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Acte du 23 octobre 2007
Début de l'acte
Duplicata
RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
BP 69 - 21072 DIJON CEDEX 03.80.70.45.51 minitel 3617 infogreffe
FIDAL
6 RUE PAUL VERLAINE "AMPHYPOLIS" BP 57015 21070 DIJON CEDEX
V/REF :
N/REF : 88 B 11 / 2007-A-4303
Le Greffier du Tribunal de Commerce DE DIJON certifie qu'il a recu le 23/10/2007,
P.V. d'assemblée du 02/10/2007 - Changement de Président
Concernant la société
H.P.S. Société par actions simplifiée ZAC DE LA PETITE ISSUE GEVREY CHAMBERTIN 21220 GEVREY CHAMBERTIN
Le dép6t a été enregistré sous le numéro 2007-A-4303 le 23/10/2007
R.C.S. DIJON 343 326 203 (88 B 11)
Fait a DIJON le 23/10/2007,
Le Greffier
LE SCEAU CI-DESSUS DE COULEUR BISTRE SIGNIFIE QUE VOUS ETES EN PRESENCE D'UN ORIGINAL EMANANT DU GREFFE
Déposé au Greffe 'du Tribunal de Conmerce de Dijon
te.......0. Société H.P.S sousIe n*A U 3O3 SAS au capital de 1.053.280 £uros Siége social : GEVREY CHAMBERTIN (21220) - ZAC de la Petite Issue 343 326 203 RCS DIJON
ASSEMBLEE GENERALE 0RDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2007
RECEPISSE DE DEPOT GREFFE DU
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
BP 69 - 21072 DIJON CEDEX 03.80.70.45.51 minitel 3617 infogreffe
FIDAL
6 RUE PAUL VERLAINE "AMPHYPOLIS" BP 57015 21070 DIJON CEDEX
V/REF :
N/REF : 88 B 11 / 2007-A-4303
Le Greffier du Tribunal de Commerce DE DIJON certifie qu'il a recu le 23/10/2007,
P.V. d'assemblée du 02/10/2007 - Changement de Président
Concernant la société
H.P.S. Société par actions simplifiée ZAC DE LA PETITE ISSUE GEVREY CHAMBERTIN 21220 GEVREY CHAMBERTIN
Le dép6t a été enregistré sous le numéro 2007-A-4303 le 23/10/2007
R.C.S. DIJON 343 326 203 (88 B 11)
Fait a DIJON le 23/10/2007,
Le Greffier
LE SCEAU CI-DESSUS DE COULEUR BISTRE SIGNIFIE QUE VOUS ETES EN PRESENCE D'UN ORIGINAL EMANANT DU GREFFE
Déposé au Greffe 'du Tribunal de Conmerce de Dijon
te.......0. Société H.P.S sousIe n*A U 3O3 SAS au capital de 1.053.280 £uros Siége social : GEVREY CHAMBERTIN (21220) - ZAC de la Petite Issue 343 326 203 RCS DIJON
ASSEMBLEE GENERALE 0RDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2007
PROCES VERBAL DE DELIBERATION
Le 2 OCTOBRE 2007 a 10 heures 30, les associés se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire, au siége social, sur convocation du Président.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque participant a l'assemblée en entrant en séance tant en son nom personnel que comme mandataire.
L'assemblée est présidée par Monsieur Yannick MORIZOT, Président de la Société.
Monsieur Patrick COLLOMB, Commissaire aux comptes, régulierement convoqué, est absent et excusé.
