PIERRE & ASSOCIES
Acte du 19 décembre 2016
Début de l'acte
RCS : AMIENS Code qreffe : 8002
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de AMIENS atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2004 B 70001
Numero SIREN:451 642 631
Nom ou dénomination : Pierre & Associés
Ce depot a ete enregistre le 19/12/2016 sous le numero de dépot A2016/004806
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE AMIENS
Dénomination : Pierre & Associés Adresse : route du Crotoy ZI de la Fontaine Bleue 80120 Rue FRANCE-
n° de gestion : 2004B70001 n° d'identification : 451 642 631
n" de dépot : A2016/004806 19/12/2016 Date du dépot :
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale du 09/12/2016
318085
318085
Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens - 18 rue Lamartine BP 40201 80002 AMIENS Cedex 1
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
AMIENS
ACTIS.CONSEILS 2 Rue Willy Brandt Synergie Park des Bonnettes 62000 ARRAS
Nos références : n° de dépot : A2016/004806 n° de gestion : 2004B70001 n° SIREN : 451 642 631 RCS Amiens
CERTIFICAT DE DEPOT D'ACTES
Le greffier du Tribunal de Commerce d'Amiens certifie avoir procédé le 19/12/2016 a un dépôt annexé au dossier du registre du commerce et des sociétés de la société de :
Pierre & Associés - Société par actions simplifiée route du Crotoy ZI de la Fontaine Bleue 80120 Rue -FRANCE-
Ce dépôt comprend les piéces suivantes : Procs-verbal d'assemblée générale du 09/12/2016 (1 exemplaire)
Concernant les évenements RCS suivants : Modification relative aux dirigeants d'une société du 09/12/2016
Fait a Amiens,le 19/12/2016
Le Greffier
Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens - 18 rue Lamartine BP 40201 80002 AMIENS Cedex 1
PIERRE & ASSOCIES
Société par Actions Simplifiée
au capital de 350.000 euros
Siege social : ZI de la Foraine Bleue Route du Crotoy 80120 RUE
451642631 RCS Amiens
Actes des sociétés, ordonnances rendues en matiere de societe, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de AMIENS atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
Nature du document : Actes des societés (A)
Numero de gestion : 2004 B 70001
Numero SIREN:451 642 631
Nom ou dénomination : Pierre & Associés
Ce depot a ete enregistre le 19/12/2016 sous le numero de dépot A2016/004806
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE AMIENS
Dénomination : Pierre & Associés Adresse : route du Crotoy ZI de la Fontaine Bleue 80120 Rue FRANCE-
n° de gestion : 2004B70001 n° d'identification : 451 642 631
n" de dépot : A2016/004806 19/12/2016 Date du dépot :
Piece : Procés-verbal d'assemblée générale du 09/12/2016
318085
318085
Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens - 18 rue Lamartine BP 40201 80002 AMIENS Cedex 1
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
AMIENS
ACTIS.CONSEILS 2 Rue Willy Brandt Synergie Park des Bonnettes 62000 ARRAS
Nos références : n° de dépot : A2016/004806 n° de gestion : 2004B70001 n° SIREN : 451 642 631 RCS Amiens
CERTIFICAT DE DEPOT D'ACTES
Le greffier du Tribunal de Commerce d'Amiens certifie avoir procédé le 19/12/2016 a un dépôt annexé au dossier du registre du commerce et des sociétés de la société de :
Pierre & Associés - Société par actions simplifiée route du Crotoy ZI de la Fontaine Bleue 80120 Rue -FRANCE-
Ce dépôt comprend les piéces suivantes : Procs-verbal d'assemblée générale du 09/12/2016 (1 exemplaire)
Concernant les évenements RCS suivants : Modification relative aux dirigeants d'une société du 09/12/2016
Fait a Amiens,le 19/12/2016
Le Greffier
Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens - 18 rue Lamartine BP 40201 80002 AMIENS Cedex 1
PIERRE & ASSOCIES
Société par Actions Simplifiée
au capital de 350.000 euros
Siege social : ZI de la Foraine Bleue Route du Crotoy 80120 RUE
451642631 RCS Amiens
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU COMITE DE DIRECTION DU 9 DECEMBRE 2016
L'an 2016, le 9 décembre, a, 11 heures
Les membres du comité de direction de la société PIERRE & ASSOCIES se sont réunis en Conseil, ZI de la Foraine Bleue Route du Crotoy 80120 RUE, sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents : Monsieur Pierre COQUART, Madame Jeanne COQUART.
Le Comité, réunissant le quorum requis, peut délibérer valablement.
Monsieur Pierre COQUART préside la séance en sa qualité de Président du Comité de direction.
Madame Jeanne COQUART remplit les fonctions de secrétaire
Le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un membre du comité de direction à titre provisoire en remplacement de Monsieur Alain ROY, démissionnaire de ses fonctions de membre du comité de direction et
de directeur général,
- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
TA
Le Président expose au Comité que, par suite de la démission de Monsieur Alain ROY de ses fonctions de directeur général et de membre du comité de direction un siége de membre du Comité de Direction est devenu vacant.
Puis il est rappelé que les dispositions de l'article 23 des statuts prévoient au paragraphe intitulé Cooptation > que :
Pour autant que le Comité de Direction comprenne au moins deux membres en fonction, le Comité de Direction peut, en cas de vacance d'un poste, pour quelque cause que ce soit, procéder, a titre provisoire, au remplacement des postes vacants, entre deux décisions collectives des associés.
