Acte du 20 avril 2009

La société dont il s'agit est créée sous forme d'une responsabilité limitée, régie par toutcs les lois et réglements en vigueur, ainsi que par les présents statuts.

L'objet de la société consiste en :

Activité de transport par ambulance, véhicule sanitaire léger, et vente d'appareils médicaux et toutes opérations se rapportant aux prestations de service social et paramédical.

La participation de la société à toutes opérations susceptibles de se rattacher audit objet par voie de création de sociétés nouvelles, apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, acquisition, location-gérance de fonds de commerce, alliance. association en participation ou groupement d'intérét économique.

Ainsi que toutes opérations industrielles, commerciales et financiéres, mobiliéres et immobiliéres se rattachant directement ou indirectement audit objet, ou, a tous objets similaires ou connexes.

La durée de la société est fixée a 99 années, a compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés.

Celle-ci pourra, cependant, étre prolongée ou au contraire écourtée en cas de dissolution anticipée de la société .- 1

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La dénomination sociale de la société est AERYS - AmbulancE RozoY serviceS. Dans tous les actes et documents émis par la société, queis qu *ils soient, doit figurer une entéte indiquant la dénomination sociale suivie de la mention < société a responsabilité limitée ou de l'abréviation $.A.R.L . : du montant du capital sociat, du siége social ct du numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés.

Le siege de la société est fixé a 02360 ROZOY SUR SERRE, 67,rue Gérard Adolphe Martin Les associés réunis en assemblée extraordinaire pourront cependant le transférer en tout endroit et a tout moment. Le transfert décidé par la gérance sera, quant a lui, limité au département.

Le capital social est fixé a 7500 euros (sept mille cinq cents curos), lequel cst divisé en 100 parts d' unc valeur nominale de soixante quinze euros chacune, intégralement et entiérenent libertes, numérotées de 1 a 100 et réparties entre les associés de la maniére suivante :

Les parts sociales initialemcnt attribuées, ci-jointes cn annexe, ont été moditiécs par Assemblée Générale Extraordinaire du 17 février 2008 et réparties comme suit :

25 parts a Monsicur Laurent BOUFFLET, vingt-cing parts sociales, ci 51 parts a la société EURL EVJ, cinquante et un parts sociales, ci . 24 parts a Monsieur Frédéric PAYEN, vingt-quatre parts sociales, ci

Total égal au nombre de parts composant lc capital social : 100 parts sociales.

Augmentation de capital :

Les associés, réunis extraordinairement, peuvent décider d augmenter le capitai par quelque procédé que ce soit, sous réserve du respect des lois et réglements en vigueur.

Réduction de capital :

Les associés, réunis extraordinairement, peuvent décider de réduire lc capital par quelque procédé que ce soit, sous réserve du respect des lois et réglements en vigueur.

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8-!_Cession.:

Toute cession ou transmission des parts sociales appartenant a l'un des associés doit étre constatée par écrit : dans les formes prévues a l'article 1690 du Code Civil ou étre déposée au siege social contre remise par le gérant d'une attestation de dépôt

La cession de parts sociales entre les associés eux-mémes est libre.

En revanche, la cession entre associés et conjoints, ascendants, ou descendants et autres tiers ne peut intervenir qu avec l'agrément des associés, lequel est acquis a la majorité des associés représentant au moins ies irois quarts des parts sociales.

Dans cette derniére hypothese, le cédant doit notifier le projet de cession a la société et a chacun des associés par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception. Dans le délai de huit jours suivant cette notification, l'assemblée générale des associés doit étre convoquée par la gérance à l'effet de délibérer sur ledit projet. Une consultation écrite est légalement possible.

La décision prise est ensuite communiquée au cédant par lettre recommandée avec avis de réception. A défaut de réponse dans le délai de trois mois à compter de la notification du projet de cession faite par le cédant, l'accord de la société est réputé acquis.

En cas de refus d'agrément, les associés ont i'obligation soit d'acquérir soit de faire acquérir lesdites parts dans les conditions fixées a l'article 1 843-4 du Code Civile, ce dans le délai de trois mois a compter de la décision de refus.

La cession de parts sociales entre associés eux-mémes et entre associés et conjoints, ascendants ou descendants est libre, que ces derniers soient associés ou non.

En revanche, la cession a des tiers autres que les personnes ci-dessus mentionnées ne peut intervenir qu'avec I agrément des associés, lequel est acquis a la majorité des associés représentant au moins les trois quaris des parts sociales.