La feuille de présence est vérifiée, arrétée et certifiée exacte par le Président qui constate que les associés présents ou représentés possédent 6$6actions sur les 6583o40:000 actions formant le capital et ayant le droit de vote et que l'assemblée est donc réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Sont mis a la disposition des associés :
un exemplaire des statuts de la société la copie de la lettre de convocation adressée au commissaire aux comptes la copie de la lettre de convocation adressée à chaque associé la feuille de présence le rapport du Président sur les résolutions proposées
Le Président rappelle ensuite que les documents et renseignements visés par les dispositions légales et réglementaires en vigueur et qu'il énumére, ont été tenus a la disposition des associés, au siége social, depuis la convocation de l'Assemblée
Le Président rappelle alors l'ordre du jour :
Démission et nomination du Président de la Société Pouvoirs pour l'exécution des formalités
Puis il donne lecture du rapport du Président.
Enfin, la discussion est ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour.
Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque participant a l'assemblée en entrant en séance tant en son nom personnel que comme mandataire.
L'assemblée est présidée par Monsieur Yannick MORIZOT, Président de la Société.
Monsieur Patrick COLLOMB, Commissaire aux comptes, régulierement convoqué, est absent et excusé.
La feuille de présence est vérifiée, arrétée et certifiée exacte par le Président qui constate que les associés présents ou représentés possédent 6$6actions sur les 6583o40:000 actions formant le capital et ayant le droit de vote et que l'assemblée est donc réguliérement constituée et peut valablement délibérer.
Sont mis a la disposition des associés :
un exemplaire des statuts de la société la copie de la lettre de convocation adressée au commissaire aux comptes la copie de la lettre de convocation adressée à chaque associé la feuille de présence le rapport du Président sur les résolutions proposées
Le Président rappelle ensuite que les documents et renseignements visés par les dispositions légales et réglementaires en vigueur et qu'il énumére, ont été tenus a la disposition des associés, au siége social, depuis la convocation de l'Assemblée
Le Président rappelle alors l'ordre du jour :
Démission et nomination du Président de la Société Pouvoirs pour l'exécution des formalités
Puis il donne lecture du rapport du Président.
Enfin, la discussion est ouverte.
Personne ne demandant la parole, le Président met successivement aux voix les résolutions suivantes figurant a l'ordre du jour.
PREMIERE RESOLUTION
Générale prend acte de la démission de Monsieur L'Assemblée Yannick MORIZOT de ses fonctions de Président et décide de procéder a son remplacement en nommant aux fonctions de Président :
Monsieur Sébastien MORIZOT Demeurant a NUITS SAINT GEORGES (21700) - 12 Route d'Agencourt Né a DIJON (21) le 18 AOUT 1974
Cette désignation est faite pour une durée illimitée
Conformément à l'article 14 des statuts, le Président est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la société, dans la limite de l'objet social et des pouvoirs expressément dévolus par les dispositions légales et par les statuts a la collectivité des associés.
L'Assemblée Générale remercie Monsieur Yannick MORIZOT pour l'ensemble de son investissement pendant les nombreuses années au cours desquelles il a assuré la direction de la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Monsieur Sébastien MORIZOT a déclaré accepter ses fonctions et satisfaire à toutes les conditions requises pour exercer ce mandat.
Monsieur Sébastien MORIZOT Demeurant a NUITS SAINT GEORGES (21700) - 12 Route d'Agencourt Né a DIJON (21) le 18 AOUT 1974
Cette désignation est faite pour une durée illimitée
Conformément à l'article 14 des statuts, le Président est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la société, dans la limite de l'objet social et des pouvoirs expressément dévolus par les dispositions légales et par les statuts a la collectivité des associés.
L'Assemblée Générale remercie Monsieur Yannick MORIZOT pour l'ensemble de son investissement pendant les nombreuses années au cours desquelles il a assuré la direction de la Société.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
Monsieur Sébastien MORIZOT a déclaré accepter ses fonctions et satisfaire à toutes les conditions requises pour exercer ce mandat.
DEUXIEME RESOLUTION
L'Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait du proces-verbal des présentes décisions en vue de l'accomplissement de toutes formalités de publicité
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée a 11 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, été signé par le Président.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Président déclare la séance levée a 11 heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procés-verbal qui, apres lecture, été signé par le Président.