CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE
Acte du 8 février 2024
Début de l'acte
RCS : BORDEAUX
Code greffe : 3302
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de BORDEAUX atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
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Ce depot a ete enregistré le 08/02/2024 sous le numero de depot 3532
CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE Société Anonyme au capital de 230.000 € Siége social : 37, rue Thomas Edison 33610 CANEJAN 415 050 681 RCS BORDEAUX
Code greffe : 3302
Actes des societés, ordonnances rendues en matiere de société, actes des personnes physiques
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Le greffier du tribunal de commerce de BORDEAUX atteste l'exactitude des informations
transmises ci-apres
CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE Société Anonyme au capital de 230.000 € Siége social : 37, rue Thomas Edison 33610 CANEJAN 415 050 681 RCS BORDEAUX
PROCES-VERBAL DE LA DELIBERATION
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 29 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf décembre à 16 heures, les membres du Conseil d'Administration de la Société CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE se sont réunis au siége social, sur convocation de leur Président en date du 21 décembre 2023.
Sont présents et ont émargé le registre de présence en entrant en séance :
Monsieur Nicolas LEROY-FLEURIOT, Monsieur Didier DELHOSTE, Madame Mathilde YVELAIN.
Madame Maeva LHOMME, représentant permanent de la Société KHEPHREN, a donné pouvoir à Monsieur Didier DELHOSTE.
La séance est ouverte sous Ia présidence de Monsieur Nicolas LEROY-FLEURIOT, Président du Conseil d'Administration et Directeur Général de la Société.
Le quorum de moitié étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer.
Monsieur Hervé VANMEERBECK (Collége Ingénieurs et cadres), membre du Comité Social et Economique, convoqué par lettre en date du 21 décembre 2023, est présent.
Monsieur Soni FESNEAU (Collége Employés, techniciens, agents de maitrise), membre du Comité Social et Economique, convoqué par lettre en date du 21 décembre 2023, est présent.
Le Président rappelle que ce conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Approbation du procés-verbal de la derniére délibération du Conseil d'Administration, Constat de la démission de ses fonctions d'administrateur de Monsieur Thierry LOISEAU, - Pouvoir pour les formalités, - Questions diverses.
Le Président donne tout d'abord lecture du projet de procés-verbal de la derniére délibération du Conseil d'Administration.
Aprés avoir examiné ce projet, le Conseil d'Administration, à l'unanimité, en approuve tous les termes.
Puis, le Président donne lecture au Conseil de la lettre en date du 28 novembre 2023 qu'il a recu de Monsieur Thierry LOISEAU et par laquelle celui-ci démissionne de ses fonctions d'administrateur de la société, à compter du 28 novembre 2023
Puis il est rappelé qu'en cas de vacance par déces ou par démission d'un ou plusieurs siéges de membres du Conseil d'Administration sans que le nombre de ceux-ci devienne de ce fait inférieur au minimum statutaire ou légal, l'article L. 225-24 du Code de commerce permet au Conseil de procéder entre deux Assemblées Générales à des nominations à titre provisoire.
Le Président expose au Conseil que le nombre des membres en fonction restant supérieur au minimum légal et statutaire, il ne lui parait pas opportun a date de procéder au remplacement de Monsieur Thierry LOISEAU.
Puis, il leur offre la parole au Conseil d'Administration.
Aprés en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, prend acte de la démission de ses fonctions d'administrateur de Monsieur Thierry LOISEAU au 28 novembre 2023 et décide de ne pas pouvoir à son remplacement.
Le Conseil donne tous pouvoirs au Président Directeur Général ou à toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et T'administrateur présent.
Didier DELHOSTE Nicolas LERQY-FLEURIOT
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf décembre à 16 heures, les membres du Conseil d'Administration de la Société CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE se sont réunis au siége social, sur convocation de leur Président en date du 21 décembre 2023.
Sont présents et ont émargé le registre de présence en entrant en séance :
Monsieur Nicolas LEROY-FLEURIOT, Monsieur Didier DELHOSTE, Madame Mathilde YVELAIN.
Madame Maeva LHOMME, représentant permanent de la Société KHEPHREN, a donné pouvoir à Monsieur Didier DELHOSTE.
La séance est ouverte sous Ia présidence de Monsieur Nicolas LEROY-FLEURIOT, Président du Conseil d'Administration et Directeur Général de la Société.
Le quorum de moitié étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer.
Monsieur Hervé VANMEERBECK (Collége Ingénieurs et cadres), membre du Comité Social et Economique, convoqué par lettre en date du 21 décembre 2023, est présent.
Monsieur Soni FESNEAU (Collége Employés, techniciens, agents de maitrise), membre du Comité Social et Economique, convoqué par lettre en date du 21 décembre 2023, est présent.
Le Président rappelle que ce conseil est appelé a délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Approbation du procés-verbal de la derniére délibération du Conseil d'Administration, Constat de la démission de ses fonctions d'administrateur de Monsieur Thierry LOISEAU, - Pouvoir pour les formalités, - Questions diverses.
Le Président donne tout d'abord lecture du projet de procés-verbal de la derniére délibération du Conseil d'Administration.
Aprés avoir examiné ce projet, le Conseil d'Administration, à l'unanimité, en approuve tous les termes.
Puis, le Président donne lecture au Conseil de la lettre en date du 28 novembre 2023 qu'il a recu de Monsieur Thierry LOISEAU et par laquelle celui-ci démissionne de ses fonctions d'administrateur de la société, à compter du 28 novembre 2023
Puis il est rappelé qu'en cas de vacance par déces ou par démission d'un ou plusieurs siéges de membres du Conseil d'Administration sans que le nombre de ceux-ci devienne de ce fait inférieur au minimum statutaire ou légal, l'article L. 225-24 du Code de commerce permet au Conseil de procéder entre deux Assemblées Générales à des nominations à titre provisoire.
Le Président expose au Conseil que le nombre des membres en fonction restant supérieur au minimum légal et statutaire, il ne lui parait pas opportun a date de procéder au remplacement de Monsieur Thierry LOISEAU.
Puis, il leur offre la parole au Conseil d'Administration.
Aprés en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, prend acte de la démission de ses fonctions d'administrateur de Monsieur Thierry LOISEAU au 28 novembre 2023 et décide de ne pas pouvoir à son remplacement.
Le Conseil donne tous pouvoirs au Président Directeur Général ou à toute personne qu'il se substituerait pour remplir toutes formalités de publicité ou autres prescrites par la loi.
Plus rien n'étant a l'ordre du jour, la séance est levée.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, aprés lecture, a été signé par le Président et T'administrateur présent.
Didier DELHOSTE Nicolas LERQY-FLEURIOT