Dans cette derniére hypothése, le cédant doit notifier le projet de cession à la société et à chacun des associés par acte extrajudiciaire pour par lettre recommandée avec avis de réception. Dans le délai de huit jours suivant cette notification, l'assemblée générale des associés doit étre convoquée par la gérance a l'effet de délibérer sur ledit projet. Une consultation écrite est également possible.

La décision prise est ensuite communiquée au cédant, par lettre recommandée avec avis de réception. A défaut de réponse dans le délai de trois mois à compter de la notification du projet de cession faite par le cédant, l'accord de la société est réputé acquis.

En cas de refus d'agrément, les associés ont l'obligation soit d'acquérir soit de faire acquérir lesdites parts dans les conditions fixées a l'article 1843-4 du Code Civil, ce dans le délai de trois mois a compter de la décision de refus.

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8 --2 Transmission

En cas de décés de l'un des associés, la société se poursuit librement entre les associés restant et les héritiers directs, et le cas échéant, le conjoint survivant de l'associé décédé. La transmission des parts aux personnes autres que celles susmentionnées est soumise à l'agrément des autres associés, lequel est requis dans les conditions prévues a 1'article 8. 1 des présents statuts.

Ces derniers doivent également justifier de leur qualité auprés de la gérance, qui se réserve le droit d'exiger la production d'expéditions ou d'extraits de tous actes notariés établissant celte qualité.

En cas d'indivision du fait de cette transmission, l'un des copropriétaires représente tous les indivisaires.

La transmission des parts pour cause de dissolution de la communauté entre un associé et son conjoint, autre que par déces est également soumise a agrément.

8-3 Intervention du conioint :

Mme PAYEN Christelle, Sylvie, Marie, née Berthier, infirmiére, résident au 2 avenue Florentine a Colombes (92), intervient aux présentes pour satisfaire, en tant que de besoin, aux dispositions de l'article 1832-2 du code civil.

Mme PAYEN Christelle déclare avoir été dûment informée de l'apport effectué par M. PAYEN Frédéric et renoncer à devenir personnellement associé de ia dite société.

9-1 Chaque part sociale confere à son propriétaire un droit égal sur les bénéfices réalisés par la société, sur la propriété de l'actif social et sur le boni de liquidation. Elle donne également droit à une voix dans tous les votes et délibérations.

9-2 Les associés ne sont tenus a l'égard des tiers qu'a concurrence du montant de leur apport. Toutefois ils sont solidairement responsables, a l'égard des tiers, pendant cinq ans, de la valeur attribuée aux apports en nature iors de la constitution dc la société, lorsque aucun commissaire aux apports n'a été désigné ou lorsque les associés n ont pas retenu la valeur proposée par le commissaire aux apports.

9-3 La propriété d une part emporte de plein droit adhésion aux statuts et aux résolutions réguliérement prises par les associés.

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10-1 Nomination et pouvoirs du gérant

La société est adnninistrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non. Celui-ci ou ceux-ci seront nommés dans un acte séparé.

Au cours de la vie sociale, ils sont nommés par décision collective ordinaire.

A cet effet, ils pourront faire tous les actes de gestion qu'ils jugeront utiles au bon tonctionnement de la société. A l'égard des tiers, ils disposeront des pouvoirs les plus étendus pour représenter la société et agir en son nom en toutes circonstances, sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux associés.

10-2 Responsabilité du gérant

Le gérant est responsable envers la société ou envers les tiers des infractions aux dispositions légisiatives ou réglementaires en vigueur, des violations des statuts, ainsi que des fautes comnises dans sa gestion.

1 0-3 Cessation des fonctions du gérant

Le gérant pourra étre révoqué pour juste motif par décision des associés représentant plus de la moitié des parts sociales.

Ses fonctions cesseront également par décés, interdiction, déconfiture, faillite personnelle. incompatibilité ou révocation.

10-3_ Rémunération du Gérant

Le gérant est rémunéré, sauf décision contraire prise lors de l'assemblée générale ordinaire.

1!-1 Modalités

Les décisions collectives sont prises aux choix de la gérance, soit en assemblée générale soit par la consultation écrite des associés, soit par acte sous seing privé ou notarié signé par tous les associés. S'agissant toutefois, de l'approbation des comptes annuels, une assemblée générale ordinaire doit étre convoquée.

Sont qualifiées d'ordinaires, ies décisions des associés autres que celles relatives aux modifications statuaires, a l'agrément pour une cession ou une mutation des parts sociaies, aux droits de souscription ou d'attribution.

