aux Comptes donne lecture de ses rapports.
Puis, le Président déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes :
(...)
QUATRIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Sylvain BECCAT, demeurant 5 Boulevard Fernand Point 38200 VIENNE, en qualité de nouvel administrateur, en adjonction aux membres du Conseil d'Administration actuellement en fonction, pour une période de 6 ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires a tenir dans l'année 2029 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2028.
Cette résolution est adoptée & l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
Extrait certifié conforme a l'original Le Président
Cette résolution est adoptée & l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par les membres du bureau.
Extrait certifié conforme a l'original Le Président