La décision de cooptation doit étre ratifiée par la plus prochaine décision collective des associés statuant dans les conditions définies a l'article 39 "Régles d'adoption des décisions collectives" des statuts. Si la nomination provisoire n'était pas ratifiée par la décision collective des associés, les délibérations adoptées et les actes accomplis par le Comité de Direction n'en demeureraient pas moins valables. Le membre du Comité de Direction dont la cooptation a été ratifiée par décision collective des associés, ne reste en fonction que pour la durée restant a courir du mandat de son
prédécesseur. >
Le Président expose au Comité que suite a la démission de Monsieur Alain ROY, le comité de direction comprend au moins deux membres et qu'en conséquence, il y a lieu de procéder a la nomination d'un nouveau membre du comité de direction en remplacement de Monsieur Alain Roy.
Il propose donc aux membres du Comité la nomination a titre provisoire de Monsieur Jacques Hocquinghem en qualité de membre du comité de direction. En revanche, il propose de ne pas procéder au remplacement de Monsieur Alain Roy aux fonctions de directeur général. Il offre la parole aux membres du comité de direction.
Aprés en avoir délibéré, le Comité décide, a l'unanimité,
de nommer membre du Comité de Direction a titre provisoire Monsieur Jacques HOCQUINGHEM né a Rue (80120) le 7 mars 1968, de nationalité francaise, demeurant 44 rue Roger Salengro a Auxi Le Chateau (62390), en remplacement de Monsieur Alain ROY démissionnaire,
de ne pas procéder au remplacement de Monsieur Alain Roy démissionnaire de ses
fonctions de directeur général.
Conformément a la loi, cette nomination est faite sous réserve de sa ratification par la plus prochaine Assemblée Générale Ordinaire.
Monsieur Jacques HOCQUINGHEM exercera ses fonctions de membre du Comité de Direction pendant le temps restant a courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire à tenir dans l'année 2022 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 Aout 2021.
Monsieur Jacques HOCQUINGHEM entre alors en séance et déclare qu'il accepte les fonctions de membre du Comité de Direction, qu'il satisfait aux régles légales et qu'il n'est frappé par aucune mesure ni disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
Le Conseil donne tous pouvoirs a Monsieur Pierre COQUART ou a toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un membre du Comité de Direction.
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L'an 2016, le 9 décembre, a, 11 heures
Les membres du comité de direction de la société PIERRE & ASSOCIES se sont réunis en Conseil, ZI de la Foraine Bleue Route du Crotoy 80120 RUE, sur convocation du Président, faite conformément aux statuts.
Il résulte du registre de présence qu'a cette réunion :
Sont présents : Monsieur Pierre COQUART, Madame Jeanne COQUART.
Le Comité, réunissant le quorum requis, peut délibérer valablement.
Monsieur Pierre COQUART préside la séance en sa qualité de Président du Comité de direction.
Madame Jeanne COQUART remplit les fonctions de secrétaire
Le Président rappelle que le Conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
- Nomination d'un membre du comité de direction à titre provisoire en remplacement de Monsieur Alain ROY, démissionnaire de ses fonctions de membre du comité de direction et
de directeur général,
- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
TA
Le Président expose au Comité que, par suite de la démission de Monsieur Alain ROY de ses fonctions de directeur général et de membre du comité de direction un siége de membre du Comité de Direction est devenu vacant.
Puis il est rappelé que les dispositions de l'article 23 des statuts prévoient au paragraphe intitulé Cooptation > que :
Pour autant que le Comité de Direction comprenne au moins deux membres en fonction, le Comité de Direction peut, en cas de vacance d'un poste, pour quelque cause que ce soit, procéder, a titre provisoire, au remplacement des postes vacants, entre deux décisions collectives des associés.
La décision de cooptation doit étre ratifiée par la plus prochaine décision collective des associés statuant dans les conditions définies a l'article 39 "Régles d'adoption des décisions collectives" des statuts. Si la nomination provisoire n'était pas ratifiée par la décision collective des associés, les délibérations adoptées et les actes accomplis par le Comité de Direction n'en demeureraient pas moins valables. Le membre du Comité de Direction dont la cooptation a été ratifiée par décision collective des associés, ne reste en fonction que pour la durée restant a courir du mandat de son
prédécesseur. >
Le Président expose au Comité que suite a la démission de Monsieur Alain ROY, le comité de direction comprend au moins deux membres et qu'en conséquence, il y a lieu de procéder a la nomination d'un nouveau membre du comité de direction en remplacement de Monsieur Alain Roy.
Il propose donc aux membres du Comité la nomination a titre provisoire de Monsieur Jacques Hocquinghem en qualité de membre du comité de direction. En revanche, il propose de ne pas procéder au remplacement de Monsieur Alain Roy aux fonctions de directeur général. Il offre la parole aux membres du comité de direction.
Aprés en avoir délibéré, le Comité décide, a l'unanimité,
de nommer membre du Comité de Direction a titre provisoire Monsieur Jacques HOCQUINGHEM né a Rue (80120) le 7 mars 1968, de nationalité francaise, demeurant 44 rue Roger Salengro a Auxi Le Chateau (62390), en remplacement de Monsieur Alain ROY démissionnaire,
de ne pas procéder au remplacement de Monsieur Alain Roy démissionnaire de ses
fonctions de directeur général.
Conformément a la loi, cette nomination est faite sous réserve de sa ratification par la plus prochaine Assemblée Générale Ordinaire.
Monsieur Jacques HOCQUINGHEM exercera ses fonctions de membre du Comité de Direction pendant le temps restant a courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'a l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire à tenir dans l'année 2022 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 Aout 2021.
Monsieur Jacques HOCQUINGHEM entre alors en séance et déclare qu'il accepte les fonctions de membre du Comité de Direction, qu'il satisfait aux régles légales et qu'il n'est frappé par aucune mesure ni disposition susceptibles de lui interdire d'exercer lesdites fonctions au sein de la Société.
Le Conseil donne tous pouvoirs a Monsieur Pierre COQUART ou a toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et un membre du Comité de Direction.