Les décisions ordinaires sont adoptées par les associés représentant plus de la moitié des parts sociales. Si cette majorité n'est pas obtenue, les décisions sont prises, sur seconde consultation, a la majorité des votes émis, quel que soit le nombre des votants.

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'Toutefois, les décisions relatives a la nomination ou a la révocation d'un gérant sont toujours prises a la majorité absolue des parts sociales, sans que la question puisse faire l'objet d'une seconde consultation a la majorité simple des votes émis.

Sont qualifiées d'extraordinaires les décisions ayant pour objet une modification des statuts, l'agrément pour une mutation de parts sociaies ou les droits de souscription ou d'attribution.

Elles doivent étre adoptées :

. a l'unanimité, en cas de changement de nationalité de la société, d'augmentation des

cngagements d un associé ou de transformation de la société en nom collectif, en commandite simple, cn commandite par actions, en société civile, ou en société par actions simplifiée

a la majorité cn nombre des associés, représentant au moins les trois quarts des parts sociales, en cas d'agrément de nouveaux associés ou d'autorisation de nantissement des parts

par des associés représentant au moins les trois quarts des paris pour toutes les autres décisions extraordinaires.

11-2 Assemblées générales

Les associés sont convoqués aux assemblées par le gérant, ou en cas de carence de ce dernier, par le commissaire aux comptes, s'il en existe un, ou par un mandataire désigné en justice à la demande de tout associé. Un ou plusieurs associés, détenant la moitié des parts sociales ou détenant, s'ils représentent au moins le quart des associés, le quart des parts sociales, peuvent demander la réunion d'une assemblée.

La convocation est faite par lettre recommandée adressée aux associés quinze jours avant la date de réunion. Elle contient l'ordre du jour de l'assemblée arreté par l'auteur de la convocation. Toute assemblée irréguliérement convoquée peut étre annulée. Toutefois l'action en nullité n'est pas recevable lorsque tous les associés étaient présents ou représentés.

L'assemblée des associés se réunit au siége social ou en tout autre lieu indiqué dans la convocation. Elle est présidée par le gérant ou l'un des gérants ou, si aucun d'cux n'est associé, par l'associé présent et acceptant , qui posséde ou représente le plus grand nombre de parts sociales. Si deux associés possédant ou rcprésentant le meme nombre de parts

Sont acceptants, la présidence de l'assemblée assurée par le plus agé.

Toute délibération de l'assemblée des associés est constatée dans un procés verbal

contenant les mentions réglementaires, établi et signé par le ou les gérants, ct le cas échéant, par le président de séance.

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Il-3 Consultation écrite

La gérance adresse à chaque associé, par lettre recommandée, le texte des résolutions proposées ainsi que les documents nécessaires a l'information des associés.

Les associés disposent alors d'un délai de quinze jours à compter de la date de réception du projet de résolutions pour transmettre leur vote à la gérance, ce par lettre recommandée. Tout associé n ayant pas répondu dans le délai ci-dessus est considéré comme s'étant abstenu.

I l-4 Participation aux décisions collectives

Chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives et disposent d'un nombre de voix égal a celui des parts qu'il possede. Un associé peut se faire représenter par un autre associé, hormis l'hypothése d'une société constituée entre deux seuls associés, ainsi que par un tiers.

Lorsqu'une ou plusieurs parts sont grevées d'usufruit, le droit de vote appartient au nu- propriétaire, sauf pour les décisions concernant l'affectation des résultats, ou il est réservé à l'usufruitier.

11-5 Proces-verbaux

Les décisions des associés sont consignées dans des procés-verbaux établis sur un registre coté et paraphé ou sur des feuilles mobiles également cotées et paraphées, dans les conditions réglementaires.

Les copies ou extraits de procés-verbaux des assemblées sont vaiablement certifiés conformes par un seul gérant.

Chacun des exercices sociaux débutera ic 1" janvier pour étre clos le 31 décembre de chaque année, sauf en ce qui concerne le premier exercice qui pourra avoir une durée supérieure si l'activité débute avant janvier 2007.

Les comptes annuels, l'inventaire, le rapport de gestion, les rapports spéciaux du gérant et les rapports du commissaire aux comptes (s'il existe) seront établis conformément aux dispositions législatives réglementaires applicables.

Le bénéfice ou la perte de l'exercice écoulé est calculé par la différence entre les produits et les charges de l'exercice, ce aprés déduction des amortissemcnts et des provisions.

Sur le bénéfice ainsi obtenu, diminué éventuellement des pertes antérieures, est prélevée une somme correspondant a un vingtieme pour constituer le fonds de réserve légale. Ce prélévement cesse d'étre obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixiéme du capital social.

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L3 Ci

Le bénéfice distribuable est constitué par le bénéfice de l'exercice, diminué des pertes antérieures et des sommes portées en réserve en application de la loi et des statuts, et augmenté du report bénéficiaire.

Ce bénéfice est réparti entre tous les associés proportionneliement au nombre de parts appartenant a chacun d'eux.

L'assemblée générale peut décider de distribuer des sommes prélevées sur les réserves dont elle à la disposition en indiquant expressément les postes de réserves sur lesquels les prélévements ont été effectués. 11 est précisé, ioutefois que les dividendes sont prélevés par priorité sur le bénéfice distribuable de l'exercice.

L'assemblée générale fixe les modalités de mise en paicment des dividendes. Ce paiement doit avoir lieu dans un délai maximum de neuf mois aprés la clture de l'exercice, sauf prolongation de ce délai par décision de justice. Aucune distribution ne peut, cependant avoir lieu lorsque les capitaux propres sont ou deviendraient à la suite de celle-ci inférieurs au montant du capital augmenté des réserves que la loi ne permet pas de distribuer.

L'assenblée générale peut également décider d'affecter les sommes distribuables aux réserves et au report a nouveau, en totalité ou en partie.

Les associés, réunis extraordinairement pourront décider de la prorogation de la société, ce au plus tard un an avant la date d'expiration de la société.

1 5-1 La société sera dissoute a l'arrivée de son terme, sauf prorogation, ou en cas de survenance d une cause de dissolution prévue par la loi. Elle peut également intervenir du fait d une décision des associés réunis en assemblée générale extraordinaire.

1 5-2 Dés sa dissolution, la société est mise en liquidation. A cette fin, un ou plusieurs liquidateurs doivent etre nommés lors de l'assemblée générale prononcant la dissolution. lls disposent à cet effet des pouvoirs les plus étendus pour réaliser l'actif, payer le passif et répartir le solde entre les associés. En fin de liquidation, il leur appartient de convoquer l'assemblée générale a l'effet de statuer sur les comptes définitifs, de donner quitus et décharge de leur mandat aux liquidateurs et de constater la clôture de la liquidation.

Par aillcurs, les fonctions du gérant et commissaire aux comptes cessent a compter de la décision prononcant la dissolution.

A compter de ladite décision, dans tous les actes et documents divers émanant de la société, la dénomination sociale doit étre suivie de ta mention < en liquidation >.

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Toute contestation relative aux affaires sociales pouvant surgir pendant la durée de la société sera tranchée par le tribunal compétent.

Est annexé aux présents statuts, l'état des actes accomplis a ce jour précisant pour chacun d'entre eux les cngagements qui en résulteront pour la société.

Lesdits actes, dont les associés déclarent avoir pris connaissance, seront repris automatiquement par la société des son immatriculation au registre du commerce et des sociétés.

Tous pouvoirs sont donnés aux gérants aux fins d'accomplir les formalités de publicité corrélatives a la constitution de la société et notamment celles nécessaires a l'acquisition de la personne morale.

Fait a ROZOY sur SERRE le 14 Aout 2006

En autant d'exemplaires que requis la loi

Frédéric PA YEN Laurent BOUFFLET

Christeile PAYEN

Enragistr6 a : SERVICE DES IMPOTS DBS ENTREPRISES DE LAON Ext 2504 Le 12/10/2006 Bordereau n 2006/588 Cas: n 2 Ptrallaca : : Excoer6 Bocg'a Total liqaide : zoroaro

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ulancE RozoY serviceS

C.3

ANNEXE

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Articlc 6 - CAPIFAL SOCIAL

Le capital social cst fixé a 7500 curos (sept mille cinq cents euros), Icqucl est divisé cn 1.00 parts d'une valeur nominale de soixante quinze euros chacune, intégralenent et cnticrement liberées, nunérotécs de 1 a 100 et réparties enire les associés de la manierc suivante :

5l parts M. Laureni BOUFFLET a concurrcnce de 51 parts :

Numérotées de 1 & 5 1

49 parts M. PAYEN Frédéric a concurrcnce dc 49 paris : Numéroiées de 52 a t00

100 paris Total égal au nombre dc parts composant ic capital

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